Approbation du compte-rendu du cevu du 12 décembre 2013





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Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire

Jeudi 27 février 2014


Membres élus présents ou représentés : Mme Cécile Enguehard-Gueiffier, M. Alfredo Gomez Muller, M. Hubert Lardy, M. Olivier Motret, Mme Jocelyne Peigney, Mme Valérie Pennequin, M. Jean-Claude Soret, M. Francis Bourreau, Mme Sandrine Dallet-Choisy, M. Pierre-Antoine Dessaux, Mme Christine Fauvelle-Aymar, Mme Cécile Goï, M. René Mokounkolo, M. Sébastien Salvador-Blanes, M. Maximilien Bullett, M. Jérôme Gouin, M. Okana Rodrial Ngandzien, M. Florian Ringuet, Mme Carole Dervault, Mme Christelle Hervé, Mme Marie-Christine Jossec.
Membres à titre consultatif : Mme Bénédicte Delaunay, M. Arnaud Giacometti, Mme Martine Pelletier, M. Alain Gueiffier, M. Bruno Boissavit, Mme Véronique Brechet, Mme Carole Accolas, Mme Claudine Chapon, Mme Caroline Gonzalez, M. Benoît Wolf, Mme Emmanuelle Fargues, Mme Christine Maisonneuve, Mme Cindy Commençais.
Correspondants pédagogiques : Mme Gaëlle Berton, M. Pascal Chareille, Mme Christine Fauvelle-Aymar, M. Ludovic Fontaine, M. Hervé Marchais, Mme Bénédicte Montigny.
Personnes excusées : M. Olivier Combacau, M. Laurent Gerbier, M. Christophe Hourioux, Nathalie Pourprix.



  1. Approbation du compte-rendu du CEVU du 12 décembre 2013


Nadine Imbault soumet le compte-rendu de la séance du 12 décembre à l’approbation des membres du CEVU. Une coquille concernant une convention avec Mexico doit être corrigée. Sous réserve de sa correction, le compte-rendu est adopté à l’unanimité.


  1. Informations générales




  • Extension de la COMUE (communauté d’universités):

Les COMUE ont été instaurées par la loi du 22 juillet 2013 dite loi Fioraso. Elles sont destinées à remplacer les Pôles Régionaux d’Enseignement Supérieurs (PRES). Au départ, notre établissement se destinait à fonder une COMUE dans les contours du PRES actuel. Il s’avère que mi-février, le ministère a annoncé que les appels à projets d’IDEX (Initiative d’Excellence) ne pourraient se développer que dans un cadre plus vaste. Le principe d’une COMUE élargie aux universités de Poitiers, la Rochelle et Limoges a donc été arrêté. En revanche, le Centre Val de Loire Université perdurerait sous forme d’association par exemple.


  • Prestations d’enseignement avec société ou entrepreneurs individuels.

Le ministère avait adressé une note interdisant le recours à des prestataires extérieurs pour effectuer des charges de cours, dès lors que la formation n’est pas leur mission principale. L’Université a reçu en date du 20 février une note de la Direction Générale de l’Enseignement Supérieur et l’Insertion Professionnelle (DGESIP)  qui indique que cette disposition peut être assouplie dans le respect du code des marchés publics, pour une prestation annexe à la prestation d’enseignement. Les services financiers apporteront très prochainement les éclairages complémentaires nécessaires.


  • Nouveaux statuts de l’Université

Du fait de l’adoption de la loi du 22 juillet 2013, les statuts de l’université doivent être modifiés pour se conformer à la loi.

Nadine Imbault interroge les membres du conseil sur des propositions de modifications qu’ils souhaiteraient apporter. Elle indique qu’il s’agit d’une première version qui doit amplement être relue et réécrite. Certaines parties constituent des « reprises » de la loi, trop longues, d’autres parties ont été écourtées. Il faut entre autre réécrire l’article 5.
Francis Bourreau fait remarquer que rien dans cet article ne concerne le sport et la santé. Il fait lecture de la proposition suivante :

« Mettre en œuvre une politique sportive ambitieuse en direction de tous les étudiants, pour compenser le travail intellectuel, pour garantir une meilleure hygiène de vie, mais, aussi, pour favoriser le développement personnel et professionnel. »
Nadine Imbault fait une lecture « critique » de cet article 5 avec une proposition de réorganisation.


Une nouvelle fois, Nadine Imbault invite les conseillers à ne pas hésiter à transmettre leurs propositions, notamment dans les domaines d’activités du CEVU.
Nadine Imbault fait lecture des grands traits du texte discuté.
Article 10 : le Président préside le conseil académique (CAC) et le Conseil des directeurs de composantes (institué par la nouvelle loi).

Article 20 : les enseignants et les chercheurs (et non comme inscrits par erreur les enseignants-chercheurs) voteront selon leur discipline en prenant appui sur les CNU et non plus dans leur UFR de rattachement. Il s’agit d’une nouveauté.

Art 22 : Le vice-président étudiant (VPE) devient VPE du Conseil Académique (CAC) et non plus du CEVU. Il est élu par l’ensemble du CAC, contrairement à ce que la formulation laisse entrevoir.

Article 24 : la composition du CEVU passe à 40 membres. Il s’agit d’un alignement sur la composition du conseil scientifique, afin qu’au sein du CAC une commission ne pèse pas davantage qu’une autre.

La composition de la Commission Formation est ainsi modifiée par rapport au CEVU aujourd’hui : +2 étudiants, les personnels BIATSS restent à 5 et on dénombre une personnalité extérieure en moins. Dans la loi du 22 juillet, il est prévu que le représentant du CROUS assiste de droit à la Commission formation, il peut donc être retiré des personnalités extérieures sans dommage.
Article 29 : Il faut modifier la rédaction pour « La Commission formation adopte la répartition des moyens » au lieu de « elle répartit ». La dernière ligne de cet article est également incomplète, il faut ajouter suite à l’accueil « et à la réussite ».
Les nouveaux statuts seront adoptés par le conseil d’administration.


  1. Personnels




  • Utilisation Postes vacants - Recrutement au 2nd mouvement d'Enseignants du 2nd degré - Rentrée 2014

Nadine Imbault fait lecture du document et apporte les informations complémentaires nécessaires.


  • Agrégation interne, enseignants-chercheurs- rentrée 2015

Il s’agit de deux postes à l’UFR Droit Economie et Sciences Sociales (DESS) en 4ème section (Sciences Politiques) et en 6ème section (Gestion).
En l’absence de question ou remarque sur ces deux points, Nadine Imbault soumet les propositions au vote du conseil. Elles sont adoptées à l’unanimité.


  1. Vie Universitaire




  • Présentation de la charte égalité femmes/hommes par Bénédicte Delaunay, Vice-présidente chargée de la vie étudiante, du handicap, de l’égalité et de la diversité.

Bénédicte Delaunay présente la charte qui a été adoptée par le Conseil d’Administration après un passage en Comité Technique Paritaire. Cette charte s’appuie sur un certain nombre de textes, plans et chartes, notamment la loi Sauvadet et la loi Fioraso du 22 juillet 2013.

Un comité stratégique a été institué. Il s’avère qu’il est essentiellement composé de femmes, et il est fait remarquer que cette thématique étant l’affaire de tous, il faudrait davantage de membres masculins. Francis Bourreau, auteur de cette remarque, propose d’en faire partie.

Service Culturel

  • Présentation de la convention cadre "Université, Lieu de Culture" par Martine Pelletier, Directrice.

Martine Pelletier présente les points essentiels de cette convention et les restitue par rapport aux actions déjà menées dans notre établissement. Il s’avère que dans la grande partie des cas, notre établissement a déjà très largement mis en place les actions ou préconisations de cette convention.
Vie de l’Etudiant


  • Elections étudiantes aux Conseils Centraux des 1er et 2 avril 2014.

Les mandats des élus étudiants arrivant à expiration, l’établissement essaie de mobiliser les étudiants. La date des élections s’impose de manière obligatoire et tous les acteurs de l’établissement sont conscients qu’elle présente de nombreux inconvénients (nombre d’étudiants déjà en stage, fin d’année, proximité des élections municipales).

Bénédicte Delaunay présente les actions mises en place pour favoriser la participation étudiante aux élections, à savoir une communication interne-externe active. Outre le site internet, une diffusion d’information sur les écrans dans les halls des composantes, les affichages divers, la diffusion des professions de foi par courriel, cette année, l’université proposera la publication des photographies des têtes de liste.


  • Modification des Statuts du Conseil du Bureau de la Vie de l’Etudiant (CBVE).

La proposition de modification est présentée par Maximilien Bullett, VPE.

Afin de favoriser la participation du plus grand nombre, tous les étudiants élus de l’établissement seront invités et membres du CBVE. Ceci est notamment dû au calendrier de renouvellement des conseils de composantes qui s’étend sur toute l’année, et qui nécessitait à chaque renouvellement de désigner de nouveaux représentants au CBVE. Cette nouvelle organisation permettra de gagner du temps et de la souplesse tout en impliquant le plus grand nombre de bonnes volontés.

Autre modification, à sa demande, la vice-présidente chargée de la Vie étudiante n’est plus membre du conseil. Ceci s’inscrit dans le but de favoriser les échanges des étudiants entre eux et de les laisser s’approprier pleinement ce conseil.
Le CEVU donne un avis favorable à l’unanimité.


  • Compte-rendu de la commission Aide aux projets du Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes (FSDIE) du 13 février 2014

La commission a examiné lors de cette commission 40 projets présentés par 30 associations et un projet du service culturel de l’université. La commission a attribué des subventions à 37 projets. Le montant total alloué s’élève à 35 660€.

Le compte-rendu fait l’objet d’un avis du conseil. Celui-ci est favorable à l’unanimité.


  1. Pédagogie



  • Calendrier Universitaire Année 2014-2015.

Nadine Imbault présente les grandes dates du calendrier proposé, dates de la semaine d’accueil, des certifications, congés. Carole Accolas complète en annonçant les dates de la Semaine d’Insertion Professionnelle (du 17 au 22 novembre) avec le forum des entreprises le jeudi 20. Le Salon d’Information des Collégiens et Lycéens se tiendra les 16 et 17 janvier. La Journée Portes ouvertes se déroulera soit le 7 soit le 14 février.

La proposition de calendrier est acceptée à l’unanimité des élus.


  • Application des nouvelles nomenclatures de Licence.

La question des modalités de passage peut se poser car à la rentrée 2014 seuls les intitulés de licence pour les L1 sont obligatoirement concernés. Deux options se posent à notre université : basculer l’ensemble des trois années de licence avec les nouveaux intitulés, soit basculer de manière progressive.

Dans la très grande majorité des licences, les modifications sont peu importantes. La question se posait essentiellement pour la filière Droit-Langues et l’Histoire de l’Art. Les composantes concernées ont été sollicitées et ont choisi de tout basculer d’un coup.

Cette application est adoptée à l’unanimité.


  • Diplôme d’Université (DU) – Diplôme Inter-Universitaire (DIU) – Certificat Universitaire (CU).

  • Demandes de créations


Comme ce fut le cas pour les demandes de création les années précédentes, chaque dossier a fait l’objet d’une expertise interne.
UFR Sciences Pharmaceutiques 
Petit appareillage orthopédique à l’officine

Il s’agit d’un projet concernant les pharmaciens ou des étudiants en Pharmacie ayant validé une 6ème année exclusivement.

Dans la proposition, les statuts de formation initiale et formation continue sont prévus, cependant il s’avère qu’elles sont incompatibles pour un même étudiant. Il faut donc corriger le dossier en enlevant la possibilité de s’inscrire en formation initiale. L’expertise s’interrogeait sur la concurrence possible avec un autre DU à l’intitulé proche proposé par l’UFR de Médecine. Cette objection est levée par les éclairages apportés par Alain Gueiffier Directeur de l’UFR Sciences Pharmaceutiques.

Le projet est accepté à l’unanimité par le conseil.
UFR Droit Economie et Sciences Sociales
DU de psychocriminologie

L’expertise a soulevé un problème relatif au niveau d’entrée dans ce DU, un niveau Bac + 3 ne serait-il pas plus opportun ? Les porteurs de projet vont être interrogés sur cette question.

Le dossier est adopté à l’unanimité sous réserve que les porteurs changent le niveau d’entrée, ou apportent la justification du niveau bac + 2.
Certificat d’aptitude à l’insertion universitaire

Ce projet s’adressant à des étudiants non francophone a déjà fait l’objet d’une convention adoptée par le CEVU.  Il s’agissait de finaliser le projet par l’adoption du certificat référencé dans la convention. L’objectif est de préparer l’accueil d’étudiants dans les filières de l’UFR DESS notamment en délivrant des cours de français au Centre Universitaire d’Enseignement du Français aux Etudiants Etrangers pour atteindre un niveau B2 en français. Les étudiants pourront ensuite intégrer dans de bonnes conditions un cursus dans une licence de l’UFR.

Les droits d’inscription ont déjà été votés lors de l’examen de la convention. Il faut enlever la référence à l’institut de Touraine qui n’intervient pas à ce niveau.

Le conseil donne un avis favorable à l’unanimité.
UFR Médecine
DIU Expertise psychiatrique :

Il s’agit de préparer les étudiants à la pratique de l’expertise psychiatrique, pénale et civile. Le D.I.U s’adresse à des médecins psychiatres diplômés ou en fin de formation. L’expertise concernant ce dossier est favorable
Un autre dossier proposé par l’UFR de Médecine intitulé « Formation à la réflexion philosophique » est retiré de l’ordre du jour. Il demeurait un certain de nombre de points importants à régler notamment avec l’UFR Arts et Sciences humaines. Ce dossier sera examiné lors du prochain conseil.


  • Modification de maquettes D.U et D.I.U


Dans la grande majorité des dossiers, il s’agit de modifications mineures.
UFR Médecine
D.U Echographie et Techniques ultrasonores 

La rédaction précédente du dossier était peu claire notamment en termes de lisibilité des options et la durée des études en fonction des différents publics, le SEVE a donc demandé une nouvelle présentation plus simple en particulier pour la délivrance des diplômes.
D.U Formation des Personnels appliquant des procédures en expérimentation animale

Il s’agit de mettre le dossier en conformité avec la réglementation en la matière. Ce type de modification a déjà été soumis à plusieurs reprises au CEVU.
D.U Art thérapie 

Les porteurs de projet demandent de modifier certains intitulés.
D.U Initiation à la réflexion dans la pratique soignante 

En revanche, pour ce DU, il est demandé une totale modification de la maquette.
D.I.U Image néphro-urologique morphologique, fonctionnelle et interventionnelle

Il s’agit d’une évolution du déroulement du D.I.U. Il sera réalisé à Tours en alternance une année sur deux à partir de 2014-15.

D.I.U de chirurgie et anesthésie ambulatoire

La modification porte sur l’appellation du diplôme, anciennement nommé D.I.U organisation et gestion d’une unité de chirurgie ambulatoire.
L’ensemble des modifications est voté à l’unanimité des membres du conseil.



UFR Droit Economie Sciences Sociales

  • Modification de maquettes Master 1ère année Management Stratégique des

Hommes et des Organisations, et Master 1ère année Finance Contrôle Audit.
Ce Master passe en formation en apprentissage (une expérimentation pour deux ans). Il faut donc procéder à une réorganisation de la maquette pour l’apprentissage : les étudiants apprentis n’auront pas un choix d’option aussi vaste que les autres notamment.

Les membres du CEVU adoptent à l’unanimité cette disposition.
UFR Sciences Pharmaceutiques

  • Modification de maquettes

Certificat Universitaire semestre réorientation post PACES. 

Il s’agit de modifications légères avec l’introduction d’un stage d’observation, l’augmentation du nombre d’étudiants, une évolution des volumes horaires qui passent de 18 HED à 18 HTP.
Maquettes d’enseignement de 3ème année de pharmacie

Cette modification correspond à un changement de la durée d’une épreuve orale.
Les deux propositions de l’UFR Sciences Pharmaceutiques sont adoptées à l’unanimité.
UFR Lettres et Langues

  • Modification des modalités pédagogiques en Licence Sciences du Langage, introduction d’un cours en anglais

Il s’agit d’introduire dans la maquette de licence 3 un cours en anglais, comme cela est autorisé par la loi Fioraso. L’Unité d’enseignement (UE) Pathologies du langage est concernée.

L’évaluation pourra avoir lieu en français ou anglais, les supports de cours seront diffusés dans les deux langues. La filière a fait le choix de ce cours car il s’appuyait déjà sur un certain nombre de lectures de textes en anglais.

Le conseil vote à l’unanimité cette proposition.


  • Modification de maquettes, en master FLE/Master Appropriation Diversité Insertion, certification DUALE.

Ce diplôme est en collaboration avec l’Université Simon Fraser de Vancouver. Il s’agit d’une modification d’intitulé du parcours (formation duale à la place de certification duale). La proposition consiste également en la suppression de 3 éléments dans le choix de cours de didactique assurés par le partenaire.

La modification recueille l’unanimité des membres du conseil.



Direction des Relations Internationales

  • La Direction des Relations Internationales propose depuis la rentrée de janvier un cours de traduction français-anglais à destination des étudiants d’échanges, d’un volume de 18 heures par semestre valant 4 points ECTS. Il s’agit d’enrichir l’offre d’unités d’enseignements proposés par l’établissement. De plus, ce type de cours permet de renforcer le niveau de français de certains étudiants dont le niveau reste un peu faible pour suivre les cours disciplinaires proposés par les filières.

Un groupe ouvre pour la première année, il pourra être ajouté un second cours l’année prochaine si besoin.

La création de ce cours est acceptée à l’unanimité.
Jury de licence

  • Modalités de publication des résultats provisoires avant délibération.

Avec l’introduction de la compensation sur l’année (et non plus à l’issue des 6 semestres de licence) ; il avait été décidé de supprimer les délibérations de jurys à la fin des semestres 1-3-5. Cependant, afin d’éviter des erreurs de la part des étudiants qui essaieront de calculer leurs résultats au semestre et d’éviter des sollicitations importantes des enseignants ou scolarités, il est proposé de communiquer un résultat provisoire avant délibérations.

Cette disposition a été adressée aux composantes fin décembre, il s’agit ici d’une officialisation.

Elle est acceptée à l’unanimité.


  1. Conventions




  • U.F.R. Médecine :

  • Renouvellement et modification de la Convention de partenariat avec l’Institut de Formation en Ergothérapie.

Grace à cette convention, la formation accueille des étudiants de PACES. Il est proposé de faire évoluer sa durée à cinq ans pour éviter de la rediscuter chaque année. Il est également proposé une modification sur le calendrier des étapes de sélection. Sur le fond, la convention n’évolue pas.

Elle est votée à l’unanimité des membres du conseil.


  • Convention de formation professionnelle continue relative à la formation « Thérapie d’échange et de développement » avec la Azienda USL (Empoli-Italie).

  • Convention de formation professionnelle continue relative à la formation « Thérapie d’échange et de développement » avec la CARI Psychologie et Education (Sao Paulo-Brésil).

Il s’agit de deux conventions du SUFCO avec l’Italie et le Brésil destinées à organiser la formation des personnels impliqués dans la prise en charge de personnes avec autisme. Elles sont proposées par Catherine Barthélémy. Une attestation de formation est remise à son issue.
Ces conventions ont été soumises directement au Conseil d’Administration du 17 février en raison de l’urgence vis à vis des partenaires.


  • UFR Arts et Sciences Humaines

  • Convention de partenariat avec le Centre National Pédagogique des Maisons Familiales Rurales (CNP) et l’Association Nationale pour la Formation et la Recherche pour l’Alternance (ANFRA).

Cette préparation est menée par les Sciences de l’Education, master Ingénierie et Fonction d’Accompagnement en Formation pour les années 2014-15, 2015-16, à l’intention des titulaires d’un Master 1 ou une maitrise, d’une expertise de 5 ans et disposant du certificat du moniteur de formation alternée.

La convention est adoptée à l’unanimité du conseil.


  • Relations Internationales : 




  • Convention de coopération, université Gaston Berger, Saint Louis, Sénégal

Porteur : Arnaud Giacometti

L’Université Gaston Berger est un partenaire très ancien, avec lequel des échanges ont lieu au niveau doctoral (co-tutelles). La convention a pour finalité de permettre à des étudiants en première année de Master à Saint Louis de venir faire à l’Université François-Rabelais de Tours (UFRT), leur 2ème année, et d’obtenir les deux diplômes. Des bourses potentielles peuvent être accordées aux étudiants accueillis s’ils s’engagent à faire un stage de recherche commun entre les deux universités.


  • Convention formation-recherche, Università degli Studi di Siena, Italie

Porteur: François-Oliver Touati

Cette convention cadre prévoit le développement de projets communs et la mobilité d’enseignants-chercheurs de l’UFRT visant à la coopération sur les activités pédagogiques et de recherche dans le domaine de l’histoire médiévale, l’échange d’étudiants (LMD), les échanges d’enseignants et de chercheurs, des échanges de documentation, des publications en commun, missions d’études, colloques …
Les frais de déplacement des enseignants chercheurs sont à la charge de l’établissement d’origine tandis que les frais de séjour restent à la charge de l’établissement d’accueil.
Nadine Imbault note qu’aucune unité de recherche n’est inscrite dans la convention.


  • Convention d’échange, Florida Atlantic University, Boca Raton, Etats-Unis

Porteur: Mathilde Gralepois – Polytech’ Tours

Il s’agit d’un projet d’échange d’étudiants, porté par Mathilde Gralepois du Département d’Aménagement, mais la convention concerne toutes les filières de l’université.


  • Convention d’échange, Deakin University, Melbourne, Australie

Porteur : Philip Whyte

Il s’agit du plus récent accord créé avec l’Australie. Il est précisé que l’établissement partenaire demande un prérequis linguistique pour les étudiants candidats et leur impose des cours de langue si le niveau n’est pas suffisant.


  • Convention d’échange, Université de Winnipeg, Manitoba, Canada

Porteur: Martine Pelletier

Des contacts ont été établis entre la Direction des Relations Internationales et le département de Français à Winnipeg, suite à l’intérêt d’un étudiant de Winnipeg pour l’UFRT. Cet accord toutes filières a été mis en place très rapidement ; l’entrée en vigueur de l’échange est prévue pour 2014-2015. Un niveau au TOEFL relativement élevé est demandé, mais une certification par les enseignants pourra être faite.
L’ensemble des conventions présentées est adopté à l’unanimité des membres du conseil
Appel à projet pour création de parcours types
Cet appel à projets est à destination des composantes. Il porte sur la mise en place de parcours d’études types pour les mobilités d’étudiants sortants dans des universités partenaires en Europe.

Ces parcours d’études devront avoir été établis en concertation avec les partenaires. Il s’agit en effet d’aboutir à l’élaboration d’un contrat d’études type pour la mobilité. Ces parcours seront présentés sous forme d’une liste détaillée d’enseignements fondamentaux et optionnels (incluant notamment une description et le nombre d’ECTS). Les parcours proposés devront être cohérents par rapport au programme de notre établissement et devront être intégrés dans les livrets d’études pour promouvoir les mobilités auprès des étudiants.

Parallèlement, les filières devront s’interroger sur la possibilité d’offrir un dispositif réciproque aux étudiants des universités partenaires accueillis par notre établissement.

Enfin, la création de parcours types pourrait favoriser la réflexion de certaines filières sur la création de doubles diplômes.
En l’absence de questions diverses, la séance est levée.

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