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Contrat de
travail


L’employeur







Nom :







Adresse :







Téléphone :







Courriel :







L’employé :







Nom :







Adresse :







Téléphone :







Courriel :
















Le salarié et l’employeur s’entendent sur les dispositions suivantes :

Durée du
contrat




Le présent contrat est d’une durée déterminée,




du :







au :




.
























Le présent contrat est d’une durée indéterminée.
























Description du
travail


L’employé est engagé à titre de :







et il accepte d’exécuter les tâches suivantes :












































Rémunération



À l’heure









À la semaine









À la commission






De base + commission






Au pourboire






Au rendement






Autre base






À forfait































Précisions :






















Primes :



























Existence d’une convention de partage des pourboires






Modalités de distribution des pourboires




Détails :































Durée de la période de paie



Une semaine






Deux semaines




Le salaire sera versé à intervalles de :



















Mode de versement



Chèque



Argent comptant



Dépôt direct




Avantages ayant une valeur pécuniaire (ex. : auto, logement, etc.)



Oui






Non



Si oui, description des avantages :






























Montant à payer par l’employé pour la chambre et la pension :







par repas (jusqu’à un maximum de 20 $ par semaine)







par semaine pour la pension (maximum 20 $)







par semaine pour la chambre et la pension (maximum 40 $)











Horaire de
travail


L’employé travaillera




heures par semaine.

La semaine normale de travail de l’entreprise est de




heures.

L’employé recevra au moins 50 % de plus que le taux horaire simple pour toutes les heures de travail dépassant ce seuil.

Sa journée de travail







débutera à :







se terminera à :




.



L’employé aura un horaire variable.




L’employé aura droit à




minutes de période de repos par jour (pause-café, dîner).

L’employé aura droit à




jour(s) de congé par semaine

le ou les




.











VACANCES ET CONGÉS

L’année de référence pour le calcul des vacances débute le




.

Jours fériés et chômés :









Le 1er janvier – Jour de l’An






Le Vendredi saint ou le lundi de Pâques, au choix de l’employeur






Le lundi qui précède le 25 mai – Journée nationale des patriotes






Le 24 juin – Fête nationale du Québec






Le 1er juillet – Fête du Canada






Le 1er lundi de septembre – Fête du Travail






Le deuxième lundi d’octobre – Action de grâces






Le 25 décembre – Noël




L’employé aura droit à




jours de congé de maladie par an.











Avis de
démission


Si l’employé désire mettre fin au présent contrat, il convient de donner à l’employeur un délai de congé raisonnable équivalant à celui que ce dernier aurait à lui donner.
Avis de
cessation d’emploi


L’employeur qui désire mettre fin au présent contrat ou procéder à une mise à pied pour 6 mois ou plus doit remettre un avis écrit à l’employé.
Clauses
particulières


Dépenses de formation :







Dépenses de déplacement :







Congés liés aux contraintes particulières de l’employeur :







Évolution possible des tâches, des horaires :







Révision salariale :







Assurance hospitalisation et assurance maladie :













En foi de quoi, les parties attestent qu’elles ont lu et accepté les conditions et modalités énoncées dans le présent contrat.


Signé à :

























L’employeur

Date






















L’employé

Date













- -

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