ProcÈs-verbal de la sÉance extraordinaire du conseil municipal du Mercredi 2 Juillet 2014





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Ville de Choisy-le-Roi

ProcÈs-verbal
de la sÉance extraordinaire
du conseil municipal
du Mercredi 2 Juillet 2014


Le deux Juillet deux mille quatorze à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Choisy-le Roi, légalement convoqué à domicile par écrit le 24 juin 2014 s'est réuni Salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Didier GUILLAUME, Maire.

Etaient présents :

MM. GUILLAUME Didier, DIGUET Patrice, BRAHIMI Nadia, ID ELOUALI Ali, DESPRÈS Catherine, AOUMMIS Hassan, DUPUY Gilles, LUC Nadine, JUHEL Françoise, ROCHE Gabriel, BENKAHLA Malika, ENNAOURA Hafid, TISLER Frédéric, BOIVIN Bernard, CATOIRE Marion, MORO Christiane, ATHÉA Bernard, GUINERY Annick, ARNAUD Anne-Marie, LEROY Sylvie, NEUVILLE Christophe, GRASSET-PRIAN Chantal, ZIEGELMEYER Laurent, BELLIER Carole, GILLERY Ludovic, MÉLY Laurent, THIAM Moustapha, LÉONCE Vanessa, PANETTA Tonino, COELHO Vasco, BERCIER Corinne, PERYAGH Yves, BRIENNON Jean-Marc, DRUART Frédéric, FRANCISOT Amandine, BARON Monique

Etaient représentés :

Mme MASSE Elodie mandat à Mme BRAHIMI Nadia

Mme BLOUIN-VALENTIN Anne mandant à Mme GUINERY Annick

Mme RIFFAUD Isabelle mandant à M. ROCHE Gabriel

Mme ALIROL Béatrice mandat à M. BRIENNON Jean Marc

Mme OSTERMEYER Sushma mandat à M. COELHO Vasco

Mme SALIM Malika mandat à M. PANETTA Tonino

Etait absent : M. HERVY Patrick

Secrétaire de séance : Mme LEONCE Vanessa

Sommaire

ProcÈs-verbal
de la sÉance extraordinaire
du conseil municipal
du Mercredi 2 Juillet 2014 1


 Désignation du secrétaire de séance 2

 Appel 2

REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES 3

------------------------------------------

La séance extraordinaire du Conseil municipal est ouverte à 19 heures 37

sous la présidence de M. Didier GUILLAUME, Maire de Choisy-le-Roi.

       Désignation du secrétaire de séance


M. le Maire : Vous avez été convoqués dans les formes légales pour aujourd’hui. Conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales, il convient de désigner un secrétaire de séance. Je vous propose Mme LEONCE Vanessa.

(Mme LEONCE Vanessa est désignée à l’unanimité secrétaire de séance.)

M. le Maire : La parole est à Monsieur le Directeur général des services pour procéder à l’appel nominal.

       Appel


(M. Billotte procède à l’appel.)

M. le Maire : Je vous remercie.

Avant d’aborder l’ordre du jour qui concerne exclusivement la réforme des rythmes scolaires, permettez-moi de vous rappeler les aspects réglementaires de notre Conseil municipal, notamment les articles 10 et 19.

Article 10 : « Les séances du Conseil municipal sont publiques, néanmoins, sur la demande de trois membres ou du Maire, le Conseil municipal peut décider, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés qu’il se réunisse à huis-clos. Le public est autorisé à occuper les places qui lui sont réservées dans la salle. Durant toute la séance, le public présent doit se tenir assis et garder le silence. Toutes marques d’approbation ou de désapprobation sont interdites. »

D’emblée, je me permets de poursuivre avec l’article 19 relatif aux questions de suspension de séance : « Le Maire met aux voix toute demande de suspension de séance formulée par au moins cinq membres du Conseil municipal. La suspension de séance demandée par le Maire ou par un conseiller au nom d’un groupe, tel qu’il est défini à l’article 34, est de droit et le Maire fixe la durée des suspensions de séance. ».

En vertu de l’article 19, j’ouvre ce Conseil municipal en demandant une suspension de séance pour permettre aux organisations de parents d’élèves et aux organisations syndicales de s’exprimer sur la mise en place des rythmes scolaires, le temps de ces interventions ne devant pas excéder cinq minutes.

Puis, lorsque nous reprendrons la séance, je reviendrai sur le règlement intérieur concernant les prises de parole des groupes.

Je remercie d’ores et déjà l’ensemble des personnes concernées par la mise en place des rythmes scolaires d’être présentes dans la salle.

La séance est suspendue à 19 h 43.

Intervention des représentants syndicaux et des parents d’élèves :

- Intervention des représentants de la CGT

- Représentation des parents d’élèves

- Intervention de la Présidente de l’association

- Intervention des représentants du syndicat SNUIPP

La séance reprend à 20 h 05.
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