Caisse regionale de credit agricole mutuel d’aquitaine





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NOTE 11.COMPTES CREDITEURS DE LA CLIENTELE




NOTE 11.1Analyse par durée résiduelle






NOTE 11.2Comptes créditeurs de la clientèle par agents économiques




NOTE 12.DETTES REPRESENTEES PAR UN TITRE : ANALYSE PAR DUREE RESIDUELLE




NOTE 13.AUTRES PASSIFS ET COMPTES DE REGULARISATION




NOTE 14.PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES






NOTE 15.ENGAGEMENTS SOCIAUX – AVANTAGES POSTERIEURS A L’EMPLOI, REGIMES A PRESTATIONS DEFINIES




NOTE 15.1VARIATION DE LA DETTE ACTUARIELLE




NOTE 15.2DETAIL DE LA CHARGE COMPTABILISEE AU COMPTE DE RESULTAT




NOTE 15.3VARIATION DE JUSTE VALEUR DES ACTIFS DES REGIMES



NOTE 15.4VARIATIONS DE LA PROVISION


L’impact du changement de méthode est compris dans le montant de la provision à l’ouverture de l’exercice 2004 à hauteur de 7 827 milliers d’euros.


Rendement des actifs des régimes

.retraite des cadres dirigeants 4,18%

.retraite des présidents 4,19%

.Indemnités Fin de Carrière 4,30%
Hypothèses actuarielles utilisées

.retraite des cadres dirigeants 4,70%

.retraite des présidents 4,65%

.Indemnités Fin de Carrière 4,90%

NOTE 16.FONDS POUR RISQUES BANCAIRES GENERAUX (F.R.B.G.)






NOTE 17.DETTES SUBORDONNEES - ANALYSE PAR DUREE RESIDUELLE




Les dettes subordonnées sont toutes émises en euros et à taux fixe.

Les comptes courants bloqués des Caisses locales sont rémunérés à 4,30% en 2004.

Le montant des charges relatives aux dettes subordonnées s’élève à 623 milliers d’euros.

NOTE 18.VARIATION DES CAPITAUX PROPRES




Composition du capital social au 31/12/2004 :

  • 6 092 075 parts sociales pour un montant de 92 904 milliers d’euros,

  • 1 329 500 CCI pour un montant de 20 275 milliers d’euros,

  • 2 473 862 CCA pour un montant de 37 726 milliers d’euros.

Droits de vote :

Les parts sociales confèrent 572 droits de vote.

CCI détenus en propre au 31/12/2004 :

993 CCI pour une valeur nominale de 15 milliers d’euros.


NOTE 19.COMPOSITION DES FONDS PROPRES





NOTE 20.OPERATIONS A TERME EN DEVISES NON DENOUEES





NOTE 21.OPERATIONS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS A TERME





NOTE 21.1Opérations sur instruments financiers à terme : encours notionnels par durée résiduelle





NOTE 21.2Instruments financiers à terme : Juste Valeur


INFORMATIONS SUR LES INSTRUMENTS FINANCIERS DERIVES

INFORMATION SUR LES SWAPS


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