Réunion de bureau Conseil d’Administration de la frbb kbbb





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la qualification de l’équipe nationale Messieurs qui se maintient ainsi en division A.

. Par ailleurs, le conseil d’administration souhaite entamer une réflexion sur l’accompagnement médical de toute équipe nationale.

. AWBB et VBL se chargeront de transmettre un rapport complet des différentes campagnes dans les meilleurs délais.
3. Dossier BMC

. Le conseil prend connaissance de la décision du tribunal de 1ère instance d’Anvers du 6 septembre 2007

qui a établi un calendrier pour le dépôt des conclusions.

. Un échange de vues a lieu sur les modalités d’intervention des différents contrats d’assurance couvrant la responsabilité civile des fédérations et des administrateurs de la FRBB.

. Une réunion avec les différents avocats sera envisagée dans les meilleurs délais.
4. Demande d’information du Ministère des Finances

4.1. Le conseil d’administration prend acte du mail du Ministère des Finances du 23 août 2007 demandant un complément d’information et charge F. Geeroms de donner les réponses nécessaires.

4.2. Le conseil d’administration prend acte du courrier du Ministère des Finances du 3 septembre 2007 demandant des informations sur les modalités de défraiement des arbitres évoluant en division 1 lors des saisons 2004-2005 et 2005-2006 et charge F. Geeroms de donner les réponses nécessaires.
5. Procédures :

5.1. Dossier Quintiens : courrier Mollekens demandant l’arbitrage du COIB. Le conseil d’administration confirme le point de vue formulé précédemment à savoir la question de l’arbitrage ne peut s’envisager qu’une fois que la procédure pénale, actuellement en cours, soit terminée.

5.2. Le dossier Deslover est terminé

5.3. Le dossier Leuven – Gent a été clôturé par un accord entre deux clubs.
6. Arbitres et commissaires.

6.1. Ethias league

Le président de la BLB informe les membres du conseil d’administration de la FRBB sur les dernières évolutions à savoir la rédaction d’un plan de travail, la possibilité d’une tenue de ville, la création d’un nouveau polo de match (avec comme mention Ethias league).

Des contacts ont eu lieu avec les représentants des arbitres.
6.2. Département Ethias

A la question posée de savoir comment est composée le département Ethias League, le président de la BLB répond que

  • Mr André De Wispelaere dirige le département

  • Mr Francis Adams es chargé des convocations

  • Mr Alain Delsemme est chargé du secrétariat et de la trésorerie.

Le président de l’AWBB souhaite revenir sur cette répartition des tâches dans le cadre d’une approche des relations entre fédérations.
7. Courrier de Ninane relatif au déroulement de la compétition de division 2

Le conseil d’administration prend acte de l’accord conclu au sein du département compétition nationale pour réorganiser la compétition en division 2 nationale.
8. Dossier arbitrage à introduire à la Loterie Nationale.

. Le conseil d’administration charge les différentes instances, BLB, VBL et AWBB, de présenter

un dossier qui pourrait être introduit à la Loterie nationale.

. Le meilleur projet sera retenu lors de la prochaine réunion du conseil qui est programmée pour

le 9 octobre 2007
9. Nouvelles du COIB

9.1 Le conseil d’administration prend acte de la candidature, formulée par les directions techniques AWBB et VBL pour le stage interfédéral à Mulhouse pendant les vacances de Toussaint.
10. Holebi fédération

Le conseil d’administration prend connaissance du courrier de la fédération Holebi visant la promotion de la pratique du sport en l’absence de discrimination basée sur l’option sexuelle mais décide de ne pas prendre actuellement d’initiative en la matière
11. Calendrier

Le vade-mecum, reprenant les données administratives des clubs évoluant en nationale ou en régionale, est en cours de diffusion.
12. Doping

Le président de la FRBB fait part de la publication de nouvelles dispositions en matière de lutte contre le dopage en Communauté flamande et en Région Bruxelloise.
13. Sécurisation des locaux

. Le président de la VBL fait état de ses constatations et recommande de prendre les mesures nécessaires dans les meilleurs délais.

. Le conseil d’administration marque son accord sur la nature des travaux à envisager pour sécuriser les locaux et charge le président de la VBL de suivre les travaux.
14. Communication

Confirmant la place et la fonction de la FRBB dans le paysage institutionnel, les présidents s’accordent pour tenir les réunions du conseil d’administration à raison de 2 réunions par mois.
15. Prochaine réunion

Le mardi 9 octobre 2007 à 12.00 heures

Jean-Pierre Delchef - texte de base FR

Conseil d’Administration de la FRBB – KBBB

Réunion du 19 octobre 2007
Présents : Les Présidents, Messieurs Cyriel Coomans (KBBB/FRBB), Jean-Pierre Delchef (AWBB),

Marc van Vooren (VBL), Guy Vervaeke (BLB).

Paul De Coster (Secrétaire général).
1. EuroBasket Women 2007.

Le conseil d’administration tient à féliciter chaleureusement les joueuses ainsi que le staff pour

la brillante 7ème place obtenue lors de ce championnat qui s’est déroulé du 24/09 au 7/10 à Chieti en Italie
2. Inscription aux championnats d’Europe des Jeunes 2008.

Après avis favorable de l’AWBB et de la VBL, les membres du conseil d’administration souhaitent inscrire les jeunes filles et garçons dans les catégories U16, U18 et U20.

Le secrétaire général fera le nécessaire auprès du secrétariat de la FIBA.
3. Candidature à l’organisation d’un championnat d’Europe Jeunes.

Le secrétaire général insiste sur le fait que la candidature à l’un ou l’autre des championnats d’Europe

doit impérativement se faire auprès de la FIBA avant le 1er premier novembre prochain.

Aussi, vu la proximité de cette date, l’AWBB et la VBL souhaitent revoir leurs instances et tiendront le secrétaire général informé de la décision prise.
4. COIB - Projet Londres 2012

La demande de la COIB est examinée et une demande d’information complémentaire est faite par le président fédéral. Ce dossier sera à nouveau examiné lors la prochaine réunion du conseil ’administration.
5. Sécurisation des locaux de la FRBB.  

Faisant suite au cambriolage dans les locaux de la fédération, Monsieur Van Vooren informe les membres du plan nécessaire à la sécurisation des locaux.

Les membres du conseil s’accordent sur le fait que cette sécurisation doit absolument être réalisée.

En accord avec les présidents, la FRBB avancera l’argent nécessaire à ces travaux.
6. Dossier BMC

* La FRBB, les a.s.b.l. VBL et AWBB, trois membres du Conseil d’Administration de la FRBB, Messieurs Delchef, Van Vooren et Vervaecke, ainsi que Messieurs Umans et Welvaarts de la VBL, ont été assignés à comparaître devant le Tribunal de Première instance d’Anvers le mercredi 12.09.2007, afin d’étendre l’expertise à l’ensemble des organisations et personnes précitées.

* La saisie conservatoire qui a été réclamée le 28.09.2004 par le BMC sur les biens immobiliers de la FRBB, a été renouvelée le 07.09.2007, comme prévu par la loi.

* Suite à ces deux mesures procédurales, certains administrateurs ont eu un nouvel entretien avec Maître Geuens. Maître Geuens nous a précisé qu’il avait des contacts réguliers avec le conseiller juridique de BMC afin de pouvoir clôturer définitivement le dossier. Jusqu’à présent le BMC n’a pas encore réagi positivement.

* Les administrateurs ont insisté auprès de Maître Geuens pour qu’il demande l’application de l’art.747 afin de contraindre le BMC à communiquer son point de vue par écrit et d’obtenir une date pour la défense du dossier en appel.

* Entre-temps, Maître Geuens a fait le nécessaire.
7. Nominations des arbitres sur le web dans le Championnat Ethias Ligue 

M. Vervaeke explique pourquoi les noms des arbitres désignés ne sont plus communiqués.

Les membres du conseil d’administration comprennent parfaitement les raisons de cette décision,

mais souhaitent que ces nominations parviennent au secrétaire général qui les communiquera si besoin

aux membres du Comité d’administration.


8.  Nominations et convocations des officiels de table en Ethias Ligue

Monsieur Vervaeke signale les difficultés survenues lors d’une rencontre de la première journée

de championnat. Le Conseil d’administration rappelle aux comités provinciaux leurs obligations et l’importance a ce que les personnes désignées par eux soient présentes et à l’heure afin que la rencontre débute dans les meilleures conditions
9. Autres sujets traités

a. FIBA : réunion de la commission des jeunes : le secrétaire général rend compte de cette réunion

c. Dossier Quintiens : le président fait le nécessaire auprès de la Commission Belge d’Arbitrage pour le Sport. Maître Geuens est désigné comme avocat de la Fédération.

c. Courrier de M. Michiels Christian (BRA) est traité par la VBL
Prochaine réunion : le mercredi 7 novembre 2007 à 12.00 heures
Paul De coster – secrétaire général - texte de base NL

Conseil d’Administration de la FRBB – KBBB

Réunion du 07 novembre 2007
Présents : Les Présidents, Messieurs Cyriel Coomans (KBBB/FRBB), Jean-Pierre Delchef (AWBB),

Marc van Vooren (VBL), Guy Vervaeke (BLB).

Paul De Coster (Secrétaire général).
1. Rapport de réunion.

Les rapports du 15 septembre et 19 octobre 2007 sont approuvés en séance.
2. Candidature de la Belgique à l’organisation d’un championnat d’Europe Jeunes.

L’AWBB que la VBL renonce à présenter une candidature à l’organisation d’un championnat

d’Europe en 2008.
3. COIB - Projet Londres 2012

L’AWBB et la VBL communiqueront au secrétaire général le nom de la personne qui représentera

la FRBB et qui sera en charge de la coordination du projet ‘Londres 2012’.

Le secrétaire général insiste sur l’urgence de la demande formulée par la COIB.
4. Convention BNT Messieurs et Dames

Avant toute nouvelle convention, le CA doit recevoir les rapports d’activité et financier de la saison écoulée.

A cet effet, le président fédéral prend contact avec Monsieur Ledure (BNT Messieurs) et demande

à l’AWBB/VBL de transmettre la même demande à Messieurs Grandry et Garaleas (BNT Dames).


  1. Dossier BMC

Les membres s’accordent sur le fait que Maître Huyge assiste dorénavant Maître Geuns dans le suivi du dossier BMC.

D’autre part, le Comité d’administration charge Monsieur Van Vooren de la continuation de la gestion du dossier BMC et ce sous la direction du président fédéral.
6. Autonomie de la BLB

Les présidents s’accordent sur le fait que cette nouvelle convention doit être présentée avant le

31 décembre 2007. Un calendrier sera établi à la prochaine réunion du CA.
7. Arbitres de l’Ethias League

Les arbitres présentés par l’AWBB/VBL pour le championnat de l’Ethias League sont des membres effectifs de l’AWBB/VBL.

Les frais d’équipement et publicités sont pris en charge par la BLB.

Les arbitres internationaux sont tous des arbitres FIBA et les frais de recyclage organisé par la FIBA

sont à charge de la FRBB

La désignation des candidats arbitres internationaux sont du ressort de la FRBB et ce après concertation

et proposition entre l’AWBB/VBL.
8. Composition des conseils juridiques pour la compétition nationale

A la prochaine réunion, l’AWBB et la VBL proposeront les personnes à qui le secrétariat général doit envoyer les rapports concernant la compétition nationale
9. Autres sujets traités

a Courrier Ethias : La réponse de Monsieur Moens nous est parvenue

b. Rappel de la date de l’assemblée générale de la FRBB : le 22 juin 2008

c. Dossier Quintiens : en continuation.

Prochaine réunion : le lundi 3 décembre 2007 à 17.00 heures

Paul De coster – secrétaire général - texte de base FR


Conseil d’Administration de la FRBB – KBBB

Réunion du 3 décembre 2007
Présents : Les Présidents, Messieurs Cyriel Coomans (KBBB/FRBB), Jean-Pierre Delchef (AWBB),

Guy Vervaeke (BLB), Adri Welvaarts (VBL),

Paul De Coster (Secrétaire général).
1. Rapport de réunion.

Le rapport du 7 novembre a été approuvé le 15 novembre 2007
2. Conseil d’Administration.

Le conseil d’administration prend acte de la démission remise par Monsieur Van Vooren.

Les membres présents tiennent à le remercier chaleureusement de sa précieuse et efficace collaboration

au sein du conseil.
2.a Conseil d’Administration.

Le président ainsi que les membres souhaitent la bienvenue à Monsieur Adri Welvaarts en tant nouveau membre du conseil.
3. COIB - Projet Londres 2012

Monsieur Welvaarts signale que Monsieur Umans, secrétaire général de la VBL et coordinateur du projet 2012, a représenté la fédération à la réunion du 24 septembre 2007 et qu’il n’a reçu à ce jour, aucune information ou demande complémentaire.

Il est convenu qu’il tiendra informé les présidents de la FRBB, AWBB, VBL et BLB de l’évolution de ce projet.
4. Nombre de commissaires techniques en Ethias League 

Monsieur Delchef demande des informations sur le nombre total des commissaires (fr / nl) qui officient en Ethias League et sur la base de quels critères ils ont été retenus.

Monsieur Vervaeke déclare que les commissaires sont désignés par le département arbitrage du BLB tenant compte des critères suivants :

  • Commissaire ULEB ou FIBA

  • Ancien arbitre international

  • Ancien arbitre en 1e division

  • A défaut d’un nombre insuffisant de commissaires retenus sur la base de ces critères, il sera tenu compte de l’expérience des commissaires actifs en div. 2

Monsieur Delchef prend acte de la situation tout en précisant qu’elle ne repose sur aucune base statutaire

ou conventionnelle.


  1. Précisions sur les membres repris dans le département arbitrage de l’Ethias League

Monsieur Delchef demande des informations sur la composition et la répartition des compétences

au sein du département arbitrage de l’Ethias League.

Monsieur Vervaeke déclare que le département arbitrage a été désigné par la BLB, sans qu’il y ait été fait appel à l’AWBB et à la VBL et est composé de :

. Monsieur De Wispelaere en tant que président de ce département

. Monsieur Adams en tant que convocateur.

. Monsieur Delsemme est chargé du secrétariat en général.

Monsieur Delchef prend acte de la situation tout en précisant qu’elle ne repose sur aucune base statutaire ou conventionnelle.
6. Compétences de l’instructeur FIBA. 

Monsieur Delchef demande des informations sur les compétences de l’instructeur FIBA

Monsieur Vervaeke indique que la BLB ne fait pas appel aux instructeurs FIBA (Messieurs Flament (AWBB) et Jacobs (VBL).

Dès lors, la question se pose de savoir quel est encore le rôle de l’instructeur FIBA au sein de la FRBB?

Monsieur Welvaarts répond que pour la VBL, M. Jacobs est désigné pour tout ce qui concerne la formation des arbitres.
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