Réunion du 14 novembre 2014 Etaient présents





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Commission Vie associative

Compte-rendu de la réunion du 14 novembre 2014

Etaient présents : Etaient excusés : Equipe FEHAP
P. Rémer A. Kervella Alice Casagrande

M. Le Bourdonnec M. Caron Célia Barbarisi

G. Zolger Y. Heulin

J-M Creff B. Brame

Y. Lelièvre J-M. Nass

F. Fromageau H. De Valonne

J. Casile E. Janna

J. Dabouineau P. Batsch

D. Bonadona D. Schulz

P.M Taufana A. Radigales

A.Chartier G. Sevoz

M-H. Gillig J-P Michel

A. Dréano P. Cacot

G. Le pichon

P. Devaux

D. André


  1. Accueil

Philippe RÉMER, Président de Commission, et Alice Casagrande, Directrice de la Formation et de la Vie Associative accueillent les membres de la commission. Après lecture du compte rendu de la réunion précédente, celui-ci est approuvé.


  1. Tour de table : présentation des membres

  • Eléments de contexte :


Le renouvellement des membres de la commission a eu lieu en septembre 2014. La commission accueille, ce jour, neuf nouveaux membres. Un tour de table est ainsi proposé afin que chacun puisse se présenter.


  • Éléments de discussion :


Philippe Remer est Secrétaire général de la F.E.H.A.P, Délégué Régional Languedoc-Roussillon, membre de la Délégation Alsace, et Président de la Commission Vie Associative.
Alice Casagrande a pris ses fonctions à la Direction de la Formation et de la Vie associative Fehap le 20 octobre 2014. Elle a notamment dirigé la politique qualité et de la lutte contre la maltraitance pour les établissements de la Croix-Rouge française. Auparavant elle a été Chef de Projet au Pôle des Pratiques Professionnelles à l’Agence Nationale de l’Evaluation Sociale et Médico-sociale (ANESM), en charge des recommandations sur les thématiques bientraitance et maltraitance.
Yvan Lelièvre  a connu un parcours professionnel dans le domaine de la métallurgie. Il est Président de l’Association Icaunaise d'Hygiène Populaire, en Bourgogne, qui gère un centre d’addictologie.
Danièle Bonadonna est Présidente de l'Association Laïque de Gestion des Etablissements d’Education et d’Insertion à Agen, en région Aquitaine.
Jean-Marie Creff est administrateur au sein de l’Association de Villepinte en Ile-de-France et de l’Association Ardevie, en Poitou-Charentes.
Dominique André est Directeur Général de l’association Penbron et Délégué Régional adjoint Pays-de-la-Loire. Son implication dans la commission correspond à une volonté d’avoir des messages de la Fehap national à relayer en région.
Marie-Hélène Gillig est Présidente de la Fondation Vincent de Paul en Alsace depuis 2010 et est juriste de formation. Elle a un passé d’élue locale dans sa région, ainsi qu’élue européenne. La Fondation représente 2 000 salariés et couvre le champ de la santé, du médico-social, du social et de la solidarité. Madame Gillig a un intérêt certain pour la place du secteur privé non lucratif au sein de l’économie sociale et solidaire, de la structuration des organisations et de leur évolution au regard de l’actualité.
Alain Chartier est originaire de Limoges et est juriste de formation encore activité professionnelle. Il est Président de l’Association Soins et Santé.
Frère Paul-Marie Taufana, est prêtre au sein de l’ordre hospitalier de Saint-Jean de Dieu et administrateur au sein de la Fondation Saint-Jean de dieu, d’inspiration chrétienne.
Françoise Fromageau  est secrétaire nationale à la Croix Rouge française et ancienne médecin gériatre dans une structure de soins et suite dans le Finistère. Elle s’intéresse plus particulièrement à la question de la complémentarité bénévoles/salariés
Philippe Deveaux  est Président de l’Association Centre de Rééducation Motrice de Champagne qui gère un Institut d’Education Motrice. Il a une formation juridique.
Gilbert Le Pichon est consultant- formateur en Poitou-Charentes.
Alain Dréano est Directeur Général de l’Association PEP 17 en Poitou-Charentes qui accompagne 1600 personnes âgées ou en situation de handicap sur plusieurs activités.
Joël Dabouineau est Président du Groupement d’Associations Mutualisées d’Économie Sociale à Montpellier en Languedoc-Roussillon.
Guy Zolger est Président de trois Associations : Association du Centre de Soins Infirmiers de Colmar et Alentours, l’Association Caroline Blinder et de l’HAD du centre Alsace.
Joseph Casile est Président du SSIAD Amiens Santé et de l’Association Départementale des services de maintien et d'hospitalisation à domicile de la Somme en Picardie mais aussi Médecin gériatre/gérontologue retraité, Président honoraire de l'Observatoire régional de la santé et du social de Picardie et membre de l'IREPS de Picardie



  1. Proposition d’un calendrier de travail 2015


Un calendrier 2015 est proposé aux membres. Les dates suivantes sont retenues :


  • Mardi 27 janvier 2015

  • Mardi 10 mars 2015

  • Mardi 30 juin 2015

  • Vendredi 2 octobre 2015



  1. Présentation des travaux de la Commission en cours




  • Eléments de contexte :


A l’occasion du renouvellement des membres, un bilan des travaux en cours de la commission est proposé. Cela donne lieu à une présentation du plan d’action de la commission du 06 juin 2014.


  • Éléments de discussion :


L’enjeu de l’année 2015 sera le déploiement de la vie associative en région avec deux axes principaux de travail :


  • L’implication des administrateurs dans les Délégations Régionales : les membres de la commission doivent être parties prenantes de ce projet et doivent accompagner le changement dans les délégations de leur région. Les membres soulèvent l’importance d’évoquer le « Mouvement » que représente aujourd’hui la Fehap lors des réunions de la délégation. Ce sont des questionnements et des réflexions qui doivent émerger de ces débats afin de sortir du modèle question/réponse des réunions trop techniques.

La question de l’introduction de la parité entre Directeurs et Administrateurs au sein des délégations, lors de la révision des statuts de la Fehap est abordée, en veillant tout de même à ne pas faire sortir des membres déjà très impliqués dans la vie de leur délégation. Il serait également judicieux que les petites, moyennes et grandes associations soient réparties de manière équitable au sein des délégations régionales.

Sur le sujet des régions, la commission devra être attentive au projet de loi sur la nouvelle organisation territoriale.

De façon générale, le « Trait d’union » entre le siège et les régions doit être concrètement pensé afin de positionner la vie associative dans ces instances.


  • L’outillage des régions : lors de la dernière commission il avait été envisagé de créer un « KIT VIE ASSOCIATIVE » pour les chargées de mission afin de mettre en œuvre le déploiement en région. Il est proposé aux membres de réfléchir à ce sujet plus amplement lors de notre prochaine réunion, car un temps d’échange est prévu avec les chargées de mission début janvier dans le but d’évaluer leurs besoins et attentes.


En 2014, la commission s’est saisie de la problématique du renouvellement des conseils d’administration. En plus de la création d’une fiche pour le guide des administrateurs et de la promotion de bonnes pratiques, les membres ont réfléchi à la mise en place d’une Bourse des administrateurs, sur la base du modèle crée par l’Institut Français des Administrateurs (IFA). Il faudrait désormais avancer sur ce point et envisager concrètement ce qu’il serait possible de faire à la Fehap.
La loi sur l’Economie Sociale et Solidaire a impacté le contenu de certaines fiches de la 3ème version du Guide des administrateurs. Les fiches concernées par la loi ont été mises à jour et sont désormais disponibles sur le site de la Fehap à la rubrique Vie associative. A cette occasion, il semblerait opportun d’éditer une quatrième version du guide des administrateurs en fusionnant certaines fiches et en en créant d’autres, sur la base des questions qui nous sont le plus souvent posées par les adhérents. Un plan d’action est proposé aux membres.


  • Eléments de conclusion :




  • Travailler sur la construction d’un « KIT VIE ASSOCIATIVE » pour les chargées de mission sur la base de leurs besoins et leurs attentes en région.

  • Inviter un représentant de l’IFA lors de la prochaine commission afin d’évoquer la mise en place d’une bourse des administrateurs.

  • Editer une quatrième version du guide lors de la 6ème Université de printemps des administrateurs.



  1. Université de printemps des administrateurs 2015

  • Eléments de contexte :


Dans le cadre de la préparation de la 6ème université de printemps des administrateurs, une conférence téléphonique a eu lieu au mois d’octobre avec les membres impliqués depuis plusieurs années dans la commission vie associative. L’objectif de cette réunion était de pouvoir déterminer un thème à partir des pistes ouvertes par la dernière Université, à savoir la responsabilité sociale et/ou éthique et le dialogue avec les autorités et les pouvoirs publics. Ayant choisi de consacrer cette 6ème journée nationale au sujet de l’éthique, Alice Casagrande propose de poursuivre les échanges à partir des débats que soulève la présentation de cas pratiques.


  • Éléments de discussion :


Les échanges font apparaître trois questions principales :

  • Quel est le lieu où l’on doit traiter des questions éthique ? (groupe, conseil d‘administration, Comité?)

  • En tant qu’administrateur, à quel moment doit-on se saisir de ces questions ?

  • Comment faire pour que les CA puissent débattre des questions qui leurs sont posées ?

Les membres évoquent l’importance d’une cohérence entre le projet associatif, les statuts et le terrain. Pour prendre une décision juste, les salariés doivent connaître l’esprit de l’organisation. Ainsi, au-delà d’une rédaction claire, l’administrateur doit veiller à ce que ces outils soient compris par les salariés mais aussi traduits dans leur pratique. La question de l’éthique du management se pose aussi.

Il faut également être attentif à ce qui est de l’ordre de la responsabilité du gestionnaire et ce qui est de l’ordre du questionnement éthique.

L’administrateur est acteur de son association, il n’a pas que des responsabilités juridique, il est créateur et doit faire vivre son association. L’administrateur doit aussi être aussi moteur pour faire changer les positions de son association.

Il semble également important de créer des espaces communs de réflexion pour créer une pensée collective tout en se posant la question suivante : Comment être partie prenante de l’avis qui sera émis ?


  • Eléments de conclusion :



  • Rédiger un pré projet de programme à soumettre à la Commission le 27 janvier



  1. Questions diverses

Lors de la prochaine Commission, qui aura lieu le 27 janvier, il est proposé de travailler sur la loi de santé et notamment sur les questions de gouvernance des établissements de santé et de représentation des usagers. Alice Casagrande, propose également de faire lien entre les sujets de vie associative et les travaux menés dans le cadre de l’institut (relations internationale et recherche) mais aussi de l’innovation.


  • Eléments de conclusion 




  • Présentation des avancées du projet de loi de santé sur les questions de gouvernance et de représentation des usagers,

  • Faire le lien entre les travaux de la Commission et ceux de l’innovation, du réseau de chercheurs et des relations internationales de l’Institut.


La prochaine commission se tiendra le :




Le Mardi 27 Janvier 2014

De 10h à 16h




Compte-rendu rédigé par Célia Barbarisi, validé par Alice Casagrande et Philippe Remer


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