Rappel du cadre réglementaire, de l’objet, de l’organisation et du déroulement de l’enquête





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date de publication17.10.2016
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Deuxième partie


Conclusions

du commissaire enquêteur

SOMMAIRE


  1. Rappel du cadre réglementaire, de l’objet, de l’organisation et du déroulement de l’enquête




    1. Cadre réglementaire




    1. Objet de l’enquête


1.3 Organisation de l’enquête
1.4 Déroulement de l’enquête
2. Appréciations du commissaire enquêteur sur la phase de concertation publique
2.1 Procédure
2.2 Contenu
3.3 Appréciations
3. Observations du commissaire enquêteur sur la suppression de la carte communale
3.1 Rappel de la situation
3.2 Conclusions

4. Conclusions du commissaire enquêteur
4.1 Constat
4.2 Considérants



4.3 Conclusions

  1. Rappel du cadre réglementaire, de l’objet, de l’organisation et du déroulement de l’enquête


1.1 Cadre réglementaire de l’enquête


  • Articles L123-6 à 123-8 sur les plans locaux d'urbanisme

  • Articles L123-1 à L123-20 sur les dispositions communes applicables aux plans locaux d'urbanisme

  • Articles R123- 1 à R 123-14-1 sur le contenu des plans locaux d'urbanisme

  • Articles R123-15 à R 123-22-1 sur l'élaboration du plan local d'urbanisme




  • Articles L2224-8 à L2224 -10 du code général des collectivités territoriales




  • Article R22246-7 du code général des collectivités territoriales, qui stipule que peuvent être placées en zones d’assainissement non collectif les parties du territoire d’une commune dans lesquelles l’installation d’un système de collecte des eaux usées ne se justifie pas, soit parce qu’elle ne présente pas d’intérêt pour l’environnement et la salubrité publique, soit parce que son coût serait excessif 




  • Arrêté du 8 septembre 2015, par lequel le maire de la commune de Cestayrols a prescrit la mise à l’enquête publique relative à l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Cestayrols, à l'abrogation de la carte communale et à la révision du zonage d'assainissement, du 29 septembre 2015 au 30 octobre 2015, pour une période de 32 jours consécutifs (en rectification des 31 jours consécutifs mentionnés à l'article 3 de l'arrêté municipal portant ouverture de l'enquête publique)




  • Décision du Président du tribunal administratif de Toulouse du 10 septembre 2015, modifiant la décision du 25 août 2015, désignant M. Christian RESSEGUIER en qualité de commissaire enquêteur titulaire et M. Jean-Louis Bressolles, commissaire enquêteur suppléant, relative à l'abrogation de la carte communale, l'élaboration du plan local d'urbanisme et la modification du zonage d'assainissement de la commune de Cestayrols


1.2 Objet de l’enquête
La commune de Cestayrols possède une carte communale approuvée par délibération du conseil municipal du 10 octobre 2005 et arrêtée par le préfet du Tarn en date du 27 janvier 2006.
Ce document d'urbanisme a été élaboré le 11 mai 2009, avant l'approbation du schéma de cohérence territoriale (SCOT) et modifié le 13 février 2013 par le syndicat mixte Pôle Territorial et Rural Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou.

Le SCOT est territorialisé et doit être compatible avec les documents d'urbanisme (carte communale, plan local d'urbanisme...) des communes qui relèvent de son ressort territorial.
La carte communale de la commune de Cestayrols qui n'est pas compatible avec le SCOT, doit être abrogée et remplacée par un plan local d'urbanisme (PLU).
L'élaboration du PLU implique également la révision du schéma d'assainissement de la commune pour être compatible avec le projet de PLU.
La procédure d'élaboration du PLU, initiée dès 2011, a été retardée avec la publication de la loi ALUR (pour l'accès au logement et un urbanisme rénové) du 24 mars 2014, qui a modifié de façon très substantielle le projet initial de PLU de la commune.
1.3 Organisation de l’enquête
L’enquête publique s’est déroulée sur une durée de 32 jours consécutifs, du 29 septembre 2015 au 30 octobre 2015. La complétude et la clarté du dossier d’enquête étaient satisfaisantes.
Les registres d’enquête pour recueillir les observations, ainsi que les pièces du dossier d’enquête pour consultation, ont été mis à la disposition du public, aux heures habituelles d’ouverture des bureaux, à la mairie de Cestayrols, qui était également le lieu de réception du public par le commissaire enquêteur et où les observations pouvaient être également formulées par écrit et annexées aux registres d’enquête.
Les formalités réglementaires de publicité dans la presse et par voie d’affichage ont bien été effectuées selon les formalités en usage.
Le commissaire enquêteur a tenu trois permanences, le mardi 29 septembre 2015 de 14h00 à 17h00, le jeudi 15 octobre de 9h00 à 12h00 et le vendredi 30 octobre de 9h00 à 12h00.
1.4 Déroulement de l’enquête
L’enquête s’est déroulée dans de bonnes conditions avec une participation satisfaisante du public.
Cette situation relève a priori de la qualité de l’information destinée aux administrés qui a été complète, multiple et diffusée sur plusieurs supports tout au long de la procédure d'élaboration du projet de PLU, notamment pendant la phase de concertation publique, et également, il convient de le souligner, de la qualité des documents établis par le bureau d'études.


  1. Appréciations du commissaire enquêteur sur la phase de concertation publique


2. 1 Procédure
En application des dispositions de l'article L300-2 du code de l'urbanisme, le plan local d'urbanisme doit faire l'objet d'une concertation associant, pendant toute la durée de l'élaboration du projet, les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées et à l'issue de la concertation, l'autorité compétente (organe délibérant de la collectivité) en arrête le bilan qui est joint au dossier d'enquête.
En conformité de ces dispositions, la municipalité a ouvert la concertation publique et précisé ses modalités, par délibération du conseil municipal du 9 novembre 2011, qui a couvert l'ensemble de la procédure de définition du plan local d'urbanisme de la commune, depuis la phase de réflexion au stade de l'élaboration.
Le bilan de la concertation a été présenté et validé par délibération du conseil municipal du 26 février 2015 et joint au dossier de PLU produit par le bureau d'études.
2. 2 Contenu
La concertation avec la population a porté sur :
- le diagnostic du territoire et du PADD, avec mise à disposition des deux documents en mairie et information de la population de la possibilité de consultation de ces dossiers par affichage en mairie sur trois panneaux municipaux

- la publication de deux articles dans le bulletin municipal, à la suite de la définition du PADD et avant l'arrêt du projet de PLU

- l'organisation de deux réunions publiques à la salle des fêtes de la commune, le 14 mai 2013 consacrée à la présentation du diagnostic du territoire et du PADD et le 19 janvier 2015 pour la présentation du projet de PLU.

- la mise à disposition d'un registre auprès du public dès le lancement du projet de PLU afin de recueillir les observations, remarques et suggestions des administrés pouvant également être adressées par écrit au maire de la commune.
2. 3 Appréciations
La concertation publique conduite par la commune de Cestayrols n'appelle pas d'observations particulières au regard de la conformité de la procédure et du contenu des dispositions prises.
On remarquera que l'objectif de partage d'informations est pleinement atteint, en soulignant que cette concertation est allée au delà des prescriptions initiales, avec notamment la mise en ligne de documents sur le site internet de la mairie et la tenue d'une réunion supplémentaire à celle initialement projetée.
Le commissaire enquêteur considère que, compte tenu des moyens de connaissances et d'informations mis en oeuvre par la municipalité pendant toute la durée d'élaboration du projet de PLU, le public a pu largement participer et s'exprimer en toute liberté et indépendance et qu'en conséquence la concertation publique qui a eu lieu peut être considérée comme étant pleine et entière et la qualité du débat public tout à fait satisfaisante.

3. Observations sur la suppression de la carte communale
3.1 Rappel de la situation
Comme indiqué dans le rapport d'enquête relatif à l'objet de celle-ci, la carte communale qui a été approuvée en 2005, avant l'adoption du schéma de cohérence territoriale en 2009 et modifié en 2013, n'est pas compatible avec les orientations du SCOT.
De même, les dispositions de la carte communale ne sont pas compatibles avec le programme local pour l'habitat (PLH) défini par la communauté des communes Tarn et Dadou pour la période 2008/2014 et reconduit pour la période 2014/2016.
Dans le cadre des nouvelles lois d'aménagement, issues du Grenelle 1 et 2, en particulier la loi ALUR du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové et la loi LAAAF du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt qui a modifié les règles de constructibilité en zone agricole et naturelle, l'accent est mis sur un aménagement des aires urbaines et des espaces ruraux plus cohérent, plus solidaire et plus soucieux du développement durable.
Ces dispositions de protection de l'environnement et plus généralement de gestion économe des sols ont considérablement modifié les règles juridiques qui s'attachent à l'élaboration des documents d'urbanisme et rendent obsolètes les documents anciens, comme les cartes communales, conçus avant cette période.
3.2 Conclusions
C'est pourquoi, pour être en conformité avec la réglementation en cours et être compatible avec les documents d'urbanisme supérieurs (SCOT) il est nécessaire d'abroger la carte communale et de lui substituer le plan local d'urbanisme.
Le commissaire enquêteur prend acte de cette évolution, avec pour conséquence l'abrogation de la carte communale de la commune de Cestayrols qui interviendra après l'adoption du PLU.
4. Conclusions du commissaire enquêteur
4.1 Constat
Sur le projet de plan local d'urbanisme de la commune de Cestayrols, le commissaire enquêteur relève :
1. En matière d'urbanisme
- que les zones urbaines et vouées à l'urbanisation (U et AU) représentent 26,84 ha, soit 1,58 % du territoire communal dans un contexte territorial où les zones agricoles (A) représentent plus de 82 % du territoire afin d'accueillir une vingtaine de constructions neuves associées à la réhabilitation d'une vingtaine de logements anciens vacants et que la

consommation d'espace par de nouveaux logements devrait entraîner une réduction de plus de 50 %.
- que le projet de PLU marque la volonté de la commune de limiter le développement des principaux hameaux et de stopper l'étalement urbain, en luttant contre l'effet de "dent creuse" sur certains secteurs urbanisés ou celui de"mitage" sur les zones d'habitat diffus et d'urbanisation récente.
- que la maîtrise du développement urbain est renforcée par la réalisation d'opérations d'aménagement d'ensemble, le contrôle du foncier maîtrisé par la création d'une zone AUO et que la commune a le souci de prendre en compte les coûts d'intervention de la collectivité pour l'aménagement des infrastructures et des réseaux de raccordement en limitant les investissements.
- que le volet mixité sociale, dans un parc de logement composé presque exclusivement de propriétaires, axé sur le renforcement du locatif dans le bâti ancien, est pris en considération dans le cadre du programme local de l'habitat (PLH).

2. En matière d'environnement
- que le PLU intègre les enjeux des continuités écologiques, des diversités biologiques et des trames vertes et bleues.
- que la protection des espaces boisés est assurée par les dispositions du code forestier, même si la commune ne souhaite pas favoriser le classement, particulièrement contraignant en terme de gestion, en espaces boisés classés (EBC), qui compromettrait les opérations d'éclaircies, d'amélioration et de renouvellement des parcelles boisées, sans altérer pour autant la protection des entités naturelles constituées par les trames vertes et bleues qui sont clairement identifiées sur le zonage du PLU, ainsi que la préservation de la biodiversité et ses zones humides.
- que les éléments du paysage à protéger, boisements et haies identifiés de plus de 5000 m2, devront faire l'objet d'une déclaration préalable en cas de demande de suppression, en précisant que la suppression dûment justifiée des haies situées au contact des continuités écologiques peut être autorisée sous réserve de leur replantation équivalente, afin de conserver un maillage végétal qui ne bloque pas les réaménagements du parcellaire agricole.
- que les servitudes d'utilité publique, incluant les plans de prévention afférents à la commune, sont bien pris en compte et en particulier les abords des cours d'eau, dont la Vère qui traverse le territoire communal afin de limiter les risques d'inondation (PPRI de la Vère et de ses affluents).
- que la préservation des zones d'épandage est assurée afin de limiter les conflits d'usage dans un milieu à dominante agricole.
3. En matière de protection du patrimoine architectural et patrimonial
- que la protection du bâti de caractère est établie en privilégiant l'évolution du bâti sur les hameaux et les constructions isolées par le moyen de changement de destinations, d'extensions et d'annexes.
- que les enjeux architecturaux et patrimoniaux, couvrant exclusivement à ce jour la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) du bourg ont été repris dans le règlement écrit et notamment dans son article 11 relatif à l'aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords, de manière à veiller sur la qualité urbaine et la cohérence des ensembles bâtis à l'échelle du territoire communal.
4. En matière de maintien et de développement de l'activité économique
- que la création de trois secteurs de taille et de capacité limitée (STECAL) pour intégrer le développement de deux activités artisanales et d'une activité de loisirs sur la commune au sein d'un tissu artisanal et commercial limité, est raisonnable.

Sur le projet de révision du zonage d'assainissement de la commune de Cestayrols, le commissaire enquêteur note :
- que le bureau d'études ne préconise pas de définir des zones ou des mesures pour limiter l'imperméabilisation des sols et pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement.
- que le bureau d'études recommande que le règlement du PLU intègre des préconisations pour favoriser l'infiltration et la rétention à la parcelle au détriment de la logique de canalisation des eaux pluviales.

- que pour des raisons techniques et financières, la commune rejoint les conclusions de l'étude de ne pas raccorder le hameau du Théron au réseau d'assainissement collectif existant.
- que la modification de zonage de l'assainissement collectif de la commune intègre les parties à urbaniser limitées au bourg et incluent la station épuratoire, le reste du territoire communal relevant de l'assainissement individuel.
- que le nombre de branchements supplémentaires prévus pour le raccordement au réseau d'assainissement collectif est compatible avec la capacité de traitement de la station de lagunage qui ne fonctionne qu'à 36 % de sa charge nominale.

4.2 Considérants
- considérant les points énoncés supra.
- considérant que le projet de PLU, appréhendé dès 2011 et ajourné pour intégrer les nouvelles dispositions réglementaires issues du Grenelle II de l'environnement, prend bien en compte, dans ses différentes composantes, le nouveau cadre juridique et ses orientations, en limitant la consommation d'espaces agricoles selon le principe de gestion économe des sols, en resserrant son urbanisation au bourg, en maintenant son tissu agricole et en préservant l'environnement.
- considérant que le projet de PLU est équilibré, cohérent et réaliste, en s'appuyant sur des éléments tangibles de diagnostic du territoire mis à la disposition de la commune par le bureau d'études, en envisageant par ailleurs des perspectives d'évolution et de développement en phase avec la croissance démographique escomptée et le caractère rural et touristique du territoire communal, et en privilégiant l'activité agricole et le développement de l'agro-tourisme.
- considérant que la politique de préservation et de remise en état des continuités écologiques fait l'objet d'un réel effort de protection avec sa traduction réglementaire dans le projet de le PLU.
- considérant que les dispositions sur les enjeux architecturaux et patrimoniaux ont été bien prises en considération et étendues à l'ensemble du territoire communal.
- considérant que la procédure de préparation et de définition du projet de PLU portant sur l'information du public aux différents stades de la procédure, de la concertation publique à l'enquête publique, ont permis de favoriser une large expression des administrés de la commune et l'instauration d'un débat public de qualité.
- considérant que les observations sur le rapport de présentation, les articles du règlement du PLU et les documents graphiques de zonage, formulées par les personnes publiques associées ont été prises en considération par le bureau d'études URBA2D et la municipalité préalablement à l'ouverture de l'enquête publique, soit par la mise en conformité des documents concernés ou par l'apport d'éléments de réponse qui justifient la position de la commune.
- considérant que les réponses du porteur de projet aux observations présentées par le commissaire enquêteur sont explicites et motivées.

- considérant que la révision du schéma directeur de l'assainissement se limite aux zones à urbaniser et à la station de lagunage et que cette orientation est cohérente avec le projet de PLU et en phase avec les possibilités financières de la commune.

4.3 Conclusions
Le commissaire enquêteur émet un avis favorable au projet de plan local d'urbanisme, qui entraîne de facto l'abrogation de la carte communale, ainsi qu'au projet de révision du schéma directeur d'assainissement de la commune de Cestayrols.
Il recommande à cet effet à M. le maire de Cestayrols :
- concernant la position du bureau d'études et de la municipalité sur le le classement en EBC de la zone boisée, de reprendre les propositions de rédaction formulées par le CNPF portant sur le 2ème alinéa de l'article 13 N du règlement écrit du PLU, afin de justifier et légitimer la position de la municipalité.
- concernant la défense incendie, de mettre en place un plan de défense de lutte contre les incendies sur le territoire de la commune, avec une priorité de sécurité et de protection aux abords de l'école et de la salle des fêtes, secteur particulièrement sensible.
- concernant le passage de la procédure de classement de la ZPPAUP préconisée par le STAP, qui vient prochainement à échéance, en AVAP, d'attendre la publication de la future loi sur Les Patrimoines en cours d'élaboration, afin de voir dans quelle direction s'orienter, estimant qu'à ce jour, l'adoption de la charte architecturale élaborée avec le STAP et le périmètre de 500 M. instauré par le périmètre de protection des monuments historiques inscrits de l'église de Cestayrols, sont suffisants pour assurer la protection patrimoniale et architecturale du bourg.

En application de l’article R123-19 du code de l’environnement, le rapport et les conclusions

motivées du commissaire enquêteur, accompagnées des exemplaires des dossiers d’enquêtes et des registres d’enquêtes, ont été adressés à M. le maire de Cestayrols,
le 16 novembre 2015.
La copie du rapport et des conclusions motivées ont été adressés au Président du tribunal administratif de Toulouse, le 16 novembre 2015.


Fait à Albi, le 16 novembre 2015

Le commissaire enquêteur


Christian RESSEGUIER

Dossier N° E15000177/31 : Abrogation de la carte communale, élaboration du plan local d'urbanisme

et modification du zonage d'assainissement de la commune de CESTAYROLS

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