Le rapport moral d’activité sera présenté par Jean-Pierre le fur, maire de Berné, Secrétaire Général de l’Association





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CONGRES

DE L'ASSOCIATION DES MAIRES ET DES PRESIDENTS D’EPCI

DU MORBIHAN
GRAND – CHAMP le 17 OCTOBRE 2015

Le président, Jacques LE NAY :

Mesdames et messieurs les conseillers régionaux et départementaux,
Mesdames et messieurs les maires,
Madame la présidente et Messieurs et présidents de communautés de communes et d’agglomération,
Mesdames et messieurs les adjoints,
Mesdames et messieurs les maires honoraires,
Mesdames et messieurs.


Je vous souhaite la bienvenue à Grand-Champ et je vous remercie de votre présence à notre assemblée générale annuelle.


Je remercie monsieur le maire de Grand-Champ, Président de Loc’h communauté, et toute son équipe municipale et communautaire qui s’est fortement impliquée pour organiser ce congrès.

Des produits locaux seront également offerts en fin de réunion et je vous en remercie vivement.

La matinée se déroulera de la façon suivante :
Assemblée générale :


  • le rapport moral d’activité sera présenté par Jean-Pierre LE FUR, maire de Berné, Secrétaire Général de l’Association.




  • le rapport financier sera présenté par Jean-Paul BERTHO, maire de Baud, président de Baud communauté, Trésorier de l’Association ;




  • le rapport du commissaire aux comptes sera présenté par Hubert HENRY ;




  • ensuite, nous procèderons aux votes sur les comptes.



A 10h15 : nous accueillerons les invités et les personnalités officielles
En premier lieu, Yves BLEUNVEN, maire de Grand-Champ, Président de Loc’h communauté, adressera un message d’accueil aux invités.
J’introduirai les interventions par une allocution d’ouverture.
Ensuite, notre « invitée surprise » : Agnès LE BRUN, Vice-Présidente de l’Association des Maires de France, Maire de Morlaix, interviendra
Puis, nous écouterons l’intervention de François GOULARD, Président du Conseil Départemental.
Pour clôturer la matinée, Thomas DEGOS, préfet du Morbihan, se prêtera bien volontiers à des échanges avec l’assemblée.
Ensuite, Guy SINEL, Président de l’Association des anciens conseillers généraux, anciens maires et adjoints au maire du Morbihan procèdera à la remise des Mariannes du civisme.
Enfin, je procèderai à la remise de la médaille de l’Association à :
- Agnès LE BRUN, Maire de Morlaix, Vice-Présidente de l’AMF ;

- Yves BLEUNVEN, Maire de Grand-Champ, Président de Loc’h communauté ;

- Thomas DEGOS, Préfet du Morbihan.

La commune de Grand-Champ et Loc’h communauté, offriront l'apéritif sur place, lequel sera suivi d’un déjeuner.

Avant de passer à l’assemblée générale proprement dite, je vous demanderais d’avoir une pensée pour les maires et maires honoraires, qui sont décédés depuis la dernière assemblée générale :
Monsieur Louis THOMAS Maire honoraire.de Saint Avé – novembre 2014
Monsieur Jean LE MAIGNANT de KERANGAT Maire honoraire Questembert – novembre 2014
Monsieur François DURAND Maire honoraire de le Sourn – décembre 2014
Monsieur Bertrand QUEINNEC Ancien Maire de Malestroit - décembre 2014
Monsieur Maurice MORHAN Ancien maire de Treal – janvier 2015
Monsieur René LE COUSTUMER Maire honoraire d'Allaire – janvier 2015
Monsieur Pierre de LAUNAY de la Mothaye – Ancien maire de Billio – janvier 2015
Monsieur Guy JOUET – Ancien maire de Guéméné sur Scorff – mars 2015
Monsieur Noël LANNUZEL – Ancien maire du Faouët – avril 2015
Monsieur Gilbert GOMMEDY – Ancien maire de Gâvres – avril 2015

Une minute de silence

Comme il se doit, chaque année, le maire de la commune d’accueil va vous adresser quelques mots rapidement puis, de façon plus détaillée en seconde partie de réunion.


Mot de bienvenue d’Yves BLEUNVEN, maire de Grand-Champ, Président de Loc’h communauté


Merci Monsieur le Maire et Président.

A l’accueil, il vous a été remis :


  • le nouveau programme de la matinée ;

  • les documents financiers de l’Association ;

  • des documents d’actualité et notamment une note rédigée par les services de l’Association des Maires de France, au sujet du projet de loi de finances pour 2016 : réforme de la DGF, péréquation horizontale et concours financiers.



Vous trouverez dans votre sacoche, offerte par notre partenaire ERDF:


  • le magazine du département et des crayons ;




  • le mode d’emploi pour remplir une enquête en ligne, menée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale, ainsi qu’un stylo ;




  • un flyer du PACT-HD qui est devenu SOLIHA : solidaires pour l’habitat ;




  • et divers documents que je vous invite à consulter.

Vous recevrez fin novembre, comme chaque année, l’AGENDA 2016 en cours d’édition.

Je laisse à présent la parole au secrétaire général, Jean-Pierre LE FUR afin de présenter le rapport d’activité de cette année 2015.


1ère partie : ASSEMBLEE GENERALE
Jean-Pierre LE FUR, Secrétaire général :
Je déclare ouverte l’Assemblée Générale statutaire 2015 de l’Association des Maires et des Présidents d’EPCI du Morbihan.

I- RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE
Le bureau de l’Association s’est réuni 1 fois et le conseil d’administration 3 fois depuis le dernier Congrès du mois d’octobre 2014.
1. Commissions
A la suite des élections municipales, l’Association continue de procéder à la désignation d’élus au sein de commissions départementales, régionales ou nationales et de divers organismes.
Depuis la dernière assemblée générale, l’Association a désigné des représentants au sein de :

Conseil académique de l’éducation nationale :
Titulaires :

HARTEREAU André, maire d’HENNEBONT

HERRY Marie-Hélène, maire de SAINT MALO DE BEIGNON 

Suppléants :

LE NINIVEN Dominique, maire de PRIZIAC 

BAINVEL Michel, maire de BADEN

Conférence bretonne de l’eau et des milieux aquatiques
Hélène DANIEL, Vice-Présidente de la Communauté de communes de Blavet Bellevue Océan ;

Michel GUERNEVE, Vice-Président de la Communauté de communes du Loc’h ;

Benoît ROLLAND, Vice-Président de Locminé communauté ;

Roger THOMAZO, Vice-Président de Lorient agglo (Président du SAGE Blavet).
Comité départemental relatif au frelon asiatique
Xavier-Pierre BOULANGER, Maire de Noyalo, Vice-Président de Vannes agglo
Formation restreinte de la CDCI
Communes ayant une population inférieure à la moyenne communale du département

Monique DANION, Maire de La Vraie Croix 

Jo SEVENO, Maire de Josselin

Bruno GICQUELLO, Maire de Malestroit

Annaïck HUCHET, Maire de Bangor
Représentants des 5 Communes les + peuplées du département

Thérèse THIERY, Maire de Lanester

Ronan LOAS, Maire de Ploemeur

 

Représentants des autres communes

Anne GALLO, Maire de Saint Avé 

Yves BLEUNVEN, Maire de Grand-Champ

Patrick LE DIFFON, Maire de Ploërmel
Représentants des EPCI

Jean-Paul BERTHO, Président de Baud communauté 

Norbert METAIRIE, Président de Lorient agglo

Gérard CORRIGNAN, Président de Locminé communauté

Pierre LE BODO, Président de Vannes agglo

Jacques LE LUDEC, Président de la CCBBO
Représentant des syndicats

Aimé KERGUERIS, Président d’Eau du Morbihan


Comité de bassin Loire – Bretagne

A la suite de la démission de Monsieur Olivier COJAN, Maire-adjoint de Brec’h, Monsieur Benoît ROLLAND, Maire de Moustoir’Ac, le remplacera.

Comité départemental du 70ème anniversaire de la Résistance

Anne LE DIRACH, Maire-adjointe de Vannes

Conseil Départemental de l’Accès au Droit

Serge MOËLO, Maire de Silfiac.
Instances du Fonds Solidarité Logement (FSL) :

Titulaire : Jean-Luc TREGAROT, Maire de QUILY.

Suppléant : Jean-Luc LE TALLEC, Maire de PLOEMEL.
Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité (CCDSA) :

Titulaires :

Pierric LE FUR, Maire de Sainte-Hélène ;

Jean LUTROT, Maire de Le Bono ;

Michel MORVANT, Maire de Plouray.

Suppléants :

Marie-Claude COSTA RIBEIRO GOMES, Maire de Molac ;

Lucien MENAHES, Maire de La Trinité Surzur ;

Joseph LE BOUEDEC, Maire de Guern.
Commission Départementale d’Aménagement Commercial

Pierric LE FUR, Maire de Sainte-Hélène

Pierre BOUEDO, Maire de Buléon

Léon QUILLERE, Maire de Bieuzy-les-eaux

Pascal ROSELIER, Vice-Président de Saint Jean communauté

Pierre ROUSSETTE, Président de la CC du pays de La Gacilly

André FEGEANT, Président de la CC du pays de Questembert
Commission consultative relative à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage

Au titre des EPCI :

Titulaires :

- Paul RODRIGUEZ, Vice-Président de Guer communauté ;

  • Alain GUIHARD, Vice-Président d’Arc sud Bretagne ;

  • Jessica KERVADEC, Vice-Présidente d’AQTA ;

  • Yves QUESTEL, Vice-Président de Vannes agglo ;

  • Daniel MARTIN, Conseiller communautaire de Lorient agglo ;

Suppléants :

  • Chantal NICOLAS, Conseillère communautaire de Ploërmel communauté ;

  • Jean-Jacques TROMILIN, Vice-Président de Roi morvan communauté ;

  • Alain LAYEC, Vice-Président de la Communauté de communes de la Presqu’île de Rhuys ;

  • Olivier LE LAMER, Vice-Président de Lorient agglo ;

Au titre des communes :

Titulaires :

  • Dominique RIGUIDEL, Maire d’Erdeven ;

  • Gérard PIERRE, Maire de Plouharnel ;

  • Christophe BELLER, Maire-adjoint de Pontivy ;

  • Nicolas DEBETHUNE, Maire-adjoint de Locoal Mendon ;

  • Jean-Michel BONHOMME, Maire de Riantec.

Suppléants :

  • Yves BLEUVEN, Maire de Grand-Champ;

  • Patrick GUILBAUDEAU, Conseiller municipal de Guidel ;

  • Jean DUMOULIN, Maire d’Auray.


Comité départemental de prévention de la délinquance, d’aide aux victimes et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes.

En tant que titulaires :

  • Pierric LE FUR, Maire de Sainte Hélène ;

  • Yvette PICARD, Maire-adjointe de Bohal ;

  • Lucien JAFFRE, Maire-adjoint de Vannes ;

  • Karine BOUDARD, Conseillère municipale de Glénac ;

  • Françoise FONMARTY, Maire de Férel ;

  • Jean-Yves GOUIFFES, Maire-adjoint d’Etel ;

  • Michèle GUITTARD, Maire-adjointe de Baden ;

  • René QUELLEUC, Maire de Lantillac.

En tant que suppléants :

  • Christophe BELLER, Maire-adjoint de Pontivy ;

  • Loïc LE PICARD, Maire-adjoint de Languidic ;

  • Maurice LE CHAMPION, Conseiller municipal d’Auray ;

  • Ronan LOAS, Maire de Ploemeur ;

  • Jean-Claude JUMEL, Conseiller municipal de Ploermel ;

  • Marie-Annick MARTIN, Maire de Questembert ;

  • Stéphane DEKEYSER, Maire-adjoint d’Etel.



Commission départementale d’attribution de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie 

Jean-Luc LE TALLEC, Maire de PLOEMEL.

Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

Benoît ROLLAND, maire de Moustoir Ac, titulaire ; Jean-Pierre LE PONNER, maire de Neulliac, suppléant ;

Patrick LE DIFFON, maire de Ploërmel, titulaire ; Renée COURTEL, maire de Guiscriff, suppléante ;

Patrice LE PENHUIZIC, maire de Lauzac’h ; Serge MOËLO, maire de Silfiac, suppléant.

Conseil Départemental de la sécurité civile et des risques naturels majeurs :

  • Risque feux de forêts :

André JAFFRE, maire de Lignol, titulaire ;

Jean-Claude RIALLIN, maire de Saint-Nicolas-du-Tertre, suppléant.

  • Risque inondation fluviale :

Christophe BELLER, maire-adjoint de Pontivy, titulaire ;

Lionel JOUNEAU, maire de Saint-Perreux, suppléant.

  • Risques littoraux :

Michel JEANNOT, maire de Locmariaquer, titulaire ;

François MOUSSET, maire du Tour du Parc.

  • Autres risques :

Dominique LE VOUEDEC, maire de Gâvres, titulaire ;

Armelle NICOLAS, maire d’Inzinzac-Lochrist, suppléante.

Commission du titre de séjour :

Alain LAUNAY, maire de Pleucadeuc, titulaire ;

Nadyne DURIEZ, maire-adjointe de Lorient, suppléante.
Comités se réunissant au niveau régional :
Comité de suivi des fonds européens 

David ROBO, Maire de Vannes et Jean-Pierre LE FUR, Maire de Berné
Comité régional d’orientation de la politique sanitaire animale et végétale de Bretagne 

Pascal ROSELIER, Maire de Moréac
Comité de suivi du contrat de plan Etat – Région 

Jacques LE NAY, Maire de Plouay
Comité régional des partenaires du transport public 

Denis BERTHOLOM, Vice-Président « transports » Vannes agglo
Schéma régional des carrières 

Louis MORIO, Maire de BIGNAN
Conférence bretonne de l’énergie 

Grégoire SUPER, Maire de Locminé
Commission consultative régionale du Plan régional de prévention et de gestion des déchets dangereux 

Armelle NICOLAS, Maire d’Inzinzac Lochrist
Comité régional de sélection des maisons de santé pluridisciplinaire

Jacques LE NAY, Maire de Plouay
Conférence territoriale de l’action publique
EPCI de moins de 30 000 habitants :

Titulaire : Jean-Luc BLEHER, Président de Guer communauté

Remplaçant : Jean-Paul BERTHO, Président de Baud communauté
Communes de + de 30 000 habitants :

Titulaire : David ROBO, Maire de Vannes
Communes comprenant entre 3 500 et 30 000 habitants :

Titulaire : Thérèse THIERY, Maire de Lanester

Remplaçante : Nathalie LE MAGUERESSE, Maire de Locmiquélic
Communes de moins de 3 500 habitants :

Titulaire : Benoît ROLLAND, Maire de Moustoir’Ac

Remplaçant : Guy DROUGARD, Maire d’Augan

Groupes de travail Littoral

Au niveau de l’Association départementale, le groupe de travail « littoral et espaces maritimes » va être réactivé, sous la présidence de Michel JEANNOT, Maire de Locmariaquer.

Il est d’ailleurs intervenu lors de la rencontre régionale des élus du littoral, organisée par l’Association des maires du Finistère, vendredi 9 octobre dernier à Plougastel Daoulas.

Au niveau de l’Association des Maires de France, l’Association départementale sera également représentée par Michel JEANNOT et Frédéric LE GARS, Maire de Le Palais.
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