1ère partie : La segpa : historique et fonctionnement





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1 Nicolas S. & ANDRIEU B., La mesure de l’intelligence (1904-2004) Conférences à la Sorbonne à l’occasion du centenaire de l’échelle Binet-Simon, L’Harmattan, Paris, 2005

2 Chatelet A.-M., Lerch D., Luc J.-N., « L’école de plein air, une expérience pédagogique et architecturale dans l’Europe du XXème siècle », Recherches, 2003

3 Décret 56-284 du 09 mars 1956, modifié par décret du 27 octobre 1989 non paru au BO ; JO du 25 mars 1956

4 Circulaire du 10 octobre 1961, « Attribution des inspecteurs primaires spécialisés dans l’étude des problèmes que pose l’enfance et l’adolescence déficientes ou en danger », BO n°37, 1961, RLR 144-0

5 Petit J., Les enfants et adolescents inadaptés, Colin, Paris, 1972 Le tome 2 de cet ouvrage contient les textes relatifs à l’éducation spéciale jusqu’en 1972

6 Circulaire n° IV 67-530 du 27 décembre 1967, « Organisation et fonctionnement des sections d’éducation spécialisée créées dans le cadre des C.E.S. pour l’accueil de déficients intellectuels légers » RLR vol. VI., art. 520-0.

7 MEN, Enquête de la Division des Etudes et de la Prospective et du CNESPET, DT 364, 1985-1986

8 Loi d’orientation sur l’éducation n°89-486 du 10 juillet 1989

9 Circulaire d’orientation 89-036 du 06 février 1989 « Enseignements généraux et professionnels adaptés », B.O.E.N. n° 7 du 16 février 1989, Recueil des Lois et des Règlements 516-5

10 Loi d’orientation en faveur des personnes handicapées n°75-534 du 30 juin 1975 JO du 1er juillet 1975

11 Arrêté du 09 janvier 1989 « Nomenclature des déficiences, incapacités et désavantages » BO n°8, 1989, RLR 516-6

12 Loi d’orientation sur l’éducation n°89-486 du 10 juillet 1989 J.O. du 14 juillet 1989 B.O. spécial n° 4 du 31 août 1989

13 Cousin C, Enseigner en SEGPA, Delagrave Pédagogie et formation, Paris, 2007

14 MEN, note de la Division des Etudes et de la Prospective (DEP), 91/47

15 Circulaire 90-340 du 14 décembre 1990 « Organisation des enseignements généraux et professionnels adaptés », B.O.E.N. n° 47 du 20 décembre 1990 R.L.R. : 516-5 ; 516-6


16 Rapport d’Inspection générale de mars 1994, non publié

17 Circulaire 96-167 du 20 juin 1996 « Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré », BO n°26, 1996

18 Rapport officiel au Ministre de l’Education Nationale sur l’évolution du collège, 07 mars 2001

19 Circulaire 2001- 035 du 21 février 2001, « Scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et développement des unités pédagogiques d'intégration (UPI) », BO n° 9, LRL 501-5

20 Circulaire n°96-167 du 20 juin 1996 « Enseignements généraux et Professionnels Adaptés dans le second degré », BO n°26 du 27 juin 1996, RLR 501-5

21 Arrêté du 09 janvier 1989 « Nomenclature des déficiences, incapacités et désavantages » BO n°8, 1989, RLR 516-6

22 Loi 2005-12 du 11 février, « Pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées », JO n°36, 2005

23 Circulaire 2006-139 du 29 août 2006 « Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré », BO n°32, RLR 516-5

24 Loi 2005-380 du 23 avril 2005, BO n°18, 2005

25 Arrêté du 07 décembre 2005 « Composition et fonctionnement de la commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré » JO du 17 décembre 2005, B.O. n° 1 du 5 janvier 2006
R.L.R. : 523-0

26 Décret 2005-1013 du 24 août 2005 « Dispositif d’aide et de soutien pour la réussite des élèves au collège » BO n°31, 2005 Circulaire 2006-51 de rentrée du 27 mars 2006, BO n°13, 2006

27 Décret 2004-13 du 05 janvier 2004, BO spécial n°4 du 26 février 2004, RLR 723-3c

28 Circulaire 2006-126 du 17 août 2006, « Mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation », BO n°32, 2006, RLR 501-5/ 516-3

29 Décret 2005-1752 du 30-12-2005 « Scolarisation des élèves handicapés », JO du 31-12-2005 et du 25-2-2006, RLR 501-5 ; 516-1

30 Circulaire 2006-119 du 31-7-2006 « Scolarisation des élèves handicapés : préparation de la rentrée 2006 », BO n° 31, 2006, RLR : 501-5 ; 516-3

31 Circulaire 2006-139 du 29 août 2006 « Enseignements Généraux et Professionnels Adaptés dans le second degré », BO n°32 du 07 septembre 2006

32 Circulaire 2007-011 du 09 janvier 2007 « Préparation de la rentrée 2007 », BO n°3, 2007 RLR : 510-0 ; 520-0

33 Circulaire de rentrée 2008-042 du 4-4-2008 « Préparation de la rentrée 2008 », BO n° 15, 2008, RLR : 520-0

34 Circulaire n° 2009-060 du 24-4-2009 « Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré », BO n°18 du 30 avril 2009  RLR : 516-5

35 Circulaire n° 2009-068 Préparation de la rentrée 2009 du 20-5-2009 BO n°21 du 21 mai 2009, RLR : 520-0

36 Circulaire 2006-126 du 17 août 2006, « Mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation », BO n°32, 2006, RLR 501-5/ 516-3

37 Circulaires relatives à la scolarisation des handicapés : circulaire du 30 décembre 2005, BO n° 10, 2006 ; circulaire du 31 juillet 2006, BO n° 31, 2006 ; circulaire de rentrée 2006, BO n°13, 2006 ; circulaire de rentrée 2007, BO n°3 , 2007 ; circulaire de rentrée 2008, BO n° 15, 2008

38 Circulaire 67-530 du 27 décembre 1967 « Organisation et fonctionnement des sections d’éducation spécialisée créées dans le cadre des C.E.S. pour l’accueil de déficients intellectuels légers », R.L R., vol. VI., art. 520-0.

39 Circulaire 90-065 du 20 mars 1990, « Enseignements généraux et professionnels adaptés : admission et orientation des élèves », BO n° 13, 1990, RLR 516-6

40 Commission de Circonscription du Second Degré

41 Circulaire n°96-167 du 20 juin 1996 « Enseignements généraux et Professionnels Adaptés dans le second degré », BO n°26 du 27 juin 1996, RLR 501-5

42 Arrêté du 9 janvier 1989 « Nomenclature des déficiences, incapacités et désavantages » BO n° 8 - 23 février 1989, RLR 516-6

43 Circulaire 2002-074 du 10-04-2002 « Préparation de la rentrée 2002 dans les collèges et mise en œuvre des itinéraires de découverte », BO n°16, RLR520-3

44 Circulaire 2002-111 du 30/04/2002 relative à l’adaptation intégration scolaire « Des ressources au service d’une scolarité réussie pour tous les élèves », BO n°16, 2002 RLR : 501-5

45 Certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap et certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap

46 Décret 2004-13 du 5-1-2004, « CAPA-SH et 2CA-SH », JO du 7-1-2004 RLR : 723-3c, article

47 Loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées JO du 12 février 2005.

48 Loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école 2005-380 du 23 avril 2005 JO du 24-04-2005, RLR : 190-1 à 190-9

49 Commission des Droits et de l’Autonomie des personnes handicapées

50 Circulaire n° 2009-060 du 24-4-2009 « Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré », BO n°18 du 30 avril 2009  RLR : 516-5

51 Décret 2005-1013 du 24 août 2005 « Dispositif d’aide et de soutien pour la réussite des élèves au collège » BO n° 31 du 1er septembre 2005, RLR : 520-3

52 Repères et références Statistiques, RERS, éditions 2006, MEN et Note d’information 07/23, mai 2007

53 Dans le département de l’Eure dans lequel nous avons effectué notre enquête un relevé de l’évolution des effectifs a été effectué sur une période de 10 ans entre novembre 1997 et novembre 2007. Les chiffres sont chaque année en baisse. En 1997 l’Eure comptabilisait 1116 élèves scolarisés en segpa, ils ne sont plus que 930 en 2007 soit une baisse de 16,66 %.

54 Note d’information 89-50, « Les élèves scolarisés dans les SES en 1988-89 », DEP, MEN, 1989

55 Note d’information 03-11, «  La scolarisation des enfants et des adolescents handicapés », DEP, MEN, 2003

56 Repères et Références statistiques édition 2006, page 27, page 131

57 Note d’Information 00-44 de novembre 2000 « Les EGPA du second degré en 1999 », DEP, MEN, 2000

58 Goigoux R. « les élèves en grande difficulté de lecture et les enseignements adaptés » Novembre 1998, Editions du CNEFEI

59 Laguarda A. Les caractéristiques des élèves de SEGPA : des constats aux besoins. Revue du Cerfop n°21, Décembre 2006, pp13-29

60 Unité Pédagogique Intégrée de type 1 (Troubles importants des fonctions cognitives)

61 Hussenet H. et Santana P. , « Le traitement de la grande difficulté scolaire au collège et à la fin de la scolarité obligatoire », Rapport n° 13 du Haut Conseil de l’Evaluation Scolaire, Décembre 2004

62 Circulaire n° 2009-060 du 24-4-2009 « Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré », BO n°18 du 30 avril 2009  RLR : 516-5

63 Konofal E., Lecendreux M, Touzin M. Réponses à vos questions sur l’hyperactivité Pocket Edition, 2005


64 Fernandez P. Conférence du 28 mars 2007 Inspection Académique de Reims http://wheb.ac-reims.fr/ia52ash/articles.php?lng=fr&pg=161

65 Fernandez P. « Conduites instables et réponses de l’école » in La nouvelle revue de l’adaptation et de la scolarisation N°40 – 4ème trimestre 2007

66 Bourgueil T. « L’accompagnement pédagogique des enfants présentant un trouble déficitaire de l’attention avec ou sans hyperactivité » in La nouvelle revue de l’adaptation et de la scolarisation n°40 – 4ème trimestre 2007

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