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L’instruction 2012-i-01L’instruction 2012-i-01
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Instruction criminelle §6 Le code de procédure pénaleInstruction criminelle §6 Le code de procédure pénale
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Instruction Morale L’amour de la patrieInstruction Morale L’amour de la patrie
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Instruction du 29 avril 1983 sur L ’aide médicale en merInstruction du 29 avril 1983 sur L ’aide médicale en mer
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Instruction interministérielle du 5 février 1952 sur l’organisation des secours dans le cadre du département en cas de sinistre important (plan orsec)Instruction interministérielle du 5 février 1952 sur l’organisation des secours dans le cadre du département en cas de sinistre important (plan orsec)
«plans d’urgence». C’est pourquoi différents corps interviennent lors de ces secours : pompiers, gendarmes, crs, croix rouge, samu, et surtout des spéléologues bénévoles
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L\L'instruction morale et civique
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«entreprise solidaire d’utilite sociale» siege social seine et marne «entreprise solidaire d’utilite sociale» siege social seine et marne  preview «entreprise solidaire d’utilite sociale» siege social seine et marne 
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II. Loi, ordonnance, décret, arrêté, instruction, circulaire A. la LoiII. Loi, ordonnance, décret, arrêté, instruction, circulaire A. la Loi
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Instruction aux ars du 3 juin 2015Instruction aux ars du 3 juin 2015
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«circulaire» est le plus souvent employé, la dénomination de ces documents qui suivent un régime juridique principalement déterminé par leur contenu n'a par elle-même aucune incidence juridique : une «circulaire» n'a ni plus ni moins de valeur qu'une «note de service»
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Instruction n° cng/dgd/udh/DS/2016/226 du 12 juillet 2016 relative à la mise en œuvre des tableaux d’avancement aux échelons spéciaux hors classe et classe exceptionnelle Instruction n° cng/dgd/udh/DS/2016/226 du 12 juillet 2016 relative à la mise en œuvre des tableaux d’avancement aux échelons spéciaux hors classe et classe exceptionnelle
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Instruction du 9 Février 2012 à la Direction Générale de l’Offre de Soins. Cela représente quand même 1 jour par mois…Instruction du 9 Février 2012 à la Direction Générale de l’Offre de Soins. Cela représente quand même 1 jour par mois…
«flexibilité» avec les agents en fonction de la charge de travail (semaines variant de 21 à 44 heures…). Mais comme partout, des accords locaux pourront ensuite être mis en place dans l’établissement…
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Instruction du 9 Février 2012 à la Direction Générale de l’Offre de Soins. Cela représente quand même 1 jour par mois… preview 1 Instruction du 9 Février 2012 à la Direction Générale de l’Offre de Soins. Cela représente quand même 1 jour par mois… preview 2
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