SÉnat direction de la séance





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SÉNAT

DIRECTION DE LA SÉANCE
Le 11 octobre 2011

QUESTIONS ORALES


  1. Mme Anne-Marie ESCOFFIER (RDSE)


n° 1357 - Régime d’imposition de la filière équine ;

M. Benoist APPARU, secrétaire d’État chargé du logement.



  1. M. Jean-Pierre CHAUVEAU (UMP)


n° 1364 - Crise de la filière porcine ;

M. Benoist APPARU, secrétaire d’État chargé du logement.



  1. M. Didier GUILLAUME (SOC-EELVr)


n° 1352 - Plan national sharka et bilan des mesures prises pour lutter contre cette maladie ;

M. Benoist APPARU, secrétaire d’État chargé du logement.



  1. Mme Patricia SCHILLINGER (SOC-EELVr)


n° 1297 - Inquiétudes sur les conséquences de l’utilisation de l’aspartame ;

M. Benoist APPARU, secrétaire d’État chargé du logement.



  1. M. Jacques MÉZARD (RDSE)


n° 1329 - Projet de cadencement TER 2012 ;

M. Benoist APPARU, secrétaire d’État chargé du logement.



  1. M. Jean-Louis LORRAIN (UMP)


n° 1380 - Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône ;

M. Benoist APPARU, secrétaire d’État chargé du logement.



  1. M. Pierre-Yves COLLOMBAT (SOC-EELVr)


n° 1376 - Schéma d’aménagement de la plage de Pampelonne ;

M. Benoist APPARU, secrétaire d’État chargé du logement.



  1. M. Claude BÉRIT-DÉBAT (SOC-EELVr)


n° 1325 - Devenir des permis de recherche de gaz de schiste ;

M. Benoist APPARU, secrétaire d’État chargé du logement.



  1. M. Jean-Paul AMOUDRY (UCR)


n° 1377 - Désertification médicale ;

Mme Marie-Luce PENCHARD, ministre chargée de l’outre-mer.



  1. M. Thierry FOUCAUD (CRC)


n° 1374 - Conditions matérielles de fonctionnement du tribunal d’instance de Rouen ;

Mme Marie-Luce PENCHARD, ministre chargée de l’outre-mer.



  1. M. Robert LAUFOAULU (Ratt. UMP)


n° 1362 - Situation du service des douanes de Wallis et Futuna ;

Mme Marie-Luce PENCHARD, ministre chargée de l’outre-mer.



  1. M. Michel BOUTANT (SOC-EELVr)


n° 1359 - Réforme de la filière sociale de la catégorie B ;

Mme Marie-Luce PENCHARD, ministre chargée de l’outre-mer.



  1. M. Roland COURTEAU (SOC-EELVr)


n° 1294 - Centre d’alerte au Tsunami en méditerranée ;

Mme Marie-Luce PENCHARD, ministre chargée de l’outre-mer.



  1. M. Jean-Pierre VIAL (UMP)


n° 1350 - Mise en œuvre de la loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure ;

Mme Marie-Luce PENCHARD, ministre chargée de l’outre-mer.



  1. M. Antoine LEFÈVRE (UMP)


n° 1378 - Nouveau périmètre des Grands lacs de Seine ;

M. Frédéric LEFEBVRE, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.



  1. M. Daniel LAURENT (UMP)


n° 1385 - Reconduction du contrat d’avenir des buralistes ;

M. Frédéric LEFEBVRE, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.



  1. M. Jean-Luc FICHET (SOC-EELVr)


n° 1373 - Conséquences de l’arrêté ministériel du 2 août 2010 sur les meublés de tourisme ;

M. Frédéric LEFEBVRE, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.



  1. M. Ronan KERDRAON (SOC-EELVr)


n° 1406 - Ouverture le dimanche matin des supermarchés à prédominance alimentaire ;

M. Frédéric LEFEBVRE, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.

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