Emmanuel thiry (Atelier Technique des Espaces Naturels, Twinning project phare 2004/IB/en-03 Roumanie)





titreEmmanuel thiry (Atelier Technique des Espaces Naturels, Twinning project phare 2004/IB/en-03 Roumanie)
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Document d'objectifs Natura 2000

Guide pour une rédaction synthétique

Le Docob type « prêt à remplir »

Luc TERRAZ



Logo Roumain (région)





Rédaction 

Luc TERRAZ (Direction Régionale de l’Environnement de Franche-Comté – RNF - France).
Pilotage

Cécile Bernard (Site Natura 2000 FR4301318 Massif de la Serre - France),

Eric Chaput (Site Natura 2000 FR4301334 / FR4312013 Petite Montagne du Jura – France),

Hassan SOUHEIL (Atelier Technique des Espaces Naturels – France),

Luc TERRAZ (Direction Régionale de l’Environnement de Franche-Comté - RNF - France),

Emmanuel THIRY (Atelier Technique des Espaces Naturels, Twinning project PHARE 2004/IB/EN-03 – Roumanie).
Contributeurs et opérateurs des sites Natura 2000 pilotes européens roumains, français et polonais

Cornel Alexandru (Site Natura 2000 RO8920318 de Magurile Baitei - Roumanie),

Bogdan Badescu (Site Natura 2000 ROH000014 de Muntii Semenic-Cheile Carasului - Roumanie),

Crina Banatean (Compartimentul de Biodiversitate, ARPM Timişoara Région V - Roumanie),

Grégory Bernard (Direction Régionale de l’Environnement de Franche-Comté - France),

Ruxandra Cornici (Twinning project PHARE 2004/IB/EN-03 - Roumanie),

Isabelle COUPRIE (Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire),

Bruno Dumeige (Parc Naturel Régional de la Brenne / Direction Régionale de l’Environnement Basse Normandie - France),

Natacha FERRER (Site Natura 2000 FR4301346 du Plateau des Mille Etangs - Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges - France),

Karine Garès (Site Natura 2000 FR4202002 Vosges du Sud / FR4211807 Hautes-Vosges - secteur Vosges du Sud – France),

Laurent GERMAIN (Direction Régionale de l’Environnement de Bourgogne - France),

Paul Hac (Site Natura 2000 RO3003082 / RO3717468 Lunca Muresului Inferior - Roumanie),

Aurélien HAGIMONT (Site Natura 2000 FR4301298 / FR4312017 de la Vallée du Dessoubre – France),

Philippe Knibiely (Site Natura 2000 FR4201817 / FR4211812 Rhin-Ried-Bruch,– secteur 6 Petite Camargue Alsacienne - RNF - France),

Yves LE JEAN (Direction Régionale de l’Environnement de Franche-Comté – France),

Dominique MALECOT (Site Natura 2000 FR4302001du Plateau de Mancy – France),

Alain MOUSTACHE (Direction Régionale de l’Environnement de Franche-Comté – France),

Véronique PETIT-UZAC (Atelier Technique des Espaces Naturels – France),

Ovidiu Pîrv (Site Natura 2000 RO0000107 / RO8355621 Defileul inferior al Muresului - Roumanie),

Anne-Fanny PROFIT (Sites Natura 2000 FR4301340 / FR4312018 des pelouses de Champlitte, FR4301338 / FR4312014 des Plateaux Vésuliens et de la Colombine, FR4301287 des tourbières de Cerneux Gourinots – France),

Christian SCHWOEHRER (Site Natura 2000 FR4301346 du Plateau des Mille Etangs, RNN des Ballons Comtois - Parc Naturel Régional des Ballons de Vosges – RNF – France),

Simon SCHIANO (Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire),

Ana-Maria Teodoru (Twinning project PHARE 2004/IB/EN-03 – Roumanie),

Teodora TOIA (Compartimentul de Biodiversitate, ARPM Timişoara Région V – Roumanie),

Emeric Toth (Site Natura 2000 RO0000029 de Satchinez - Roumanie),

Konrad Wypychowski (Site Natura 2000 PLB080001 de Ujscie Warty – Pologne).

SOMMAIRE DU GUIDE

Avertissement
Préambule
Introduction

LE DOCOB-TYPE « PRÊT À REMPLIR »
1- Première page de couverture du Docob
2- Avant-propos
3- Maîtrise d’ouvrage et rédacteurs
4- Remerciements
5- Introduction générale
6- Présentation générale de Natura 2000
7- Fiche d’identité du site Natura 2000
8- Tableaux « prêts à remplir » et synthèses
8.1- Rapport de présentation : diagnostic

Tableau 1 : Données administratives

Tableau 2 : Situation des propriétés dans le site

Tableau 3 : Données sur les activités humaines et l'occupation du sol

Tableau 4 : Données abiotiques générales

Tableau 5 : Grands milieux

Tableau 6 : Habitats naturels et espèces d'intérêt patrimonial (autres que habitats et espèces ayant justifié la désignation du site)

Tableaux 7, 8, 9 : Habitats naturels et espèces d'intérêt communautaire (annexe I et II de la directive « Habitats, faune et flore », annexe I de la directive « Oiseaux »)
8.2- Objectifs de développement durable : enjeux/objectifs

Tableaux 10, 11, 12 : Enjeux et objectifs liés aux habitats naturels, aux espèces et aux activités humaines
8.3- Propositions de mesures de gestion

Tableau 13 : Mesures
8.4- Suivi

Tableau 14 : Suivi des mesures

Tableaux 15, 16, 17 : Suivi de la gestion des habitats naturels et des espèces
9- Conclusion
10- Bibliographie
11- Annexes

Annexe 1 : abréviations et acronymes

Annexe 2 : glossaire

Annexe 3 : cartes obligatoires et optionnelles

Annexe 4 : codes FSD
Avertissement
La version initiale a concerné des gestionnaires de sites pilotes roumains qui avaient moins d'une année pour élaborer un plan de gestion Natura 2000. Ainsi, il a fallu imaginer une méthode qui permette de produire très rapidement un document opérationnel. Ce travail a été réalisé avec la contribution des opérateurs de sites Natura 2000 pilotes roumains, français et polonais dans le cadre européen du Twinning Project PHARE RO/2004/IB/EN-03.
Ce jumelage européen est piloté par l’Atelier technique des espaces naturels (ATEN) en collaboration avec le Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (DIREN Alsace et Franche-Comté), avec l’appui de Réserves naturelles de France (RNF), le Ministère de l’environnement et de l’aménagement des eaux de Roumanie (ANPM, ARPM Timisoara, APM Arad, Caras-Severin, Hunedoara, Timis) et le Ministère de l’environnement de Pologne.
A l'issue du jumelage, l'ATEN a souhaité faire profiter de cette expérience les gestionnaires français en charge de l’élaboration ou la révision du Docob , dans le cadre d'une refonte du premier guide RNF/ATEN de 1998 pour l'élaboration d'un document d'objectifs.


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