MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'ŒUVRE
Domaine Infrastructures
Partie 2 - CCAP / Cahier des Clauses
Administratives Particulières
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Opération
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Maître d’ouvrage
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SOMMAIRE
Chapitre : Page
OBJET DU MARCHÉ ET DÉSIGNATION DES CONTRACTANTS 3
PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ 3
LA MAITRISE D’OUVRAGE 4
LA MAÎTRISE D’ŒUVRE 4
AUTRES INTERVENANTS DANS L’OPÉRATION 5
MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE 6
RÉMUNÉRATION DU MAÎTRE D’ŒUVRE 11
ENGAGEMENT DU MAÎTRE D’ŒUVRE ET PÉNALITÉS 13
de TES DU TITULAIRE 15
ASSURANCES 18
DIFFÉRENDS ET RÉSILIATION 20
Légende :
= A compléter par la maîtrise d’ouvrage
= A compléter par la maîtrise d’œuvre
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OBJET DU MARCHÉ ET DÉSIGNATION DES CONTRACTANTS
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Le présent marché est un marché public de maîtrise d’œuvre relatif à l'opération visée à l'article AE 3 de l'acte d'engagement et ayant pour objet la réalisation de la mission définie à l'article AP 6.
L'ouvrage sur lequel porte la mission de maîtrise d'œuvre appartient au domaine "infrastructures".
Il est conclu entre :
le représentant du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice désignée à l'article AE 1 de l'acte d'engagement, dénommée « maître d'ouvrage » dans le présent CCAP
et le titulaire du marché désigné à l'article AE 2 de l'acte d'engagement dénommé « maître d'œuvre » dans le présent CCAP.
concours d'architecture et d'ingénierie organisé par le maître d'ouvrage.
rs d'architecture et d'ingénierie organisé par le maître d'ouvrage.
Conformément à l'article 81 du code des marchés publics, les dispositions du présent marché prennent effet à compter de sa notification au maître d'œuvre.
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PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ
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Les pièces constitutives du marché sont les suivantes, par ordre de priorité décroissante :
1.1Pièces particulières en vigueur le 1er jour du mois de l'établissement des prix (mois m0)
Documents constitutifs du marché :
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Acte d’Engagement et ses annexes
Annexe 1 : Attestations d’assurances
Annexe 2 : Répartition des honoraires par phases de mission et cotraitants
Annexe 3 : Tableau justificatif de calcul des honoraires par spécialistes attachés à la mission et temps passés (si demandé au RC)
Annexe 4 : Extrait note technique ou méthodologique du titulaire (si stipulé au RC)
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Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et ses documents annexés
Annexe 1 : Programme
Annexe 2 : Détail de l’enveloppe prévisionnelle des travaux du maître de l’ouvrage
Autre : …
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Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses documents annexés
Annexe 1 : …
Annexe 2 : …
Autre : …
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