SÉnat direction de la séance





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SÉNAT

DIRECTION DE LA SÉANCE

Le 5 avril 2011

QUESTIONS ORALES



  1. M. Paul BLANC (UMP)


n° 1229 - Problèmes liés à l’hôpital transfrontalier de Puigcerdá ;

M. Henri de RAINCOURT, ministre chargé de la coopération.


  1. Mme Christiane KAMMERMANN (UMP)


n° 1221 - Situation des enseignants résidents travaillant au lycée français Théodore Monod de Nouakchott ;

M. Henri de RAINCOURT, ministre chargé de la coopération.


  1. M. Yannick BODIN (Soc)


n° 1188 - Création d’une prime au mérite pour les chefs d’établissement ;

M. Luc CHATEL, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.


  1. M. Daniel REINER (Soc.)


n° 1230 - Suppression de postes dans l’éducation nationale en Lorraine ;

M. Luc CHATEL, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.


  1. M. Alain DUFAUT (UMP)


n° 1235 - Utilisation des téléphones portables en classe ;

M. Luc CHATEL, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.


  1. Mme Marie-France BEAUFILS (CRC-SPG)


n° 1216 - Maintien d’une classe de seconde au lycée Martin Nadaud à Saint-Pierre-des-Corps ;

M. Luc CHATEL, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.


  1. M. Yves DAUDIGNY (Soc.)


n° 1203 - Évolution des crédits d’entretien des routes nationales et ses conséquences pour la sécurité des usagers ;

M. Benoist APPARU, secrétaire d’État chargé du logement.


  1. M. Roland COURTEAU (Soc.)


n° 1140 - Biodiversité en Méditerranée ;

M. Benoist APPARU, secrétaire d’État chargé du logement.


  1. M. Michel DOUBLET, en remplacement de M. Daniel LAURENT (UMP)


n° 1194 - Conséquences de l’article 28 de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement ;

M. Benoist APPARU, secrétaire d’État chargé du logement.


  1. M. Jean BESSON (Soc.)


n° 1196 - Désertification médicale dans les Baronnies Provençales ;

Mme Nora BERRA, secrétaire d’État chargée de la santé.


  1. Mme Odette TERRADE (CRC-SPG)


n° 1225 - Maintien du service de chirurgie cardiaque de l’hôpital Henri-Mondor de Créteil ;

Mme Nora BERRA, secrétaire d’État chargée de la santé.


  1. M. Bernard VERA (CRC-SPG)


n° 1280 - Conséquences des restructurations hospitalières dans l’Essonne ;

Mme Nora BERRA, secrétaire d’État chargée de la santé.


  1. M. Thierry FOUCAUD (CRC-SPG)


n° 1170 - Fabrication des terminaux de la Française des jeux ;

M. Georges TRON, secrétaire d’État chargé de la fonction publique.


  1. Mme Nicole BRICQ (Soc.)


n° 1220 - Fiscalité des sociétés de recherche et d’exploitation des hydrocarbures liquides ou gazeux ;

M. Georges TRON, secrétaire d’État chargé de la fonction publique.


  1. M. Bernard PIRAS (Soc.)


n° 1215 - Modification des modalités de répartition des crédits d’intervention de la politique de la ville entre les territoires ;

M. Maurice LEROY, ministre de la ville.


  1. M. Robert LAUFOAULU (UMP-R)


n° 1208 - Service bancaire à Wallis et Futuna ;

M. Maurice LEROY, ministre de la ville.


  1. M. Gérard BAILLY (UMP)


n° 1175 - Coût des prestations de la gendarmerie pour les grandes manifestations ;

M. Maurice LEROY, ministre de la ville.

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