Rapports ci-joint





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AFUL SAINT JEAN DE CANNES


83600 FREJUS
Cannes, le (date de la Poste).
RECOMMANDEE AVEC AVIS DE

RECEPTION OU EMARGEMENT
Chère Madame, Cher Monsieur,
Nous aurons grand plaisir à vous accueillir à la prochaine Assemblée Générale Ordinaire de votre AFUL qui se déroulera le :

Vendredi 25 Juin 2004 à 18 heures



Sur place à la Salle Polyvalente

Domaine de Saint Jean de Cannes

83600 FREJUS

Emargement de la feuille de présence : 17 heures 30



En cas d’empêchement, nous vous prions de bien vouloir remettre, ou adresser le pouvoir ci-joint, dûment rempli et signé, à la personne de votre choix.

A titre d’information, nous vous indiquons à l’issue de chaque résolution la majorité requise pour le vote :

  • AFU 11.1 : majorité des voix exprimées des membres présents, ou représentés (on ne
    tient pas compte des abstentions) ;


  • AFU 11.2 : majorité des deux-tiers des voix de tous les membres - Si cette majorité n’est pas atteinte, il est prévu la convocation d’une deuxième assemblée générale qui se prononcera à la majorité de l’art. AFU 11.1 ;

  • AFU 11.3 : majorité de tous les membres représentant au moins les deux-tiers des voix de tous les membres -  - Si cette majorité n’est pas atteinte, il est prévu la convocation d’une deuxième assemblée générale qui se prononcera à la majorité de l’art. AFU 11.1.


Les résolutions soumises au vote des colotis constituent des propositions de vote. Il appartiendra à l’assemblée générale de se prononcer sur la résolution finale issue de la discussion entre les colotis.

- 1 -

ORDRE DU JOUR


  • 1° Résolution : Nomination du bureau de séance - AFU 11.1


Il est rappelé que l’Assemblée Générale est présidée de droit par le Président du Bureau.
L’Assemblée désigne ses scrutateurs et ses secrétaires


  • Lecture du rapport moral du Président du Bureau ;




  • Lecture du rapport des vérificateurs aux comptes

(Rapports ci-joint)

Il est rappelé que tout copropriétaire quittant la salle avant la fin de l’assemblée generale doit donner ses indications de vote a un mandataire ou au president de seance. a defaut, il est suppose voter « pour » l’ensemble des resolutions suivant son depart.
- I - RESOLUTIONS LIEES A LA GESTION ET A L’ADMINISTRATION DE LA

RESIDENCE



  • 2° Résolution : L’Assemblée Générale approuve les comptes du Cabinet NGI et l’état de répartition des charges entre les colotis du 1/05/2003 au 30/04/2004 – Documents comptables joints - AFU 11.1. Il convient de se reporter au document dénommé « extrait de compte » pour connaître la situation de son compte au jour de l’envoi de la présente convocation. Le document bleu correspond au décompte de charges de l’exercice et à la situation du compte à la date de clôture de l’exercice.




  • 3° Résolution : L’Assemblée Générale donne quitus au bureau et au secrétaire-trésorier, le cabinet NGI, pour sa gestion du 1/05/2003 au 30/04/2004 - AFU 11.1




  • 4° Résolution : L’Assemblée Générale adopte le budget prévisionnel pour l’exercice du 1/05/2004 au 30/04/2005 – Projet de budget prévisionnel joint - AFU 11.1




  • 5° Résolution : L’Assemblée Générale autorise le secrétaire-trésorier à utiliser le compte de provisions pour travaux pour payer les frais supplémentaires de débroussaillage - AFU 11.1




  • 6° Résolution : L’Assemblée Générale prend toutes décisions relatives au secrétaire-trésorier de la résidence :
A – Renouvellement du mandat du secrétaire-trésorier, le cabinet NGI, ou nomination d’un nouveau secrétaire-trésorier - AFU 11.1

B – Durée du mandat du secrétaire-trésorier : proposition d’une durée de deux ans, durée pouvant être prorogée jusqu’à l’assemblée générale destinée à se prononcer sur le renouvellement du mandat du secrétaire-trésorier, ou la nomination d’un nouveau secrétaire-trésorier - AFU 11.1

C – Contrat du secrétaire-trésorier : approbation du contrat de secrétaire-trésorier joint à la présente convocation conformément à la jurisprudence et délégation au président de séance de signer le contrat. Le montant des honoraires pour le nouvel exercice est proposé à 18 035 € TTC - AFU 11.1

- 2 -

  • 7° Résolution : L’Assemblée Générale désigne les membres du bureau dont le mandat prend fin cette année conformément à la décision de l’Assemblée Générale du 4/11/1995. Les membres sortants sont : Messieurs BARSIMEE, CORNUAULT (qui a succédé à Madame CAZE), CREMONI (qui a succédé à Monsieur ANTETOMASO) et DESVIGNES. Il est également procédé à l’élection de deux membres suppléants - AFU 11.1



  • 8° Résolution : L’Assemblée Générale rappelle à tous les membres que les mutations doivent faire l’objet d’un avis au Président, ou au secrétaire-trésorier, conformément aux statuts de l’AFUL, en référence à l’art. 20 de la loi du 10/07/1965. En conséquence, les vendeurs doivent impérativement, et sous leur responsabilité, informer le notaire chargé de la vente de cette obligation.



- II - RESOLUTIONS LIEES AU FONCTIONNEMENT DE L’AFUL



  • 9° Résolution : L’Assemblée Générale fait le point sur l’étude menée par la commission d’examen des statuts et du cahier des charges – Propositions de modifications jointes. L’Assemblée Générale prend toutes décisions relatives à la modification du cahier des charges et des statuts. Les modifications demandées, lors de l’Assemblée Générale du 27 Juin 2003, par Messieurs ALCARAZ et LUX, ont été intégrées dans ce projet - AFU 11.3



- III - RESOLUTIONS LIEES AU RESPECT DU CAHIER DES CHARGES


  • 10° Résolution : L’Assemblée Générale fait le rappel sur les principaux points du cahier des charges à respecter. Le cas échéant, l’assemblée générale prend toutes décisions à ce sujet - AFU 11.1


- IV - RESOLUTIONS LIEES AUX TRAVAUX ENVISAGES DANS L’AFUL


  • 11° Résolution : L’Assemblée Générale, pour faire suite à la discussion qui a eu lieu lors de l’Assemblée Générale du 30/06/2000, fait le point sur le dossier de création d’un local pour le rangement du matériel de l’AFUL et pour les réunions du bureau. L’Assemblée Générale prend toutes décisions à ce sujet - AFU 11.2



  • questions diverses : ces questions ne peuvent donner lieu à un vote :



- L’Assemblée Générale discute de l’aménagement du terrain au bas de la salle polyvalente. Ce terrain a pu être édifié totalement gratuitement grâce à la collaboration de l’entreprise TARDIEU. La mairie de Fréjus a aimablement planté six platanes sur ce terrain. Un jeu de boules a vu le jour grâce au travail totalement bénévole de Messieurs CORNUAULT et WURSTER. Ce terrain de boules constitue une aire de convivialité qui est gratuitement à la disposition de tous les membres de l’AFUL.

- 3 -

Vous remerciant de l’attention que vous aurez portée à la présente et restant à votre entière disposition pour toute information complémentaire, nous vous prions de croire, Chère Madame, Cher Monsieur, en l’expression de notre profonde considération.


Michel BARLOT Jean-Michel GARCIN  


  • AFU 13 : Lors de l’assemblee generale ordinaire, la discussion porte sur les questions inscrites a l’ordre du jour, ainsi que sur toutes les questions posees par un, ou plusieurs membres de l’association, a l’aful, par lettre recommandée avec avis de réception, huit jours au moins avant la seance.

  • AFU 7-3 : Les membres de l’assemblee peuvent se faire representer par un mandataire qui doit lui-même être membre de l’association.


- 4 -


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