Atelier 139 paysages paysagistes Associés Mme Anne robert duvilliers paysagiste M. Yannick ronzoni paysagiste d p. L g Agence de Digne les Bains Immeuble «Le Balistère»

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M
P3.3
ARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX

CCAP

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Maître de l’Ouvrage

Commune de Mallemoisson

04510 MALLEMOISSON

Objet du marché :

Aménagement de la place de la Mairie

DEPARTEMENT DES AL
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
( C.C.A.P. )

Maître d’Ouvrage :
COMMUNE DE MALLEMOISSON

Mairie de Mallemoisson

Place de la République
04 510 MALLEMOISSON
Maîtrise d’œuvre :
Atelier 139 PAYSAGES – Paysagistes Associés
Mme Anne ROBERT DUVILLIERS Paysagiste

M. Yannick RONZONI Paysagiste d.p.l.g

Agence de Digne les Bains

Immeuble « Le Balistère » 109 A Boulevard Gassendi

04 000 DIGNE LES BAINS
Tél. 09.81.72.04.44 / Fax. 09.81.40.75.66

Emai. contact@139paysages.com – ronzoni.yannick@bbox.fr

CAHIER DES CLAUSES

ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

ARTICLE 1er : objet et forme du marche – DISPOSITIONS GENERALES 4

ARTICLE 2 : pieces constitutives du marche 5

ARTICLE 3eme : prix et mode d'evaluation des OUVRAGES - variation dans les prix – reglement des comptes 5

ARTICLE 5ème : Clauses de financement et de surete 10

ARTICLE 6ème : provenance, qualité, contrôle et prise en charge des materiaux et produits 10

ARTICLE 7ème : implantation des ouvrages 11

ARTICLE 8ème : preparation, coordination et execution des travaux 11

ARTICLE 9ème : controles et réception des travaux 13

ARTICLE 10ème : contrôle TECHNIQUE 15

ARTICLE 11eme ACTION EN JUSTICE 15

ARTICLE 12eme DEROGATIONS AUX DOCUMENTS GENERAUX 16

ARTICLE 1^er : objet et forme du marche – DISPOSITIONS GENERALES

Objet du marché – Emplacement des travaux – Domicile de l'entrepreneur

Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) concernent :

L’AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE

La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

Décomposition en lots :

Trois lots

Lot 1 / Voirie et Réseaux Divers (VRD)

Lot 2 / Réseaux secs et Eclairage Public

Lot 3 / Menuiseries

Prestations Supplémentaires Eventuelles - PSE

Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le marché. Celles-ci devront être chiffrées en plus de l’offre de base.

Le Maître d’Ouvrage pourra alors juger de la pertinence de ces prestations supplémentaires éventuelles pour son projet et valider certaines d’entre elles ou aucune de celle-ci.

Maîtrise d'Oeuvre

La maîtrise d'œuvre est assurée par :
Atelier 139 PAYSAGES – Paysagistes Associés
Mme Anne ROBERT DUVILLIERS Paysagiste

M. Yannick RONZONI Paysagiste d.p.l.g

Agence de Digne les Bains

Immeuble « Le Balistère » 109 A Boulevard Gassendi

04 000 DIGNE LES BAINS
Tél. 09.81.72.04.44 / Fax. 09.81.40.75.66

Emai. contact@139paysages.com – ronzoni.yannick@bbox.fr

qui est chargé d'une mission de Maîtrise d’œuvre au titre de la Loi MOP comprenant : l'étude, la direction et la surveillance des travaux.

1.5. Contrôle technique :

Sur demande du Maître d’Ouvrage

1.6. Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (S.P.S.)

La coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs en phase de réalisation est confiée à :

EN ATTENTE DE DESIGNATION PAR LE MAÎTRE D’OUVRAGE

désigné dans le présent marché sous le nom de "coordonnateur S.P.S.".

Lors de l’établissement de leur offre, les entreprises sont tenues de prévoir les coûts et obligations qui en découlent.

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