1°es option Sc Po Lycée Verlaine Mr Guichard





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1°ES Option Sc Po Lycée Verlaine Mr Guichard

SEQUENCE N°3 : LA CITOYENNETE

Séance N°1 : qu’est-ce que la citoyenneté ?

Comment définir la citoyenneté ?

mis à jour le 30.05.2006

La citoyenneté [lien social établi entre une personne et l’État qui la rend apte à exercer l’ensemble des droits politiques attachés à cette qualité sous réserve qu’elle ne se trouve pas privée de tout ou partie de cet exercice par une condamnation pénale (privation de droits civiques). Juridiquement, un citoyen français jouit de droits civils et politiques et s’acquitte d’obligations envers la société] ne se définit pas uniquement d’un point de vue juridique par la possession de la nationalité [lien juridique donnant à un individu la qualité de citoyen d’un Etat] française et de ses droits civils et politiques. Elle se définit aussi aujourd’hui comme une participation à la vie de la cité. Cependant, les citoyens n’ont aucun rôle obligatoire à jouer. En ce sens, le statut juridique de citoyen est un statut de liberté. Un citoyen peut choisir de participer (citoyen actif) ou non (citoyen passif) à la vie publique.

 Toutefois, un citoyen actif a un rôle essentiel à jouer, qui prend tout son sens avec l’exercice du droit de vote. C’est à ce moment que le citoyen apporte sa contribution majeure à la société. En votant, mais aussi en se faisant élire, il fait valoir son point de vue, change ou confirme les gouvernants, ou encore (dans le cadre du référendum) décide des grandes orientations de la politique nationale.

 Mais, en dehors des élections, les citoyens peuvent également, de façon quotidienne, jouer un rôle important dans la société. Par exemple, ils peuvent adhérer à une association, un syndicat ou un parti politique et, ainsi, tenter de faire évoluer la société dans laquelle ils vivent, de venir en aide aux autres ou d’influencer la politique nationale.

 De même, l’attitude individuelle des citoyens est importante. Les comportements de civisme (politesse, respect des biens publics...) sont pour beaucoup dans le caractère apaisé d’une société.

mis à jour le 30.05.2006

 Juridiquement, un citoyen français jouit de droits civils et politiques et s’acquitte de ses devoirs et obligations envers la société.

Le citoyen détient donc une qualité particulière qui lui permet de prendre part à la vie publique.

 Le citoyen possède différents types de droits :

  • des droits civils et des libertés essentielles : se marier, être propriétaire, droit à la sûreté, à l’égalité devant la loi (notamment fiscale), devant la justice et dans l’accès aux emplois publics, liberté de pensée, d’opinion et d’expression, liberté de religion, de liberté de circulation, liberté de réunion, d’association ou de manifestation ;

  • des droits politiques : droit de voter, d’être élu, droit de concourir à la formation de la loi par la voie des représentants qu’il élit (l’article 6 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789).

  • des droits sociaux : le droit au travail, de grève, droit à l’éducation, Sécurité sociale.

Le citoyen doit aussi remplir ses devoirs et obligations : respecter les lois, participer à la dépense publique en payant ses impôts, s’informer, participer à la défense du pays.

 Seuls les droits politiques sont spécifiquement liés à la nationalité française. En effet, un étranger bénéficie des autres droits et libertés fondamentaux, comme les droits sociaux, et doit s’acquitter aussi d’obligations.

mis à jour le 30.05.2006

Outre un statut juridique et des rôles sociaux, la citoyenneté se définit aussi par des valeurs. On peut en évoquer au moins trois, traditionnellement attachées à la citoyenneté :

  La civilité : il s’agit d’une attitude de respect, à la fois à l’égard des autres citoyens (ex : politesse), mais aussi à l’égard des bâtiments et lieux de l’espace public (ex : transports publics). C’est une reconnaissance mutuelle et tolérante des individus entre eux, au nom du respect de la dignité de la personne humaine, qui permet une plus grande harmonie dans la société.

  Le civisme : il consiste, à titre individuel, à respecter et à faire respecter les lois et les règles en vigueur, mais aussi à avoir conscience de ses devoirs envers la société. De façon plus générale, le civisme est lié à un comportement actif du citoyen dans la vie quotidienne et publique. C’est agir pour que l’intérêt général l’emporte sur les intérêts particuliers.

  La solidarité : elle est importante, en effet, dès lors que les citoyens, dans une conception classique, ne sont pas de simples individus juxtaposés, mais un ensemble d’hommes et de femmes attachés à un projet commun. Elle correspond à une attitude d’ouverture aux autres qui illustre le principe républicain de fraternité. Dans ces conditions, la solidarité, qui consiste à venir en aide aux plus démunis, directement ou par le biais des politiques publiques (exs : cotisations sociales ; impôt redistributif) est très directement liée à la notion de citoyenneté.

Ces trois valeurs donnent à la citoyenneté tout son sens en ne la limitant pas à l’exercice du droit de vote.

mis à jour le 30.05.2006

La citoyenneté est la manifestation d’une identité commune pour plusieurs raisons.

 D’abord, parce que les citoyens ont tous la même nationalité. Ce lien juridique, qui lie une personne à un pays, est commun à l’ensemble des citoyens, quelle que soit la façon dont ils ont acquis la nationalité (droit du sang, droit du sol, naturalisation [procédé par lequel un individu acquiert une nationalité autre que sa nationalité d’origine], mariage). Il est le signe que l’on fait partie d’un groupe particulier, non seulement sur le plan strictement juridique, mais également de manière très pratique. Ainsi, à l’occasion de voyages à l’étranger, on peut être plus sensible à ce caractère d’appartenance.

 La citoyenneté manifeste aussi le rattachement à une même communauté politique, la Nation. Elle permet de voter et d’être élu. Il faut toutefois mettre à part le cas des ressortissants d’États membres de l’Union européenne qui peuvent voter aux élections municipales et européennes, bien que ne possédant pas la nationalité et donc la citoyenneté française.

 Enfin, la citoyenneté française est la manifestation d’une identité culturelle et d’une histoire commune. Ainsi, en France, les citoyens partagent l’héritage de moments essentiels tels que la Révolution, les guerres mondiales, l’Occupation ou la Résistance. Chaque citoyen n’a pas à assumer, à titre personnel, les fautes ou les crimes commis par l’État dont il a la nationalité. La citoyenneté va de pair avec la construction de la mémoire d’épisodes marquants d’une histoire nationale.

mis à jour le 30.05.2006

 Il est certain que la citoyenneté est en premier lieu un statut juridique. Tel a été la conquête des démocrates à travers le temps. Ce statut comprend avant tout le droit de vote et le droit d’éligibilité, mais aussi un ensemble de droits et libertés dont les citoyens doivent pouvoir jouir sans d’autres entraves que celles fondées sur l’intérêt général.

 Il n’en reste pas moins qu’aujourd’hui, il ne paraît pas suffisant que les citoyens disposent de droits, il semble nécessaire qu’ils les exercent. C’est là toute la question de la participation active des citoyens. Or, à l’heure actuelle, nos sociétés semblent atteintes d’une certaine apathie citoyenne. L’abstention de plus en plus massive lors des élections est un signe inquiétant du retrait des citoyens de la vie publique.

 Par ailleurs, se pose également la question d’une attitude citoyenne dans la vie quotidienne. La multiplication d’actes d’incivilités, qui semblent en décalage avec une société où existe un respect réciproque entre citoyens, met à rude épreuve l’idée de citoyenneté. Les dégradations de biens publics, la recrudescence de petits incidents révélateurs (tels qu’insultes ou manque de politesse) éloignent les individus d’une société de citoyens, liés entre eux par un projet et partageant l’espace public.

La citoyenneté semble aujourd’hui davantage se définir par un mode de comportement civique et une participation active et quotidienne à la vie de la société que par un statut juridique lié à la nationalité.

Dans ce sens, l’Éducation nationale doit éduquer tous les élèves à la citoyenneté, même s’ils ne sont pas nationaux français, et donc citoyens français au sens juridique.

mis à jour le 30.05.2006

Si le statut juridique de la citoyenneté est relativement stable, en revanche la signification à donner à la citoyenneté est en construction perpétuelle.

 D’abord, selon la conception du philosophe Ernest Renan, à la fin du XIXe siècle, une Nation est un "plébiscite de tous les jours", c’est-à-dire que la volonté de vivre ensemble doit être sans cesse renouvelée. De ce point de vue, la citoyenneté, qui lie les nationaux d’un même pays, n’est jamais acquise et se construit tous les jours.

 La citoyenneté est aussi une construction permanente car elle est un élément important d’intégration.

Intégration d’abord pour des étrangers résidant sur le sol national depuis un certain nombre d’années. Par l’acquisition de la nationalité et des droits politiques qui y sont attachés, ils vont pouvoir s’intégrer davantage à la communauté nationale.

Intégration aussi pour des personnes exclues par leur faible niveau de revenus, ou par des problèmes médicaux ou familiaux. Une attitude citoyenne de solidarité à leur égard peut être de nature à les aider ; comme la réaffirmation de leurs droits de citoyens, notamment dans la loi de 1998 sur la lutte contre les exclusions, peut faciliter leur sortie de cette spirale.

Ces processus d’intégration et les réalités auxquelles ils se confrontent peuvent conduire aujourd’hui à une redéfinition de la notion de citoyenneté et de sa portée.

 Par ailleurs, l’émergence de nouvelles citoyennetés, locale, européenne, voire mondiale, nourrit cette réflexion et participe à la remise en cause de la définition de la citoyenneté notamment liée à la nationalité.

Qui est citoyen en France ?

mis à jour le 30.05.2006

 En principe, sont citoyens français les personnes ayant la nationalité française et jouissant de leurs droits civils et politiques (ex : droit de vote).

En effet, la qualité de citoyen est d’abord liée à la détention de la nationalité française. Ce lien est très fort en France à la différence de certaines démocraties (ex : certains pays scandinaves).

Mais, si la nationalité est une condition nécessaire, elle n’est pas suffisante. Au sens strict, il faut aussi jouir de ses droits civils et politiques. Cette condition semble, d’un point de vue juridique, exclure de la citoyenneté les mineurs, les majeurs sous tutelle et les personnes déchues de ces droits par les tribunaux.

 Toutefois, le lien traditionnel entre nationalité et citoyenneté tend à s’estomper sous l’effet de la construction communautaire. En effet, depuis le traité de Maastricht de 1992 (et la révision de la constitution française qui l’a suivi), les ressortissants d’un État de l’Union européenne résidant dans un autre État de l’Union que le leur peuvent participer aux élections municipales et européennes et s’y faire élire. Ils sont ainsi dotés d’un des éléments essentiels de la citoyenneté, le droit de vote.

 En revanche, les étrangers d’origine non communautaire ne peuvent pas, aujourd’hui, participer aux élections politiques en France. Ils peuvent néanmoins voter aux élections professionnelles et universitaires.

 Reste un cas particulier, celui de la superposition de deux citoyennetés qui existe désormais en Nouvelle-Calédonie (citoyenneté française et citoyenneté néo-calédonienne).

 Enfin, si les critères objectifs pour définir les citoyens français sont de nature juridique, il faut rappeler que la citoyenneté n’est pas qu’un concept de droit définissant les droits et les obligations des citoyens envers la collectivité politique, mais également un ensemble de rôles sociaux et de qualités morales.

mis à jour le 24.04.2007

 La citoyenneté française est liée à la détention de la nationalité française. Cette nationalité s’acquiert de quatre façons :

  1. Par le "droit du sang" : est considéré comme français tout enfant dont au moins l’un des deux parents est français ou devient français ;

  2. Par le "droit du sol" : devient automatiquement français, l’enfant qui est né en France. Pour l’enfant né en France de parents étrangers, la nationalité devient de plein droit à 18 ans ;

  3. Par la procédure dite de "naturalisation" : un étranger majeur, résidant habituellement sur le sol français depuis au moins cinq ans peut demander à être naturalisé. Cette durée de résidence peut être réduite à deux ans si le demandeur a accompli avec succès deux années d’études dans un établissement d’enseignement supérieur français ou s’il a rendu, ou peut rendre, " des services importants à la France ". Dans tous les cas, depuis la loi " Sarkozy " du 26 novembre 2003 sur la maîtrise de l’immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité, il doit justifier de son " assimilation à la communauté française " lors d’un entretien individuel. Celui-ci évalue " selon sa condition " sa bonne connaissance de la langue française et des droits et devoirs conférés par la nationalité française. Le candidat doit aussi faire preuve de bonne moeurs ;

  4. Par le mariage : depuis la loi du 24 juillet 2006 relative à l’immigration et à l’intégration, un étranger unit à un conjoint français depuis quatre ans, peut demander à acquérir la nationalité française par déclaration. Le délai est porté à cinq ans lorsque le demandeur ne justifie pas avoir résidé de manière ininterrompue pendant au moins trois ans en France à compter du mariage ou, en cas de résidence à l’étranger, lorsque son conjoint français n’était pas inscrit au registre des Français établis hors de France. Le demandeur doit également avoir un niveau de connaissance de la langue française suffisante, " selon sa condition ".

D’un point de vue juridique, la nationalité est une condition nécessaire, mais pas suffisante, pour acquérir la citoyenneté. Il faut aussi jouir de ses droits civils et politiques. Ainsi un enfant, ayant obtenu la nationalité française, ne devient citoyen français qu’à partir de 18 ans, âge de l’acquisition du droit de vote.

À la lumière de cette énumération, la citoyenneté en France, par rapport à d’autres pays, semble relativement ouverte. En effet, la nationalité française semble relativement aisée à obtenir, notamment au regard de l’exemple allemand. Pendant très longtemps, seul le droit du sang existait, et ce n’est que récemment que la loi a permis l’obtention de la nationalité allemande par la voie du droit du sol.

mis à jour le 30.05.2006

Les droits des étrangers en France sont en partie les mêmes et en partie différents de ceux détenus par les citoyens français. On désigne ici par "étranger" toute personne ne possédant pas la nationalité française.

 Les droits politiques strictement liés à la citoyenneté française (droit de vote et d’éligibilité) ne sont pas reconnus aux étrangers, à l’exception des ressortissants communautaires pour les élections municipales et européennes. Certes, le débat sur le droit de vote des étrangers, au moins aux élections locales, demeure. Mais ce droit de vote n’est pas déjà une réalité.

Par ailleurs, les étrangers ne peuvent pas, à l’exception des ressortissants de l’Union européenne, être fonctionnaires en France.

 Les étrangers ne disposent pas non plus d’un droit reconnu aux citoyens français : le droit d’entrée et de séjour sur le territoire. Cette disposition a été précisée par le Conseil constitutionnel (décisions de 1993). L’entrée et le séjour des étrangers en France sont réglementés par l’ordonnance du 2 novembre 1945, modifiée à de nombreuses reprises depuis. Là encore, les ressortissants communautaires bénéficient de conditions plus souples, puisqu’ils peuvent circuler et séjourner librement sur le territoire des États membres de l’Union..

 Mis à part ces spécificités, les étrangers jouissent des mêmes droits que les citoyens français. Il n’est bien évidemment pas question de les priver de droits fondamentaux au seul motif qu’ils ne sont pas français. Ainsi, par exemple, sous réserve de travailler de manière déclarée, les étrangers bénéficient des prestations de la Sécurité sociale (assurance maladie, indemnisation des accidents du travail, congés de maternité pour les femmes...).

mis à jour le 30.05.2006

Le traité de Maastricht, entré en vigueur au 1er janvier 1993, a mis en place les premiers éléments d’une citoyenneté européenne, complétés par le traité d’Amsterdam en 1997.

Est considéré comme citoyen européen, toute personne ayant la nationalité d’un État membre de l’Union européenne. La citoyenneté européenne complète mais ne remplace pas la citoyenneté nationale. C’est une citoyenneté de superposition.

 Les attributs de cette citoyenneté politique sont les suivants :

  • La liberté de circulation, de résidence, d’étude et de travail dans les États membres de l’Union européenne ;

  • Le droit de vote et d’éligibilité (d’être élu) aux élections municipales ainsi qu’aux élections au Parlement européen dans l’État membre de résidence ;

  • Le droit de protection diplomatique : dans les pays où un État membre de l’Union n’est pas représenté, ses ressortissants peuvent bénéficier de la protection des autorités diplomatiques et consulaires d’un autre État de l’Union, présent sur ce territoire, dans les mêmes conditions que les nationaux de cet État ;

  • Le droit de pétition auprès du Parlement européen, qui permet aux citoyens d’alerter l’institution qu’ils élisent au suffrage universel ;

  • Le droit de plainte auprès du Médiateur européen, qui est chargé de régler les litiges opposant les citoyens européens et les institutions européennes ;

  • Le droit d’écrire à toute institution de l’Union et de recevoir une réponse ;

  • L’ouverture partielle des fonctions publiques nationales aux ressortissants des autres États membres de l’Union européenne, pour les fonctions ne mettant pas en jeu la souveraineté des États.

Tous ces droits avaient été repris par le projet de Constitution européenne proposé aux Européens en 2005.

mis à jour le 30.05.2006

 Il faut d’abord rappeler que l’on ne naît pas citoyen. En effet, si les enfants doivent voir leurs droits fondamentaux protégés (ex : droit à l’éducation, droit à la vie), ils ne deviennent citoyens qu’à 18 ans, en atteignant l’âge de la majorité politique (droit de vote).

Mais, une fois cette majorité acquise, un citoyen peut, dans certaines circonstances, se voir privé de son droit de vote et de son droit d’éligibilité.

 Cette hypothèse recouvre deux situations :

  • D’abord, certaines infractions pénales, en raison de leur gravité, sont sanctionnées non seulement par des peines très lourdes (emprisonnement, amendes...), mais aussi par la privation de ces droits essentiels liés à la citoyenneté. La société signale ainsi le caractère d’indignité qu’elle attache à ces infractions ;

  • Ensuite, les droits de vote et d’éligibilité sont également retirés aux incapables majeurs. Les personnes dont l’état mental est très défaillant sont mises sous tutelle. Il serait dès lors dangereux de les laisser voter, puisqu’une tierce personne pourrait tirer avantage de leur état pour influencer leur expression politique.

 Néanmoins, il faut rappeler le principe selon lequel la citoyenneté de toute personne est liée à la nationalité française. Ainsi, une fois purgée sa peine, ou une fois rétablie mentalement, une personne condamnée au pénal, ou sous tutelle, retrouve de plein droit son droit de vote.







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