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Ind

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Date

Objet de la révision

A

N.HEZARD

M. LOPEZ

M. LOPEZ

10/04/2017




B
















Dossier suivi depuis l’agence de Franche-Comté
recologne.jpg
ZONAGE D’assainissement commune de Recologne


COMMUNE DE RECOLOGNE
48 Grande Rue

25 170 RECOLOGNE

Tél : 03.81.58.15.17


Sommaire


Préambule 2

1*Contexte réglementaire 3

1.1obligations des communes 3

1.2Obligations des particuliers 4

Habitations concernées par l’assainissement collectif 4

Habitations concernées par l’assainissement non collectif 4

1.3Précisions 4

Précisions réglementaires relatives à la LEMA 2006 4

Précisions réglementaires relatives à l’arrêté du 22 juin 2007 5

1.4Terminologie 6

Assainissement collectif 6

Assainissement non collectif 6

1.5Portée du zonage 7

ni d’engager la collectivité sur un délai de réalisation des travaux d’assainissement, 7

1.6Principaux textes 7

2*État sanitaire et environnemental 8

2.1présentation générale de la commune 8

Situation géographique, administrative et trame urbaine 8

Données démographique et urbanistiques 8

Industries, entreprises et collectivités 9

Document d’urbanisme 9

2.2Présentation de l’environnement de la commune 9

Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques 9

Eaux souterraines 11

Les écoulements superficiels 12

Les milieux naturels 16

Les risques naturels 16

Patrimoine classé 17

Consommation d’eau potable et ressource 18

2.3Assainissement existant 20

État du réseau et conclusions du diagnostic assainissement 20

Gestion des écoulements du réseau pluvial 23

2.4Présentation du SPANC 24

Généralités 24

Les missions du SPANC 24

Habitations concernées 24

3*Présentations de la mise à jour du perimetre de la zone d’assainissement collectif 25

4*Annexes 27

4.1Annexe 1 – plans de zonage 27

4.2Annexe 3 – textes reglementaires 27

4.3Annexe 4 – Plan de zonage du PLU de Recologne 27


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