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PARTIES CONTRACTANTES Maîtrise d’ouvrage : Commune de Oissery Mairie, Place de la Mairie 77178 OISSERY Représentée par Monsieur Jean-Louis CHAUVET, Maire Maîtrise d’œuvre : 1/ Mandataire : - Mr / Mme , contractant personnellement ou mandataire du groupement solidaire, représentant la société : N° RCS : Adresse : Tel. : Fax : Courriel : Code NAF : N° SIRET : TVA Intracommunautaire : Le cas échéant, Numéro d’inscription au tableau de l’ordre des architectes : …………………………… 2/ Cotraitant : - Mr / Mme , contractant personnellement ou mandataire du groupement solidaire, représentant la société N° RCS : Adresse : Tel. : Fax : Courriel : Code NAF : N° SIRET : TVA Intracommunautaire : Le cas échéant, Numéro d’inscription au tableau de l’ordre des architectes : …………………………… OBJET DU MARCHE Marché public de maîtrise d’œuvre établi selon les termes de la loi MOP (ESQ à AOR) pour des travaux de construction d’un Centre de Loisirs sans hébergement, (le montant estimatif des travaux est fixé à 800.000E H.T). Description : Construction d’un bâtiment de 400m² de plain-pied utilisant le système structurel Pop-Up ou équivalent respectant les normes thermiques RT2012 et PASSIVHAUS. PRIX DU MARCHE Les prestations exécutées conformément aux cahiers des charges seront calculées par application du taux de rémunération de % au montant des travaux qui sera arrêté, au moment des études, par le maître d’ouvrage. Pourcentage affecté à chaque élément de Missions de base :
MONTANT MINIMUM ET MAXIMUM DU MARCHE Montant maximum : 800.000E H.T. pour la durée globale du contrat. AVANCE FORFAITAIRE Si le montant du marché est supérieur à 50 000 E H.T Le maître d’œuvre accepte l’avance forfaitaire. Le maître d’œuvre refuse l’avance forfaitaire. DUREE GLOBALE DU MARCHE Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de la notification du marché. Ce marché pourra être renouvelé 1 fois pour des périodes de 18 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 3 ans. REGLEMENT DES COMPTES La Commune se libérera des sommes dues au titre du marché, dans un délai de 45 jours à compter de la présentation de la note d’honoraires correspondante en faisant porter le montant au crédit du ou des compte(s) ci-dessous : Mandataire, Du compte ouvert au nom de : Domiciliation (établissement et adresse) : N° compte : Code établissement : Code Guichet : Clé RIB : Cotraitant Du compte ouvert au nom de : Domiciliation (établissement et adresse) : N° compte : Code établissement : Code Guichet : Clé RIB : ANNEXE Document et pièce annexée au présent acte d’engagement : - cahier des charges des clauses techniques et administratives SIGNATURE DES PARTIES CONTRACTANTES Fait en un seul original, le Signature du prestataire, mandataire Signature du cotraitant Est acceptée la présente offre pour valoir acte d’engagement Fait à Le Signature du Maître d’Ouvrage | ||||||||||||||||||||
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