Les 33 Etats de l’Arrangement de Wassenaar





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Le trafic d’arme

Sommaire :


  1. Définition, globalité et lois

  2. L’Afrique : terre de jeux

  3. Trafiquants, terrorisme et attentats





VERGOBY Maxime

RUXER Pierre-Jean

PERRIN Timmy

  1. Introduction et préambule


De nos jours, le trafic d’armes occupe une place primordiale dans les conflits, partout dans le monde.

Selon l'ONU, le trafic d'armes est l'une des quatre activités illégales les plus lucratives avec le trafic de drogues, le trafic de médicament et la prostitution. Le marché international du trafic d'armes est évalué à 1200 milliards de dollars par an. On estimait, en 2004, à 500 millions le nombre d’armes légères en circulation dans le monde, armes qui ne font l'objet d'aucun traité international – dont plus de 100 millions en Afrique, soit une arme pour 12 personnes.
Le transfert d’armes, ou trafic d’armes, est un échange d’armes d’un acteur à un autre. Ces acteurs peuvent être des particuliers, des groupes, ou bien des états. Ensuite il y a deux formes distinctes de trafic : L’un qui est licite, l’autre qui est illégal.

-Ce transfert est dit de licite lorsqu’il est intégralement conforme à la législation internationale, et aux lois nationales des états participant au marché.

-Ensuite le marché illégal a deux formes : le marché noir, qui viole les lois internationales et dont les états ne sont pas tenus au courant, et le marché « gris », dans lequel les gouvernements, les agents ou les individus contournent intentionnellement les lois. Aussi, ce marché représente un secteur important sur le plan économique, et peut contribuer a la création de nouveaux emplois

Loi et législations :
L’un des plus gros arrangements est celui de Wassenaar, mis en place en 1996. Il a pour but de promouvoir « la transparence, l’échange d’opinions et d’informations et de surveiller les échanges d’armes ». Cet arrangement comprend aujourd’hui trente-trois états. Les pays participants s’engagent simplement à contrôler les transferts qui se déroulent dans leur propre territoire et à faire respecter des lois.

Les 33 Etats de l’Arrangement de Wassenaar


L’ONU a mis en place en 1992 un Registre auquel les Etats doivent déclarer les informations qui concernent les exportations, les importations les armes légères.
Aux États-Unis : Le trafic d'armes est régi par l'Arms Control Export Act, au nom duquel ITT Corporation (International Telephone and Telegraph) a été condamné en 2007 à une amende de 100 millions de dollars pour des exportations à destination de la Chine, de Singapour et du Royaume-Uni et à la Ciotat.
En France : Interdiction à une entreprise ou un commerçant d'exporter des armes sans l'aval du gouvernement.
Le processus de Kimberley est un régime international de certification des diamants bruts signé le 1er janvier 2003 par une trentaine de pays, afin de lutter contre les « diamants de sang », utilisés fréquemment (cas de la Sierra Leone notamment) comme monnaie d'échange contre des armes illégales.
Le 7 décembre 2005, une majorité de l’Assemblée générale des Nations unies s'est prononcée en faveur d’un traité international visant à interdire les transferts d’armes qui alimentent les conflits, la pauvreté et les graves atteintes aux droits humains (153 gouvernements ont soutenu la mesure, 24 se sont abstenus, et un, les États-Unis, a voté contre). Un groupe d’experts gouvernementaux doit à présent établir la trame d’«un instrument exhaustif et contraignant fixant des normes internationales communes pour l’importation, l’exportation et le transfert d’armes classiques».

  1. L’Afrique


Le continent africain est, en ordre de taille le troisième continent de la planète. De plus, sa position économique et politique, celle ci étant due aux nombreux états et aux différents groupes d’ethnique, représente un marché considérable pour les grandes puissances internationales telles que les Etats-Unis, l’Angleterre ou encore la France.
En Afrique dix-huit pays sont commandés par l'armée dont le Bénin, le Burkina Faso, le Burundi, le Congo. Ces militaires ont été amenés au pouvoir grâce aux inégalités dans les choix des responsables en matière de politique, les difficultés que ces derniers ont eu à s'entendre et enfin de troubles politiques fréquents qui aboutissent le plus fréquemment sur des coups d'états ou plus rarement des assassinats.

Liste des coups d’Etats en Afrique

1952

Egypte

1966

Burundi

1969

Soudan

1997

Nigeria

1978

Comores

1963

Congo

1966

Rep centrafricaine

1971

Ouganda

1978

Mauritanie

1975

Tchad

1963

Togo

1966

Nigeria

1979

Rep centrafricaine

1976

Burundi

1973

Rwanda

1965

Algérie

1966

Ouganda

1974

Ethiopie

1979

Guinée équatoriale

1976

Comores

1965

Zaïre

1968

Mali

1974

Niger

1977

Congo

1966

Burkina Faso

1979

Tchad

1969

Lybie

1975

Comores

1977

Ethiopie

1979

Ouganda

1980

Guinée Bissau

1983

Nigéria

1987

Burkina Faso

1995

Comores

1999

Niger

1999

Côte d’Ivoire

1980

Libéria

1984

Guinée

1987

Burundi

2003

Rep Centrafricaine

1991

Mali

1999

Guinée Bissau

1981

Rep Centrafricaine

1987

Tunisie

2003

Guinée Bissau

1996

Niger

1984

Mauritanie

1983

Burkina Faso

1984

Mauritanie

1986

Soudan

1983

Burkina Faso

1982

Burkina Faso

1985

Ouganda

1989

Soudan

1999

Comores

2005

Mauritanie

1996

Burundi

1982

Nigéria

1985

Soudan

1990

Libéria


Cette liste est vraiment impressionnante lorsqu’on compare ces coups d'états par rapport à ceux de tous les autres continents réunis:
-Amérique : sept coups d'états essentiellement en Amérique latine.
-Asie : neuf coups d'états.
-Europe : seize coups d'états.

On dénombre quatre religions principales en Afrique
-La religion musulmane.
-La religion animiste (croyance ou religion selon laquelle la nature est régie par des âmes ou esprits).
-La religion chrétienne restée depuis la décolonisation.
-La religion juive et hindoue

Tous ces éléments font de l’Afrique, le lieu idéal du développement du trafic d’armes.

Le trafic d’armes en Afrique ne permet pas un développement correct de ce continent ; car la ou la loi n’est pas respectée, le pouvoir n’est pas en mesure de s’affirmer, l’alternative la plus simple est toujours celle choisie par les peuples.
Lois nationales de l’Afrique

-Depuis les attentats du 11 septembre 2001, tous les Etats tentent de lutter contre le terrorisme or le trafic d’armes est sans aucun doute à l’origine du terrorisme. C’est pour cela qu’en septembre 2002, l’Union Africaine a adopté un plan d’action pour contrôler les frontières et ainsi surveiller l’importation, l’exportation et la fabrication des armes légères et de petits calibres. Quel que soit l’Etat africain, il doit se procurer préalablement un certificat signé par le secrétariat exécutif de la CEDEAO (Communauté économique des Etats de l’Afrique de l’Ouest), s’il veut acheter des armes. Grâce à ce plan, la CDAA (Communauté de développement de l’Afrique Australe) et la CEDEAO sont enfin réunies pour une même cause.

-En novembre 2000, la déclaration de Bamako détermine une position commune pour tous les Etats au sujet de la circulation des armes. Les Etats africains sont tous au même niveau en ce qui concerne la législation sur le transfert d’armes.
Les civils, principaux acteurs

Tout d’abord rappelons que ce ne sont pas les Etats mais les civils qui possèdent le plus d’armes. On appelle ces civils des courtiers puisqu’ils servent d’intermédiaires entre les différentes transactions d’armes pour la plupart légères.

Un courtier peut être à la fois la personne qui achète une arme et celle qui revend une arme.

Les plus grands courtiers arrivent même à revendre des armes légères à des Etats directement. Dans ce cas, il s’agit plutôt d’un réseau organisé de plusieurs courtiers.

Certains courtiers restent dans la légalité des lois mais les autres arrivent à contourner celles-ci.

Par exemple, en 2002, des courtiers ont réussi à transporter des armes légères par avion au Liberia. Ils ont réussi malgré les lois nationales et les embargos.

Il est difficile pour les Etats de surveiller les courtiers puisque d’une part ils restent cacher et anonymes mais surtout parce qu’ils représentent un énorme avantage économique pour le pays. On retrouve cette ambivalence toujours dans le cas franco-rwandais. Alors que la France annonçait qu’elle ne fournissait plus le Rwanda, Dominique Lemonnier exportait des armes illégalement sur le même territoire. L’Etat français lui aurait donné en quelque sorte un laisser passer pour qu’il puisse mener à bien ses transactions soit environ 1 650 000 dollars d’armes. La France a fermé les yeux sur tout son trafic.


  1. Trafiquants, armes et terrorisme



Les différentes catégories d’armes

1ère catégorie

Armes à feu et munitions fabriquées pour la guerre terrestre, navale ou aérienne.

2ème catégorie

Matériels fabriqués pour porter ou utiliser des armes à feu.

3ème catégorie

Matériels de protection contre les armes et les gaz.

4ème catégorie

Armes à feu et munitions fabriquées pour se défendre.

5ème catégorie

Armes à feu et munitions fabriquées pour la chasse.

6ème catégorie

Armes blanches.

7ème catégorie

Armes à feu et munitions fabriquées pour le tire, les foires et les salons.

8ème catégorie

Armes à feu et munitions historiques et de collection.


L'AK-47, souvent connu sous le nom de kalachnikov, est un fusil d'assaut qui a été fabriqué par le Soviétique Mikhaïl Kalachnikov. L'AK-47 est le premier modèle d'une vaste famille de fusils d'assauts.
Son coût très faible (environ 300 $ sur le marché noir), sa robustesse, sa fiabilité et sa grande facilité d'entretien le rendent extrêmement populaire, en particulier auprès des guérillas et des pays ayant peu de moyens budgétaires pour équiper leur infanterie. C'est également une arme produite dans de nombreux pays dotés d'une industrie d'armement, particulièrement dans les anciens pays de la zone d'influence de l'Union soviétique. De toutes les armes à feu existantes dans le monde, le Kalachnikov est l'une des plus fiables. En effet, une arme de ce type s'enraye rarement : dans l'eau, dans le sable, en atmosphère humide, etc. C'est la raison pour laquelle les guérilleros et autres membres de groupes armés révolutionnaires en sont munis lors de leurs missions (désert, forêt et autres endroits hostiles). Cependant, elle n'est pas à l'abri d'une usure relative à son utilisation, et nécessite tout de même un entretien, comme toutes les armes à feu.

Les trafiquants
-Duane Egli :ce ressortissant américain dont les activités sont basées aux Pays-Bas, a été placé sur la liste des Nations Unies des personnes interdites de visa du 4 octobre 2004 pour avoir illégalement livrée des armes au Libéria en août 2002, en association avec des hommes d’affaires serbes et russes. Plus récemment, la compagnie de transport aérien que du possède Egli aurait été impliqué dans des ventes d’armes à la République Démocratique du Congo, au Rwanda et au Burundi.
-Victor Bout : pour la première fois, un rapport des Nations Unies identifie le ressortissant russe Victor Bout comme complice de la violation d’un embargo des Nations Unies sur les armes. Bout a été impliqué dans la violation d’embargos sur les armes décrétés par les Nations Unies à destination de l’Angola, de la Sierra Leone et du Liberia.
-Leonid Minin : il incarne une nouvelle génération post-guerre froide de trafiquants d’armes –des criminels hautement sophistiqués d’Europe de l’Est dont les opérations complexes ont lieu à l’échelon mondial .Citoyen israélien possédant quatre autres passeports , leader connu de la « Mafia Odessa » d’Ukraine. Minin a été dénoncé par les Nations Unies comme ayant livré 180 tonnes d’armes en Sierra Leone et au Liberia.
-Monzer Al Kassar : le trafiquant d’armes a débuté ses activités durant la guerre froide. Il a bâti sa carrière sur des contrats passés entre des fournisseurs d’Europe de l’Est désireux de vendre des armes contre des devises fortes,et des agences gouvernementales et des groupes du Moyen-Orient,comme l’OLP,voulant s’en procurer.

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