Generalites
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GENERALITESL’esprit des orientations d’aménagement. Les orientations d’aménagement définies ci-dessous permettent de satisfaire les objectifs d’aménagement recherchés par secteurs, notamment les objectifs des pôles existants et d’organisation de secteurs cohérents. Pour le premier objectif de confortement des pôles existants (hameaux, quartiers anciens et nouveaux), les prescriptions définissent de véritables projets urbains , déterminant , dans leurs principes, l’organisation et la typologie du bâti, la nature et la fonction des espaces publics, la vocation des lieux. Pour le second objectif d’organisation de l’urbanisation, les prescriptions sont d’ordre général. Elles déterminent les conditions de déblocage de ces secteurs, et définissent les principes de la voirie principale. Les orientations d’aménagement s’imposent aux opérations d’aménagement. Elles sont définies par des plans ou schémas de principe, des aspects réglementaires dont le degré de précision varie selon les cas. Conformément à la circulaire ministérielle d’application de la Loi UH (Urbanisme et Habitat), les opérations d’aménagement doivent en respecter l’esprit, sans les prendre au pied de la lettre, notamment d’un point de vue dimensionnel (nombre de constructions, localisation précise d’une voirie, etc…). Les projets urbains établis dans le cadre de l’application de l’amendement Dupont sont traités ici. En deux temps : les orientations découlant de ce cadre sont listées. Les éléments de diagnostic et le parti d’aménagement de ces secteurs sont fournis en annexe. Extrait de l’Article L123-1 « Ils comportent un projet d'aménagement et de développement durable qui définit les orientations générales d'aménagement et d'urbanisme retenues pour l'ensemble de la commune . Ils peuvent, en outre, comporter des orientations d'aménagement relatives à des quartiers ou à des secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager. Ces orientations peuvent, en cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durable, prévoir les actions et opérations d'aménagement à mettre en oeuvre, notamment pour mettre en valeur l'environnement, les paysages, les entrées de villes et le patrimoine, lutter contre l'insalubrité, permettre le renouvellement urbain et assurer le développement de la commune. Elles peuvent prendre la forme de schémas d'aménagement et préciser les principales caractéristiques des voies et espaces publics». Extrait de la circulaire N° 2003 48 UHC 31 07 03 « Les orientations d’aménagement facultatives s’imposent aux opérations de construction ou d’aménagement en termes de compatibilité, c’est à dire que ces opérations doivent en respecter l’esprit sans les suivre au pied de la lettre. Le règlement et ses documents graphiques s’imposent en terme de conformité, c’est à dire que leurs règles doivent être respectées strictement ». LISTE DES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT :
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