Loi Travail : un recours «inutile»Loi Travail : un recours «inutile» preview Loi Travail : un recours «inutile»
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Parcours de vieParcours de vie
«J’ai le talent pour être normale, mais pas pour être moi-même., «Je suis devenu vous pour ne plus être moi» (parole d’une personne autiste)
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Cours littéraire prévert 2014 L’intégraleCours littéraire prévert 2014 L’intégrale
«Croyez-vous que je vais renoncer à mes cœurs de pigeon pour aller me balancer au-dessus des autres arbres et me quereller avec les autres pour des queues de cerise ? J’ai bien trop à faire avec mes griottes et mon kirsch. Allez donc chez mon ami l’olivier et sollicitez-le de ma part.»
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Cours de fiscaliteCours de fiscalite preview Cours de fiscalite
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Ce cours abordera les questions suivantesCe cours abordera les questions suivantes
«éloigner du mensonge» n'interdit pas seulement les mensonges verbaux qui causent une perte directe ou indirecte à notre prochain, mais elle comprend également tout geste, ou même un silence, pouvant être interprété de manière trompeuse
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Cours du 05/11/09Cours du 05/11/09
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Recours formé parRecours formé par
«la loi du 29 mars 2013» portant transposition de la directive 2011/16/ue du Conseil du 15 février 2011 relative à la coopération administrative dans le domaine fiscal et abrogeant la directive 77/99/cee, ci-après désignée par «la directive 2011/16/UE». La demande est libellée en ces termes
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Nouveautés survenues dans les projets de lois au cours de la dernière semaineNouveautés survenues dans les projets de lois au cours de la dernière semaine
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Le bassin hydrologique est délimité par les lignes de crêtes topographiques isolant le bassin versant d\Le bassin hydrologique est délimité par les lignes de crêtes topographiques isolant le bassin versant d'un cours d'eau et de ses affluents. IL correspond en
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Le bassin hydrologique est délimité par les lignes de crêtes topographiques isolant le bassin versant d'un cours d'eau et de ses affluents. IL correspond en preview 1 Le bassin hydrologique est délimité par les lignes de crêtes topographiques isolant le bassin versant d'un cours d'eau et de ses affluents. IL correspond en preview 2 Le bassin hydrologique est délimité par les lignes de crêtes topographiques isolant le bassin versant d'un cours d'eau et de ses affluents. IL correspond en preview 3 Le bassin hydrologique est délimité par les lignes de crêtes topographiques isolant le bassin versant d'un cours d'eau et de ses affluents. IL correspond en preview 4 Le bassin hydrologique est délimité par les lignes de crêtes topographiques isolant le bassin versant d'un cours d'eau et de ses affluents. IL correspond en preview 5
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Le décret du 9 mai 2012 précité, a réformé le régime applicable aux logements de fonction. La mise en conformité des concessions en cours par rapport à ce nouveau régime doit être effectuéeLe décret du 9 mai 2012 précité, a réformé le régime applicable aux logements de fonction. La mise en conformité des concessions en cours par rapport à ce nouveau régime doit être effectuée preview Le décret du 9 mai 2012 précité, a réformé le régime applicable aux logements de fonction. La mise en conformité des concessions en cours par rapport à ce nouveau régime doit être effectuée
«lorsque l’agent ne peut accomplir normalement son service, notamment pour des raisons de sûreté, de sécurité ou de responsabilité, sans être logé sur son lieu de travail ou à proximité immédiate»
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Tableau synoptique Réformes de la profession en coursTableau synoptique Réformes de la profession en cours
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«permettre aux conseillers de se concentrer davantage sur l’accompagnement renforcé». D’une durée de 4 mois, elle concernera les de autonomes qui ont besoin d’un appui dans leur recherche d’emploi sans frein périphérique (les de avec des projets de création d’entreprise en seront exclus)
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Recours pour excès de pouvoirRecours pour excès de pouvoir
«le véritable fonctionnaire, ne doit pas faire de politique, IL doit administrer avant tout de façon non partisane»
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