Au jour le jour – Juillet et Août 2016





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Au jour le jour – Juillet et Août 2016

(les faits les plus marquants)
Juillet 2016
01 07 : Bordeaux - Journée "Continuité écologique des cours d'eau : Quels enjeux ? Quelles actions ?" organisée par la Fédération SEPANSO Aquitaine.
01 07 : Pujols (Gironde) – Visite de Denez L’Hostis, président de France Nature Environnement, examiner plusieurs sites qui seraient affectés si la LGV était construite et rencontrer plusieurs opposants à ce « grand projet inutile ». Philippe Barbedienne a servi de guide. Georges Cingal a représenté la Fédération SEPANSO Aquitaine.
01 07 : Mont de Marsan – réunions à la DDTM sur les activités dans la réserve d’Arjuzanx

  • Groupe de travail : « Pratique de la pêche, de la chasse et des opérations de régulation »

  • Groupe de travail : « Exploitation forestière et protection contre les incendies de forêt »


01 07 : Haut-Mauco - Enquête publique unique relative aux projets de modifications n° 2 et n° 3 du Plan Local d’Urbanisme et portant sur l’intérêt général du projet Lartigau et sur la mise en compatibilité n° 1 qui en est la conséquence – Observations SEPANSO : 2 pages
02 07 : Ondres – La SEPANSO attire l’attention du préfet sur le projet de déviation envisagé dans le cadre de travaux sur le réseau d’assainissement de la rue Labastie.
02 07 : LGV – rapport de René Clavé sur le décret déclarant d’utilité publique cette infrastructure (10 pages + 11 pièces jointes
03 07 : Mimizan de la mise en vente d’une parcelle communale.
04 07 : Hossegor et Capbreton – le SIVOM Côte Sud répond à notre demande de transmission de documents. Au courrier sont joints les résultats des analyses sur le port au cours des 3 dernières années. Par contre nous sommes invités à nous rapprocher de l’Agence régionale de santé pour obtenir les autres informations.
04 07 : Moliets – la SEPANSO attire l’attention de Mme le Maire sur les feux à l’estuaire du Courant.
04 07 : Mont de Marsan – Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques – Georges Cingal a représenté la SEPANSO - PV officiel : 10 pages
05 07 : Pau – Instance 1502027 – audience – Michel Rodes a représenté la SEPANSO 40 et la SEPANOS 64. Notes de séance de Michel Geoffre (FNE 65) : 5 pages
05 07 : Mont de Marsan – Commission Départementale de la Nature des Paysages et des Sites – Formation Publicité – Patrick Ponge a représenté la SEPANSO – PV officiel : 6 pages
05 07 : Misson – Suivi du dossier des pollutions de Fertinagro.
05 07 : Mimizan – La SEPANSO est sollicitée pour un nouveau problème d’urbanisme




05 07 : Mont de Marsan – Commission Départementale de la Nature des Paysages et des Sites – Formation Sites et Paysages - projet de plan local d'urbanisme intercommunal du Seignanx, déposé par la communauté des communes du SEIGNANX. Patrick Ponge a représenté la SEPANSO puisque ni André Caullet, ni Georges Cingal n’étaient libres.
06 07 : Magescq – Projet de modification du P.O.S. pour la réalisation d’un projet de centre de loisir tout terrain - Rapport et conclusions du commissaire enquêteur (36 pages) : avis favorable assorti seulement de deux réserves.
06 07 : Transmission du PV de la réunion du 5 avril du Conseil départemental de chasse et de la faune sauvage (12 pages) : formation plénière et formation spécialisée dégâts de gibier.
06 07 : Seignosse – concession de plages naturelles - Rapport et conclusions du commissaire enquêteur (16 pages - avis favorable).
06 07 : Mont de Marsan – la SEPANSO écrit au Procureur de la République pour s’étonner du classement sans suite d’une information concernant la gestion de déchets amiantés.
06 07 : Mont de Marsan – la SEPANSO demande à réaliser des mesures de bruit dans l’enceinte de la préfecture. Dès le 8 juillet le préfet répond qu’il n’est pas en mesure de réserver une suite favorable à notre demande « au regard des règles de sûreté liées au plan Vigipirate et à l’état d’urgence ».
06 07 : Ondres – réunion relative aux travaux envisagés à Labastie (examen des déviations envisagées)

Compte rendu préparé par le SYDEC : 4 pages
06 07 : Labatut – études sur le site de l’ancienne carrière CEMEX
06 07 : Sainte Marie de Gosse – Le projet d’élevage de porcs en plaine a suscité quelques inquiétudes dont les riverains ont fait part à la SEPANSO. La Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations, interrogée, se veut rassurante : l’élevage devra respecter les prescriptions de l’arrêté ministériel du 27 décembre 2013 ; il n’y a eu à ce jour aucune plainte à l’encontre de tels élevages.
07 07 : Mont de Marsan – La SEPANSO reçoit un refus de la direction des services départementaux de l’éducation nationale et nous invite à nous rapprocher de la présidente de l’Agglo du Marsan. (Nota Bene : le maire de Mont de Marsan, président de l’Agglo avait refusé !)
07 07 : Dossier n° 1502027 - Le Tribunal administratif de Pau rejette la requête des associations (FNE 65, SEPANSO 40 et SEPANSO 64) qui demandaient l’annulation de l’arrêté par lequel le préfet des landes, le préfet du Gers, le prfet des Pyrénées Atlantiques et le préfet des Hautes Pyrénées ont, le 19 mars 2015, approuvé le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’amont de l’Adour. Jugement : 16 pages
07 07 : Biscarrosse – GIP Littoral : « Le littoral évolue, les acteurs s’adaptent. »
07 07 : Hossegor – La SEPANSO adresse une plainte au Procureur de la République visant une occupation sans titre du domaine public par un établissement exerçant une activité de restauration.
07 07 : La SEPANSO complète le questionnaire d’entretien de Biotope, préparé pour la préparation de la révision du Schéma des Espaces Naturels Sensibles du département des Landes (4 pages).
07 07 : La SEPANSO complète le questionnaire relatif à l’Etude prospective Adour 2050 du 29 juin 2016 (3 pages)
08 07 : Le chef de Cabinet de la Ministre de l’Environnement… répond qu’il a pris bonne note de notre observation (21 juin) concernant la consultation relative à la Charte de la participation du public. La SEPANSO avait fait observer que le décret avait été promulgué avant la fin de la consultation !
09 07 – Messanges – L’association Messanges Environnement questionne le maire au sujet du Plan Local d’Urbanisme. Le maire n’apportera aucune information intéressante dans sa réponse le 18 juillet si ce n’est qu’une réunion à la sous-préfecture au début du mois d’août pour éclairer ce dossier.
11 07 : Programmation pluriannuelle de l’énergie – Les ONG et associations demandent au Conseil National de la Transition Energétique de prendre en compte seize proposition (courrier : 6 pages)
11 07 : Ychoux – Le Directeur de VALPAQ (recyclage de pneumatiques) a reçu Alain Caullet – compte rendu de visite : 1 page
11 07 : Saugnac & Cambran – Compte rendu de la réunion plénière contradictoire du 23 juin, jour où ont été réalisés 10 sondages à la pelle mécanique et 3 prélèvements de sol aux fins d’analyses en laboratoire.
12 07 : Seignosse – Dossier15BX02780 - La Cour Administrative d’Appel de Bordeaux (13 pages) annule le jugement n° 1400370 du Tribunal administratif de Pau en date du 9 juin 2015 (annulation de la délibération du 30 juillet 2013 approuvant la sixième modification du Plan local d’Urbanisme de la commune de Seignosse). Le Conseil d’administration de la Fédération SEPANSO a décidé de contester l’arrêt de la C.A.A. de Bordeaux ; le recours a été adressé à la section du Conseil d’Etat le 10 septembre 2016.
12 07 : Mimizan – La SEPANSO transmet à l’Architecte des Bâtiments de France plusieurs documents concernant des projets contestables dans cette commune
12 07 : Seignosse – réunion du Comité consultatif chargé de suivre le « Dialogue Territorial » concernant « le projet d’aménagement dédié au Pôle résidentiel et touristique à dominante golfique ». Si le vocabulaire a évolué, la manœuvre reste identique et la SEPANSO a décliné l’invitation pour éviter toute nouvelle agression dont pourraient être victimes ses représentants (la soirée fût particulièrement houleuse à Soustons et notre porte-parole fut agressé – cf notre communiqué du 30 mars sur les « moutons enragés »)
12 07 : Grand Dax – Atelier « Mobilité & Equipements »
12 07 : Seignosse – réunion du Comité consultatif dédié au projet d’aménagement d’un « Pôle résidentiel et touristique à dominante golfique ». Depuis que notre porte-parole de la SEPANSO a été agressé, la SEPANSO refuse de participer à ce simulacre de concertation.
13 07 : Soustons – signalement d’une pollution provenant d’un système d’assainissement d’un restaurant.
13 07 : Pouillon – Utilisation d’engins lourds pour ouvrir une voie en zone forestière à proximité immédiate d’une Réserve Naturelle Volontaire ; les arbres ont été repoussés sur les côtés sans ménagement. Il semble bien que les travaux avaient été effectués par les employés communaux sur ordre du Maire !!! On peut craindre que les actes de braconnage soient encore plus fréquents que les années passées.
14 07 : Moliets – signalement de feux à l’embouchure du Courant d’Huchet
14 07 : Soustons – signalement de dépôts d’algues en putréfaction à Soustons-Plage
15 07 : Saint-Sever - enquête publique relative à la demande de la Société CEMEX en vue d’obtenir l’autorisation de moderniser les installations de traitement de granulats et d’exploiter une installation d’enrobage et d’une plate-forme de recyclage de matériaux inertes au lieu-dit Lagrange r les installations de traitement de granulats et d’exploiter une installation d’enrobage et d’une plate-forme de recyclage de matériaux inertes au lieu-dit Lagrange – Observations SEPANSO : 2 pages
16 07 : Yzosse – Enquête publique relative au projet de Plan Local d’Urbanisme – Observations de la SEPANSO : 18 pages – Voir 16 août 2016
17 07 : Mimizan – la SEPANSO assigne la Communauté de communes pour atteintes à l’environnement sur le chantier de la maison de santé.
18 07 : Biscarrosse – Courrier du maire, posté le 22 juillet, notifiant le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté par le Conseil municipal le 4 juillet et transmettant un CD-Rom avec les informations utiles.
18 07 : Cagnotte : Pierre Boulet et Georges Cingal ont reçu M. Christophe Crès, directeur territorial ENEDIS (anciennement ERDF)
19 07 : Mont de Marsan – Conseil Départemental de la Chasse et de la Faune Sauvage – Georges Cingal a représenté la SEPANSO – PV officiel : 12 pages
19 07 : Pontenx les Forges - Présentation du diagnostic, de l'état initial de l'environnement et du PADD de la première révision du PLU à l'ensemble des personnes publiques associées – Alain Caullet a représenté la SEPANSO – notes de séance : 2 pages
19 07 : Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers – André Rossard a représenté la SEPANSO – PV officiel : 6 pages
20 07 : Parentis en Born – Instance 14/01933 (Camping Bords du Lac) - Me Wattine adresse un mémoire en réponse (son troisième mémoire) au Tribunal administratif de Pau : 12 pages (arguments avec photos à l’appui + 4 nouvelles pièces jointes)
22 07 : La Fédération SEPANSO Aquitaine adresse un courrier (2 pages) à Alain Vidalies, Secrétaire d’Etat aux Transports : « Suite au VIème Forum contre les Grands Porjets Inutiles et Imposés qui s’est tenu à Bayonne du 15 au 17 juillet 2016, notre fédération s’adresse à vous, car, malgré les dispositions de la Loi LOTI du 30 décembre 1982 (article 14), et des articles L.1511-1 et suivants du Code des Transports, vous n’avez pas fait publier les bilans économiques et sociaux des infrastructures réalisées avec le concours de financements publics que sont l’autoroute A65 (autoroute Langon-Pau) et la ligne ferroviaire Perpignan-Figueras …. »
22 07 : Misson – Plainte en gendarmerie de Peyrehorade contre la Société Fertinagro – Parallèlement les riverains envoient un courrier à la DREAL le 23 juillet.
25 07 : Saint-Paul les Dax – réunion du Collectif Alerte Compteurs Communicants 40 – Pierre Boulet et André Rossard ont représenté la SEPANSO – Notes de séance et relevé décision : 1 page
26 07 : Transmission du compte rendu de la séance plénière de la Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires des Landes qui s’est tenue le 28 juin (6 pages + Présentation Powerpoint)
26 07 : Labatut – résultats de la campagne de prélèvement et d’analyse des eaux du ruisseau « Le Passage » effectués au mois de juin.
26 07 : Port de Lanne – expertise forestière de peupliers dépérissants
26 07 : Mézos – Invitation à l’examen conjoint des dispositions proposées pour assurer la mise en compatibilité du Plu avec la déclaration de projet (parc photovoltaïque au sol) par les Personnes Publiques Associées – Alain Caullet a représenté la SEPANSO. C.R. DUNE : 2 pages
27 07 : Angresse – rapport et conclusions de la commissaire enquêtrice sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (44 pages) – avis favorable.
27 07 : Transmission des comptes rendus des réunion organisées au sujet du projet de création de la réserve naturelle d’Arjuzanx.

Tous les documents sont accessibles : https://sites.google.com/site/projetrnarjuzanx
27 07 : Rion des Landes – des adhérents ont visité l’usine Egger – compte rendu : 2 pages
27 07 : Saint-Julien en Born – des adhérents riverains du Domaine de Pétiosse font le point sur la situation (bruits…)
30 07 : Moliets – Des adhérents observent à l’embouchure du Courant d’Huchet d’une mouette rieuse baguée en Pologne. Belles photos.
30 07 : Biscarrosse – Assemblée générale de la Société des Amis de Navarrosse.


Août 2016
01 08 : Qualité des eaux qui coulent aux robinets – Communiqué SEPANSO : 2 pages
02 08 : Natura 2000 – Journée technique au camp du Poteau – PV officiel : 7 pages
02 08 : Tartas - Comité départemental de Suivi de certaines espèces protégées (Cormorans) – SEPANSO excusée – PV officiel : 6 pages
02 08 : Soustons – Courrier au préfet à propos de constructions (chalets ou mobil home) en zone naturelle (sud-est de al commune) et de la délivrance d’un permis de construire
02 08 : Hossegor – Lac marin - Courrier au président du SIVOM Côte Sud des Landes afin d’obtenir la communication qui n’ont pas encore été transmises.
03 08 : Labatut – « Un vendredi les pieds dans l’eau » - Des volontaires de la CEMEX et la SEPANSO arrachent manuellement de la jussie
06 08 : Seignosse – inventaire naturaliste
07 08 : Mimizan – recours tendant à obtenir le retrait du permis de construire n° PC04018415M1067 (construction aux abords des monuments historiques « Cinq piles de Sauveté…)
07 08 : Mimizan - – recours tendant à obtenir le retrait du permis de construire n° DP04018416M0053
07 08 : Mimizan - recours tendant à obtenir le retrait du permis de construire n° DP04018416M1030
08 08 : Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages – 64 pages – J.O. du 9 août
08 08 : Mont de Marsan – Le procureur de la République répond à notre demande du 6 juillet en nous transmettant copie de l’ensemble des pièces du dossier qui explique le classement sans suite.
08 08 : Soorts-Hossegor – Instance 1600499-2 - le Tribunal administratif communique la copie d’un mémoire en défense présenté par la SARL BTPSF
08 08 : Message au Chef d’Unité du service juridique de la Commission de l’Union européene au sujet du braconnage des passereaux.
09 08 : Mont de Marsan – Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques – Georges Cingal a représenté la SEPANSO - PV officiel : 6 pages
11 08 : Maremne Adour Côte Sud – la Sous-Préfecture transmet les information demandés le 16 juin.
12 08 : Villenave – La SEPANSO indique à un habitant de cette commune comment procéder lorsqu’il s’estime victime d’épandages agricoles.
14 08 : Saint-Sever - Enquête publique relative au projet de modernisation des installations de traitement de granulats et d’exploitation d’une installation d’enrobage et d’une plate-forme de recyclage de matériaux inertes - Rapport et conclusions du commissaire enquêteur : avis favorable assorti de quatre recommandations (60 pages)
16 08 : Yzosse – rapport (27 pages) et conclusions (5 pages) du Commissaire enquêteur – Avis défavorable aux contre-propositions de la SEPANSO présentées le 16 juillet.
17 08 : Seignosse – le maire informe la SEPANSO que la commune lance une étude « Aménagement Durable de la Station » et propose une journée d’information en septembre.
17 08 : Le braconnage des bruants ortolans se fait discrètement, mais il continue !
19 08 : La sècheresse pose à nouveau problème aux agriculteurs qui réclament de nouvelles retenues. La SEPANSO rappelle que ces infrastructures sont réalisées avec des fonds publics (des subventions pouvant aller jusqu’à 80%) et que le prix de revient du mètre cube est bien dissimulé pour éviter que les citoyens ne constate la différence entre ce prix et le prix payé par les irrigants. La création de retenues est une fausse bonne idée : il suffit de regarder la situation dans la péninsule ibérique.
22 08 : Mimizan – Le maire rejette les trois recours gracieux que la SEPANSO a adressés le 7 août.
22 08 : Suivi Déclaration d’Utilité Publique LGV GPSO – La Fédération SEPANSO Aquitaine a confié à Me Hurmic le soin de contester la décision auprès du Conseil d’Etat. Le mémoire introductif d’instance comprend 35 pages et 39 pièces jointes. L’avocat défend les intérêts de la Fédération SEPANSO, de la communauté de communes du Bazadais, trois associations locales et treize communes de Gironde.
23 08 : Saint-Julien en Born – nuisances sonores dans une zone naturelle - La SEPANSO demande au préfet de lui communiquer la position officielle de l’Etat.
24 08 : Saint-Jean de Marsacq - Enquête publique relative à la demande présentée par la société SEE Michel Duhalde Locatrans en vue d’obtenir le renouvellement d’exploitation et d’approfondissement du site qu’elle exploite au lieu-dit Clémence – Observations SEPANSO : 4 pages
24 08 : Port de Lanne – Assèchement et pollution des barthes – Georges Cingal a examiné la situation.
25 08 : Hossegor – Lac marin – La SEPANSO demande la transmission des analyses complémentaires des sédiments que nous avions demandées et obtenues lors de l’enquête publique
29 08 : Capbreton – La commune transmet copie de la convention du 10 juillet autorisant la commune à effectuer des travaux de rechargement des plages à hauteur de 65000 m3 et l’autorisation de transfert hydraulique de sédiments du 8 août 2007 (satisfaction de notre demande du 02 août)
29 08 : Misson – les riverains de l’usine Fertinagro envoie un nouveau courrier (2 pages) au préfet puisque son arrêté du 2 février n’est pas respecté et que les pollutions continuent à empoisonner le voisinage. Les copies des différents courriers sont transmises au Procureur de la République.


Documents :
Contrat d’objectifs et de performance 2016-2020 de l’ONF – mars 2016 – 20 pages

http://www.onf.fr/onf/++oid++52e4/@@display_event.html
Le modèle Vulcain : une approche en équilibre général calculable de l’économie circulaire et de l’énergie – Commissariat général du développement durable – Etudes & documents n° 147 – mai 2016 – 68 pages - http://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-26924-modele-vulcain.pdf
ANSES (Agence nationale de Sécurité Sanitaire…) - Exposition aux radiofréquences et santé des enfants – Juin 2016 – 298 pages - www.anses.fr/fr/system/files/AP2012SA0091Ra.pdf
Evaluation des effets des néonicotinoïdes et du fipronil sur la biodiversité et la santé – Conseil supérieur de la Santé (Belgique) – Juin 2016 – 86 pages

http://www.health.belgium.be/sites/default/files/uploads/fields/fpshealth_theme_file/css_avis_9241_neonicotinoids.pdf
Synthèse nationale
des audits de la mise en œuvre
des politiques de l’eau et de la biodiversité conduits en 2015 - Commissariat général du développement durable – Juin 2016 – Rapport : 40 pages http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/synthese-nationale-des-audits-de-la-mise-en-oeuvre-a2252.html

Perspectives agricoles de l’OCDE et de la FAO 2016-2025 – 147 pages

http://www.oecd-ilibrary.org/docserver/download/5116022e.pdf?expires=1474193762&id=id&accname=guest&checksum=BB3AF46462A09379468C8172586A3418
Liste des espèces exotiques envahissantes sur le site du Muséum National d’Histoire Naturelle

https://inpn.mnhn.fr/espece/listeEspeces/statut/metropole/J
Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le programme national de la forêt et du bois 2016 – 2026- N° Ae 2016-031 (31 pages) – http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/presentation-r169.html - fenêtre « avis rendus » 6 juillet 2016
La Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) – guide pratique pour organiser la nouvelle gouvernance – Agence de l’Eau – 44 pages

http://www.eau-adour-garonne.fr/fr/grands-dossiers/gemapi.html
Rapport annuel qualité de l’air en Aquitaine (2015) – AIRAQ – 23 pages

http://www.airaq.asso.fr/fileadmin/user_upload/redacteur/AIRAQ%20Rapport%202015%20BD.pdf
Arbres en milieu urbain : guide de mise en œuvre – Trees & Design Action Group – 168 pages

http://www.tdag.org.uk/uploads/4/2/8/0/4280686/tdag_tihl.frenchawlinked.pdf
Projections de la demande de transport sur le long terme - Commissariat général du développement durable – Juillet 2016 - Thema – 170 pages

http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Projections_demande_transport.pdf
Lettre d’information du Bureau de la Nouvelle Aquitaine à Bruxelles – Juillet 2016 – 16 pages

http://europe-international.aquitaine.fr/fileadmin/fichiers/Lettres_Info_Europe/IE_007_-_Juillet_2016.pdf
Les énergies renouvelables en France en 2015 - Commissariat général du développement durable – Août 2016 – Statistiques – 4 pages - http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/les_energies_renouvelables_en_France_en_2015.pdf
Documents en anglais :
Transatlantic Trade Investment Partnership (24 chapters) - http://trade.ec.europa.eu/doclib/press/index.cfm?id=1230
Global Gender and Environment Outlook (GGEO) – UNEP – July 2016 – 233 pages

http://uneplive.unep.org/media/docs/assessments/gender_and_environment_outlook.pdf


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