A – Affiliations et réaffiliations 2 b – Abonnements France Tennis de Table 2





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F


édération Française de Tennis de Table


Secrétariat général
CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE

Saison 2009/2010

A – Affiliations et réaffiliations 2

B – Abonnements France Tennis de Table 2

C – Licences 3



C1 – Prise de licence par Internet 4

C2 – Demande de licence 4

D – Mutations 6

E – Protection des licenciés 8

F – Championnats et épreuves fédérales 8

G – Règles concernant le classement 9



ANNEXES
1 – Tarifs 2009/2010 10

2 – Catégories d'âge 13

3 – Réglementation relative à la certification médicale 14

4 – Echéancier financier 17

5 – Documents et bordereaux à télécharger 18

6 – Notice « L’espace Mon Club » administration 19

Les garanties de l'assurance

Tarif des garanties complémentaires par licencié de la FFTT





    A – Affiliations et réaffiliations



1) - Tarifications

La cotisation : elle correspond à la participation des associations aux frais de fonctionnement de la Fédération, de ses ligues régionales et de ses comités départementaux.

Montant des droits (voir annexe 1, Tarifs 2009/2010).

2) – Procédure d’affiliation

Un document à remplir :

  • bordereau de demande d'affiliation (n°07-1) : disponible sous SPID, rubrique téléchargement, documents administratifs ou sur le site fédéral dans la rubrique "Administratif–Téléchargement" ou directement à l’adresse suivante :

http://www.fftt.com/doc/administratif/07-1-aff.pdf
Deux documents à renvoyer au siège de la FFTT :

 un exemplaire du bordereau de demande d'affiliation (n°07-1) ;

 une copie des statuts de la nouvelle association visés par la préfecture.



3) – Procédure de réaffiliation

Elle s'effectue par l'intermédiaire d'un formulaire pré-identifié, édité par la ligue et sur lequel les informations relatives aux président, secrétaire et trésorier sont inscrites (édition SPID n° clubs-200).

Ce document est adressé au club qui indiquera dans la partie droite de l'imprimé les informations incomplètes ou erronées.

Le club retournera ensuite cet imprimé à l'instance gestionnaire qui mettra à jour ses fichiers. Cet imprimé devra être accompagné des demandes de licence traditionnelle du président, secrétaire et trésorier.


    B – Abonnements à France Tennis de Table



1) - Tarifications

Abonnement club pour la saison : 11 numéros, de septembre à août ; voir annexe 1 (Tarifs 2009/2010).

Les nouveaux clubs recevront, de leur date de première affiliation jusqu’à la fin de saison, un premier abonnement gratuit destiné à leur correspondant.

Pour les membres des comités directeurs des ligues et des comités départementaux, ainsi que pour les personnalités locales (presse régionale, entités sportives locales, sponsors…) abonnées par les ligues et les comités départementaux : tarif préférentiel de 29,00€.

Attention : il est impératif d’adresser au plus tard le 31 juillet 2009 une liste exhaustive de ces abonnements en indiquant précisément les nom, prénom, adresse et impérativement la fonction de chaque abonné, faute de quoi, le tarif préférentiel ne sera pas pris en compte.
La FFTT contactera tous les clubs ayant souscrit au moins cinq abonnements. Elle pourra proposer à ces clubs partenaires un "service fidélité" dont elle assurera directement la gestion.

2) - Procédure

Pour chaque association, un bordereau comportant les abonnés de la saison précédente sera édité par la FFTT et adressé aux ligues et aux départements administrativement autonomes.
Ce bordereau est à retourner dûment vérifié et signé à la FFTT via l'instance gestionnaire.

En cas de modifications : Pour le correspondant et les autres abonnements transmis par les clubs : les clubs doivent indiquer clairement, en majuscules, dans la partie droite de l'imprimé, les changements intervenus.

Au-delà de cinq abonnements, utiliser le bulletin d'abonnements club (n° 09-6) téléchargeable sur le site fédéral dans la rubrique "Administratif–Téléchargement" ou directement à l’adresse suivante : http://www.fftt.com/administratif/telechargement/09-6-abo.pdf
Un bordereau récapitulatif par ligue, ou département administrativement autonome sera adressé avec les fiches pré-éditées de réabonnement. Il sera à vérifier et à modifier le cas échéant et servira pour le règlement financier.
Pour éviter toute interruption de service de ces abonnements, les ligues, ou les départements administrativement autonomes, doivent faire remonter ces imprimés à la FFTT pour le 10 JUILLET 2009. Aucun rattrapage ne sera effectué.
Les abonnements se faisant par saison, l'interruption du service se fera au détriment de l'abonné, d'où l'intérêt des clubs et des ligues de transmettre les bordereaux à la date indiquée.




    C – Licences



1) - Tarifications

Voir annexe 1 (Tarifs 2009/2010)
2) - Catégories d'âge

Voir annexe 2
3) – Procédure

Depuis la saison 2008/2009, le club peut être responsable, via Internet ("L’espace Mon Club" : cf. Annexe 6), de l’établissement de la licence, mais peut aussi demander à l’instance gestionnaire de procéder comme d’habitude.

Les clubs peuvent prendre les licences de trois manières différentes :


Le système de prise de licence

C1 - Prise de licence par l'espace "Monclub"

C2 - Demande de licence auprès de l'organisme gestionnaire

par SPID

Traitement des formulaires papier

www.fftt.com/monclub

spid.fftt.com

Envoi courrier ou dépôt

Effectuée par

club

club

club

La licence est validée immédiatement

oui

non

non

Nécessite une confirmation écrite

non

oui

oui

Est validée ultérieurement par

-

ligue ou comité

ligue ou comité

Edition attestation de licence

oui par club

non

non

Responsabilité et stockage du certificat médical

club

ligue ou comité

ligue ou comité

Edition/Envoi licence définitive

ligue ou comité

ligue ou comité

ligue ou comité


L’instance gestionnaire peut décider :

- soit d’ouvrir les droits de prise de licence par l’espace « Mon Club » et par SPID ;

- soit d’ouvrir les droits de prise de licence uniquement par l’espace « Mon Club » ;

- soit d’ouvrir les droits de prise de licence uniquement par SPID



    C1 – Prise de licence par l’espace « Mon Club »


1) – Ouverture des droits

L’instance gestionnaire est seule habilitée à ouvrir les droits à la prise de licence par internet pour un club selon la procédure qu’elle aura définie : demande du club, désignation d’un responsable, modalités de paiement.

La procédure de gestion de droits sera communiquée aux ligues et comités départementaux par le service informatique.
2) – Fonctionnalités

Le club, après avoir désigné le responsable de la saisie des licences en son sein, a la possibilité d’effectuer les opérations suivantes uniquement pour les personnes de nationalité française ou pour les ressortissants d'un pays de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou de la Suisse ; pour les joueurs étrangers, la licence doit être demandée à l'Instance gestionnaire (voir article 6, chapitre 2, titre I des Règlements administratifs.3 :

 validation des licences (renouvellement)

 création de licence

 modification des licences

 édition des attestations de licence

 extraction de la liste des licences

 suivi de l’historique des opérations effectuées
3) – Paiement des licences

L’instance gestionnaire doit définir les modalités de paiement pour les clubs utilisant la procédure par Internet.
4) – Contrôle

La FFTT ou l’instance gestionnaire peuvent à tout moment contrôler la possession des certificats médicaux, des demandes de licences et de toutes autres pièces nécessaires à l’établissement de la licence par le club.


    C2 – Procédure de demande de licence auprès de l'instance gestionnaire


1) - Renouvellement de licences

Le renouvellement d'une licence s'effectue à l'aide d'un bordereau pré-identifié (édition SPID
n° licence-110).
Rappel :

Le bordereau comporte huit licenciés par page.
Procédure :

Ces bordereaux pré-identifiés sont édités par les ligues ou comités et adressés aux associations.

Après utilisation par le club, la ligue ou le comité peut rééditer un nouveau bordereau à envoyer au club ou utiliser l'imprimé de demande de licence (n°09-2) disponible sous SPID, rubrique téléchargement, documents administratifs, ou sur le site fédéral dans la rubrique  "Administratif–Téléchargement" ou directement à l’adresse suivante :

http://www.fftt.com/doc/administratif/09-2-licence.pdf.
Pour demander le renouvellement de sa licence, le licencié indique sur le bordereau les renseignements suivants :
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