Compte rendu de reunion





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Jean-Louis Aubertein signale que dans le cadre de la démarche de suivi des incidents sur le réseau, VNF a mis en place un suivi statistique des arrêts sur le grand et le petit gabarit.
Il présente un bilan des conditions de navigation sur le réseau en 2010. Il explique que le service tient à jour des indicateurs qui concernent tous les évènements : chômages (arrêts programmés), pannes, crues, glaces, pannes hydrauliques, désordres graves, grèves, pannes mécaniques, manifestations nautiques ou encore pollutions.
Paul-André Bauer remarque qu'il y a plus de grèves sur le grand gabarit que sur le petit gabarit et il souhaite connaître l'évolution des grèves d'une année sur l'autre.
Corinne de la Personne admet que cette année est assez difficile étant donné la conjoncture. Un bilan ressortant le seul motif "grève" sera fait
Jean-Louis Aubertein signale qu'il y a un dispositif de maintien de l'emploi pour les barrages pour la sécurité publique, mais ce dispositif ne s'applique pas pour l'exploitation des écluses. Il n'y a pas de service minimum pour le passage des bateaux aux écluses.
Patrice Yax signale que les plaisanciers ont été victimes de ces grèves et ces derniers souhaitent obtenir plus d'informations. Un point devrait être fait tous les jours pour informer les usagers.

Jean-Louis Aubertein répond qu'un point est fait deux fois par jour au niveau du service.
Patrice Yax demande s'il est possible que les professionnels de la location en soient informés. Corinne de la Personne propose que ces informations soient diffusées sur le site internet de VNF et sur le site internet de la direction interrégionale du Nord-Est.
Hélène Ragazzini, CFNR, ajoute que sans ces informations, elle est obligée d'appeler chaque écluse à chaque demi-journée pour savoir qui est gréviste et qui ne l'est pas.
Patrice Yax demande s'il serait possible de sortir un avis pour chaque section bloquée. Il lui répondu qu'une telle mesure ne serait guère pertinente car les usagers se retrouveraient "inondés" d'avis à la batellerie.
Jean-Michel Thiebaut signale que ces problèmes de grève peuvent entraîner une perte d'attractivité pour la partie commerciale. Au regard des évènements récents, les clients commencent à être "frileux" pour avoir recours au transport fluvial.
Michel Courteau reconnaît que ces grèves peuvent poser problème à la clientèle mais il faut reconnaître qu'il n'y a pas eu énormément de jours de grève de nos personnels sur les écluses ces dernières années. Cette année est effectivement une année particulière. La grève est un phénomène récent et les usagers ne retiennent que cela finalement car elles ont lieu avant les chômages et après les chômages, à des moments pas très opportuns pour la clientèle.
Pierre Peeters admet que les salariés ont également leurs intérêts à défendre tout comme les usagers ont des intérêts dans la voie d'eau. Il signale qu'il y a une forte restructuration de la voie d'eau et sur certains secteurs les usagers s'inquiètent de son devenir. Il ajoute qu'il n'y a pas que le grand gabarit en France et qu'il y a tout un patrimoine à protéger et à défendre.
Marie-Pierre Schaller, constate que le service entretient très régulièrement son réseau et ses ouvrages mais souhaite savoir quelle est la récurrence pour que de grands travaux soient effectués.
Corinne de la Personne lui répond que de nombreux travaux sont effectués tous les ans et qu'un bilan des travaux de ces dernières années a été effectué. En 1991, 10 millions d'euros ont été affectés aux travaux contre 20 millions d'euros en 2001 et 44 millions d'euros aujourd'hui. Sur les 44 millions d'euros, la moitié est consacrée au petit gabarit.
Pierre Peeters se demande pourquoi certaines écluses du grand gabarit sont souvent en panne et que d'autres n'y sont quasiment jamais alors que le trafic est le même. Il prend l'exemple de l'écluse d'Apach où il y a un fort trafic et il constate qu'il n'y a que très peu de pannes.
Jean-Louis Aubertein signale alors que certaines rénovations récentes (notamment les organes de manœuvre) font que les écluses sont plus fiables pour les 10 années qui suivent. Il n'est malheureusement pas possible de faire ces grosses rénovations partout en même temps. Il est vrai que l'écluse d'Apach étant l'écluse frontière, elle fait l'objet très souvent de travaux ou de rénovations. Néanmoins, les écluses aval sont tout de même privilégiées pour ces rénovations.
Michel Courteau ajoute que ces différences au niveau des pannes sont également dues au fait qu'il y a plus de manœuvres sur les écluses entre Pont-à-Mousson et Thionville en raison d'un trafic de Freycinet plus important sur ce secteur (trafic de sable).



3 – Bilan du cassage de glace hiver 2010/2011


Jean-Louis Aubertein fait état d'un bilan du cassage des glaces de l'hiver 2010/2011. Il n'y a pas eu d'arrêt de navigation en raison des glaces cette année puisque l'épaisseur de la glace dans le chenal navigable des canaux n'a pas atteint les 15 cm obligeant à interrompre la navigation. Il n'y a pas eu besoin d'intervenir non plus sur la Moselle canalisée cette année. Le canal des Ardennes était quant à lui en chômage.
Jean-Louis Aubertein signale que le service a amélioré son parc de matériels flottants augmentant ainsi sa capacité à intervenir. Il ajoute que le trafic commercial sera toujours privilégié par rapport au trafic plaisance pendant ces périodes de glace.


4 – Avis à la batellerie : délais d'information des usagers


Jean-louis Aubertein signale qu'il y a trois types génériques d'avis à la batellerie : les travaux programmés, les manifestations (nautiques, feux d'artifices, concours de pêche) et les travaux d'urgence.
Un bilan des avis à la batellerie édités entre le mois de mai et le mois de décembre 2010 par itinéraire a été réalisé afin de faire ressortir les avis ne respectant pas les délais d'information à l'usager prévu par le Schéma Directeur d'Exploitation des Voies Navigables (SDEVN).
Sur 449 avis édités sur cette période, 120 avis n'étaient pas conformes. Le service doit progresser par rapport à ces non-conformités et notamment pour les travaux programmés. Il est plus facile de maîtriser les travaux programmés que les manifestations. Certaines collectivités ou associations sportives préviennent très tardivement d'une manifestation et il n'est pas possible de respecter les délais.
Corinne de la Personne annonce qu'une opération de communication va être réalisée auprès des collectivités, des associations et des fédérations de pêche pour rappeler certaines règles concernant les avis à la batellerie. Le service souhaite être prévenu deux mois à l'avance de la tenue d'une manifestation, afin de publier un mois à l'avance ces manifestations. Elle ajoute que si les collectivités ou autres organismes n'appliquent pas ces délais, aucune autorisation ne sera délivrée par le service.
Gérard Etienne représente toutes les associations sportives qui utilisent les voies d'eau, les lacs et les étangs. Il va se réunir très prochainement avec les associations sportives et qu'il va transmettre ces informations aux ligues de Kayak, de voile et d'aviron. Il envoie régulièrement les calendriers de manifestations qui sont transmis à VNF siège. Il fait également des demandes d'autorisation pour des manifestations au moins deux mois à l'avance mais il rencontre des difficultés pour avoir des informations avec les fédérations de pêche.
Jean-louis Aubertein signale que de toutes les manifestations nautiques, ce sont les manifestations sportives pour lesquelles le service a la meilleure prévision. Cela s'explique par l'existence de différents accords entre les associations sportives et VNF. Les manifestations nautiques à l'initiative de collectivités ou d'organismes privés posent plus de problèmes car il y a un certain laxisme au niveau du respect des délais.
Jean-Claude Jacques de la fédération de pêche de Meurthe-et-Moselle, va également faire remonter l'information auprès des fédérations de pêche mais explique que certains concours de pêche ne sont pas organisés par les fédérations de pêche et il ne lui est pas possible d'avoir des informations pour ces concours.



5 – Modernisation du réseau : nouvelle offre de service et travaux 2011/2012


Corinne de la Personne explique que dans le cadre du projet "VNF 2013", il est prévu de simplifier les niveaux de service offerts aux usagers et notamment au niveau des horaires de navigation. VNF propose la classification des réseaux de la manière suivante : le grand gabarit, le réseau connexe c'est à dire le réseau petit gabarit sur lequel il y a de manière marquée du transport fluvial et le réseau secondaire dit "saisonnier".
Pour ce qui concerne la direction interrégionale du Nord-Est, le grand gabarit correspond à la Moselle canalisée et la Meuse, du port de Givet à la frontière, tout le petit gabarit est en réseau secondaire. Elle signale qu'au 1er janvier 2012, la Direction Interrégionale du Nord-Est fusionnera avec la délégation locale de Haute-Marne. Le canal entre Champagne et Bourgogne est quant à lui classé en réseau connexe.
Les horaires de navigation proposés sont les suivants :

  • 24h/24 sur tout le grand gabarit,

  • 12 h de navigation par jour sur le réseau connexe,

  • 9 h de navigation par jour sur le réseau secondaire dit saisonnier.


Dans le cadre de la réorganisation des services, l'objectif est d'offrir ces 9 heures pour tout le réseau petit gabarit de la direction interrégionale et de proposer un accompagnement de 2 heures de plus pour les bateaux de commerce qui le souhaiteraient (deux heures de navigation à la demande).
Patrice Yax demande s'il y aura une différenciation de secteurs pour ces horaires ou si tout sera uniformisé. Sur le secteur Nancy-Réchicourt, il y a un trafic important de bateaux de plaisance et souhaiterair savoir s'il sera possible d'obtenir une dérogation pour un temps de navigation plus important. Il lui est répondu que sur l'ensemble du petit gabarit, hormis le canal entre Champagne Bourgogne, une base de 9 heures de navigation sera appliquée avec les 2 heures de navigation à la demande pour les bateaux de commerce. Aucune dérogation ne sera possible mais le Service Navigation du Nord-Est va se concerter avec le Service Navigation de Strasbourg pour essayer d'uniformiser leurs horaires respectifs.
Jean-Louis Aubertein signale que certains secteurs particuliers seront mis à l'étude. VNF étudie actuellement une piste de mise en place de renforts durant la haute saison par le biais d'emplois saisonniers pour les secteurs à fort trafic de bateaux de plaisance. Cela permettrait d'étendre un peu l'amplitude de navigation.
Marie-Pierre Schaller, Patrice Yax et Pierre Peeters espèrent la mise en place de réunions de travail sur le sujet des horaires de navigation en concertation avec d'autres ports de plaisance. Michel Courteau propose que ces problématiques soient évoquées lors des réunions de la commission territoriale "Lorraine Champagne-Ardenne".



6 – Informations sur les statistiques du trafic


Michel Courteau présente les statistiques du trafic pour la direction interrégionale du Nord-Est. L'année 2010 est redevenue normale en terme de trafic par rapport à 2009 qui était une année de crise.
Le cumul des chargements et des déchargements sur la direction interrégionale du Nord-Est (y compris le canal entre Champagne Bourgogne) atteint en 2010 plus de 11 millions de tonnes contre 9 millions de tonnes en 2009 ce qui représente environ 25 % d'augmentation. La Moselle canalisée représente le plus important tonnage car elle représente à elle seule près de 10 millions de tonnes.
Le trafic des marchandises transportées en 2010 y compris le trafic de transit atteint près de 10 millions de tonnes avec notamment les produits agricoles qui représentent près 3,5 millions de tonnes et les combustibles minéraux solides (charbons) qui représentent un peu plus de 3 millions de tonnes.
Les marchandises les plus fréquemment transportées sur la Moselle sont vers amont les minerais et les charbons et les céréales vers l'aval.
Pour information, le port de Metz est le premier port céréalier de France et la Moselle, dans son ensemble, est considérée comme le premier port fluvial céréalier d'Europe. Le port de Thionville est le premier port français pour les produits métallurgiques.
Le trafic de bateaux de plaisance est important en Lorraine et notamment au port de Nancy et au port de Lagarde qui s'est très fortement développé ces dernières années.
Monsieur Peeters signale que le canal où il y a le plus de navigation de plaisance est le secteur d'Arzwiller et non pas le canal du midi contrairement à ce qu'on pourrait penser.
En résumé, le tourisme fluvial s'est très bien comporté en 2010. Cela devrait encore s'améliorer dans les années à venir avec la réouverture de l'Embranchement de Nancy.
Patrice Yax évoque le développement de la Société Navig'France. Cette société reprend cette année la gestion du port de Sainte-Marie situé à quelques kilomètres de Lagarde. Elle va procéder à des investissements sur ce port et les travaux débuteront courant du mois de juillet 2011. Elle est également partenaire de la Communauté de Communes du Sanon (Secteur de Crévic jusqu'à Xures). La communauté de communes du Sanon a pris comme vecteur le canal de la Marne au Rhin. Un projet global d'investissement de plus de 2 millions d'euros sur trois ans est mis en place entre Navig'France et la communauté de communes (Navig'France investit ¼ de cette somme). Navig'France a également investit dans un restaurant qui va très prochainement ouvrir au port de Lagarde (plus de 300 000 euros d'investissement). Ce contrat de partenariat avec la Communauté de Communes permettra de développer certains sites, notamment la halte de Xures qui deviendra probablement un port d'ici 2012 ou 2013, la halte de Parroy qui va être confortée et le port d'Einville. Cela permettra de dynamiser le secteur et d'attirer de nouveaux clients vers Nancy.
Michel Courteau évoque le fait qu'il manque une piste cyclable sur ce secteur.
Patrice Yax signale que dans le cadre de ce partenariat, un pôle est justement consacré aux voies vertes et des investissements vont être faits dans ce sens sur le secteur Xures-Einville.
Marie-Pierre Schaller travaille depuis 2001 pour obtenir une station d'avitaillement sur le port de Nancy pour l'alimentation des bateaux de plaisance en carburant et pour l'installation d'un atelier de réparation pour les bateaux (accastillage…). Le manque de poins d'avitaillement est un réel problème sur le réseau. La mairie de Nancy a investit pour la mise en place d'une station de dépotage pour les eaux noires et grises sur le port de Nancy et travaille sur la labelisation "pavillon bleu".
Depuis 2006, Navig'France a investit dans l'accastillage et la réparation de bateaux. Mais Patrice Yax signale que cela est moins rentable que la location de bateaux.



7 – Bilan de l'écoute externe 2010 et engagements de service


Michel Courteau rappelle les fondements et la mise en place de la démarche Ecoute Externe au sein de la direction interrégionale du Nord-Est. Toutes les observations (par courrier, par téléphone, au guichet, par courriel…) provenant des clients et usagers (mariniers, plaisanciers, donneurs d'ordres, sociétés de location, gérants de bateaux à passagers…) sont recensées et résumées dans un tableau de bord.
Les remarques recensées en 2010 portent essentiellement sur l'exploitation (problème d'annonce, pannes…) et l'entretien (envahissement de végétation…). Les relations entre les usagers et les agents se sont bien améliorées ces dernières années.
Sur la Moselle canalisée, les demandes portent sur la mise en place des rampes de mise à l'eau publiques. Il est signalé la présence de végétation aquatique dans le port de plaisance de Corny-sur-Moselle, à Blénod-les-Pont-à-Mousson et à Custines. Il est également demandé l'installation d' un panneau de signalisation au pointis de Frouard pour diriger les bateaux.
Sur le canal des Vosges, les remarques portent essentiellement sur l'exploitation et l'entretien. La vétusté des ouvrages a souvent été évoquée ainsi que des problèmes de mouillage et de visibilité en raison des arbres non élagués dont les branches "débordent" sur le canal.
Sur le canal de la Meuse, des problèmes d'atterrissements et de mouillage sont évoqués ainsi que la trop faible amplitude de navigation. Les manques de points d'amarrage en amont et en aval des écluses ont également été signalés.
Sur le canal de la Marne au Rhin Est, il a souvent été demandé l'installation de points d'amarrage. Le PMV de Réchicourt va être remplacé et une attention particulière sera apportée à la qualité des informations affichées. Les usagers ont souvent signalé qu'il n'y avait pas de panneau sur le canal de la Marne au Rhin Est pour avertir de la fermeture de l'Embranchement de Nancy.
Sur le canal de la Marne au Rhin Ouest, les usagers signalent la présence très importante de la végétation aquatique.
Sur le canal des Ardennes, il y a eu quelques remarques concernant le manque de dragage au quai du silo de Le Chesne, et les bateaux de commerce éprouvent des difficultés pour franchir certaines écluses de la vallée de Montgon en raison de la largeur des ouvrages.
D'une manière générale, les usagers demandent davantage de points d'amarrage, l'installation d'une rampe de mise à l'eau par itinéraire. Ils signalent également le manque de points d'avitaillement en eau, en électricité et en carburant.
Dans le cadre du Label Développement Durable, le service est tenu de prendre certains engagements. Ces engagements ont été pris en fonction des observations et des demandes des usagers recensées dans le bilan de l'Écoute Externe. En 2011, il est prévu des aménagements de "points plaisance", de points d'arrêts pour que les plaisanciers puissent s'arrêter en toute sécurité, mais également la mise en place de rampes de mise à l'eau publiques (une par bief sur la Moselle canalisée serait nécessaire). Des engagements sont pris sur tous les itinéraires.



8 – Questions Diverses



Marie-Pierre Schaller fait part d'une réunion qui a eu lieu à la Fédération Française des Ports de Plaisance durant laquelle un nouveau texte de loi a été évoqué concernant les vérifications et les commissions de sécurité sur les pontons et elle souhaiterait avoir des informations sur le sujet. L'arrondissement Développement et l'arrondissement Hydraulique Maintenance Exploitation vont rechercher des informations sur le sujet.
Patrice Yax souhaite évoquer d'autres points et notamment :


  • La problématique des déchets dans le cadre du tri sélectif. Il est étonné de voir que sur le secteur de Nancy, il a été décidé de retirer les points poubelles à toutes les écluses et de remplacer ces points par des panneaux d'affichage. Le problème qui se pose c'est que personne ne veut payer la gestion des déchets pour les navigants. Un bilan de positionnement des poubelles va être effectué sur la direction interrégionale du Nord-Est.




  • Il a constaté la mise en place de panneaux à 50 mètres en amont et aval des ouvrages interdisant leur accès au public. Il aimerait en connaître la raison. Il lui est répondu qu'il s'agit d'une volonté de l'établissement de définir les zones accessibles au public (qui vient de la terre, cela ne s'applique pas aux navigants). Cela fait suite à un accident mortel d'un petit garçon de 4 ans qui s'est noyé dans le sas d'une écluse en 2010. Des potelets et des chaînes vont également être mis en place sur toutes les écluses pour des raisons de sécurité. Il s'agit d'une obligation réglementaire imposée à VNF.




  • Patrice Yax souhaiterait qu'il y ait une note d'information sur le sujet.




  • Jean-Louis Aubertein propose de réaliser un petit dépliant sur ce sujet pour informer les usagers.


Jean-Michel Thiébaut tient à saluer le fait que le service sait écouter ses clients, qu'il entend les réclamations et qu'il fait le maximum pour remédier aux problèmes, notamment, en ce qui le concerne, lors de l'arrêt de navigation du à l'effondrement de l'aqueduc du Frahaut. Il signale que ces commissions usagers sont très utiles et qu'elles permettent de faire avancer la voie d'eau.
Jean-Louis Aubertein annonce que le cahier de l'éclusier va être déployé dès cette année. Il s'agit d'un outil de suivi des bateaux sur le petit gabarit. Les comptages des bateaux vont se faire à l'aide de caméras installées dans des zones où il n'existe pas de poste fixe. Il signale que VNF a relancé la procédure de la télécommande universelle. Le but est d'avoir un seul outil pour se signaler et franchir les écluses sur l'ensemble du petit gabarit. A terme, cet outil sera intégré aux bateaux. Une zone test est prévue mais elle ne s'effectuera pas sur la direction interrégionale du Nord-Est.
Corinne de la Personne conclut la séance en évoquant la remise en place de la commission territoriale qui se réunira pour la première fois le 24 juin 2011 dans sa nouvelle composition. Durant cette première réunion, une sous-commission "Tourisme" et une sous-commission "Transport" seront créées afin qu'elles puissent travailler dès le mois de septembre sur les nouvelles offres de service aux usagers.


Le Responsable de l'arrondissement Développement


Michel COURTEAU
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