Rapport d’activités de la Communauté d’agglomération Val de France





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2016-124

11.04.16

Attribution d’une subvention de fonctionnement aux associations et organismes divers – année 2016

2016-125

11.04.16

Attribution d’une subvention de fonctionnement aux associations sportives – année 2016

2016-126

14.04.16

Attribution d’une somme au profit de l’Association Musulmane Foi et Unicité de Sarcelles (A.M.F.U) en vue de réaliser des travaux

2016-127

11.04.16

Attribution d’une somme au profit de l’association Maison Communautaire de Sarcelles en vue de réaliser des travaux

2016-128

11.04.16

Annulation de la subvention communale exceptionnelle attribuée à l’A.A.S.S Tennis

2016-129

11.04.16

Attribution d’une subvention communale exceptionnelle à l’association A.A.S.S. Club Fédérateur

2016-130

11.04.16

Autorisation de mise à disposition d’autocars à l’association amicale et sportive de Sarcelles - A.A.S.S. Football

2016-131

11.04.16

Autorisation de mise à disposition d’un autocar à l’association Savate Boxing Club de Sarcelles

2016-132

11.04.16

Autorisation de mise à disposition d’un autocar à l’association Institut International de Langues et de Cultures

2016-133

11.04.16

Opération « Ville Vie Vacances 2016 ». Propositions d’attribution de subventions aux associations partenaires

2016-134

11.04.16

Contrat de Ville – Programmation année 2016. Subventions allouées aux associations et organismes par la commune / Subventions à percevoir par la commune







VIE SOCIALE

2016-135

11.04.16

Création d’une billetterie et fixation des tarifs pour le gala de boxe du 14 avril 2016

2016-136

11.04.16

Annulation de la convention entre la ville de Sarcelles et l’association l’Avenir de Sarcelles pour l’organisation du challenge d’hiver de gymnastique « pupilles » le dimanche 07 février 2016

2016-137

11.04.16

Demande d’occupation de locaux communaux relevant du domaine public au bénéfice de l’association sportive SPORT AMBIANCE

2016-138

11.04.16

Convention entre la ville de Sarcelles et l’association l’Avenir de Sarcelles pour l’organisation du Challenge Bastien

2016-139

11.04.16

Convention relative à la participation de la Croix Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours pour une manifestation organisée par l’association Maison Culturelle Kurde 95 au centre sportif Nelson Mandela

2016-140

11.04.16

Attribution d’une subvention en nature aux Paroisses Catholiques de Sarcelles pour l’organisation des ‘’Jeux de Pâques’’ au centre sportif Nelson Mandela

2016-141

11.04.16

Attribution d’une subvention en nature à l’association Communauté Islamique du Mili GÖRÜS-C.I.M.G. de Sarcelles pour l’organisation d’une manifestation culturelle les 09 et 10 avril 2016

2016-142

11.04.16

Attribution de subvention en nature à l’Association Amicale et Sportive de Sarcelles Tir à l’Arc pour l’organisation des championnats de France de Tir à l’Arc seniors du 06 au 08 mai 2016

2016-143

11.04.16

Demande d’occupation de locaux communaux relevant du domaine public au bénéfice de la Maison des Examens pour les épreuves d’Education Physique et Sportive (E.P.S) de la session 2016 des baccalauréats général, technologique, professionnel et des examens CAP et BEP



2016-144

11.04.16

Attribution d’une subvention en nature à l’Association Amicale et Sportive de Sarcelles Football pour l’organisation de manifestations en avril et mai 2016

2016-145

11.04.16

Attribution d’une subvention en nature à l’association La Gaule Sarcelloise en vue de l’organisation de plusieurs concours de pêche d’avril à octobre 2016 aux Etangs des Prés-sous-la-Ville

2016-146

11.04.16

Achat d’une gravure d’Agathe DOS SANTOS, étudiante à l’École Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Paris, lauréate de la 17e Biennale Internationale de la Gravure de Sarcelles

2016-147

11.04.16

Achat d’une gravure de Roxane LEBLAIS, étudiante à l’École Nationale Supérieure des Beaux-arts de Paris, lauréate de la 17e Biennale Internationale de la Gravure de Sarcelles

2016-148

11.04.16

Attribution d’une subvention communale exceptionnelle à l’association Argo

2016-149

11.04.16

Demande d’occupation de locaux communaux relevant du domaine public au bénéfice de l’association sportive LADY CARDIO BOXING







DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

2016-150

11.04.16

Appel d’Offres Ouvert relatif à l’entretien des réseaux d’assainissement de la ville de Sarcelles 

2016-151

11.04.16

Appel d’Offres Ouvert relatif aux travaux d’entretien et travaux neufs de la voirie et des assainissements (relance suite à procédure déclarée sans suite)

2016-152

11.04.16

Adhésion de la commune de Saint-Maur-des-Fossés au SEDIF (Syndicat des Eaux d’Ile-de-France)

2016-153

11.04.16

Avenant n° 3 au marché, passé avec la société SEPUR, relatif au nettoiement des voies et espaces publics ou privés ouverts au public

2016-154

11.04.16

Modifications des statuts du SIGEIF

2016-155

11.04.16

Demandes de subventions à l’Etat au titre de la dotation de soutien à l’investissement local 2016







SOLIDARITE FAMILLES

2016-156

11.04.16

Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité (CCA)







QUESTIONS DIVERSES

2016-157

14.04.16

Motion relative au devenir de l’hôpital A. Hautval de Villiers-le-Bel  et au maintien des structures d’accueil pour personnes âgées  dans l’Est du Val d’Oise
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