Atelier 139 paysages paysagistes Associés Mme Anne robert duvilliers paysagiste M. Yannick ronzoni paysagiste d p. L g Agence de Digne les Bains Immeuble «Le Balistère»
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M P4.1 ARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CCTP CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N°1 – VRD – Réseaux secs Maître de l’Ouvrage Commune de Mallemoisson 04510 MALLEMOISSON Objet du marché : Aménagement de la place de la Mairie CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ( C.C.T.P. ) Maître d’Ouvrage : COMMUNE DE MALLEMOISSON Mairie de Mallemoisson Place de la République 04 510 MALLEMOISSON Maîtrise d’œuvre : Atelier 139 PAYSAGES – Paysagistes Associés Mme Anne ROBERT DUVILLIERS Paysagiste M. Yannick RONZONI Paysagiste d.p.l.g Agence de Digne les Bains Immeuble « Le Balistère » 109 A Boulevard Gassendi 04 000 DIGNE LES BAINS Tél. 09.81.72.04.44 / Fax. 09.81.40.75.66 Emai. contact@139paysages.com – ronzoni.yannick@bbox.fr Sommaire Chapitre 1 Page 4 Indications générales et descriptions des travaux de Voiries et Réseaux Divers (VRD). Chapitre 2 Page 10 Provenance, qualité et préparation des matériaux, terres, plants et graines Chapitre 3 Page 18 Mode d’exécution des travaux Chapitre 4 Page 44 Entretien Chapitre 5 Page 48 Contrôle et réceptions des travaux Cahier des clauses techniques particulières / C.C.T.P. Chapitre 1 Indications générales et descriptions des travaux de Voiries et Réseaux Divers (VRD). Article 1-01 - GENERALITES
Article 1-02 - LISTE DES LOTS
Lot Terrassement – Voirie – Réseaux humides Lot Réseaux secs – Eclairage Public Article 1-03 - CONSISTANCE DES TRAVAUX 1-03-1 Les travaux compris dans l’entreprise :
1-03-3 Installation de chantier Tous les aménagements nécessaires à la protection et à la signalisation du chantier sont à la charge des entrepreneurs et sont compris dans les prestations. Les installations et les moyens de sécurités mis en place resteront pendant toute la durée du chantier y compris lors de la réception de celui-ci. L’entreprise est entièrement responsable de son installation, des moyens qu’elle aura mis en place pour assurer la sécurité des usagers et du personnel de chantier et du maintien des moyens mis en place cela durant toute la durée du chantier. Le Maître d’ouvrage et le Maître d’œuvre pourront à tout moment faire modifier ou renforcer les moyens de sécurités mis en œuvre, suite à des manquements ou à des problèmes rencontrés durant le chantier. Ces recommandations seront notifiées lors des réunions de chantier ou par lettre recommandé. Dans tous les cas, les installations de chantier devront avoir l’aval du Maître d’Ouvrage et du Maître d’œuvre. 1-03-4 Documents à fournir A la remise de son offre et dés que cela est notifié dans le Cadre de Décomposition du Prix Global et Forfaitaire ou du Devis Quantitatif Estimatif par la phrase « Présenter documentations produits », l’entrepreneur devra fournir des brochures et ou catalogues et les documents techniques des matériaux qu’il souhaite proposer pour la réalisation du projet et des aménagements du site. L’entreprise fournira également les documents techniques et catalogues des divers éléments, mobiliers, clôtures, luminaires, éclairage public, etc. qu’elle envisage d’installer pour la réalisation du projet. En tout état de cause, le Maître d’ouvrage et le Maître d’œuvre se réserve le droit de demander des compléments d’informations, si ils jugent que les documents fournit sont sommaires et ne permettent pas de juger de la qualité et de la correspondance de ceux-ci avec le projet réalisé par la Maîtrise d’œuvre. Dans ce cas précis, un délai de 8 jours sera accordé à l’entreprise pour fournir les documents complémentaires. La Maîtrise d’ouvrage aura 15 jours supplémentaires pour valider l’offre retenue. Au plus tard sept (7) jours après avoir reçu l’ordre de service de notification du marché, l’entrepreneur soumettra à l’agrément du maître d’œuvre :
A réception de ces documents la Maîtrise d’œuvre se réserve le droit de refuser la fourniture des matériaux, la fourniture du mobilier, l’utilisation d’engins, l’application d’un produit de traitement des matériaux et de tous produits utilisés sur le chantier pour non-conformité au CCTP et CDPGF ou au DQE et pour non respect des règles de préservation du site et du milieu. 1-03-5 Implantation, piquetage L’implantation des points principaux du plateau traversant, des murs et murets, des zones de plantations, des esplanades, des promenades, des chemins, de la fontaine et du miroir d’eau, des ouvrages divers du projet tant en planimétrie qu’en altimétrie, sera réalisée par un géomètre expert au frais de l’entreprise. L’entreprise pourra demander à sa charge toutes implantations de points complémentaires, qu’elle juge utile et nécessaire pour la bonne réalisation du projet. L’entreprise se fera remettre un plan de piquetage et sera tenue de vérifier la bonne implantation des ouvrages et leurs correspondances avec les plans du projet d’aménagement avant tout commencement des travaux. En cas d’erreurs ou de fausses implantations tant en plan qu’en altitude, l’entrepreneur en sera tenu responsable qu’elle qu’en soit la cause et il devra tous travaux d’adaptation nécessaires. Les implantations des ouvrages seront réalisées par l’entrepreneur sous le contrôle du Maître d’œuvre et du Maître d’Ouvrage. L’entrepreneur sera tenu de procéder à la vérification de l’ensemble des plans d’aménagements (plan masse, plan projet, réseaux, arrosage, plant de plantation, etc.) avant tout commencement de travaux et, en cas d’erreur, il devra en faire part au Maître d’œuvre ou faire l’adaptation nécessaire. En présence d’ouvrages souterrains existants sur le site ou à proximité du projet (canalisations, câbles, etc.), ces ouvrages devront être clairement repérés à l’aide d’un piquetage supplémentaire. Les travaux devront être conduits de manière à ne causer aucun dommage aux ouvrages souterrains existants. La remise en état des éventuelles détériorations sera à la charge de l’entrepreneur. L’entrepreneur devra veiller à la bonne conservation des bornes et piquets, pendant toute la durée nécessaire. Après chaque phase de travaux, les axes, les angles, les alignements seront vérifiés et rétablis. 1-03-6 Démarrage des travaux L’entreprise devra informer par une Demande d’Intention de Commencer les Travaux l’ensemble des concessionnaires (ERDF, GRDF, France Télécom, Sociétés de gestion des eaux, assainissement, etc.) et à la commune avant le démarrage du chantier. L’entrepreneur devra dans le même temps demander l’emplacement des réseaux qui pourrait se trouver dans la zone du chantier et à proximité de celui-ci. L’entrepreneur devra avoir l’ensemble des autorisations de voirie et prendre contact avec les services concernés (mairie, Conseil Général 04, Etat, etc.). 1-03-7 Etude technique et plan d’exécution Avant remise de son offre, l’entreprise devra vérifier l’ensemble des plans du dossier relatif à sa prestation. Elle devra signaler quinze (15) jours avant la remise de son offre, les erreurs ou omissions qu’elle aurait pu constater. L’entrepreneur devra également signaler tout ce qui semblerait ne pas être conforme aux règles de l’art et demander toutes explications à ce sujet. L’entrepreneur reste responsable de la bonne tenue des ouvrages et travaux qu’il réalise. Les épaisseurs des ouvrages et ferraillages retenus ne le seront que par lui et sous son entière responsabilité. Les plans de détail, d’exécution et d’atelier sont à la charge de l’entrepreneur. Ces documents seront à remettre au maître d’œuvre en trois exemplaires durant la phase de préparation du chantier. 1-03-8 Désignation des prix Les quantités figurant dans le Cadre de Décomposition du Prix Global et Forfaitaire ou du Devis Quantitatif Estimatif devront être vérifiées par les entreprises préalablement à l’offre de prix, dès que l’offre sera remise, ces quantités deviendront forfaitaires et le projet sera réalisé conformément aux plans. 1-03-9 Nettoyage du chantier Pendant toute la durée des travaux, les déchets verts, les gravas et autres décombres en provenance des travaux devront être évacués à la décharge ou dans un centre de tri au fur et à mesure. En fin des travaux, pour la réception, l’ensemble du chantier et ses abords devront être parfaitement nettoyés. Article 1-04 - DOCUMENTS DE REFERENCE CONTRACTUEL 1-04-1 Les ouvrages du présent chantier devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques qui lui sont applicables, dont notamment les suivants. CCTG Fascicule 3 Fourniture de liants hydrauliques Fascicule 23 fourniture et granulat pour chaussée Fascicule 24 Fourniture et liants bitumineux Fascicule 25 Exécution des corps de chaussées Fascicule 26 Exécution des enduits superficiels d’usure Fascicule 27 Fabrication et mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés Fascicule 28 Chaussée en béton de ciment Fascicule 29 Construction et entretien des voies, places et espaces publics pavés et dallés en béton ou pierres naturelles Fascicule 31 Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton Fascicule 36 Réseau d’éclairage public Fascicule 62 Titre 1er section 1 Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages de construction en béton armé suivant la méthode des états limites Fascicule 62 Titre 1er section 2 Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages de construction en béton précontraint suivant la méthode des états limites Fascicule 63 Exécution et mise en œuvre des bétons non armés, confection des mortiers Fascicule 64 Travaux de maçonnerie d’ouvrages de génie civil Fascicule 65b Exécution des ouvrages en béton de faible importance Fascicule 70 Canalisations d’assainissement et ouvrages annexes Fascicule 71 Fournitures et pose de conduites d’adduction et de distribution d’eau Fascicule 74 Construction des ouvrages en béton de stockage et de transport d’eau DTU 20 Maçonnerie DTU 26 Enduits, liants hydrauliques DTU 27 Enduits projetés DTU 31 Construction en bois DTU 41.2 Revêtements extérieurs en bois Normes NF et EN Toutes les normes NF et EN applicables aux travaux de la présente entreprise dont notamment : - les normes citées dans les Fascicules du CCTG ; - les normes énumérées ci-après, dont l’énumération n’est aucunement limitative. NF EN 1176 de 1 à 6 NF EN 1176 7 NF EN 1177 Chapitre 2 Article 2-01 - MATERIAUX DE CONSTRUCTION 2-01-1 Généralités – Fourniture des matériaux Font partie de l’entreprise toutes les fournitures de matériaux qui ne sont pas expressément exclues par le présent CCTP et qui sont destinées à être incorporées aux ouvrages. Les matériaux utilisés et qui ne sont pas visés dans le présent CCTP, sont décrits, quant à leur nature, leur provenance, leurs qualités et leur préparation, dans le CDPGF ou le DQE à réception de l’offre de soumission de l’entreprise. Tous les matériaux devront, satisfaire d’une manière générale aux règles fixées par le CCTG. A défaut de stipulation au CCTG, concernant certains matériaux ou dans le cas de dérogation à certaines dispositions du CCTG proposées par l’entrepreneur, ce dernier devra préciser, dans le CDPGF ou dans le DQE, les conditions et essais de contrôle auxquels devront répondre ces matériaux. Tous les matériaux, matériels devront être neuf, de fabrication récente, de construction soignée et leur provenance agrée par le Maître d’œuvre. L’entrepreneur et le responsable du chantier sont réputés connaître les normes françaises et européennes des produits et matériaux qu’ils utiliseront pour le chantier. |
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