CONSEIL DE NANTES METROPOLE - COMMUNAUTE URBAINE REUNION DU 27 Juin 2008
Mission contrôle de Gestion
73 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX TIERS AU TITRE DE L’EXERCICE 2008
EXPOSE
Conformément à l’article L 2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, les collectivités sont désormais tenues d’individualiser les attributions de subvention, par délibération distincte du vote du budget.
Pour ce faire, un état par commission thématique pour les associations vous est présenté ici, puis un état pour les autres tiers.
Les demandes concernant les associations ont fait l’objet d’avis de la part des commissions compétentes.
Budget principal :
Subventions affectées aux associations :
se rapportant à la commission « Affaires Générales » : section de fonctionnement
Désignation de l’organisme
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Objet de la subvention demandée
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Montant proposé
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AFIGESE
Association Finances-Gestion-Evaluation des collectivités territoriales
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Participer à l’organisation des 13ème assises de l’AFIGESE se tenant à Nantes en septembre 2008
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10 000 €
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Nantes Atlantique Welcom
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Aide au fonctionnement général
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2 500 €
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Télénantes
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Aide complémentaire au fonctionnement général
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25 000 €
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Les Rencontres du Fleuve
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Mise à disposition de places de stationnement dans les ports fluviaux de Nantes & Coueron pendant la manifestation suivante : 2nde édition « des rencontres du fleuve » du 5 au 15 juin 2008 : rencontres artistiques & culturelles autour du patrimoine de la Loire atlantique.
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2 624,85 €
subvention en nature
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se rapportant à la commission « Aménagement du territoire » : section de fonctionnement
Désignation de l’organisme
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Objet de la subvention demandée
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Montant proposé
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ACEL - Association Communautaire de l'Estuaire de la Loire
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Soutien aux études liées au projet d'autoroute de la Mer ; aux actions de marketing territorial notamment en matière d'offre logistique sur l'Estuaire de la Loire, et soutien au fonctionnement général de la structure.
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75 020 €
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se rapportant à la commission « Aménagement du territoire » : section d’investissement
Désignation de l’organisme
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Objet de la subvention demandée
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N° AP et d’Opération
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Montant proposé
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MIRE
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Aide à la conception d'espace public sur le quartier du Breil Malville (outil de concertation des habitants)
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AP : 2005-AP035
OP : 2005-371
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10 000 €
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se rapportant à la commission « Développement économique » : section de fonctionnement
Désignation de l’organisme
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Objet de la subvention demandée
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Montant proposé
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Les Rencontres du Fleuve
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Financement de la 2nde édition « des rencontres du fleuve » du 5 au 15 juin 2008 : rencontres artistiques & culturelles autour du patrimoine de la Loire atlantique.
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150 000 €
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Maison des Hommes et des Techniques
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Soutien au financement de la réalisation de la 2nde tranche de l’exposition permanente existante depuis d’Oct 2007 « ‘Bâtisseurs de navires », au titre des charges 2008. Expo consistant à valoriser l’histoire industrielle de Nantes Métropole
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3 000 €
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EXPOSCIENCE 44
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Soutien au financement de la manifestation Exposcience. Activités de découvertes scientifiques et techniques du 16 au 18 mai 2008 à la Halle de la Trocardière à Rezé. Manifestation qui est une biennale.
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2 000 €
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ECOLE DE DESIGN
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Participation à la 4ème édition des Ateliers de la Recherche en design, organisé par l’association les 12 & 13 juin 2008 à Nantes
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1 000 €
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Société Française d'Accompagnement et de soins palliatifs
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Congrès national d’accompagnement et de soins palliatifs les 19, 20 & 21 Juin 2008 à la Cité des congrès de Nantes : Pratiques en soins palliatifs avec un double regards : culturel et scientifique
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6 000 €
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Centre de culture scientifique, technique et industrielle TERRE DES SCIENCES
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Participation au 2nd colloque « Sciences & loisirs, se rencontrer pour mieux pratiquer avec les jeunes » : place des sciences & des technologies durant les moments ludo-éducatifs des jeunes qui aura lieu la 5 juin 2008 à Nantes
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1 000 €
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Centre d'Etudes et de Recherche en Chirurgie
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Participation au 3ème congrès de l’Européan Society of ColoProctology (ESCP) du 24 au 27 sept 2008 à la Cité des congrès de Nantes. Société qui réuni l’ensemble des médecins & chercheurs prenant en charge les maladies du côlon, rectum et anus, partie terminal du tube digestif.
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10 000 €
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Société Française d'Optique
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Organisation du 9ème colloque international francophone du club CMOI (Contrôles & Mesures Optiques pour l’Industrie) à la Cité des congrès de Nantes du 17 au 23 novembre 2008.
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2 000 €
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Nantes Atlantique Place Financière
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Participation de la 8ème édition de la manifestation « Sart West » : rencontres de porteurs de projets innovants et d’investisseurs les 13 & 14 mai 2008 à la Cité des Congrès de Nantes
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50 000 €
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Ouest Atlantique
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Organisation de 4 buffets régionaux mettant en avant 4 jeunes chefs et 4 villes - Réception France pour la clôture du World Economic Forum à Davos
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4 000 €
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Ouest Atlantique
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Subvention de fonctionnement général
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35 000 €
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Désignation de l’organisme
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Objet de la subvention demandée
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Montant proposé
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Estuarium
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Projet collectif (2006 à 2008) de développement et de valorisation concertée et coordonnée des ressources patrimoniales des deux rives de l’Estuaire de la Loire : « Cité de l’Estuaire » (communes du Pellerin, d’Indre, Coueron et Cordemais)
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15 000 €
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CRID (Centre de recherche et d'information pour le développement)
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Participation à l’Université d’été de la solidarité internationale du 2 au 5 juillet 2008 à Nantes en vue d’accompagner l'évolution des champs et modes d'actions des acteurs de la solidarité internationale (se déroule tous les 2 ans)
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6 000 €
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Nordsud Agir pour le commerce équitable (NAPCE)
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Participer à l'organisation de la 8ème quinzaine du commerce équitable 2008, se déroulant du 28 avril au 10 mai 2008 sur l'agglomération & sa région qui vise à sensibiliser sur les enjeux, fondements et dispositifs du commerce équitable
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3 500 €
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Association Française pour la logistique (ASLOG)
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Participation au congrès international sur la logistique durable se déroulant à la cité des congrès de Nantes les 26 & 27 Nov 2008
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5 000 €
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JCE de Rezé & Sud Loire
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Aide au fonctionnement général de l'association
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1 500 €
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Institut d’Etudes Avancées Norsud
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Accueil des chercheurs, fonctionnement général et financement de manifestations scientifiques
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- 147 443,31 € En lien avec la délibération du 08/02/08
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Ouest Entreprendre
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Participer à l’organisation du « rallye découverte Nantes entreprenante », dans le cadre de la 5ème édition du Challenge « Les entrepreneuriales » 2007/08 (sept 07 à avril 08) destiné à promouvoir l’esprit d’entreprise auprès des étudiants et jeunes diplômés.
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1 152 €
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AFRIQUE - LOIRE
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Organisation de la 1re édition du forum économique le 15 févr 2008 à la CCI de Nantes
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4 000 €
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Graine d'Europe
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Organisation de la manifestation « L’Europe c’est pas sorcier » le 7 mai 2008 au Centre des exposition de Nantes Métropole, dans le cadre de la 4ème édition de « Vous avez dit Europe ? » et dont l’objectif est de faciliter la compréhension générale de l’Europe géographique, culturelle et institutionnelle
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10 000 €
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Maison des chercheurs étrangers de Nantes
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Régularisation d’une fraction de la subvention 2004 d’aide au fonctionnement général
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15 212 €
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Association « ZAC Montplaisir »
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Soutien au fonctionnement général de l’association
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56 700 €
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Centre des Jeunes Dirigeants
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Participation à la manifestation « Jeunes dirigeants de Nantes Atlantiques » de 2008
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7 500 €
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se rapportant à la commission « Développement économique » : section d’investissement
Désignation de l’organisme
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Objet de la subvention demandée
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N° AP et d’Opération
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Montant proposé
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IEA Nord Sud
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Financement d’équipements informatiques
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AP 010 ; OP 2005-2351
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216 000 €
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Désignation de l’organisme
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Objet de la subvention demandée
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N° AP et d’Opération
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Montant proposé
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MSH (Maison des Sciences de l’Homme) Ange Guépin
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Financement d’équipements informatiques
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AP 010 ; OP 2005-2351
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80 000 €
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se rapportant à la commission « Solidarités » : section de fonctionnement
Désignation de l’organisme
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Objet de la subvention demandée
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Montant proposé
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ADAVI 44
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Aide complémentaire au fonctionnement général de l’association
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3 500 €
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D'une rive à l'autre
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Aide complémentaire au fonctionnement général de l’association
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4 000 €
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Mission Locale pour l’insertion des jeunes de Nantes Métropole
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Aide complémentaire au fonctionnement de la structure
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364 003 €
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ATAO
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Aide au démarrage du chantier d'insertion Loc'Auto
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8 000 €
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OSER (FORET VIVANTE)
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Aide au fonctionnement de la structure
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18 000 €
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AGEPLA
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Poursuivre pour la 3eme année, de l'aide au lancement de l'association créée en avril 2006
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3 000 €
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Réagir Ensemble
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Subvention complémentaire à celle votée au BP 2008 visant à aider la réorganisation de la structure dans de nouveaux locaux en location.
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8 000 €
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Solidarité Emploi
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Aide complémentaire pour préparer une réorganisation de la structure en vue d'un rapprochement éventuel entre solidarité emploi et solidarité Ore cens
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2 000 €
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PILOTE LA VIE
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Assurer l'exécution de cours de pilotage d'ULM pour les jeunes inscrits dans le cadre du chantier école
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27 000 €
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Partage 44
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Aide au fonctionnement du chantier d'insertion en maraichage bio intitulé "jardin de cocagne nantais"
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8 000 €
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Saint-Benoît Labre
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Aide au fonctionnement de l'action "Loca Mob Sud Loire" : mise à disposition pour toute personne en insertion, un cyclomoteur pour faciliter l'accès à un stage, une formation, un emploi
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3 000 €
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ENEID FACE Atlantique
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Favoriser la mobilisation d'entreprises adhérentes et l'accompagnement de demandeurs d'emploi
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18 000 €
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RADAR
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Soutien à l'animation de deux axes : promotion de l'offre de services à la personne et participation active à la co-construction d'une plateforme de mobilité
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20 000 €
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GE SPORT 44
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Reconduction Appel à Projet : Soutien au développement d'un groupement d'employeurs spécifiques au secteur du sport. L'emploi partagé permet le développement d'emplois stables et durables et le développement de compétences sur la filière
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5 000 €
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Déclic Mobilité
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Reconduction de l’appel à projet : Mettre en place des actions de formation liées à la mobilité des personnes (repérage spatial, lecture d’un plan, organisation d’un trajet, utilisation d’un 2 roues, préparation à la formation au permis de conduire) et assurer une fonction de centre de ressources mobilité sur l’agglomération nantaise
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5 000 €
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Désignation de l’organisme
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Objet de la subvention demandée
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Montant proposé
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LES GREETERS DE NANTES
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Reconduction Appel à Projet : Animation d'un réseau de bénévoles et de structures de l'ESS pour l'accueil des touristes en lien avec les habitants
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5 000 €
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L'ECHO - HABITANTS
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Reconduction Appel à Projet : Mettre en place UN projet pilote d'habitat coopératif sur l'agglomération nantaise et soutien aux initiatives.
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5 000 €
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EMULSION
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Reconduction Appel à Projet : Développement d'une économie de la diffusion d'expos et de publications sur le champ de l'égalité hommes femmes.
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5 000 €
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AFRIQUE - LOIRE
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Appel à projets : Développer chacun des pôles (développement économique, communication solidaire, médiation socio culturelle) en produisant des événements phares conçus et testés au cours de la phase exploratoire
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5 000 €
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Les petites Mains en Scène
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Appel à projet : Développer un atelier d'alternative économique de confection textile implanté dans le quartier de Bellevue, afin de réaliser la fabrication des jeunes créateurs
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5 000 €
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Association pour le Développement Durable par l'Alimentation (ADDA)
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Appel à projet : Soutien à l'installation d'ateliers d'échanges de pratiques, des prestations buffets, espace épicerie solidaire, rencontres avec les producteurs, accompagner des jeunes en recherche de professionnalisation.
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5 000 €
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Toit à Moi
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Aide au démarrage de l’association pour l’appel à projet qui consiste à permettre la réinsertion des sans-abris par leur relogement dans un logement individuel acquis par l'association ainsi qu'un accompagnement individuel réalisé par des parrains
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5 000 €
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MON BUREAU URBAIN
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Appel à projet : Implication des habitants dans la construction de projets d’urbanisme avec la participation de professionnels d’horizons multiples.
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5 000 €
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Maison de l’emploi de la Métropole Nantaise
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Mise à disposition gratuite des locaux de la Maison de l’Emploi de Malakoff de Juillet à décembre 2008
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8 377,56 €
Subvention en nature
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se rapportant à la commission « Solidarités » : section d’investissement
Désignation de l’organisme
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Objet de la subvention demandée
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N° AP et d’Opération
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Montant proposé
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SESAME AUTISME 44
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Construction d’un foyer d'accueil et d'hébergement pour adultes handicapés de 18 places - ZAC de la pierre blanche à Bouguenais
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AP 003-2008 ;
OP 2741 66 D-521
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150 000 €
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se rapportant à la commission « Solidarités » : section de fonctionnement, dispositif « emploi tremplin »
Désignation de l’organisme
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Objet de la subvention demandée
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Montant proposé
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ART MATUR
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Emploi tremplin
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2 200 €
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ATELIER DES INITIATIVES
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Emploi tremplin
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2 200 €
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Désignation de l’organisme
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Objet de la subvention demandée
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Montant proposé
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EURADIONANTES Association de radio Européenne nantaise
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Emploi tremplin
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714,96 €
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ECOPOLE
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Emploi tremplin
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4 400 €
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INSTITUT KERVEGAN
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Emploi tremplin
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4 400 €
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LA LUNA
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Emploi tremplin
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2 200 €
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PING
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Emploi tremplin
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363,54 €
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AGIR POUR L’INTEGRATION BANCAIRE
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Emploi tremplin
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4 400 €
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Subventions affectées aux autres tiers relevant de la section de fonctionnement :
Désignation de l’organisme
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Objet de la subvention demandée
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Montant proposé
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CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT
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Emploi tremplin
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4 400 €
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UNION DEPARTEMENTALE DE LA CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES 44 (CSF)
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Emploi tremplin
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4 400 €
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SUN FM
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Emploi tremplin
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2 200 €
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FNSEA (Fédération nationale Syndicale des Exploitants Agricoles)
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Participation au congrès 2008 de la FNSEA à la Cité internationale des Congrès
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5 000 €
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GIP MSH Ange Guepin
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Soutien à l'animation régionale sur la professionnalisation de l'aide à la personne
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18 000 €
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CNASEA (Centre National pour l'Aménagement des Structure d'Exploitation Agricole)
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Etude sur un état des lieux et l’élaboration d'outils de pilotage de l'Insertion par l’Activité Economique
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5 000 €
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ANPE
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Salon "Recrut'Informatique" pour favoriser le rapprochement entre demandeurs d'emploi et recruteurs de l'informatique
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3 500 €
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BatiCréateurs 44
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Soutien à la création d'une coopérative d'activités et d'emploi (CAE) dans le secteur du bâtiment
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25 000 €
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CAP 44
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Appel à projet : Développer la promotion des métiers de l’agriculture plurielle et l’installation des jeunes agriculteurs
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5 000 €
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ARAIS
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Création d’une plateforme internet collaborative de la consommation responsable
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5 000 €
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Université de Nantes
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Chaire Nantes génération 2015
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- 100 000 € En lien avec la délibération du 17/12/07
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Ecole Nationale vétérinaire
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Nantes génération 2015
Une nouvelle délibération de 400 000 € complémentaires sera proposée en 2009/2010
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100 000 €
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Désignation de l’organisme
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Objet de la subvention demandée
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Montant proposé
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Ville de Nantes
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FISAC BELLEVUE
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- 49 857 €
En lien avec la délibération du 17/12/07
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GIP MSH Paris
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Programme des études avancées
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- 214 500 €
En lien avec la délibération du 17/12/07
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GIP MSH Ange Guépin
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Programme des études avancées IEA
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- 96 959, 16 €
En lien avec la délibération du 17/12/07
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GIP MSH Ange Guépin
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Soutien d’une prestation de secrétariat général Centre National de Recherche Scientifique
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12 000 €
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Université de Nantes
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Journées scientifiques juin 2008 à la cité des congrès de Nantes
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40 000 €
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Clinique Saint Augustin
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Soutien au plan mobilité
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8 560,37 €
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Etablissement Public Local d’enseignement et de formation professionnel agricole Jules Rieffel
|
Soutien au plan mobilité
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420 €
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GIP Loire Estuaire
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Aide au fonctionnement général
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97 298 €
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GIP Maison des adolescents
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Fonctionnement général
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- 2 781 €
(En lien avec la délibération du 17/12/07)
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GILA Groupement Interconsulaire de Loire Atlantique
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Observatoire du commerce
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20 000 €
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Ecole centrale de Nantes
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Journées de géotechnique et géologie en juin 2008 à l’Ecole Centrale de Nantes
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1 000 €
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Ecole des Mines
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Eclipse days, journées francophones de programmation par contraintes, en 2008 à l’Ecole des Mines de Nantes
|
1 500 €
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Ecole centrale de Nantes
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Assises machines et usinage, en juin 2008 à l’Ecole Centrale de Nantes
|
1 000 €
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ESCNA – AUDENCIA (syndicat mixte)
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Ajustement de la contribution annuelle
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27 974, 50 €
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Université de Nantes / Institut des matériaux de Nantes
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Symposium sur propriété et matériaux du 29 juin au 3 juillet 2008 à l’Institut des Matériaux de Nantes
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1 000 €
|
Université de Nantes/ Institut des matériaux de Nantes
|
Journées nanosciences en juin 2008 à l’Institut des Matériaux de Nantes
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800 €
|
Université de Nantes
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Tête chercheuse
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10 000 €
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IAE Université de Toulouse
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Soutien aux travaux de recherche relatifs aux modèles de gestion de villes par la marque, appliqués à la situation nantaise.
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5 000 €
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Graphisweet
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Participation au film documentaire sur les Machines de l’Ile
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20 000 €
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SCOP SARL Ouvre-boîtes 44
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Aide à la création d’entreprise
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- 9 000 € (En lien avec la délibération du 17/12/07)
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Désignation de l’organisme
|
Objet de la subvention demandée
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Montant proposé
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Syndicat mixte Atlanpole
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Soutien aux porteurs de projets innovants
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- 50 000 € (En lien avec la délibération du 17/12/07)
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Subventions affectées aux autres tiers relevant de la section d’investissement :
Désignation de l’organisme
|
Objet de la subvention demandée
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N° AP et d’Opération
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Montant proposé
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Réseau Ferré de France
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Réalisation des études & travaux de création d’un carrefour giratoire au droit du passage à niveau n°109 de ligne ferroviaire Segré/ Nantes Etat, dans le cadre des travaux d’aménagement de la route de Sainte Luce à Nantes
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AP 2005-036, OP 2005-2242
|
467 168 €
|
Réseau Ferré de France
|
Etude pré-opérationnelle de configuration ferroviaire future du site de Nantes Blottereau et libération du site ferroviaire de Nantes Etat
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AP 2008 – 024, OP 2008 - 2871
|
131 500 €
|
SELA
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Aide à l’implantation de la société Usines Réunies sur le D2A à Bouguenais, au titre du Fonds d’intervention Economique
|
AP 2008-010, OP 2008-699
|
55 000 €
|
CEDREO Interactive - FIE 3d innovation
|
Fonds d’intervention Economique
|
AP 2008-010, OP 2008-699
|
36 000 €
|
ADRIMEX
|
Fonds d’intervention Economique
|
AP 2008-010, OP 2008-699
|
100 000 €
|
COSMEPAR
|
Fonds d’intervention Economique
|
AP 2008-010, OP 2008-699
|
100 000 €
|
VORWECK
|
Fonds d’intervention Economique
|
AP 2008-010, OP 2008-699
|
50 000 €
|
COTECNA
|
Fonds d’intervention Economique
|
AP 2008-010, OP 2008-699
|
80 000 €
|
EDF
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Aménagement des berges de l’Erdre
|
AP 2006-015, OP 2006-9900
|
49 181 €
|
VALORENA ELYO
|
Déplacement du réseau de chaleur dans le cadre du grand projet de ville Malakoff
|
AP 2005 - 034, OP 2005-673
|
279 660,68 €
|
EDF
|
Déplacement du réseau et du transformateur EDF sur l’avenue de Berlin à Nantes
|
AP 2005 – 034, OP 2005-673
|
168 459, 37 €
|
Université de Nantes
|
Soutien aux équipements universitaires dans le cadre du projet de Messieurs Thalouam et Fleurence
|
AP 2005-010, OP 2005-252
|
10 625 €
|
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
|
Réalisation et prise en charge des réseaux de distribution électrique sur la ZAC Ile de Nantes
|
AP 2008-017
OP 2008-2716
|
247 200 €
|
Université de Nantes
|
Participation au financement de l’équipement de l’IAE de Nantes dans le cadre de sa construction (Institut d’Administration des Entreprises)‘
|
AP 2006 010
OP 2006-2364
|
150 000 €
|
Budget annexe Déchets :
Subvention affectées aux associations, relevant de la section de fonctionnement :
se rapportant à la commission « Grands services urbains &Equipements d’agglomération » : section de fonctionnement
Désignation de l’organisme
|
Objet de la subvention demandée
|
Montant proposé
|
ECO REV
|
Mise en place d’une filière de réemploi des déchets, à titre expérimental, à partir des déchets collectés par les déchèteries de Nantes, Orvault et Saint Aignan de Grand Lieu, à compter de sept 2008 et jusque fin 2009.
|
126 000 €
|
se rapportant à la commission « Grands services urbains &Equipements d’agglomération » : section d’investissement
Désignation de l’organisme
|
Objet de la subvention demandée
|
N° AP et d’Opération
|
Montant proposé
|
Association ARBRES
|
Solde de la convention pluriannuelle 2006 pour le financement de matériels et de travaux d’aménagement des locaux de l’association qui œuvre pour la collecte de papier et cartons
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AP 042
OP 1043
|
30 000 €
|
Budget annexe Eau :
Subvention affectées aux autres tiers, relevant de la section de fonctionnement :
Désignation de l’organisme
|
Objet de la subvention demandée
|
N° d’Opération
|
Montant proposé
|
Atlantique Habitations
|
Travaux de mise en conformité des compteurs d'eau dans le cadre de la Loi SRU
|
OP 2845
|
165 310 €
|
S.A. des Marchés de l’Ouest
|
Travaux de mise en conformité des compteurs d’eau dans le cadre de la loi SRU.
|
OP 2845
|
20 363 €
|
Ville de Nantes
|
Coopération décentralisée dans le cadre du 1% de l’Eau : projet d’élargissement du réseau d’eau pour la ville de Dschang au Cameroun.
|
OP 2845
|
- 75 000 € en lien avec la délibération du 17/12/07
|
Ville de Bouguenais
|
Coopération décentralisée dans le cadre du 1% de l’Eau : projet d’alimentation en eau potable de la ville de Balou au Sénégal
|
OP 2845
|
85 000 €
|
Ville d’Orvault
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Coopération décentralisée dans le cadre du 1% de l’Eau : projet d’assainissement de la ville de Soâ-Va au Bénin
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OP 2845
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30 000 €
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Subventions affectées aux associations :
se rapportant à la commission « Développement économique » : section de fonctionnement
Désignation de l’organisme
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Objet de la subvention demandée
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N° d’Opération
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Montant proposé
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Coopération Atlantique Guinée 44
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Coopération décentralisée dans le cadre du 1% de l’Eau : travaux et assainissement du réseau d’eau pour la ville de Dschang au Cameroun.
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OP 2845
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75 000 €
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LE CONSEIL DELIBERE et, PAR 76 VOIX POUR ET 21 ABSTENTIONS
Approuve les attributions de subventions selon les listes définies dans l’exposé.
Autorise Monsieur le Président ou Monsieur le Vice-Président délégué à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision.
Nantes, le 27 juin 2008
Le Président de Nantes Métropole,
Député-Maire de Nantes
Jean-Marc AYRAULT
N°2008-126
Reçu en préfecture le : 10 juillet 2008
Affichage le : 4 juillet 2008
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