Proces-verbal du conseil d’administration





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PROCES-VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

DE L’INSTITUT NATIONAL DU CANCER

du 28 mars 2014

Les membres du conseil d’administration de l’Institut national du cancer se sont réunis

le 28 mars 2014 à 14h

dans les locaux de l’Institut national du cancer,

sis 52 avenue André Morizet – 92513 Boulogne-Billancourt Cedex

Ont signé la feuille de présence les administrateurs présents ou représentés suivants :

  • Madame Agnès BUZYN, présidente du conseil d’administration,

  • Madame Lorna COLCLOUGH, représentant Monsieur Benoît VALLET, directeur général de la santé, ministère chargé de la santé,

  • Madame Déborah CVETOJEVIC, représentant Monsieur Jean DEBEAUPUIS, directeur de l’organisation générale de l’offre de soins, ministère chargé de la santé,

  • Madame Mariam ARVIS, représentant Monsieur Thomas FATOME, directeur de la sécurité sociale, ministère chargé de la santé,

  • Madame Dominique DEVILLE DE PERIERE, représentant le ministère chargé de la recherche et de l’innovation,

  • Madame Christine COSTE, représentant le ministère chargé de la recherche et de l’innovation et représentée par Madame Dominique DEVILLE DE PERIERE,

  • Monsieur André SYROTA, représentant l’institut national de santé et recherche médicale (INSERM),

  • Monsieur Alain EYCHENE, représentant le centre national de la recherche scientifique (CNRS),

  • Monsieur Pascal PERROT, régime social des indépendants (RSI)

  • Madame Jacqueline GODET, représentant la Ligue nationale contre le cancer,

  • Madame Sylvie PICART, représentant la Ligue nationale contre le cancer,

  • Monsieur Jacques RAYNAUD, représentant de la Fondation pour la recherche sur le cancer (Fondation ARC),

  • Monsieur André FRITZ, représentant de la fédération hospitalière de France (FHF),

  • Monsieur Norbert IFRAH, représentant de la fédération hospitalière de France (FHF),

  • Madame Anne MALLET, représentant la fédération hospitalière privée (FHP),

  • Madame Pascale FLAMANT, représentant la fédération nationale des centres de lutte contre le cancer (FNCLCC),

  • Madame Samah BEN ABDALLAH, représentant la fédération des établissements hospitaliers et d’assistance privée (FEHAP),

  • Monsieur Victor IZRAEL, personne qualifiée

  • Monsieur Alain JACOB, personne qualifiée

  • Madame Roselyne VASSEUR, personne qualifiée, représentée par Madame Agnès BUZYN

  • Monsieur Alain GRIMFELD, personne qualifiée, représenté par Monsieur Jean-Paul VERNANT

  • Monsieur Noël RENAUDIN, personne qualifiée

  • Monsieur Jean-Paul VERNANT, personne qualifiée

  • Madame Marie-Sophie DESAULLE, personne qualifiée

Le quorum étant atteint, le conseil a pu valablement délibérer.
Assistaient également au conseil d’administration :


  • Madame Anne BURSTIN, directrice générale de l’INCa

  • Madame Elisabeth BERNIGAUD, représentant le comité des usagers et professionnels (Comup)

  • Madame Estelle TIPHONET, représentant la délégation unique du personnel de l’INCa

  • Madame Marie-France AUZEPY-DUFAU, représentant le contrôle budgétaire et comptable ministériel

  • Madame Brigitte JEANNOT, agent comptable

  • Monsieur Fabien CALVO, directeur général adjoint, directeur du pôle recherche et innovation de l’INCa

  • Monsieur Bruno GERARD, commissaire aux comptes



Madame Agnès BUZYN souhaite la bienvenue aux nouveaux arrivants au sein du conseil d’administration : Madame Sylvie PICART, seconde représentante de la Ligue nationale contre le cancer, qui remplace Madame VOEGELIN, Madame Anne MALLET, nouvelle représentante de la FHP, suppléante de Monsieur GHARBI, et Monsieur Jean-Paul VERNANT, dont l’arrêté de nomination en tant que personnalité qualifiée choisie pour son intérêt particulier pour le cancer a été publié en février.
Madame Agnès BUZYN demande aux membres du conseil d'administration de signaler d’éventuels liensd’intérêt avant l’étude de chaque sujet inscrit à l’ordre du jour.
Les documents remis sur table aux membres du conseil d’administration incluent le rapport des commissaires aux comptes, ainsi que la liste des publications de l’INCa intervenues depuis la séance du mois de décembre et de celles à venir.
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