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NOTE 11.COMPTES CREDITEURS DE LA CLIENTELENOTE 11.1Analyse par durée résiduelle![]() NOTE 11.2Comptes créditeurs de la clientèle par agents économiques![]() NOTE 12.DETTES REPRESENTEES PAR UN TITRE : ANALYSE PAR DUREE RESIDUELLE![]() NOTE 13.AUTRES PASSIFS ET COMPTES DE REGULARISATION![]() NOTE 14.PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES![]() NOTE 15.ENGAGEMENTS SOCIAUX – AVANTAGES POSTERIEURS A L’EMPLOI, REGIMES A PRESTATIONS DEFINIESNOTE 15.1VARIATION DE LA DETTE ACTUARIELLE![]() NOTE 15.2DETAIL DE LA CHARGE COMPTABILISEE AU COMPTE DE RESULTAT![]() NOTE 15.3VARIATION DE JUSTE VALEUR DES ACTIFS DES REGIMES![]() NOTE 15.4VARIATIONS DE LA PROVISION![]() L’impact du changement de méthode est compris dans le montant de la provision à l’ouverture de l’exercice 2004 à hauteur de 7 827 milliers d’euros. Rendement des actifs des régimes .retraite des cadres dirigeants 4,18% .retraite des présidents 4,19% .Indemnités Fin de Carrière 4,30% Hypothèses actuarielles utilisées .retraite des cadres dirigeants 4,70% .retraite des présidents 4,65% .Indemnités Fin de Carrière 4,90% NOTE 16.FONDS POUR RISQUES BANCAIRES GENERAUX (F.R.B.G.)![]() NOTE 17.DETTES SUBORDONNEES - ANALYSE PAR DUREE RESIDUELLE![]() Les dettes subordonnées sont toutes émises en euros et à taux fixe. Les comptes courants bloqués des Caisses locales sont rémunérés à 4,30% en 2004. Le montant des charges relatives aux dettes subordonnées s’élève à 623 milliers d’euros. NOTE 18.VARIATION DES CAPITAUX PROPRES![]() Composition du capital social au 31/12/2004 :
Droits de vote : Les parts sociales confèrent 572 droits de vote. CCI détenus en propre au 31/12/2004 : 993 CCI pour une valeur nominale de 15 milliers d’euros. NOTE 19.COMPOSITION DES FONDS PROPRES![]() NOTE 20.OPERATIONS A TERME EN DEVISES NON DENOUEES![]() NOTE 21.OPERATIONS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS A TERME![]() NOTE 21.1Opérations sur instruments financiers à terme : encours notionnels par durée résiduelle![]() NOTE 21.2Instruments financiers à terme : Juste ValeurINFORMATIONS SUR LES INSTRUMENTS FINANCIERS DERIVES ![]() INFORMATION SUR LES SWAPS ![]() |
![]() | Le traitement automatisé de données à caractère personnel mis en œuvre par la Mutualité Sociale Agricole Sud Aquitaine est conforme... | ![]() | |
![]() | ![]() | Le traitement automatisé mis en œuvre par la Mutualité Sociale Agricole de l’Eure est conforme aux dispositions de l’acte réglementaire... | |
![]() | Le traitement automatisé de donnée à caractère personnel mis en œuvre par la Mutualité Sociale Agricole de Haute Normandie est conforme... | ![]() | «paiement et le suivi des prestations d’assurance maladie» enregistré sous le numéro 34 640 en date du 19 février 2009 |
![]() | «paiement et le suivi des prestations d’assurance maladie» enregistré sous le numéro 34 640 en date du 19 février 2009 | ![]() | «la mieux disante», appréciée en fonction des informations communiquées, dans le respect intégral du cahier des charges selon les... |
![]() | «contribution de l’audiovisuel public» pour les bénéficiaires de l’Allocation aux Adultes Handicapés (aah), du Revenu Minimum d’Insertion... | ![]() | «Observation de la santé bucco-dentaire chez les adultes» pour laquelle la ccmsa a délégué l’exploitation statistique des données... |