Article 1er objet de la consultation





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COMMUNE D’ANTILLY

OISE

ANTILLY

EGLISE SAINT-MAURICE
RESTAURATION DE LA FACADE SUD




R.C.

RÈGLEMENT DE CONSULTATION




SOCREA Serge Carnus et Florent Basset - Architecte du Patrimoine

75, rue de Clamart - 60200 COMPIEGNE
Mai 2017
RENSEIGNEMENTS GENERAUX

MAITRE DE L'OUVRAGE : MAIRIE D’ANTILLY

Monsieur le Maire

2, Place de l’Eglise

60 620 ANTILLY

Tél. : 03.44.87.22.23

MAITRE D’ŒUVRE : SOCREA – Monsieur Florent BASSET

Architecte D.P.L.G.

75, rue Clamart

60200 COMPIEGNE

Tél. : 03.44.20.92.45
OPERATION : Restauration de la façade Sud de l’église Saint-Maurice à

ANTILLY / OISE


DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : 29 Juin 2017 avant 18 heures

Permanence de la collectivité lundi et jeudi de 17 h à 19 h et vendredi de 15 h à 17 h (fermé le

5 Juin 2017)


SOMMAIRE


ARTICLE 1er - OBJET DE LA CONSULTATION

Article 1.1 - Nature et étendue de la prestation


La présente consultation concerne l’opération suivante :

LA RESTAURATION DE LA FACADE SUD DE L’EGLISE SAINT-MAURICE À ANTILLY / OISE.

A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront au 3ème trimestre 2017.

Article 1.2 - Marché réservé


Le marché n’est pas réservé.

Article 1.3 - Limite à la sous-traitance


Sans objet.

ARTICLE 2 - ORGANISATION DE LA CONSULTATION

Article 2.1 - Etendue de la consultation


En application des articles 1 à 5, 9 et 10 de l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics ainsi qu’aux articles 15 et 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, la présente consultation est lancée sous forme de procédure adaptée.

Article 2.2 - Intervenants


La maîtrise d’œuvre est assurée par :

  • SOCREA / Monsieur Florent BASSET – Architecte D.P.L.G.

La mission confiée au Maître d’Œuvre est une mission de base avec l’élément de mission « VISA » au sens de la loi M.O.P. du 12 Juillet 1985 et du 1 Décembre 1988 complétée par l’ensemble des décrets et arrêtés s’y rapportant.

Article 2.3 - Décomposition en tranches et en lots


Les travaux seront réalisés en une tranche ferme et deux tranches conditionnelles, à savoir :

- TRANCHE FERME :

. Restauration de la façade Sud de la sacristie et du chœur y compris chaîne d’angle Est ; contreforts C7/C8 et partie inférieure du contrefort C6

. Restauration du contrefort C5 du clocher, jusqu’au niveau du bandeau supérieur.
- TRANCHE OPTIONNELLE 1 :

. Restauration de la façade Sud du clocher y compris partie supérieure des contreforts C5/C6 en complément de la Tranche Ferme.

- TRANCHE OPTIONNELLE 2 :

. Restauration de la façade Sud de la nef depuis le contrefort C5 restauré en Tranche Ferme jusqu’au contrefort C1 inclus.

Il n’est pas prévu de décomposition en lots. Un seul marché sera passé pour la réalisation des prestations.
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