Réunion de la plate-forme hospimag. Étaient présents





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Procès-verbal du CHSCT

Plateformes HOSPIMAG / ARCHIVES

Du 15 décembre 2016







Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail s’est réuni le jeudi 15 décembre 2016, dans la salle de réunion de la plate-forme HOSPIMAG.
Étaient présents :
1/ Membres Délibératifs

M. LE-CALVÉ Président,

M. ESPOSITO Représentant C.G.T (Titulaire)

M. BRETON Représentant C.G.T (Suppléant)

M. JAUNE Représentant C.F.D.T (Titulaire)

M. REVOL Représentant C.F.D.T (Suppléant)



2/ Membres Consultatifs

Mme BERUARD Responsable Logistiques et Transports

M. PARLIER Responsable Adjoint Logistiques et Transports

Mme SIBEUD Conseillère aux Conditions de Travail

Mme MERINO Secrétariat

F LE-CALVÉ ouvre la séance à 9 h 00

1PV CHSCT


    1. Approbation du PV du CHSCT HOSPIMAG-ARCHIVES du 14 octobre 2016

Approbation du procès-verbal du 14/10/16 : les syndicats souhaitent la mise en place du calendrier 2017 des réunions CHSCT. Le procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres présents.

M. LE-CALVÉ annonce les dates du calendrier des quatre CHSCT pour l’année 2017 :

▪ 1er trimestre = le jeudi 16 mars

▪ 2e trimestre = le jeudi 15 juin

▪ 3e trimestre = le jeudi 12 octobre

▪ 4e trimestre = le jeudi 14 décembre

Heure de début de séance = 9 h00.

C.G.T. souhaite insérer dans le calendrier les dates butoirs de préparation, validation, envoi, etc.

Mme BERUARD : J-30 = date de réunion préparatoire, J-15 = validation de l’ordre du jour,
J-8 = envoi de l’ordre du jour.

Ce fichier sera transmis avec l’ordre du jour du prochain CHSCT.

2CROISSANCE ACTIVITÉ


2.1 Point sur la prise en charge de l’hôpital Sainte-Foy-Lès-Lyon en Janvier 2017 et les futurs autres établissements (CGT)

Mme BERUARD : Le démarrage de la prestation est prévu pour le 9 janvier 2017. Le jour de livraison n’est pas encore fixé étant donné que Givors est revenu sur leur demande (maintien de la prestation de rangement de Givors, l’organisation est en cours.
Livraison semaine 2 des équipements modulaires, montés par Sainte-Foy. Les agents de l’équipe relais sud visiteront les différentes réserves semaine 1.
Les problèmes d’url, d’adresse mail sont en train d’être réglés.

CGT : Combien de point de livraison ?

Mme BERUARD : Un point de livraison avec 9 services. Prestation sur le schéma HCL avec livraison en rolls colisés au service - rangement. Dotation = volume faible. Aucun problème pour livrer en 13 tonnes, sur des horaires convenus avant l’arrivée du personnel.

M. LE-CALVÉ : une rencontre a eu lieu le 8 novembre l’équipe de direction de Bourgoin. Trois sites concernés : Pont-de-Beauvoisin, Morestel et Tour du Pin. Une décision d’intégration ou non sera prise fin du 1er trimestre 2017. L’impact GHT peut apporter des modifications mais la situation est plutôt positive.

Mme BERUARD : concernant d’autres établissements, aucun élément, pas suffisamment de visibilité.

CGT : qu’en est-il de l’étude des charges ?

Mme BERUARD : rangement Givors maintenu. Concernant Bourgoin, effectif nécessaire sur l’exploitation pour la préparation et la livraison a été dimensionné et recruté. Concernant le stock, un gros travail préparatoire avait été réalisé notamment en augmentant la rotation des produits

CFDT : besoin de chauffeur ?

Mme BERUARD : les chauffeurs sont en nombre suffisants, recrutement a été fait. Recrutement d’un agent de l’UCPA Sud qui possède le poids-lourd, FIMO programmée en janvier. Un agent de l’UCPA Sud sera présent en Avril à la fermeture de l’UCPA, contractuel en attendant sa venue.

CGT : qu’en est-il du reclassement du personnel de l’UCPA ?

Mme BERUARD précise que si une vacance de poste est actée, la priorité est donnée à l’accompagnement social. Ce qui a été fait pour les postes liés à Bourgoin

Mme SIBEUD s’occupe de l’accompagnement social sur Saint-Priest. Les courriers d’affectation seront adressés en Janvier 2017.

CGT : 14 dossiers sont en attente d’affectation sur l’UCPA. Concernant la fermeture d’Antoine Charial ?

Mme BERUARD : A. CHARIAL va être transféré sur P. GARRAUD et LYON SUD. Il n’y aura pas d’impact fort sur la charge de travail, plutôt un changement d’organisation pour l’équipe relais sud.

M LE-CALVÉ : pas d’éléments pour Neuville sur Saône et Albigny

3GESTION DES CAISSES


    1. Les nouvelles caisses plastiques trop fragiles et incompatibilité avec les anciennes (CFDT)

    2. Problème avec les nouvelles caisses vertes de livraison (couvercle et « empilage » avec les anciennes caisses) (CGT)

Mme BERUARD : Sujet des caisses assez ancien, avec les années précédentes l’impossibilité d’en acquérir : disponibilité marché – coût. La difficulté vient de la volonté de rester sur une couleur verte, le bleu correspondant à la pharmacie. Les caisses achetées sont en effet moins solides et non empilables mais étaient les seules disponibles. Une demande a été faite aux équipes Relais de ne pas empiler les anciennes caisses avec les nouvelles.



CGT : coût d’une caisse ?

Mme BERUARD : Moins de 10 euros.

4MODE DE STOCKAGE SUR LA PLATEFORME HOSPIMAG


    1. Problème de palettisation pour les T5 du fournisseur Hartmann (couches) (CFDT)

Mme BERUARD : Mise en place régulière de tests de palette avec le fournisseur Hartmann. Décision de ne pas avoir de carton autour des produits pour réduire l’impact environnemental, solution mise en place depuis plusieurs années.
Proposition de nouvelles palettes Display le film étant remplacé par du carton, cela a été testé mais non validé car non fonctionnel en terme de manutention, pas de gain de place, retour négatif.

Un nouveau test sera proposé par le fournisseur Hartmann.

5NETTOYAGE PLATEFORME HOSPIMAG


    1. Poussières sur la plateforme exploitation pour un nettoyage semestriel (entreprise extérieure) (CFDT)

Mme BERUARD : Pour l’entrepôt, la prestation est réalisée en interne par les agents. Les locaux (sanitaires-vestiaires-bureaux) : GSF.

CFDT : demande d’un nettoyage pour les palettes en hauteur.

M. PARLIER : précise que les palettes ne restent pas longtemps en hauteur et qu’il y a une forte rotation.

Mme BERUARD : le problème de nettoyage se pose plus pour HOSPIMAG 2 pour les sols (poussières, terre…) ainsi que sur les véhicules.

Mme SIBEUD : évoque la solution des aspirateurs industriels.

M. PARLIER : cela a été testé et ne fonctionne pas très bien.

Mme SIBEUD : le risque des poussières allergisants est un risque limité pour la santé, ce n’est pas considéré comme cancérigène comme la poussière de bois de farine.

C.G.T. : propose de poser la question à la médecine du travail afin de rassurer les agents.

M. LE-CALVÉ : La médecine du travail sera sollicitée.

6CHAUFFAGE PLATEFORME HOSPIMAG


    1. L’étude de la demande d’une protection améliorée période hivernale (local de charge) (CFDT)

Mme BERUARD : Réponse du responsable sécurité : la solution d’une porte semi-automatique dans le local de charge n’est pas compatible avec un local ATEX. Seul un rideau peut être toléré (lamelles antistatiques).

La solution du rideau est déployée mais non satisfaisante (protection insuffisante au froid, problème de visibilité pour le franchir).

    1. Chauffage sur la plateforme. Quelles solutions ? (CGT)

C.G.T. : Est-il possible d’amener une rampe de chauffage au niveau des ordinateurs ?

Mme BERUARD : Ce sont de vieux bâtiments, dépenses énergétiques énormes. Les rampes de chauffage ne devraient pas être présentes, discutable sur le fait qu’on puisse les maintenir. Des vêtements thermiques, des gilets ont été achetés, des polaires rachetées.

M. PARLIER : La salle de repos est climatisée en été et chauffée en hiver. Pas de solution à part le local de pause. D.A.T. : contraintes liées à l’ICPE.

7TRAVAUX SUR LA PLATEFORME HOSPIMAG


    1. Demande d’un abri fumeur suite à l’application du décret 2006 dite loi EVIN (courrier CFDT du 7/10/2016) (CFDT)

CGT : demande d’un abri fumeur avec extracteur d’air.

M. LE-CALVÉ : Par rapport à la loi EVIN, les HCL sont un établissement de santé qui lutte contre le tabagisme.

Mme BERUARD : endroit abrité au niveau de l’entrée principale.

    1. Une date est-elle prévue pour les travaux « éclairage des quais » ? (CGT)

Mme BERUARD : C’est fait.

C.G.T. : Quel coût ? Question à poser à M. LUPI de la D.A.T. : pourquoi plutôt EIFFAGE que des agents HCL ? Les agents sont demandeurs et si on veut garder la prestation électricité aux HCL.

Mme BERUARD : le choix des prestations faites en interne ou sous traitées relève de la DAT

8RESSOURCES HUMAINES


Stagiaires :

    1. Les stagiaires en BAC Pro ont-ils les autorisations pour la conduite des T2 ? (CGT)

Mme BERUARD : Tous les stagiaires ont leur CACES ou sont en cours, c’est dans leur formation à la base. Formation en interne par les agents pour la conduite des T2 et le fonctionnement Hospimag.

M. PARLIER : Un tutorat est mis en place sur la plateforme par les agents pour les T2, validé par l’inspection du travail. Une convention de stage existe

Recrutement :

    1. Encadrement ERL Sud, comment va être géré ce secteur pendant l’absence du cadre ? (CGT)

C.G.T. : Pourquoi l’avis de vacance de poste de l’agent de maitrise-adjoint ERL est paru et a été enlevé le lendemain de sa parution ?

M. LE-CALVÉ : la gestion des ressources, leur mobilité, se fait en global DPL - direction de la production et de la logistique (restauration, blanchisserie, logistique, hospimag, archives…). De ce fait la décision a été prise, après entretiens internes, d’affecter une ressource TSH sur ce poste.

C.G.T. : surpris de la pratique. La C.G.T. estime que les agents doivent avoir le temps de se positionner sur le poste, ce qui n’a pas été le cas. De plus le remplacement d’un agent de maitrise par un TSH, ce n’est pas dans les logiques HCL.

M. LE-CALVÉ : le recrutement s’est fait en interne HCL.

C.F.D.T. : 3 agents préparent une VAE pour être TSH, ce qui fera 4 agents TSH sur les plateformes archives-Hospimag. Qu’en est-il du budget ? Le poste du TSH responsable de l’ERL Sud ne risque-t-il pas d’être supprimé si non-retour de maladie ?

M. LE-CALVÉ : Cela est géré au niveau de la DPL. Cette décision a été validée auprès de la direction de la DPAS. En termes de calendrier, le TSH recruté est arrivé pour commencer à se former sur l’Approvisionnement, sa mutation administrative est prévue pour début Janvier 2017.

C.F.D.T : estime que la procédure de recrutement n’a pas été respectée.

C.G.T. demande une transparence sur les avis de poste, souhaite recevoir les avis de poste par mail afin de pouvoir en informer les agents.

M. LE-CALVÉ : rappelle qu’il gère un ensemble de ressources et un budget global, au niveau DPL. Il s’agit de concilier la gestion humaine et la gestion économique. Il précise que remplacer un agent de maitrise par un agent TSH est une exception à une règle générale sans pour autant sortir du réglementaire, qu’il a été obligé de procéder à un arbitrage, son souhait est de se conformer aux institutions.

9CALENDRIER 2017 : Joint en annexe




10 QUESTIONS DIVERSES


    1. Réapprovisionnement : lors des manutentions de palettes par le T5, les rolls des T2 se trouvent souvent à moins d’un mètre du T5 : difficulté de manœuvre = dangerosité (CGT)

Mme BERUARD : Un rappel à l’ordre sera fait aux cadres de proximité et aux agents. 

M. LE-CALVÉ : Rappel des consignes de sécurité concernant le T5.
La séance est levée à 11h00.

Prochain CHSCT à Hospimag

Le jeudi 16 mars 2017 à 9 heures
Le Directeur DPL Secrétaire CHSCT,

Président du CHSCT,
F LE-CALVÉ M. ESPOSITO


3, quai des Célestins – 69002 Lyon – France B.P. 2251 – 69229 Lyon cedex 02

N° FINESS HCL : 690781810 |

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