Sa mise en œuvre relève de chaque maire sur le territoire de sa commune





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Table des matières

) 1 OBJECTIFS DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE 6

) 2 ARRÊTE MUNICIPAL 7

) 3 CADRE JURIDIQUE 8

) 4 MODALITÉ DE MISE EN ŒUVRE DU PLAN 10

) 5 MISE A JOUR / FICHE ACTION DU RESPONSABLE 11

CHAPITRE 1 12

PRESENTATION GENERALE DE LA COMMUNE 12

) 1 CARACTÉRISTIQUES DE LA COMMUNE 13

) 2 POPULATION PERMANENTE 14

) 3 POPULATION SAISONNIÈRE ET ACTIVITÉS PONCTUELLES 15

) 4 ORGANIGRAMME DE LA MUNICIPALITÉ 16

CHAPITRE 2 17

PRÉSENTATION DES RISQUES ET DES ENJEUX – LE DOCUMENT D’INFORMATION COMMUNAL SUR LES RISQUE MAJEURS (DICRIM) 17

1) LE RISQUE INONDATION 19

2) LE RISQUE MOUVEMENT DE TERRAIN / SÉCHERESSE 23

3) LE RISQUE AVALANCHE 26

4) LE RISQUE SISMIQUE 29

5) FEUX DE FORETS 32

6) RISQUES MÉTÉOROLOGIQUES 35

7) LE RISQUE INDUSTRIEL 43

A compléter par la commune.... 44

8) LE RISQUE RUPTURE DE BARRAGE 46

9) LE RISQUE TRANSPORT DE MATIÈRES DANGEREUSES (TMD)(par route/rail et/ou canalisation) 49

OU S'INFORMER? 51

10) LE RISQUE NUCLÉAIRE 52

11) LE RISQUE TERRORISTE 54

Les numéros d’urgence 62

CHAPITRE 3 64

LE DISPOSITIF COMMUNAL D’ACTION 64

) 1 SCHEMA D’ALERTE DES MEMBRES DE LA CELLULE DE CRISE 65

) 2 LE POSTE DE COMMANDEMENT COMMUNAL 66

) 3 FICHE ACTION – LE MAIRE 69

) 4 FICHE ACTION – LE RESPONSABLE DES ACTIONS COMMUNALES 71

) 5 FICHE ACTION – LE SECRÉTAIRE 72

) 6 FICHE ACTION – LE RESPONSABLE LOGISTIQUE 73

) 7 FICHE ACTION – LE RESPONSABLE POPULATION 74

) 8 FICHE ACTION – LE RESPONSABLE RELATIONS PUBLIQUES 75

) 9 FICHE ACTION – LE RESPONSABLE LIEUX PUBLICS ET ERP 76

) 10 FICHE ACTION – LE RESPONSABLE ECONOMIQUE 77

) 11 FICHE ACTIONS SPÉCIFIQUES POUR LE RISQUE INONDATION 78

) 12 FICHE ACTIONS SPÉCIFIQUES POUR LES RISQUES MÉTÉOROLOGIQUES 79

) 13 FICHE ACTIONS SPÉCIFIQUES POUR LE RISQUE PPI SEVESO ou RUPTURE DE BARRAGE 80

) 14 FICHE ACTIONS SPÉCIFIQUES POUR LE RISQUE EXPOSITION A UN NUAGE RADIOACTIF 81

15) FICHE ACTIONS SPÉCIFIQUES POUR LE RISQUE TERRORISTE 82

CHAPITRE 4 84

LE DISPOSITIF COMMUNAL D’ALERTE 84

) 1 RÉCEPTION DE L’ALERTE 85

) 2 DIFFUSION DE L’ALERTE 87

) 3 LE CIRCUIT D’ALERTE : MÉTHODE RETENUE, CARTE ET CIRCUITS 89

CHAPITRE 5 90

LE DISPOSITIF D’ACCUEIL DE LA POPULATION 90

) 1 DISPOSITIF D’ACCUEIL DE LA POPULATION 91

ANNEXES 92

LE GUIDE POUR LA RÉALISATION D’EXERCICES 93

) 1 RÉALISATION D’EXERCICES 94

RECENSEMENT DES MOYENS 95

) 1 RECENSEMENT DES MOYENS MOBILISABLES 96

ANNUAIRE DE CRISE 108

) 1 ANNUAIRE DE CRISE 109

Documents complémentaires 117

) 1 FICHE ACTION / REFLEXE : FICHE ARMEMENT DU PCC 118

) 2 FICHE ACTION / REFLEXE : COMPOSITION D’UN MESSAGE D’ALERTE 119

) 3 FICHE ACTION / RÉFLEXE : RÉALISER UN COMMUNIQUE DE PRESSE 120

) 4 Attention 120

) 5 FICHE ACTION / RÉFLEXE : ÉLÉMENTS CLÉS DU COMMUNIQUE DE PRESSE 121

) 6 FICHE ACTION / RÉFLEXE : ORGANISATION DE L’ACCUEIL 122

) 7 FICHE ACTION / RÉFLEXE : ACCUEIL TÉLÉPHONIQUE DU PUBLIC 124

) 8 FICHE ACTION / RÉFLEXE : ORGANISATION D’UNE ÉVACUATION 125

) 9 FICHE ACTION / RÉFLEXE : ORGANISATION DE L’HÉBERGEMENT TRANSITOIRE 127

) 10 FICHE ACTION / RÉFLEXE : GESTION DES BENEVOLES 128

) 11 FICHE ACTION / RÉFLEXE : RÉPONDRE AUX BESOINS EN EAU POTABLE ET EN NOURRITURE 129

) 12 FICHE ACTION / RÉFLEXE : ENERGIE 130

) 13 FICHE ACTION / RÉFLEXE : PROTECTION DES BIENS 131

) 14 FICHE ACTION / RÉFLEXE : BALISAGE 132

) 15 FICHE ACTION / RÉFLEXE : GESTION POST-CRISE 133

) 16 FICHE ACTION / RÉFLEXE : REMISE EN ÉTAT 134

) 17 FICHE ACTION / RÉFLEXE : SOUTIEN PSYCHOLOGIQUE 135

) 18 FICHE ACTION / RÉFLEXE : PREPARATION D’UN EXERCICE COMMUNAL 136

) 19 FICHE ACTION / RÉFLEXE : RÉALISER UN RAPPORT DE RETOUR D’EXPÉRIENCE 138

) 20 FICHE SUPPORT : DÉCLENCHEMENT DU PCS DE LA COMMUNE 141

) 21 FICHE SUPPORT : EXEMPLE DE MESSAGE 142

) 22 FICHE SUPPORT : CONSIGNES DE CONFINEMENT 143

) 23 FICHE SUPPORT : MAIN COURANTE PROVISOIRE 144

) 24 FICHE SUPPORT : MAIN COURANTE 145

) 25 FICHE SUPPORT : QUESTIONNAIRE « LIEUX PUBLICS ET ERP » 147

) 26 FICHE SUPPORT : QUESTIONNAIRE « COMMERÇANTS, ARTISANS ET ENTREPRISES » 148

) 27 FICHE SUPPORT : ACCUEIL DES PERSONNES AU CENTRE D’ACCUEIL / D’HÉBERGEMENT 149

) 28 FICHE SUPPORT : RECENSEMENT DES PERSONNES EVACUEES 151

) 29 FICHE SUPPORT : INVENTAIRE DU MATÉRIEL REQUISITONNE 153

) 30 FICHE SUPPORT : ETAT DES LIEUX DU MATÉRIEL 154

) 31 FICHE SUPPORT : SUIVI DES BENEVOLES ENGAGES SUR LE TERRAIN 156

) 32 FICHE SUPPORT : CHAPELLE ARDENTE 158

) 33 FICHE SUPPORT : REQUISITION / RAPPEL RÉGLEMENTAIRE 159

) 34 FICHE SUPPORT : MODÈLE D’ARRÊTÉ DE RÉQUISITION 160

) 35 FICHE SUPPORT : RECONNAISSANCE DE L’ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE 161

) 36 PROCEDURE D’INTERVENTION 162

) 37 STRATEGIE D’INTERVENTION 165



Commune de
…………………….
…………………….


PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

    1. OBJECTIFS DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE


 
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