Première partie : Le sentiment de justice et la vertu de justice





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date de publication30.09.2019
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QU'EST-CE QUE LA JUSTICE ?

[ Problématique d'essence : chercher derrière les fluctuations historiques, idéologiques, etc., des critères qui pourraient être invariants, valables partout et toujours... Eviter le relativisme, l'opposition idéal/réalité, la fuite devant l'analyse...]

[Introduction : ingrédients... ]

- Le sens de la justice varie en fonction des pays, des époques, des idéologies. Mais est-ce une raison pour ne pas chercher un invariant : ce qu'est la justice ?

- Cet idéal est plus souvent bafoué que respecté. Mais un idéal est aussi une réalité : protestations, révoltes, révolutions se font en fonction de lui et modèlent réellement notre histoire et notre vie.

- Ce qui peut sembler invariable dans cette notion, c'est :

1) un sentiment, enraciné en chacun de nous, quand bien même nous ne l'appliquerions pas. Mais un sentiment peut-il dire ce qu'est la justice ?

2) Egalement invariables, l'existence d'institutions : tribunaux, juges, lois... Mais cet appareil d'Etat est-il par lui-même juste ?

3) Enfin, les buts de la justice semblent être invariants : bonheur de tous, sécurité, libertés... Mais a) peut-on se mettre d'accord sur le contenu précis de ces buts, hiérarchiser leur importance ? b) Peut-on fournir des critères, ou principes, permettant d'aboutir à un consensus, au-delà des divergences d'opinions et d'intérêts ? Tel est l'enjeu : si la justice existe, comme on le sent au fond de soi, cette notion doit résister aux divergences d'opinions, aux vicissitudes de l'histoire...

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Première partie : Le sentiment de justice et la vertu de justice



La justice se sent d'abord, par des réactions "instinctives", comme la révolte. Elle se réfléchit ensuite, se rationalise, devient une vertu morale [ cf. Platon, Aristote ]. Tel est le sens premier donné par les philosophes de l'Antiquité. Mais ce "sens moral" est bien équivoque :
1) S'agit-il de la passion spontanée qui s'exprime dans le sentiment de vengeance lorsqu'on est offensé ? ( loi du talion, désir de vengeance...) ---> Critique.

2) S'agit-il de donner à chacun ce qui lui est dû ? (cf. Aristote) Mais qui décidera ce que le Monde, ou Dieu, ou l'Ordre destine à chacun ? S'il s'agit de compenser une offense par une peine, un achat par un prix, une marchandise par une autre, le problème est déjà délicat (justice commutative : A=B). Mais que dire s'il s'agit du poste que chacun occupe dans la société ? Est-il juste qu'il y ait des esclaves, des chômeurs, des handicapés, des riches, des pauvres ?

3) S'agit-il de la loi divine (par exemple, l'obligation de charité) ? Mais la charité est-elle justice ? La morale personnelle peut-elle remplacer les devoirs de l'Etat ? Suffit-il de donner un peu d'argent pour avoir bonne conscience ?

4) Si la justice est le respect de la loi morale [ cf. Kant, et son impératif catégorique : agir de sorte que la maxime de son action puisse être érigée en loi universelle ; ne jamais considérer autrui seulement comme un moyen mais aussi, toujours, comme une fin ] ---> est-ce que le respect suffit à.. intervenir sur les mouvements socio-économiques, sur les injustices naturelles, sur les situations insupportables..?
[ bilan critique et transition ]

Ainsi, bien que le sentiment intérieur de droiture soit fondamental, il est loin de pouvoir fonder l'essence même de la justice.

1) En tant que sentiment intérieur, en effet, il peut prêter à.. toutes les dérives, au nom d'une révolte prétendument spontanée (désir de vengeance, loi du talion : oeil pour oeil, dent pour dent...)

2) En tant que vertu sociale, il peut se réduire à un devoir partiel, où le juste peut se complaire et s'aveugler (le chrétien peut pratiquer la charité pour oublier les problèmes sociaux, le juge peut rendre justice en son âme et conscience tout en oubliant l'iniquité des lois qu'il applique...)

3) En tant qu'idéal philosophique, la vertu de justice requiert la référence à un ordre transcendant. Enracinée dans la volonté de ne pas offenser et de ne pas être offensé, elle suppose une définition préalable de l'offense. Or celle-ci varie selon les époques et les idéologies. Aristote peut trouver juste le maître qui traite avec modération et humanité ses esclaves. Mais ce sont encore des esclaves !

Ce qui reste d'essentiel dans cette définition de la justice comme vertu, c'est ce libre acquiescement de l'individu à.. un ordre extérieur, cette volonté d'harmonie à l'égard des autres et de soi-même provenant d'une loi supérieure à laquelle on se plie volontairement. Mais peut-on trouver, pour cet ordre extérieur, des critères invariants qui définiraient la justice au-delà des vicissitudes de l'histoire ?

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2ème partie : la justice comme respect de la loi.

Mais 1) Quelles lois ?

2) A quelles conditions une loi est-elle juste ?

---> Les lois de la nature ?
S'agit-il de la nature au sens où les biologistes la définissent ? Elle est marquée par la lutte pour l'existence, la loi du plus fort... Quant à l'appliquer à l'homme, il faudrait songer à une justice immanente qui redistribuerait, par une balance invisible, les récompenses aux bons, les peines aux méchants. Mais les maladies, les catastrophes naturelles, les handicaps frappent aveuglément les justes et les méchants indistinctement (cf. Voltaire et le tremblement de terre de Lisbonne )

S'agit-il de la nature telle qu'elle est reconstituée par les philosophes du Droit Naturel ? Mais chacun définit l'Etat de nature dans la perspective de l'Etat social qu'il entend défendre. Hobbes le définit comme un état de guerre de tous contre tous, parce qu'il défend un Etat autoritaire où le principe premier est la sécurité. Locke y voit un état de l'homme raisonnable, accumulant des richesses et déjà.. propriétaire de nombreux biens, parce qu'il entend défendre une conception libérale de l'Etat (au sens économique du terme). Enfin, si Rousseau y voit un homme bon, pitoyable envers ses semblables et capable de se déterminer par instinct, c'est parce qu'il veut défendre un Contrat Social où les hommes restent libres, où la Liberté n'est pas contraire à la Sécurité.

En somme, bien loin de fonder des normes sociales de justice, la nature est ici perçue à partir d'arrière-pensées politiques. Le nazisme aussi justifiera son idéologie sur des lois naturelles (la lutte pour l'existence devenant lutte pour l'espace vital)

----> Les lois de Dieu ?
S'agit-il du Dieu des religions révélées (les grands monothéismes) ? Mais la justice qu'elles fondent (les dix commandements, les préceptes coraniques...) sont déjà des lois humaines, donc sociales. Ou bien si elles s'adressent à l'homme intérieur (aime ton prochain comme toi-même) cette justice relève d'un ordre supérieur (la Cité Céleste, opposée à la Cité terrestre, chez Saint Augustin.)

S'agit-il du Dieu des philosophes, issu d'une religion naturelle connue directement par le "coeur" (Rousseau) ou par la Raison (Voltaire) ? On retrouve alors les mêmes difficultés à définir les lois de Dieu que les lois de la Nature.

---> Restent donc les lois des hommes.
1) La justice se définit d'abord par le respect de la légalité :

---> 3 principes :
- Le renoncement par chaque individu à la force. Par définition, rendre justice c'est renoncer à se faire justice soi-même. Une justice personnelle devient une contradiction dans les termes.
- De là découle le principe d'arbitrage.

"Ce qui est juste c'est d'accepter d'avance l'arbitrage, non pas l'arbitrage juste, mais l'arbitrage."

(Alain)

Celui qui accepte l'arbitrage, à condition qu'il soit juste (sous-entendu : à son avantage) est en dehors de la justice.
- Pour la personne juridique, la justice suppose la garantie de la présomption d'innocence (tout homme est innocent tant qu'il n'a pas été déclaré coupable ; c'est à l'accusation de prouver la culpabilité, non à l'accusé de prouver son innocence)

De ces principes, découlent toute une série de normes visant à prémunir les citoyens contre l'arbitraire judiciaire. (droit à une défense, cours d'appel, libération contre caution...)
[ transition ]

La justice conçue comme institution et pouvoir (on parle de pouvoir judiciaire) est certes fondamentale. Elle fait l'objet des premières revendications des droits de l'homme, comme le montre la promulgation de l'Habeas Corpus en Angleterre à la fin du XVIIe siècle. Elle définit les règles d'une légalité par laquelle l'individu, renonçant à son propre pouvoir de vengeance, entre dans un état de Droit. Mais la légalité suffit-elle à fonder la justice ? Ne parle-t-on pas de lois injustes ? Les plus grandes injustices ne se sont-elles pas parées des habits des lois ? Quand La Fontaine dit que la raison du plus fort est toujours la meilleure, il ne vise pas d'abord la force, mais l'autorité des lois derrière laquelle la force se cache. La justice exige des lois un fondement juste. Derrière la légalité, elle réclame la légitimité.
2) La légitimité :

---> Idée d'un consentement tacite de tous (Contrat Social) et d'une volonté générale, créatrice des lois.

---> La justice repose sur l'égalité des droits fondamentaux ; le premier de ces droits consiste à participer à la définition même des droits de tous (par la loi)

---> Dans une démocratie, la justice ce n'est donc pas avoir tous les droits, mais avoir les mêmes droits.

"Dès qu'on est en société avec d'autres, les droits des uns et des autres forment un système équilibré. Il n'est pas dit du tout que tous auront tous les droits possibles. Il est dit seulement que tous auront les mêmes droits. Et c'est sans doute cette égalité des droits qui est la forme de la justice. Car les circonstances ne permettent jamais d'établir un droit tout à fait sans restriction. Par exemple, il n'est pas dit qu'on ne barrera pas une rue dans l'intérêt commun ; la justice exige seulement que la rue soit barrée aux mêmes conditions pour tout le monde." (Alain)
Cependant aussi légitimes qu'elles soient, les lois sont-elles suffisantes pour établir la justice ? Il ne s'agit pas tant de savoir si elles sont toujours respectées, s'il n'y a pas des passe-droits. Que les activités humaines ne soient jamais à la hauteur de leurs idéaux, c'est une évidence. Mais la nécessité demeure de penser l'idéal comme norme de conduite. Or, même envisagée de ce point de vue, la réalité des sociétés nous oblige à approfondir notre définition. La loi en effet, même entièrement respectée, comporte en elle-même deux limites : sa généralité d'abord, qui fait qu'elle ne peut s'appliquer telle quelle aux cas particuliers, par essence divers et imprévisibles ; son caractère formel, ensuite, qui la rend plus encline à définir des cadres, des possibilités, des frontières, qu'à donner des moyens : que vaut l'égalité de droits sans l'égalité des chances ? Que valent les possibilités de faire, sans les moyens d'agir ? Justice ne signifie plus simplement rendre justice : c'est-à-dire restituer un ordre momentanément perverti, ou empêcher un désordre futur. Justice tend maintenant à renvoyer à une exigence plus haute et plus difficile : est juste ce qui agit sur la réalité pour promouvoir dans les faits un ordre plus harmonieux, où chacun développerait son maximum de puissance en vue d'un maximum de bonheur.

[ résumé synthétique, annonce du plan à venir ]

A la généralité des lois, on opposera l'équité. Au caractère formel des droits, on opposera la justice sociale. Il ne s'agit plus de définir des règles et des territoires, mais d'intervenir dans un monde en mouvement, où la justice est sans cesse à construire et non plus seulement à rétablir.
3) l'équité : c'est l'ajustement des lois générales aux cas particuliers. "L'équitable est un ajustement de ce qui est légal" (Aristote)

"Lorsque la loi énonce une règle générale et que des cas exceptionnels se présentent, il est normal de remédier à l'omission ou à l'erreur du législateur qui s'est exprimé en termes généraux. Le législateur lui-même agirait ainsi s'il était présent, et il aurait précisé la loi s'il avait eu connaissance du cas particulier... On voit donc par là ce qu'est l'homme équitable, celui dont les décisions et les actions sont équitables : non pas l'homme d'une justice tatillonne et portée au pire, mais celui qui sait minimiser sa cause, bien qu'elle ait la loi pour lui..." ( Aristote )
Cette notion aboutit 1) à l'idée de jurisprudence, 2) elle suppose une part de bon sens chez le juge. Or la jurisprudence est fonction des moeurs, qui changent ; le bons sens et la droiture de l'homme qui juge sont soumis aux aléas d'une personnalité. D'où une part d'obscurité irréductible dans tout jugement équitable : la loi peut être claire, la justice, elle, est toujours suspecte et problématique.
4) La justice sociale : La justice sociale ne concerne plus les droits de chacun, égaux, mais la distribution des richesses, inégale. Par richesses, il faut entendre non pas seulement l'argent (les revenus ---> problème des salaires) mais aussi les infrastructures (stades, bibliothèques, transports, musées..) l'accès à la culture,... l'éducation, au savoir, au pouvoir,... Ici, le problème philosophique touche aux théories économiques. Puisqu'il faut redistribuer justement ce que les lois économiques construisent, le principe de justice ne peut pas être égalitaire. La justice doit être proportionnelle, ou distributive.

Mais proportionnelle par rapport à quoi ? Distributive selon quels critères ?

- ... chacun selon sa fortune, telle qu'elle est donnée à la naissance ?

- A chacun selon son travail ?

- A chacun selon ses besoins ?
Selon le critère choisi, la justice n'est pas conçue de la même façon. Les théories libérales font valoir les inégalités des lois du marché, au nom de l'efficacité. Les théories socialistes font valoir la travail fourni, quantitativement et qualitativement (mais comment donner une mesure commune au qualitatif - un ingénieur, un ouvrier, un cadre - et au quantitatif - combien d'heures a-t-il travaillé ? ) La théorie communiste, elle, fonde la justice sur les besoins :
"En dépit de ce progrès [ ... chacun selon le travail fourni ] ce droit égal reste prisonnier d'une limitation bourgeoise. Ce droit des producteurs est proportionnel au travail qu'ils fournissent. L'égalité consiste en ce que le travail fait fonction de mesure commune. Toutefois, tel individu est physiquement ou intellectuellement supérieur à tel autre, il fournit plus de travail ou peut travailler plus longtemps. Le travail, pour servir de mesure, doit être calcul‚ d'après la durée ou l'intensité, sinon il cesserait d'être un étalon de mesure. Ce droit égal est un droit inégal pour un travail inégal. Il ne reconnaît aucune distinction de classe [certes], puisque tout travailleur est un travailleur comme un autre. Mais il reconnaît tacitement comme un privilège de nature le talent inégal des travailleurs... C'est donc dans sa teneur un droit à l'inégalité, comme tout droit.

En outre, tel ouvrier est mari, tel autre, non ; celui-ci a plus d'enfants que celui-là, etc. A rendement égal, et donc à participation égale au fonds social de consommation, l'un reçoit effectivement plus que l'autre, l'un sera plus riche que l'autre, etc. Pour éviter cela, le droit devrait être non pas égal, mais inégal..."

Marx. Critique du Programme de Gotha (1875)

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Troisième partie : Comment concilier attribution des droits égaux et distribution inégalitaire des richesses ? Comment concilier droits formels et droits réels ?

[Transition Rawls : Théorie de la Justice. Seuil. Trad. 1987 ]

Entre la justice égalitaire de l'attribution des droits et la justice inégalitaire de la distribution des richesses, peut-on trouver un juste équilibre ? Le philosophe américain Rawls propose une théorie susceptible de relier ces deux types de problèmes.

A) En premier lieu, est juste une société que pourrait accepter une forte majorité d'hommes raisonnables, s'ils avaient à choisir un système social, sans savoir à l'avance quelle place ils y occuperaient. Il faut imaginer un "pacte social" (on retrouve la problématique du Droit Naturel des XVII-XVIIIèmes siècles ) par lequel les individus seraient liés dans la vie réelle, en poursuivant leur intérêt personnel sur la base d'une connaissance des lois générales qui régissent l'homme et la société, mais sans savoir à l'avance quelle position sociale leur serait attribuée ( homme ou femme, blanc ou noir, immigré ou autochtone, pauvre ou riche..? ) C'est ce que Rawls appelle le "voile d'ignorance".

Considérant les choses 1) de façon réaliste d'après leurs intérêts personnels, mais 2) ‚tant incapables de déterminer, dans cette hypothèse, ce que seraient leurs intérêts particuliers, les hommes pourraient 3) se mettre d'accord sur des principes acceptables et profitables pour tous. Dans cette hypothèse, l'intérêt égoïste et le sens du bien commun se rejoindraient.

[ Le caractère hypothétique de cette situation ne doit pas nous choquer. Il s'agit d'une construction théorique, d'un modèle, permettant de raisonner et de calculer. Les physiciens ne procèdent pas autrement. Si les hommes ont un sens de la justice, c'est qu'ils peuvent imaginer un monde qui serait meilleur si et à condition que... Il ne s'agit ici pas d'utopie, mais d'une rationalisation d'un sentiment moral confronté à une réalité. L'idéal est ici une norme calculée, non pas la fiction d'un monde irréel ]
B) Supposons ce voile d'ignorance (je vais vivre dans un monde où les individus ont des fonctions, des situations, des revenus... différents, et je ne sais pas quelle place on me donnera) : sur quels principes des hommes raisonnables pourraient-ils se mettre d'accord ?

---> Problème : comment réconcilier l'égalité des droits avec la logique d'efficacité, naturellement inégalitaire (les dons, les mérites, les talents, le règne du meilleur ou du plus habile...) ?

Rawls répond de la façon suivante :
- Premier principe : chaque personne a un droit égal à l'ensemble le plus étendu des droits fondamentaux (il faut entendre par là les droits classiques décrits par la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen : expression, circulation, vote, égalité devant la loi, protections juridiques...) Sur ce point le critère est simple : c'est l'égalité.
- Deuxième principe, concernant les inégalités socio-économiques. [ Ici, il faut choisir entre : 1) un système égalitaire (communisme) qui donnerait à tous les mêmes choses, mais dans un régime tellement coercitif qu'il n'y aurait plus beaucoup à redistribuer, et où règnerait pénurie et marché noir ; et 2) un système libéral pur, efficace, mais où les inégalités de richesses en viendraient à annuler, dans les faits, l'égalité des droits ] La réponse de Rawls est double :

- 2a) les inégalités socio-économiques ne sont justifiées que si elles favorisent le sort des moins avantagés de la société [ telle personne peut s'enrichir au-dessus de la moyenne, si, par son action, elle favorise l'enrichissement relatif des autres, c'est-à-dire : si l'on peut montrer qu'en l'empêchant de s'enrichir, on conduirait les plus pauvres à s'appauvrir davantage ]

- 2b) Les inégalités socio-économiques ne sont justifiées que si elles sont attachées à des situations sociales que tous ont des chances équitables d'occuper (principe d'égalité des chances)

[ Certes, tout le monde ne peut pas devenir PDG, ou député, ou sportif de haut niveau, ou grand écrivain... mais la chance doit être donnée à tous, par l'éducation, la loi, les aides financières... d'y parvenir. En somme, si le mérite, ou le don, n'est pas naturellement bien réparti, il faut que la société permette au plus doué, quelle que soit sa situation sociale, de prétendre parvenir à la place que son mérite lui destine ]
Ainsi définie, la justice se définit à trois niveaux :

- Au niveau des droits fondamentaux : la justice, c'est l'égalité.

- Au niveau des inégalités socio-économiques : la justice est un calcul d'optimum : le minimum d'inégalités pour le maximum d'efficacité.

- Au niveau de l'égalité des chances : la justice consiste en un autre calcul d'optimum : que le système social n'entrave qu'au minimum les inégalités naturelles (dons, chances, mérite...) [on pourrait appeler cela principe d'efficacité ] ; mais que les inégalités naturelles (handicaps, déficiences congénitales, différences intellectuelles, psychologiques, physiques...) soient au maximum compensées par la société [ on pourrait appeler cela principe d'humanité ]
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[ exemple de conclusion : être ferme sur certains principes ; admettre une souplesse nécessaire dans l'exécution ]

Certes, le calcul est complexe. Il montre que la justice est respect de principes, dont le plus simple est celui de l'égalité, mais aussi qu'il est souci de réaliser ces principes (principe d'efficacité) C'est que l'homme moderne ne doit pas simplement faire respecter une ordre, préfabriqué, il doit également, à chaque instant, créer des ordres nouveaux, rendus nécessaires par les évolutions, qu'il ne contrôle pas toujours, des sciences, de l'économie, de la technique... En clair, il lui faudra ajuster ses idéaux à des mouvements macroscopiques qui tendent sans cesse à les rejeter.

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