 |  Texte 49-3, évolution par rapport au texte de la commission et au code du travail actuel«raisonnable» pour le salarié et de sa répartition., IL ne pouvait être reproché à l’employeur le fait que le salarié ne respecte pas, de sa propre initiative, ses temps de repos Rapport 167.26 Kb. 6 стр. | texte intégral |
|  Le rapport moral«pompé» sur les ordres du jour antérieurs et qui commence par une lecture et approbation d’un pv d’AG Rapport 40.38 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Rapporteur «Le Statut prévoit aussi l’extension des primes de rendement individuelles et collectives qui permettront de «proportionner» la rémunération du fonctionnaire, ou d’un groupe donné de fonctionnaires, à l’intensité et à l’efficacité de l’effort» Rapport 242.68 Kb. 16 стр. | texte intégral |
 |  Rapport du Comité des créancesRapport 133.44 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Rapport parallèle au rapport périodique du gouvernement marocain 17 et 18 sur l’application des dispositifs de la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination racial Rapport 58.56 Kb. 1 стр.   | texte intégral |
|  Rapport finalRapport 0.53 Mb. 12 стр. | texte intégral |
| Rapport moral de M. Président, relatif à l’année Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs, Chers amis et adhérents, Nous voici à nouveau réunis pour notre assemblée générale annuelle «grand’messe» «grand’messe» diront certains, «futilité» penseront d’autres, peu nombreux je l’espère, moment privilégié de dialogue et d’échange en retiendront le plus grand nombre, du moins j’en prends le pari maintenant. Et je m’efforcerai qu’il en soit ainsi Rapport 10.76 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Le surdimensionnement par rapport aux besoins page 44 Rapport 0.61 Mb. 15 стр.   | texte intégral |
| Seance Rapport 17.78 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Rapport pour le Haut conseil de l'évaluation de l'école «L'Accompagnement scolaire : sociologie d'une marge de l'école» puf, 2001. 328 p Rapport 85.27 Kb. 1 стр. | texte intégral |
|  Rapport de la commission d’enquête sénatoriale sur la justice administrative«faire pression» sur l’administration, l’astreinte permettant de combiner efficacité et rapidité Rapport 54.23 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Reflexions a propos du rapport colombani «La France est ainsi faite que, pour adopter, IL faut être soit un couple marié, soit une personne célibataire» Rapport 35.34 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Rapport rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2015-1243 du 7 octobre 2015 relative au commerce et à la protection des animaux de compagnie Rapport 16.65 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Rapport de la reunion du 16 fevrier 2011 Rapport 30 Kb. 1 стр. | texte intégral |
|  Rapport mensuel«Dublin» dont l’objectif serait d’aller jusque devant la Cour européenne des droits de l’homme Rapport 47.79 Kb. 1 стр. | texte intégral |