Oncours d'architecture et d'ingénierie organisé par le maître d'ouvrage.





télécharger 177.41 Kb.
titreOncours d'architecture et d'ingénierie organisé par le maître d'ouvrage.
page1/12
date de publication09.02.2017
taille177.41 Kb.
typeCours
d.20-bal.com > documents > Cours
  1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   12
MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'ŒUVRE

Domaine Infrastructures

Partie 2 - CCAP / Cahier des Clauses

Administratives Particulières








Opération




Maître d’ouvrage












SOMMAIRE


Chapitre : Page

OBJET DU MARCHÉ ET DÉSIGNATION DES CONTRACTANTS 3

PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ 3

LA MAITRISE D’OUVRAGE 4

LA MAÎTRISE D’ŒUVRE 4

AUTRES INTERVENANTS DANS L’OPÉRATION 5

MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE 6

RÉMUNÉRATION DU MAÎTRE D’ŒUVRE 11

ENGAGEMENT DU MAÎTRE D’ŒUVRE ET PÉNALITÉS 13

de TES DU TITULAIRE 15

ASSURANCES 18

DIFFÉRENDS ET RÉSILIATION 20

Légende :

= A compléter par la maîtrise d’ouvrage

= A compléter par la maîtrise d’œuvre




OBJET DU MARCHÉ ET DÉSIGNATION DES CONTRACTANTS


Le présent marché est un marché public de maîtrise d’œuvre relatif à l'opération visée à l'article AE 3 de l'acte d'engagement et ayant pour objet la réalisation de la mission définie à l'article AP 6.
L'ouvrage sur lequel porte la mission de maîtrise d'œuvre appartient au domaine "infrastructures".
Il est conclu entre :

le représentant du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice désignée à l'article AE 1 de l'acte d'engagement, dénommée « maître d'ouvrage » dans le présent CCAP

et le titulaire du marché désigné à l'article AE 2 de l'acte d'engagement dénommé « maître d'œuvre » dans le présent CCAP.
concours d'architecture et d'ingénierie organisé par le maître d'ouvrage.
rs d'architecture et d'ingénierie organisé par le maître d'ouvrage. 
Conformément à l'article 81 du code des marchés publics, les dispositions du présent marché prennent effet à compter de sa notification au maître d'œuvre.



PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ



Les pièces constitutives du marché sont les suivantes, par ordre de priorité décroissante :

1.1Pièces particulières en vigueur le 1er jour du mois de l'établissement des prix (mois m0)





Documents constitutifs du marché :


 Acte d’Engagement et ses annexes

 Annexe 1 : Attestations d’assurances

 Annexe 2 : Répartition des honoraires par phases de mission et cotraitants

 Annexe 3 : Tableau justificatif de calcul des honoraires par spécialistes attachés à la mission et temps passés (si demandé au RC)

 Annexe 4 : Extrait note technique ou méthodologique du titulaire (si stipulé au RC)



 Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et ses documents annexés

 Annexe 1 : Programme

 Annexe 2 : Détail de l’enveloppe prévisionnelle des travaux du maître de l’ouvrage

 Autre : …



 Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses documents annexés

 Annexe 1 : …

 Annexe 2 : …

 Autre : …




  1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   12

similaire:

Oncours d\Adresse : nature du bail liant le maitre d’ouvrage et le gestionnaire...

Oncours d\Les responsabilités du maître de l’ouvrage
La personne morale, mentionnée à l’article premier, pour laquelle l’ouvrage est construit

Oncours d\Modèle de délégation de paiement du sous-traitant acceptée par le maître de l'ouvrage

Oncours d\Maître d’Ouvrage – Pouvoir Adjudicateur

Oncours d\Maître d'Ouvrage : Mairie de Camon

Oncours d\Article 1 / identification du maitre d’ouvrage

Oncours d\Cahier des Clauses Administratives Particulières (C. C. A. P) Maître de l’ouvrage

Oncours d\La passation du marché de maîtrise d’œuvre, une responsabilité essentielle...

Oncours d\«Faire société», Editions du Seuil, 2003, a été écrit par Jacques...
«Faire société», Editions du Seuil, 2003, a été écrit par Jacques donzelot qui est maître de conférence à l’Université de Nanterre...

Oncours d\Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse XXX
«maître d’ouvrage» souhaite appliquer une démarche "Qualité Environnementale". Pour cela, elle souhaite se doter d'une assistance...






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
d.20-bal.com