Réunion de bureau Conseil d’Administration de la frbb kbbb





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Réunion de bureau - Conseil d’Administration de la FRBB – KBBB

Rapport du 01 février 2007
Présents : Les Présidents, Messieurs Cyriel Coomans (KBBB/FRBB), Jean-Pierre Delchef (AWBB),

Marc van Vooren (VBL) et Guy Vervaeke (BLB).

Monsieur Paul De Coster (SG).

Excusé : Monsieur Freddy Geeroms, trésorier général (ad-interim)
1. Rapport du bureau.

Le rapport n° 19 est approuvé et envoyé pour accord aux autres membres du conseil d’administration.
2. Début du championnat national – saison 2007/2008.

Le début du championnat est approuvé :

En division 2 et 3 Messieurs : le 09/09/20079

En division 1 dames : le 21/10/2007

Pour information : en Division 1 – Ligue Ethias : le 30/09/2007
3. Budget FRBB pour l’année 2007.

  1. Dans l’élaboration du budget et dans un souci d’économie, l’AWBB et la VBL insistent à nouveau sur le

montant important des frais de poste. Les secrétaires généraux veilleront à ce que les courriers soient envoyés en priorité par e-mail ou si besoin en est, par un envoi hebdomadaire.

b. Tenant compte des dernières observations émises, le projet de budget 2007 sera définitivement proposé

lors de la séance du 1er mars 2007.
4. BNT Messieurs

Monsieur Delchef rend compte du désir de notre sponsor principal ’Ethias’ au sujet d’une participation plus active dans les aspects organisationnels de la campagne 2007.

Les membres marquent un accord de principe à cette demande


  1. Restructuration de la FRBB.

  2. Autonomie de la BLB et différentes conventions entre la BLB et la FRBB, AWBB et VBL.

  3. Nomination des membres de la commission de licence et règlement de licence 2007/2008

Une réunion qui regroupe ces différents points est programmée le samedi 17 février prochain.

A cet effet, Monsieur Vervaeke enverra les nouveaux textes des conventions proposés par la BLB.
8. COIB – Assemblée extraordinaire du 12 février 2007.

Messieurs Coomans, Delchef, Van Vooren et De Coster assisteront à cette assemblée
9. Tirage pour le championnat des moins de 21 ans filles à Moscou.

Le bureau décide de ne pas envoyer de représentant à ce tirage.
10. Chambre d’appel - courrier de M. Dekonink.

Pour cette saison en cours, le bureau ne souhaite pas modifier la procédure liée aux playoffs en division nationale 2, 3 et 1 dames.

En fait, l’AWBB et la VBL souhaitent impérativement revoir les composantes liées aux différentes commissions et conseils judiciaires.


  1. Loterie nationale.

Monsieur Coomans insiste pour recevoir au plus vite le programme des différentes activités liées aux équipes nationales de jeunes ainsi que celles prévues par l’AWBB et la VBL.
12. Proposition de loi en rapport avec la réforme fiscale des joueurs professionnels.

Monsieur Vervaeke rend compte de cette nouvelle réglementation.

Le bureau est d’avis que ce projet dans sa forme initiale ne peut être défendu.

13 Plainte introduite par M. Quintiens

Tenant compte que la plainte introduite à la FRBB reprend les mêmes faits que celle introduite auprès

du pénal, il est décidé d’attendre les conclusions de ce dernier avant de traiter la plainte auprès de la FRBB.
14. Autres sujets.

. Procédure judiciaire : les informations nécessaires sont communiquées.

. COIB : conférence de presse du 25/01/2007

. Dossier Cotonou : une réunion est envisagée prochainement.

. Lettre de la TVA en rapport avec le club de Bree

. Lettre de M. Michiels Christian (BRA) : M. Delchef à pris contact avec l’intéressé.

. Achats de pins, drapeaux et coupes : le SG de la FRBB se charge des commandes
Paul De Coster - Secrétaire général - Texte de base FR

Réunion de bureau - Conseil d’Administration de la FRBB – KBBB

Rapport du 01 mars 2007
Présents : Les Présidents, Messieurs Cyriel Coomans (KBBB/FRBB), Jean-Pierre Delchef (AWBB),

Marc van Vooren (VBL) et Guy Vervaeke (BLB).

Monsieur Paul De Coster (SG).
1. Date de l’assemblée générale de la FRBB.

Cette réunion est programmée en date du samedi 9 juin 2007.

Les membres du conseil d’administration et les membres de l’assemblée générale en seront avertis

par e-mail.
2. Rapport du bureau.

Le rapport n° 20 est approuvé et envoyé pour accord aux autres membres du conseil d’administration.
3. Annulation des conventions BLB – FRBB/AWBB/VBL.

Concernant l’autonomie de la BLB, la Coupe de Belgique et l’équipe nationale messieurs, Monsieur Vervaeke envoie aux membres du bureau, les modifications proposées par la BLB

Ces différents dossiers seront traités à la prochaine réunion.
4. Lecture du règlement de licence 2007/2008

M. Delchef souhaite avoir une réponse à quelques questions relatives à ce règlement. Il prendra contact

avec Monsieur Vervaeke et l’examen du nouveau texte est prévu lors de la prochaine réunion.
5. Nomination des membres de la commission de licence 2007/2008

Les membres du bureau s’accordent sur la nomination des personnes suivantes :

Messieurs Guy Hermans, Fernand De Nijs et Richard Brouckmans.

Il reste à désigner la personne qui prend en charge le secrétariat.


  1. Restructuration de la FRBB.

Tenant compte du fait que le dossier restructuration dépend en grande partie de l’approbation des diverses conventions, le bureau s’accorde pour examiner le sujet à la prochaine réunion.
7. Article 174 bis – joueurs espoirs

Tenant compte du début de championnat de chaque division nationale, les différents dates limites d’inscriptions des joueurs espoirs sont proposées :

Début de championnat en  date limite d’inscription

a. D1 Mess, le 30/09 le jeudi 26/09 - ceci pour les joueurs de 2, 3 nat. et rég 1 - vers la D1 Mess

b. D2 & D3 Mess, le 09/09 le jeudi 06/09 - ceci pour les joueurs de D1 nationale vers D2 & D3 & rég. 1

c. D1 Dames, le 21/10 le jeudi 18/10 - ceci pour les joueuses de rég. 1 et 1ère prov. vers la D1dames

d. Rég.1 & prov., le 09/09 le jeudi 06/09 - ceci pour les joueuses de D1 dames vers la rég 1 + prov.

* Ces dates seront présentées aux votes de la prochaine assemblée générale.
8. Candidats arbitres internationaux

Messieurs Delchef et Van Vooren demanderont à la commission d’arbitrage de première division de faire des propositions éventuelles afin que lors de la réunion du 12 mars prochain, le bureau du conseil d’administration de la FRBB puisse prendre position.


  1. Assurances à la loi relative aux droits des volontaires 

Dans le cadre des événements programmés par la FRBB, Monsieur Van Vooren signale qu’une assurance

existe et il en explique les modalités.
10. Autres sujets abordés.

. Panathlon International : La déclaration sur l’éthique du sport de jeunesse est signée par la VBL et par la FRBB. L’AWBB met ce dossier à la prochaine réunion de son conseil d’administration.

. Dossier Cotonou : la date du 3 avril 2007 à Leuven est proposée.

. All Star Game dames à Valencia : présence de messieurs Slangen et Umans.

. Les critères de montée et descente en championnat national

*

. Prochaine réunion de bureau : lundi 12 mars à 17.00 heures
Paul De Coster - Secrétaire général - texte de base FR

Réunion de bureau - Conseil d’Administration de la FRBB – KBBB

Rapport du 12 mars 2007
Présents : Les Présidents, Messieurs Cyriel Coomans (KBBB/FRBB), Jean-Pierre Delchef (AWBB),

Marc van Vooren (VBL) et Paul De Coster (SG).

Excusé : Guy Vervaeke (BLB).
* Rappel - licences accordées.

Les licences accordées erronément par les secrétaires généraux de l’AWBB et VBL restent valables pendant la saison en cours.
1. Rapport du bureau.

Le rapport n° 21 est approuvé et envoyé pour accord aux autres membres du conseil d’administration.
2. Budget pour la saison 2007/2008

Le document récapitulatif est remis en séance.

Il est demandé aux membres de procéder à une dernière vérification des montants de chaque poste.

L’examen définitif et l’approbation de ce budget sont à l’agenda de la prochaine réunion.
3. Conventions BLB – FRBB/AWBB/VBL

Règlement de licence 2007/2008

Restructuration de la FRBB.

Critères de montée et descente en championnat national

Vu l’absence de Monsieur Vervaeke, il est décidé d’examiner ces différents points à la prochaine réunion.
4. FIBA - Stage pour candidats arbitres internationaux.

Monsieur Van Vooren insiste sur le fait qu’il attend toujours les informations demandées à la commission d’arbitrage. Il demande ainsi de reprendre ce point à une prochaine réunion

*

En finalité, le bureau s’accorde sur les règles suivantes :

- Le candidat doit être présenté, soit par l’AWBB ou la VBL dont il est membre.

- Que sans opposition d’un des membres du bureau, la FRBB présentera le candidat à la FIBA.
4.a FIBA - Stage de Commissaires Techniques.

En accord avec le bureau, Messieurs Brys, Cannaert, De Coster et Flament repris dans la liste des commissaires techniques FIBA, participeront à leurs frais à ce stage obligatoire.
4.b FIBA - Stage de candidat commissaire technique.

L’AWBB et la VBL présenteront les éventuels candidatures à la FRBB, ceci tenant compte du fait

que la date limite d’inscription est le 20 mars prochain.
5. Dossier du comité de discipline transmis à la FRBB.

Concerne : PJD 30 - le bureau décide qu’à l’avenir une telle demande doit être introduite auprès de la Ligue ou l’intéressé est affilié. Le secrétaire général de la FRBB écrit en ce sens à l’arbitre concerné.
6. Autres sujets traités.

. Bilan 2005/2006

. Courrier du service public fédéral des finances : le nécessaire est fait par le secrétaire général
. Prochaine réunion de bureau : sur invitation
Paul De Coster - Secrétaire général - texte de base FR
Réunion de bureau - Conseil d’Administration de la FRBB – KBBB

Rapport du 2 avril 2007
Présents : Les Présidents, Messieurs Cyriel Coomans (KBBB/FRBB), Jean-Pierre Delchef (AWBB),

Marc van Vooren (VBL), Guy Vervaeke (BLB).

Paul De Coster (SG).
1. Rapport du bureau.

Le rapport n° 22 est approuvé et envoyé pour accord aux autres membres du conseil d’administration.
2. Budget pour la saison 2007/2008

Monsieur Van Vooren prend note de quelques observations et présentera un nouveau document au prochain bureau.
3. Proposition de modification aux conventions entre la BLB et la FRBB/AWBB/VBL

Les membres du bureau examinent le document de travail présenté par Monsieur Vervaeke. Ils émettent un accord de principe pour la plupart des modifications proposées et émettent quelques suggestions relatives à la compétition en division 1.

Un texte définitif sera présenté par Monsieur Vervaeke à la prochaine réunion du bureau de la FRBB.
4. FIBA – Présentation de candidat arbitre international.

Monsieur Van Vooren, chiffre à l’appui, expose le point de vue de la VBL. Il ne peut actuellement accepter les candidatures proposées et demande un délai de réflexion.

Le Secrétaire général insiste sur le fait que la date limite d’inscription à la FIBA est le 20 avril et qu’un maximum de deux candidats peuvent être présentés par la Belgique.

Les quatre présidents conscients de la remarque faite par le secrétaire général, décident de prendre une position définitive à la réunion prévue le 16 avril prochain.
5. Play - Off en division 2 messieurs.

Suite à la procédure en suspend du club de St. Trond au sujet de son joueur Desloover et la réaction

de plusieurs clubs de division 2, le bureau se pose la question sur l’opportunité réelle de faire disputer les play-off aux dates prévues à ce jour.
6. Forfait général du club Daktro Aartselaar en division 3A messieurs

La FRBB prend acte du forfait général introduit par le club et le remet ce club à la disposition de la VBL.
7. Représentants à l’assemblée générale du 9 juin

Rappel : Chaque membre de l’AG ne peut avoir qu’une seule procuration pour un autre membre

de son groupe.
8. FIBA clinic - rappel de l’intervention AWBB et VBL

L’AWBB ou la VBL prend en charge totalement ou partiellement les frais relatifs :

. Au recyclage de l’instructeur national

. Au recyclage de l’arbitre international dit ‘arbitre potentiel jeune’

. Au stage de candidat arbitre international

*

L’AWBB ou la VBL ne prend pas en charge les frais relatifs :

. Au recyclage des arbitres internationaux en fonction

. Au recyclage des commissaires techniques en fonction

. Au stage de candidat commissaire technique
9. Courriers et autres sujets traités.

a. Email du 28/03 - club Houthalen : réponse est envoyée par la VBL

b. Conseil de discipline : le secrétaire général prend contact avec Monsieur Rottiers


  1. Prochaine réunion de bureau : le lundi 23 avril 2007 à 14.00 heures


Paul De coster – secrétaire général - texte de base FR

Réunion de bureau - Conseil d’Administration de la FRBB – KBBB

Rapport du 24 avril 2007
Présents : Les Présidents, Messieurs Cyriel Coomans (KBBB/FRBB), Jean-Pierre Delchef (AWBB),

Marc van Vooren (VBL), Guy Vervaeke (BLB).

Paul De Coster (SG).

Invités au point 1 : Messieurs Koen Umans (SG.VBL), Yvan Slangen (SG.AWBB), Jacques Ledure

(BNT Messieurs) et Madame Katy Firquet (Ethias)
1. Convention BNT messieurs –FRBB/AWBB/VBL/BLB

Le texte de la convention est examiné et ensuite adapté.

Le texte définitif sera envoyé aux différentes responsables pour approbation.
2. Rapport du bureau.

Le rapport n° 23 est approuvé et envoyé pour accord aux autres membres du conseil d’administration.
3. Bilan 2006.

Tenant compte des dernières interventions, Monsieur Geeroms enverra aux membres du bureau, le bilan définitif qui pourra être envoyé aux membres de l’Assemblée générale
4. Différents stages proposés par la FIBA

a. La FRBB prend acte de la proposition de l’AWBB et de la VBL de présenter Monsieur Mathieu Bayot

comme candidat arbitre international. En concordance avec ses statuts, la FRBB présentera cette candidature à la FIBA

b. Messieurs Patrick Flament et Johnny Jacobs prendront part au stage d’instructeur national

c. Sélectionné par la FIBA, Monsieur Renaud Geller prendra part au stage pour jeune arbitre international.
5. Prochaine réunion de bureau : le lundi 14 mai 2007 à 12.00 heures

Paul De coster – secrétaire général - texte de base FR

Réunion de bureau - Conseil d’Administration de la FRBB – KBBB

Rapport du 14 mai 2007
Présents : Les Présidents, Messieurs Cyriel Coomans (KBBB/FRBB), Jean-Pierre Delchef (AWBB),

Marc van Vooren (VBL), Guy Vervaeke (BLB).

Paul De Coster (SG).

Invité au point 4 : Monsieur Geeroms (trésorier)
1. Rapport du bureau.

Le rapport n° 24 est approuvé et envoyé pour accord aux autres membres du conseil d’administration.
2. Rapport de l’assemblée générale de la FIBA du 13 mai 2007

Un rapport succinct est communiqué par le président aux membres du bureau

D’ici une quinzaine de jours, la FIBA enverra un rapport détaillé de cette assemblée.
3 Finale de la Coupe de Belgique Messieurs.

Après avoir pris connaissance des différentes interventions, il est décidé de revoir l’organisation

de cette coupe. A cet effet, une nouvelle convention sera présentée à l’assemblée générale du 9 juin prochain.
4. Assemblée générale du 9 juin 2007

Le reste de la réunion est consacrée à l’agenda de l’assemblée générale.

Les différents poins repris à cet agenda sont examinés et le secrétaire général ainsi que Monsieur

Geeroms tiendront compte des dernières observations.

L’agenda final sera présenté aux membres du Conseil d’administration de la FRBB/KBBB, le mercredi

16 mai prochain.
4 . Correspondance

Club de St. Truiden – Special Olympic

Votre demande de remise de rencontre au début du mois septembre 2007 ne peut être acceptée

Paul De coster – secrétaire général - texte de base FR

Conseil d’Administration FRBB – KBBB

Rapport du 16 mai 2007
Présents : Messieurs Coomans (prés), Buchet, De Coster, Delchef, Grandry, Masure, Van Vooren, Vervaeke.

Excusé  : Monsieur Verkruyssen
* Début de séance

Monsieur Coomans, tient à souligner l’importance de cette réunion qui doit permettre l’élaboration définitive de l’agenda de l’Assemblée Générale du 9 juin 2007.


  1. Bilan 2006 et budget 2007.

Après les explications données sur certains points précis, les membres du conseil d’administration

approuvent les résultats du bilan de l’année 2006 ainsi que le budget proposé pour l’année 2007.


  1. Assemblée Générale du 9 juin 2007.

Les membres du CA examinent les documents repris aux différents points de l’agenda de cette

assemblée et tenant compte des dernières remarques faites, ils approuvent l’agenda établi.
Agenda

1. Vérifications des mandats

2. Approbation du rapport de l’assemblée générale du 24 juin 2006

3. Bilan de l’année 2006

3.1 Présentation du bilan de l’année 2006

3.2. Décharges des administrateurs.

4. Budget de 2007

5.1 Convention Coupe de Belgique Messieurs

5.2 Convention organisation de la compétition 1 dames, 2 et 3 messieurs

6.1 Adaptation des statuts de l’ASBL (articles 7. 8. 11. 17)

6.2 Adaptation de la partie administrative (article 18.6 b)

7. Saison 2007 – 2008

7.1 Date du début du championnat national.

7.2 Prolongation de l’application de l’article 174 bis – joueurs espoirs

8. Interpellations

9. Divers
3. Autres sujets traités

Procès verbaux des organes judiciaires

Suite à l’intervention d’un membre du Conseil d’Administration, il est demandé au secrétaire général

de prendre les mesures nécessaires afin de réunir tous les dossiers traités par les conseils judiciaires

pendant la saison 2006/2007.
4. Prochaines réunions

* Le 09 juin 2007 : Assemblée générale de la FRBB/KBBB

* Réunion du bureau : lundi 11 juin 2007 à 12.00 heures.
Paul De Coster - Secrétaire général - texte de base FR


Conseil d’Administration de la FRBB – KBBB

Réunion du 11 juin 2007
Présents : Les Présidents, Messieurs Cyriel Coomans (KBBB/FRBB), Jean-Pierre Delchef (AWBB),

Marc van Vooren (VBL), Guy Vervaeke (BLB).

Paul De Coster (Secrétaire général).
1. Rapport du bureau.

Les rapports du 14 mai et 16 mai 2007 sont approuvés et envoyés pour accord aux autres membres du conseil d’administration.
2. Assemblée générale du 9 juin 2007

Le président rappelle certains points évoqués lors de cette assemblée générale et remercie les présidents de l’AWBB, la VBL et la BLB pour leur collaboration tout au long de cette réunion.
3 Correspondances avec les instances de la FIBA et COIB.
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