Rapports d’activités 2010 des services publics de l’eau et de l’assainissement





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PROCES VERBAL

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 20 SEPTEMBRE 2011 A 18 H 30


L’an deux mille onze le vingt septembre à dix huit heures trente le conseil municipal s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Gérard SANTOSUOSSO, Maire.
Etaient présents : Mmes et MM. Gérard SANTOSUOSSO, Didier GUICHARD, Béatrice RATELET, Roland GOGUERY, Patrick SEGAUD, Gérard GUÉRIN, Henri BIGNELL, Valérie BOUTEVILLAIN, Corinne CHARLOT, Stéphanie DEDION, Jean-Marie FERRARE, Anne-Marie FERREIRINHO, Solange HUGUEL, Olivier MAUPETIT, François MILLET, Bernadette PANAUD.
Etaient absents : Mme Annie COPIN et M. Eric THIANT
Etaient excusés : Mmes et MM. Thierry JOUANIN, Didier GEORGES,

Francis DINOCHEAU, Nadine MOREAU, Stéphanie LHOSTE.
Ont donné Pouvoir : M. Thierry JOUANIN à M. Roland GOGUERY

Mme Nadine MOREAU à Mme Corinne CHARLOT

M. Didier GEORGES à M. Gérard GUERIN

Mme Stéphanie LHOSTE à M. Henri BIGNELL

lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Monsieur Roland GOGUERY a été nommé secrétaire de la séance.

Date de la convocation : 13 septembre 2011

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du mardi 7 juin 2011




INTERCOMMUNALITE



BOURGES PLUS
Points informatifs : Sur l’initiative « Libertibus »

Rapports d’activités 2010 des services publics de l’eau et de l’assainissement.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMELIORATION ET L’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE L’YEVRE (SIAVY) :

Approbation de la convention de diffusion du cadastre numérisé des communes du Cher à un prestataire de services.
AFFAIRES GENERALES
Points informatifs


  1. Actions et démarches effectuées durant l’été 2011 :




  1. Mise en place du Conseil Local de Sécurité et Prévention de la Délinquance CLSPD.

  2. Lettre adressée à Madame le Préfet et Monsieur le Procureur de la république dans le cadre des actions de sécurité et de tranquillité publique et arrêté municipal adopté.

  3. SRADDT : schéma régional d’aménagement de développement durable du territoire. Remarques et position.




  1. DAB - Poste :

Compte rendu des démarches effectuées pour la mise en place d’un distributeur automatique de billets.


  1. Affaires funéraires :

Proposition d’apporter une suite favorable à la demande d’achat d’une cave urne pour l’inhumation dans le cimetière de TROUY d’une personne originaire de TROUY.


  1. Opération Mondors :

  1. Actualisation du projet retenu suite à la concertation des riverains et à la consultation de Bourges Plus et de la DDT.

  2. Instauration d’une PVR.




  1. Marchés publics

    1. Marché « Extension Espace Jean-Marie TRUCHOT »




  1. 1ère tranche – phase A1 - approbation de l’avenant N° 2 au LOT N° 1 ECB, des avenants n° 1 aux lots n° 14 PUET et n° 15 SDEE pour la mise aux normes de la cuisine

  2. 2ème tranche – Phase A2 - attribution de la DETR 2011 pour la « construction d’une salle dédiée aux activités sportives ».




    1. Marché AMO N° 02-2011 :

Proposition de mise en place du marché, méthodologie et premières opérations.


    1. Marché n° 01-2005 de maîtrise d’œuvre « Opération les Brigamilles » :

Avenant n° 4.


    1. Projet d’aménagement partiel de la Route de la Grange Saint-Jean :

Mission confiée à NEUILLY SAS.
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