Rapports ci-joint

AFUL SAINT JEAN DE CANNES

Vendredi 25 Juin 2004 à 18 heures

Emargement de la feuille de présence : 17 heures 30

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  AFU 11.1 : majorité des voix exprimées des membres présents, ou représentés (on ne
  tient pas compte des abstentions) ;
  
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  AFU 11.2 : majorité des deux-tiers des voix de tous les membres - Si cette majorité n’est pas atteinte, il est prévu la convocation d’une deuxième assemblée générale qui se prononcera à la majorité de l’art. AFU 11.1 ;
  
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  AFU 11.3 : majorité de tous les membres représentant au moins les deux-tiers des voix de tous les membres -  - Si cette majorité n’est pas atteinte, il est prévu la convocation d’une deuxième assemblée générale qui se prononcera à la majorité de l’art. AFU 11.1.
  

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  1° Résolution : Nomination du bureau de séance - AFU 11.1
  

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  Lecture du rapport moral du Président du Bureau ;
  

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  Lecture du rapport des vérificateurs aux comptes
  

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  2° Résolution : L’Assemblée Générale approuve les comptes du Cabinet NGI et l’état de répartition des charges entre les colotis du 1/05/2003 au 30/04/2004 – Documents comptables joints - AFU 11.1. Il convient de se reporter au document dénommé « extrait de compte » pour connaître la situation de son compte au jour de l’envoi de la présente convocation. Le document bleu correspond au décompte de charges de l’exercice et à la situation du compte à la date de clôture de l’exercice.
  

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  3° Résolution : L’Assemblée Générale donne quitus au bureau et au secrétaire-trésorier, le cabinet NGI, pour sa gestion du 1/05/2003 au 30/04/2004 - AFU 11.1
  

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  4° Résolution : L’Assemblée Générale adopte le budget prévisionnel pour l’exercice du 1/05/2004 au 30/04/2005 – Projet de budget prévisionnel joint - AFU 11.1
  

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  5° Résolution : L’Assemblée Générale autorise le secrétaire-trésorier à utiliser le compte de provisions pour travaux pour payer les frais supplémentaires de débroussaillage - AFU 11.1
  

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  6° Résolution : L’Assemblée Générale prend toutes décisions relatives au secrétaire-trésorier de la résidence :
  

A – Renouvellement du mandat du secrétaire-trésorier, le cabinet NGI, ou nomination d’un nouveau secrétaire-trésorier - AFU 11.1

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  7° Résolution : L’Assemblée Générale désigne les membres du bureau dont le mandat prend fin cette année conformément à la décision de l’Assemblée Générale du 4/11/1995. Les membres sortants sont : Messieurs BARSIMEE, CORNUAULT (qui a succédé à Madame CAZE), CREMONI (qui a succédé à Monsieur ANTETOMASO) et DESVIGNES. Il est également procédé à l’élection de deux membres suppléants - AFU 11.1
  

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  8° Résolution : L’Assemblée Générale rappelle à tous les membres que les mutations doivent faire l’objet d’un avis au Président, ou au secrétaire-trésorier, conformément aux statuts de l’AFUL, en référence à l’art. 20 de la loi du 10/07/1965. En conséquence, les vendeurs doivent impérativement, et sous leur responsabilité, informer le notaire chargé de la vente de cette obligation.
  

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  9° Résolution : L’Assemblée Générale fait le point sur l’étude menée par la commission d’examen des statuts et du cahier des charges – Propositions de modifications jointes. L’Assemblée Générale prend toutes décisions relatives à la modification du cahier des charges et des statuts. Les modifications demandées, lors de l’Assemblée Générale du 27 Juin 2003, par Messieurs ALCARAZ et LUX, ont été intégrées dans ce projet - AFU 11.3
  

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  10° Résolution : L’Assemblée Générale fait le rappel sur les principaux points du cahier des charges à respecter. Le cas échéant, l’assemblée générale prend toutes décisions à ce sujet - AFU 11.1
  

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  11° Résolution : L’Assemblée Générale, pour faire suite à la discussion qui a eu lieu lors de l’Assemblée Générale du 30/06/2000, fait le point sur le dossier de création d’un local pour le rangement du matériel de l’AFUL et pour les réunions du bureau. L’Assemblée Générale prend toutes décisions à ce sujet - AFU 11.2
  

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  questions diverses : ces questions ne peuvent donner lieu à un vote :
  

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  AFU 13 : Lors de l’assemblee generale ordinaire, la discussion porte sur les questions inscrites a l’ordre du jour, ainsi que sur toutes les questions posees par un, ou plusieurs membres de l’association, a l’aful, par lettre recommandée avec avis de réception, huit jours au moins avant la seance.
  
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  AFU 7-3 : Les membres de l’assemblee peuvent se faire representer par un mandataire qui doit lui-même être membre de l’association.