Reglement interieur du tri-lion belfort





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TRI-LION BELFORT
Chez M. HARRER Bertrand

2 rue Rouge Gazon

90000 BELFORT


REGLEMENT INTERIEUR DU TRI-LION BELFORT

Association régie sous la Loi du 1er juillet 1901.

Club déclaré à la Préfecture de Belfort le 20 octobre 1986 sous le numéro 2915.

Agrément Jeunesse et Sport sous le n° 90 - 87108 S

Association reconnue d’utilité générale en 2013
PREAMBULE
Le règlement intérieur vient en complément des statuts pour en préciser le sens et la portée.

Ce règlement intérieur a pour objet de préciser les principaux droits et devoirs de tous les membres du Club du Tri-Lion Belfort. Tous les licenciés et le représentant légal des enfants mineurs prendront connaissance de ce dit règlement lors de la prise de licence et s'engagent ainsi à en respecter les principes fondateurs.
ETHIQUE DU CLUB
Le Club est l’affaire de tous, chacun y apporte sa contribution pour ce qui concerne le développement sportif sans discrimination de niveau, mais également pour ce qui concerne la vie associative. La convivialité est toujours présente sans pour cela négliger la performance.
1 - Adhésions et licences
Le montant des cotisations est fixé par le Comité Directeur et présenté à l’assemblée générale. Le montant forfaitaire est précisé sur le formulaire d’adhésion au club, il ne peut être réduit pour quelque raison que ce soit (participation partielle, déplacements professionnels, etc…).
Si un membre parraine des nouveaux membres, il bénéficiera d’une remise sur la commande de tenues du club. Cette remise sera de 15€ pour parrainage d’un jeune ou d’une féminine et de 10€ pour un adulte. Il ne sera pris que 5 parrainages maximum par an.

Les licences courent du 1er Novembre au 31 Octobre. Tout membre qui n’aura pas renouvelé sa licence avant cette date se verra refuser l’entrée aux divers entrainements du club. Les renouvellements de licence doivent arriver au secrétariat du club avant le 25 Octobre au plus tard ; tout renouvellement reçu après le 25 Octobre sera sanctionné d’une pénalité financière de 30 €
L’émission d’une licence par la Fédération Française de Triathlon, inclue une assurance, dont les garanties sont rappelées sur le formulaire de Licence remis par le Club. En cas d’accident, le Club devra être informé dans les meilleurs délais, afin de pouvoir déclarer l’accident dans le délai de cinq jours.


    1. Membres bienfaiteurs


Est reconnu « membre bienfaiteur », toute personne physique ou morale qui ne veut pas obtenir la qualité de membre actif et qui s’est acquittée d’un don au moins égal ou supérieur à la cotisation normale des membres actifs. Une attestation de don leur est délivrée après avoir rempli le formulaire de don en annexe 1.

La liste des membres bienfaiteurs est gérée par la commission partenaires.

2 - Entraînements
2.1. Modalités
L'accès aux entraînements du Club du Tri-Lion Belfort est strictement réservé aux licenciés FFTRI du club et aux licenciés FFTRI extérieur au club autorisés par le comité directeur et aux personnes qui souscrivent au PASS Club (Voir site internet : Nous rejoindre/Nous essayer).

Pour être autorisé, un licencié FFTRI extérieur au club devra produire sa licence en cours ou une attestation de son club prouvant qu’il a pris une licence pour la saison en cours. Il devra s’acquitter de la cotisation ACCUEIL TRIATHLETE CLUB EXTERIEUR décidée par le comité.

Le triathlète doit le respect aux entraîneurs et surveillants, ainsi qu'à ses camarades de club, afin que les entraînements et les compétitions se déroulent dans la meilleure ambiance possible.

Le triathlète se doit de respecter l'ensemble du matériel et des locaux mis à sa disposition par la municipalité et par le club.

Il dégage la responsabilité du Club en cas de perte ou de vol de son matériel personnel.

Les horaires, lieux, jours pourront être modifiés en fonction des disponibilités des personnes en charge de l’entraînement (entraîneurs, initiateurs), des aléas météorologiques et des différents problèmes des structures, accueillantes (panne technique en piscine,...).

Les entraîneurs et surveillants, ou le comité directeur, ont la possibilité d'interdire à une personne de participer à une séance ou un stage, s'ils jugent son état physique insuffisant, ou son attitude incompatible avec le bon déroulement de cette séance ou de ce stage.
2.2. Règles de bon sens communes aux Entraînements jeunes
Les parents d’un mineur devront s’assurer de la présence d’un responsable de groupe avant de laisser leur enfant au début de la séance.

Les parents d’un mineur devront récupérer leur enfant à la fin de la séance au lieu de rendez-vous et aux horaires fixés par l’animateur de séance.

2.3. Entraînements Natation
Les triathlètes participant aux entraînements natation attendront l'accord du responsable du bassin pour entrer dans l'eau.

Les horaires doivent être respectés. Le cas échéant, l’entraineur pourra refuser le triathlète à l’entrainement.

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Qu’elles soient à l’initiative individuelle, collective, encadrées ou non, les séances d'entraînements en milieu naturel hors des espaces réservés ou en dehors des horaires de surveillance du public sont aux risques et périls de chacun. Le club n’a pas les moyens de mettre en place un dispositif de secours pour ces séances, chaque membre en prenant une licence décharge le club de toute responsabilité en cas d’accident pouvant survenir lors de ces entrainements. Les membres qui souhaitent bénéficier d’une surveillance et de moyens de secours doivent rester dans les zones publiques surveillées, ou participer exclusivement aux séances en piscine.

2.4. Entraînements Vélo
Le port du casque est obligatoire sur toutes les sorties cyclistes (stages, sorties communes, ou individuelles) et le club encourage fortement chaque membre a toujours rouler casqué pour sa sécurité et pour montrer l’exemple.

Le triathlète doit prévoir son matériel de réparation, ses ravitaillements solides et liquides, et disposer d'un matériel en bon état (pneus, freins...).

Les consignes de l’animateur en matière de sécurité doivent être strictement respectées. Chaque triathlète se doit de respecter le code de la sécurité routière dans son propre intérêt mais aussi de celui de ses camarades de sorties.

3 - Devoirs de l’Adhérent
Afin de participer activement à la vie associative du club, chaque adhérent, ou ses représentants légaux, s’engagent à prendre part à  2 manifestations sur lesquelles le club sera présent. En cas de non-respect de cet engagement, le membre ne pourra prétendre à aucun avantage ou réduction en fin de saison ou la saison suivante.

Tout membre s’engage à entretenir un bon esprit, à faire preuve de convivialité, de gaieté, de loyauté et à respecter les autres. Tout licencié tenant des propos antisportif, injurieux ou discriminants (racisme, sexisme, antisémitisme, etc…) pourrait être sanctionné par une exclusion immédiate et définitive.
4 - Sanctions
En cas de faute grave ou de non-respect du règlement intérieur, il existe une commission de discipline, composée de 5 membres, devant laquelle le triathlète sera présenté pour répondre de ses actes. Il se présentera et sera entendu après avoir été convoqué avec préavis de 15 jours. Les sanctions s’échelonneront du simple avertissement à l'exclusion du Club.
5 - Formation et encadrement
5.1 Formation technique
Dans le cas où le Club participerait financièrement à la formation technique d'un de ses licenciés (brevet d'État, brevet d'Initiateur, mise à jour de brevet de secourisme...), les intéressés s’engagent à œuvrer pour l’association pendant deux saisons et sur 30h minimum par saison. Toutefois le stagiaire pourra cesser d’œuvrer pour l’association et rembourser au prorata temporis les frais engagés par le club dans sa formation.
5.2. Arbitres stagiaires:
Le club encourage ses adhérents, les membres de leurs familles, les anciens triathlètes à participer à la vie du club et de la ligue en étant arbitre. Cette implication réduira à long terme les coûts de l’arbitrage sur nos licences car le manque d’arbitre oblige la CRA à faire appel à des arbitres extérieurs à la ligue.

Pour les membres qui s’engageront dans la formation arbitre, outre la prise en charge de la formation et les frais afférents à cette formation, le club fera une réduction de 35€ sur le prix de la licence de la saison suivante. Cette réduction est donc valable une seule fois, elle permettra de couvrir une partie des frais engagés pour l’équipement de l’arbitre.
5.3 Surveillance des créneaux piscine en cas d’absence de l’employé du club
Dans le cas où le club fait appel à des personnes qualifiées pour la surveillance des entrainements en natation, elles seront payées au taux du SMIC horaire.

6 - Éthique sportive
Lors des compétitions, les triathlètes du Club du Tri-Lion Belfort s'engagent à respecter le règlement de l'épreuve, les arbitres et les membres de l'organisation.

Afin d'être fidèle à l'éthique sportive, ils s'engagent également à ne pas faire usage de produits illicites. En cas de prescription médicale, le triathlète s'engage à respecter le règlement FFTRI, notamment au regard des contrôles anti-dopage diligentés par la DDCSPP (Direction Départementale de la Cohésion social P. P.).

7 - Participation aux compétitions :
Cet article ne concerne pas les titulaires d’une licence Loisir (Jeunes et Adultes)
7.1. A partir de la catégorie Cadets et jusqu’à Vétérans:
Un calendrier des dates de compétitions club sera établi par la Commission Technique, soumis à l’avis du Comité Directeur et adressé à chaque triathlète.

Chaque triathlète doit aviser le responsable technique de sa participation à une épreuve de ce calendrier, 15 jours au plus tard avant la date de l’épreuve et joindre le règlement complet de son engagement, en cas d’inscription groupée.

Le club participe à hauteur de 100% sur les coûts d’engagement de 3 à 4 courses du calendrier club dans la limite de 50€.

Les frais de déplacement et de restauration restent à la charge de chaque triathlète.

Le remboursement se fera exclusivement par une réduction sur la cotisation de la saison suivante et suite au retour en fin de saison de la feuille bilan compétition en annexe 2 du RI.

En fonctions des finances du club ou dans le cas de non-respect du règlement intérieur, ces avantages peuvent être minorés ou supprimés.

Au cours des diverses compétitions, les gains reçus au titre du classement individuel restent acquis à l’athlète les ayant obtenus.

Les gains reçus au titre du classement club ou par équipe seront répartis entre les athlètes composant la dite équipe.
7.2. Pour les Jeunes (de la catégorie Mini poussin à Minime) :
Pour satisfaire à l’un des critères d’obtention du label « école de triathlon », il faut que chaque jeune puisse participer à au moins 3 courses du calendrier de la ligue régionale.
Le remboursement des courses se fera exclusivement par une réduction sur la cotisation de la saison suivante et suite au retour en fin de saison de la feuille Bilan compétition en annexe 2 si il y a au moins 3 courses du calendrier de la ligue régionale.
Pour faciliter l’organisation des déplacements, il serait souhaitable que chaque parent avise le responsable technique de la participation de son enfant à une épreuve du calendrier de la ligue régionale et dans l’idéal 15 jours au plus tard avant la date de l’épreuve.

Pour ce faire, les parents rempliront la feuille de course jeune en annexe 3 et devront se charger d’inscrire leur enfant et régler le montant de l’inscription.
Les déplacement se feront si possible en commun, le club ne pourra cependant garantir les déplacements mais essaiera de mettre en œuvre le co-voiturage. Les parents présents et dans la mesure du possible par les membres de la commission jeune peuvent s’organiser pour créer un esprit d’équipe et de cohésion.


7.3. Equipe D3 :
Cet article ne concerne pas les titulaires d’une licence Loisir (Jeunes et Adultes).

5 hommes, 5 femmes seront qualifiés pour la D3.

Feront partie de(s) l’équipe(s) D3 les triathlètes volontaires et désignés par la Commission Technique.

Ils s’engagent à respecter le calendrier établi par la Commission Technique, et à participer aux réunions régulières d’avancement lors de la saison.

Ils s’engagent à désigner en leur sein un responsable d’équipe.

Peut faire partie d’une équipe D3, tout triathlète de catégorie junior, sénior et vétéran.

Les cadets peuvent renforcer une équipe sur certaines épreuves qui leur sont ouvertes.

Les frais d’inscriptions seront pris en charge par le club, les autres frais annexes restant à la charge des athlètes.

En cas de qualification de l’équipe en ½ finale ou en finale, la commission technique désignera les membres de l’équipe qui y participeront. La commission technique sera alors dotée d’un budget exceptionnel pour l’engagement de l’équipe et la participation aux frais de déplacement et de restauration. Au-delà de ce budget, les frais seront à la charge des participants.

Le remboursement se fera exclusivement par une réduction sur la cotisation de la saison suivante et suite au retour en fin de saison de la feuille Bilan compétition en annexe 3.

8 - Sponsoring et Tenues :
Pour la bonne marche du club, le club peut être amené à passer un contrat de sponsoring avec différents organismes ou associations. Tout membre du club se doit d’honorer ces contrats, et ne faire aucune publicité à un concurrent potentiel.

Toutefois, les membres de l’association pourront traiter personnellement des contrats avec d’autres sponsors s’ils ne sont pas concurrents aux sponsors officiels du club. Dans ce cas l’adhérent ne peut bénéficier des avantages et réductions du club. Les logos des sponsors personnel ne pourront néanmoins pas être apposés sur les tenues du club.
En revanche, si un membre renonce à un sponsor personnel au profit du club (contrat personnel basculé sur le club), une réduction de 10% de l’apport du sponsor sera déduite sur sa cotisation.
La tenue club (maillot, shorty, tri-fonction…) est l’un de nos supports de communication pour nos partenaires, sponsors et pour l’image du club. Le club encourage et conseille de la porter sur les courses FFTRI : Avant, pendant et après l’épreuve. A charge de chaque licencié de veiller à disposer d’un équipement suffisant permettant de répondre à cette recommandation.
Afin d’augmenter la visibilité de nos sponsors et nos couleurs le club encourage également le port de la tenue pour monter sur le podium.
En cas de non port de la tenue sur une épreuve F.F.Tri., le membre renoncera aux avantages listés dans les chapitres précédents ou aux réductions en fin de saison ou la saison suivante.
Dans un soucis de visibilité, chaque licencié est invité à porter la tenue du club lors de toute épreuve sportive à laquelle il participe en tant que non licencié de la Fédération concernée (cross, trail, marathon, cyclosportive,…).
8.1. A partir de la catégorie sénior et uniquement pour les licences compétition :

Pour permettre à chacun de répondre au port de la tenue, le club s’engage à tout faire pour participer financièrement à l’achat des tenues club. Cette éventuelle participation ne pourra être effective qu’en fin de saison lors de l’arrêté des comptes et exclusivement par une réduction sur la cotisation de la saison suivante.

8.2. Pour les Jeunes (de la catégorie Mini poussin à Junior)
Les jeunes du club peuvent acquérir leur tenue sur le même principe que les adultes toutefois pour limiter les frais d’inscription le club met à disposition une tri-fonction au travers d’un bon de location en annexe 5.

La distribution aura lieu avant mars et la restitution avant ou lors de l’assemblée générale. Un chèque de caution garantira l’utilisation normale et soigneuse de la tri-fonction.

Si un jeune voulait acquérir sa propre tri-fonction, il pourra le faire selon les mêmes conditions que les adultes.

9 - Frais et Remboursement
Les frais engagés par un adhérent pour une mission officielle pour le club, seront pris en charge selon les modalités ci-dessous.

Il s’agit des frais engagés, dans le cadre des missions et activités du TRI-LION : il peut s’agir de frais de déplacement (réunions, manifestations, etc.) mais également d’achat de petit matériel, de documentation, etc.

Le club favorisera l’application du premier cas en cohérence avec sa politique de réduction des frais de fonctionnement et de gestion durable.

Dans tous les cas l’adhérent devra remplir la feuille Note de frais en annexe 6.
9.1. 1ere Possibilité :abandon de remboursement des frais.
Quand le bénévole choisit de faire don à l'association des frais engagés, cet abandon de créance est assimilé à un don et il peut ainsi bénéficier de la réduction d’impôt sur le revenu.

Depuis l’adoption de la loi n° 2003-709 du 1 er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations, la réduction d’impôt de l’article 200 du CGI, accordée au titre des dons consentis à des organismes sans but lucratif et d’intérêt général, représente 66 % du montant des sommes versées dans la limite de 20% du revenu imposable pour les autres « dons aux oeuvres ».

Pour en bénéficier, le bénévole doit seulement :

1) Joindre une note de frais, accompagnée des justificatifs, constatant le renoncement au remboursement des frais engagés et mentionner sur la fiche de remboursement de frais : « Je soussigné……… certifie renoncer au remboursement des frais mentionnés ci-dessus et les abandonner à l’association en tant que don. » ; tel que sur la feuille Note de frais du club.

2) Porter sur sa déclaration de revenus, page 4, ligne UD ou UF (dons aux œuvres…), la somme correspondant aux frais non remboursés par l'association figurant sur le reçu.

3) Joindre à cette déclaration de revenus le ou les reçus de dons (ou conserver si télé-déclaration par Internet).

De son côté, l’association :

1) Comptabilise les frais ;

2) Conserve les justificatifs ;

3) Constate l’abandon de créance ;

4) Délivre le reçu en cochant « autres » à la rubrique « nature du don ».
Evaluation des frais kilométriques :

Seuls les frais dûment justifiés (par des factures, des notes d’hôtel, etc.) sont susceptibles d'ouvrir droit à la réduction d'impôt. Il est toutefois admis que les frais de véhicule automobile, vélomoteur, scooter ou moto, dont le contribuable est propriétaire, soient évalués forfaitairement en fonction d'un barème kilométrique spécifique aux bénévoles des Associations, sous réserve de la justification de la réalité, du nombre et de l'importance des déplacements réalisés pour les besoins de l'association (réunions, formation, etc.). Ce barème comporte deux tarifs et s’applique indépendamment de la puissance fiscale du véhicule automobile ou de la cylindrée des vélomoteurs, scooters ou motos, du type de carburant utilisé et du kilométrage parcouru à raison de l’activité bénévole.

Le barème automobile et 2 roues utilisés pour le calcul seront conformes au taux légalement en vigueur
-frais de repas : justificatif original acquitté
-Autres frais que repas et frais kilométriques : justificatif original acquitté
9.2. Seconde possibilité : le remboursement de frais « à l’euro, l’euro ».
Les bénévoles qui ne souhaitent pas bénéficier de la réduction d’impôt peuvent se faire rembourser selon les modalités et conditions habituelles de l’association, basé sur :

  • les frais kilométriques (barème en vigueur).

Ce barème comporte deux tarifs et s’applique indépendamment de la puissance fiscale du véhicule automobile ou de la cylindrée des vélomoteurs, scooters ou motos, du type de carburant utilisé et du kilométrage parcouru à raison de l’activité bénévole.

Véhicule automobile : 0,15 euros/km et 0,2€ /km en covoiturage

Vélomoteurs, scooters, motos : 0,08 €/km


  • frais de repas : remboursement sur facture originale acquittée et dans la limite de 15€ /jour




  • Autres frais que repas et frais kilométriques : remboursement sur facture originale acquittée



10 - Photographies et données personnelles
L’adhérent reconnaît donner son accord pour l’utilisation éventuelle (journal interne, article de presse, site Internet) de photographies prises durant l’activité sans bénéficier de contrepartie.
11 - Prise en charge de la cotisation – Avantage ou réduction pour service remarquable
Aucune personne du club ne sera exonérée de tout ou partie de sa cotisation pour ses fonctions au sein du club (comité directeur, président, entraineur, etc…).

En revanche le comité directeur pourra attribuer, après vote et selon les résultats et les finances du club, une réduction ou un avantage supplémentaire aux membres qui auraient rendus un service remarquable. Cette décision sera notifiée sur un compte rendu de comité directeur et présenté en AG.


12 – LIMITES DE RESPONSABILITE DU CLUB
La responsabilité du Club et de l’Entraîneur se limite aux entraînements planifiés et dans la Limite des horaires des séances d’entraînement.

Les adhérents mineurs qui rentrent chez eux par leurs propres moyens après l’entraînement, particulièrement à vélo, ne sont plus sous la responsabilité du Club ou de l’Entraîneur.

Art. 8- Application
Le présent règlement approuvé en Assemblée Générale peut-être modifié chaque année. Toute modification, rajout ou annulation doit être approuvé en assemblée générale et doit figurer à l’ordre du jour.

L’adhésion au Tri-Lion Belfort entraîne l’acceptation et le respect du présent règlement. Le règlement intérieur dont une copie est disponible auprès des membres du Comité Directeur est téléchargeable sur le site web du Club. Il peut néanmoins être remis à la demande à tout nouveau licencié.
REGLEMENT INTERIEUR APPROUVE LORS DE L’AGE DU 30 SEPTEMBRE 2013.

Le comité directeur :








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