Annexe 1 : Feuille de match Annexe 2 : Feuille de marque Annexe 3 : Réserves (ou blessures) Annexe 4 : Challenge du fair-play
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Arcueil, le 03 novembre 2015 CHAMPIONNAT NATIONAL de FUTSAL MASCULIN de la FCD N° 3685/FCD/Sports fÉdÉration des clubs de la dÉfense 16 bis, avenue Prieur de la Côte d’Or - CS 40300 - 94114 ARCUEIL Cedex Téléphone : 01.79.86.34.89 - PNIA : 821.947.3489 - Télécopie : 01.79.86.34.84 www.lafederationdefense.fr - courriel : contact@lafederationdefense.fr agrément n° MJSK0470228A (JO du 20 novembre 2004) du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative membre du comité national olympique et sportif français Affaire suivie par Catherine MACQUET : 01.79.86.34.88 ou 821.947.34.88 - : c.macquet@lafederationdefense.fr RÈGLEMENT PARTICULIER Saison 2015/2016 P. J. : - Annexe 1 : Feuille de match - Annexe 2 : Feuille de marque - Annexe 3 : Réserves (ou blessures) - Annexe 4 : Challenge du fair-play fÉdÉration des clubs de la dÉfense B.P. 83 - 92243 Malakoff Cedex - Téléphone : 01 46 73 72 85 - PNIA : 829 921 72 85 - Télécopie : 01 46 57 12 66 www.lafederationdefense.fr - courriel : contact@lafederationdefense.fr agrément n° MJSK0470228A (JO du 20 novembre 2004) du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative membre du comité national olympique et sportif français ARTICLE 1 - GÉNÉRALITÉS La Fédération des clubs de la défense (FCD) organise un championnat de futsal masculin ouvert à tous ses clubs affiliés pour la saison en cours. Cette compétition est reconnue par la fédération française de football (FFF) selon les termes de la convention FFF/FCD du 24 mars 2009. ARTICLE 2 - PARTICIPATION 2.1. - Participation des clubs Chaque club peut engager une ou plusieurs équipes dans cette compétition. Toutefois, un joueur ne peut participer qu’au titre d’une seule équipe. 2.2. - Composition des équipes Chaque équipe peut être composée de 10 joueurs maximum. Conformément aux règles de la FFF, les féminines ne sont pas admises dans les équipes. Une compétition indépendante est organisée à leur intention. 2.3. - Qualification des joueurs Pour participer, les joueurs doivent être titulaires de la licence de la FCD (quel que soit le code “activité”) établie pour la saison en cours au titre du club qu’ils représentent. Par analogie avec les règles en vigueur au sein de la FFF, les joueurs sont qualifiés 4 jours francs (c’est-à-dire sans compter le jour de saisie ni le jour du match) après la date de la demande effectuée sur le site fédéral. En l’absence de licence, le joueur qualifié présentera une carte d’identité. Un certificat médical de non contre-indication à la pratique du futsal ou du football en compétition doit être détenu par le club. Ce document ou une photocopie devra être présenté avant chaque match, sauf s’il est mentionné sur la licence (1ère activité). La détention de la licence FFF n’est pas obligatoire. Cependant, dans le cas où un joueur licencié FFF est suspendu par la FFF, il ne pourra participer au championnat de la FCD qu’à l’expiration de la sanction. Les joueurs extérieurs à la Défense (au maximum 2 par match) peuvent prendre part à la compétition sous réserve que la licence ait été demandée (date figurant sur le site de la FCD), au plus tard le 31 décembre de la saison en cours. Une équipe ayant fait participer un joueur non qualifié perdra le match par pénalité. Un duplicata peut être imprimé directement par le club dans son espace “SYGELIC” ou présenté depuis son Smartphone. ARTICLE 3 - ORGANISATION 3.1. - Organisation générale Le championnat se déroule en trois phases : une phase régionale organisée par les ligues ; une phase nationale par élimination directe sur un seul match (1/8èmes de finale et éventuellement quarts de finale) ; une phase finale organisée par une ligue et dirigée par le CTSN, elle regroupera 4 ou 8 équipes, en fonction de l’infrastructure disponible. La note d’organisation paraîtra en temps utile. 3.2. - Calendrier 3.2.1. La phase régionale Elle devra être terminée impérativement pour le 18 mars 2016. Pour être pris en compte pour les qualifications, les résultats complets devront être transmis au CTSN “Futsal” au plus tard le 22 mars 2016, avec copie au CTSN “Football” et au bureau activités sportives de la FCD. 3.2.2. La phase nationale Les matchs auront lieu dans les créneaux indiqués dans la note d’organisation. 3.2.3. La phase finale Elle se déroulera en juin 2016 ; la date exacte sera communiquée ultérieurement. 3.3. - Arbitrage Il est assuré comme suit : Le rôle de chaque arbitre est explicité dans la loi 6 (cf. lois du jeu de futsal). Pour la phase régionale : L’arbitrage est assuré par un seul arbitre officiel de la FFF qualifié “futsal” demandé au district local par le club recevant. La table de marque sera tenue par un membre de chaque équipe (on admet qu’il puisse s’agir de joueurs inscrits sur la feuille de match à condition qu’ils restent à leur poste pendant une mi-temps complète et ne participent au jeu que pendant l’autre mi-temps)
L’arbitrage est assuré par deux arbitres officiels de la FFF qualifiés “futsal”, demandés par le club organisateur. La table de marque est tenue comme pour la phase régionale. Pour la phase finale : L’arbitrage sera assuré par 3 arbitres officiels de la FFF qualifiés futsal, soit un arbitre principal, un “2ème arbitre” et un “3ème arbitre” (cf. loi 6). 3.4. - Durée des matchs Pour la phase régionale : Fixée par la ligue en fonction de la formule utilisée. Pour la phase nationale : La durée sera de 2 x 25 minutes sans arrêt du chrono (sauf temps morts). Pour la phase finale : 2 x 20 ou 2 x 25 en fonction des moyens disponibles. ARTICLE 4 - DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 4.1. - Engagement Pour la phase régionale, les clubs s’engageront conformément aux directives diffusées par la ligue dont ils relèvent. 4.2. - Constitution des délégations officielles Chaque club, pour la phase finale, pourra présenter une délégation composée de 10 personnes maximum, (joueurs, entraîneur et conducteur éventuel compris). Les accompagnateurs éventuels, non pris en charge par la FCD, ne sont pas inclus dans la délégation. 4.3. - Frais de déplacement Les frais relatifs au déplacement des équipes sont pris en compte par la FCD uniquement pour la phase nationale, selon les modalités qui seront précisées dans la note d’organisation. 4.4. - Frais d’arbitrage Le club recevant règlera l’arbitre sur place et effectuera une demande de remboursement à la FCD en transmettant la fiche de frais originale signée par l’arbitre. 4.5. - Documents à présenter avant chaque match 4.5.1. Feuille de match Les feuilles de match mises en place par la FCD seront utilisées. 4.5.2. Identification des joueurs Pour participer au championnat, les joueurs devront présenter : - la licence de la FCD dûment complétée par l’intéressé et le club ; - et une pièce d’identité officielle en cours de validité (si pas de photo sur la licence). - le certificat d’absence de contre-indication à la pratique du futsal en compétition de chaque joueur sera présenté s’il n’est pas mentionné sur la licence en 1ère activité. Le contrôle de la qualification des joueurs n’ayant pas présenté de licence est du ressort de la ligue en phase régionale et du CTSN en phases nationale et finale. 4.6. - Contrôle des documents cités au paragraphe 4.5.2. Pour les phases régionale et nationale par l’arbitre et le capitaine adverse. Pour la phase finale, par le CTSN (ou le délégué désigné) avec le soutien éventuel : - du dirigeant et/ou des capitaines des équipes en présence, - du président de la ligue ou son représentant, - des membres de la commission sportive de la FCD. ARTICLE 5 - RÉCOMPENSES Pour le tournoi final, les récompenses suivantes seront attribuées :
ARTICLE 6 - RÈGLEMENT Sur le plan technique, les articles des lois du jeu de futsal de la FIFA (disponible à cette adresse : http://fr.fifa.com/mm/document/affederation/generic/51/44/50/futsallawsofthegamefr.pdf ), et les éventuelles mises à jours ultérieures, seront appliqués. Dans le cadre de son championnat, la FCD pourra prescrire des aménagements qui s’appliqueront à tous afin de conserver une uniformité de pratique sur tout le territoire. ARTICLE 7 - RÉSERVES ET RÉCLAMATIONS Pour être prises en compte par la commission de discipline de 1ère instance de 1a ligue concernée par le lieu de rencontre, les réserves et réclamations doivent être formulées de la manière suivante : 7.1. - Généralités 7.1.1 Identité ou qualification d’un ou de plusieurs joueurs Si elles portent sur l’identité ou la qualification ou l’identité d’un ou plusieurs joueurs :
NOTA : L’arbitre n’a pas à s’opposer au dépôt d’une réclamation quel qu’en soit le motif. Aucune réclamation ne peut être retirée une fois qu’elle a été déposée. 7.1.2. Personne autorisée à déposer une réclamation à l’occasion d’un match Le capitaine d’équipe participant à la rencontre, uniquement contre son adversaire du jour, la FCD à tout moment. 7.1.3. Frais occasionnés Si, à la suite d’une réclamation une enquête est jugée nécessaire et entraîne des frais de déplacement soit de personnes à entendre, soit des membres des organismes disciplinaires, soit de réunions extraordinaires, ces frais seront à la charge de la partie sanctionnée à l’issue de la procédure. 7.2. - La procédure 7.2.1 Toute réclamation contre la qualification d’un joueur, déposée par une équipe, doit obligatoirement être portée sur la feuille de match au plus tôt après que celle-ci ait été remplie et au plus tard avant le début du match. Cette réclamation doit être signée par le président de l’association concernée ou son représentant. La signature doit être précédée du nom lisible du signataire. Toute réclamation contre l’identité d’un joueur peut être portée sur la feuille de match avant ou après la rencontre et remise à l’arbitre avant son départ du stade. 7.2.2 L’arbitre doit prévenir immédiatement l’adversaire qui doit alors attester avoir pris connaissance de la réclamation en portant lisiblement son nom et en contresignant celle-ci sans que sa signature signifie pour autant qu’il reconnaît le bien fondé de ladite réclamation. L’arbitre doit signaler dans son rapport tout refus éventuel de l’adversaire de contresigner la réclamation. L’arbitre doit en outre accepter d’être photographié à côté des joueurs concernés par la réclamation, en cas de demande. L’équipe recevant (ou organisatrice) doit expédier à la ligue la ou les licences du ou des joueurs concernés par la réclamation, en cas de demande. 7.3. - Les pièces à fournir 7.3.1 Dans les 48 heures qui suivent le match, les photographies développées prises à l’occasion de la réclamation, doivent être transmises à la commission de discipline de 1ère instance de 1a ligue sur le territoire de laquelle s’est déroulé le match, accompagné d’une caution financière de 50 € (cf. article 9), libellé à l’ordre de la FCD. 7.3.2 L’équipe visée par la réclamation doit fournir toute information ou version des faits, par fax, Internet ou courrier, dans les 24 heures qui suivent le match, à la commission de discipline de 1ère instance de la ligue sur le territoire de laquelle s’est déroulé le match. Chacun des joueurs visés par la réclamation dispose de 24 heures pour demander à être entendu par la commission traitant son dossier. 7.3.3 En cas de faute grave, les dossiers seront transmis pour suite à donner à la commission compétente de la FFF. 7.4. - Appel de la décision Tout club peut interjeter appel sous huitaine à partir de la date de notification de la commission de discipline de 1ère instance de la ligue concernée, par lettre recommandée auprès du président de la commission d’appel de la FCD. Cet appel doit exclusivement porter sur la décision prise par la commission de discipline de 1ère instance de la ligue concernée par le lieu de la rencontre. 7.5. - Photographie des équipes 7.5.1. Sous peine de ne pas être recevable, toute réclamation concernant l’identité d’un ou plusieurs joueurs devra être obligatoirement accompagnée d’une photographie du ou des joueurs visés. Dans tous les cas, le président d’une association ou son délégataire (même s’il n’y a pas de dépôt de réclamation) pourra faire procéder sur le terrain, avant ou après le coup d’envoi, à une ou plusieurs photographies de joueurs ou des équipes. 7.5.2. Dans le cas où une équipe entière doit être photographiée, elle devra l’être avec les remplaçants tels que figurant sur la feuille de match. Lorsque la photographie a lieu avant le match, la composition de l’équipe photographiée ne pourra faire ensuite l’objet d’un quelconque changement. 7.5.3. L’arbitre du match et les assesseurs devront obligatoirement figurer sur ces photographies, qu’il s’agisse de réserve sur l’équipe entière ou sur certains joueurs. 7.5.4. Le fait qu’un joueur ne se présente pas pour la photographie entraînera un retrait de son équipe pour le match concerné. |
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