Rapport
 |  Texte 49-3, évolution par rapport au texte de la commission et au code du travail actuel«raisonnable» pour le salarié et de sa répartition., IL ne pouvait être reproché à l’employeur le fait que le salarié ne respecte pas, de sa propre initiative, ses temps de repos Rapport 167.26 Kb. 6 стр. | texte intégral |
| Rapport d’enquête publique Rapport 173.53 Kb. 4 стр. | texte intégral |
| Le rapport Cahuc / Kramarz «indicateur de la rigueur de la protection de l'emploi» afin de classer les pays notamment selon la difficulté de rompre le contrat de travail. Mais l'ocde a reconnu, depuis, qu'il n'existe aucun lien entre la difficulté de se séparer d'un salarié et le niveau de chômage Rapport 33.31 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Finances Rapport d’orientations budgétaires pour l’exercice 2015 Rapport 111.75 Kb. 2 стр.      | texte intégral |
|  Le rapport moral«pompé» sur les ordres du jour antérieurs et qui commence par une lecture et approbation d’un pv d’AG Rapport 40.38 Kb. 1 стр. | texte intégral |
 | I. Rapports individuels de travail 4 Rapport 57.47 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Rapporteur «Le Statut prévoit aussi l’extension des primes de rendement individuelles et collectives qui permettront de «proportionner» la rémunération du fonctionnaire, ou d’un groupe donné de fonctionnaires, à l’intensité et à l’efficacité de l’effort» Rapport 242.68 Kb. 16 стр. | texte intégral |
| Les modifications du projet de loi par rapport à l’accord du 11 janvier 2013 «les règles en matière de conflit d’intérêt (partenaires sociaux exerçant un mandat ou ayant un lien avec l’organisme assureur candidat)». Si une telle règle était retenue, elle remettrait notamment en cause la liberté de désignation et de composition des délégations des organisations syndicales Rapport 134.73 Kb. 3 стр. | texte intégral |
| Rapport Séance n°4 Guillaume lecuyer quatrième secrétaire «Une entreprise peut-elle faire interdire la diffusion, sur le site Internet d'un syndicat, d'informations confidentielles la concernant ?» «Une entreprise peut-elle faire interdire la diffusion, sur le site Internet d'un syndicat, d'informations confidentielles la concernant ?» Rapport 25.73 Kb. 1 стр. | texte intégral |
|  Rapport du Conseil fédéral suisseRapport 72.88 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Rapport d’evaluation interne 2013 sommaire «Coste Baills» a été construite en 1975 et achevée en 1977. C’est un Etablissement public géré par son Directeur, soumis aux instances des tutelles de l’ars et du Conseil Général Rapport 0.92 Mb. 17 стр.      | texte intégral |
| Selon un récent rapport de l’Institut national de la jeunesse et de l’Education populaire (injep), plus d’un million de jeunes français (18-25ans) sont touchés «pression» et de la fatigue psychique dans les comportements de violence et la défiance vis-à-vis des dirigeants politiques sont exprimés Rapport 39.1 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Rapports d’information en ligne Rapport 1.95 Mb. 31 стр. | texte intégral |
| Rapport sur le premier tour des élections législatives partielles Rapport 484.42 Kb. 10 стр.   | texte intégral |
| Rapport entre pub et société «relations presse», consistent à contacter les journalistes pour qu’ils relaient le message à leur lectorat au sein de leurs articles Rapport 262.2 Kb. 5 стр. | texte intégral |