Secrétariat d'État chargé des anciens combattants et des victimes de guerre





télécharger 37.6 Kb.
titreSecrétariat d'État chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
date de publication08.02.2017
taille37.6 Kb.
typeDocumentos
d.20-bal.com > loi > Documentos
Page 07510 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 16 juin 1989

SECRÉTARIAT D'ÉTAT CHARGÉ DES ANCIENS COMBATTANTS ET DES VICTIMES DE GUERRE

Arrêté du 11 mai 1989 relatif à l'apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes de décès

NOR : ACVM894O022A

Par arrêté du secrétaire d'État chargé des anciens combattants et des victimes de guerre en date du 11 mai 1989, il est décidé d'apposer la mention « Mort en déportation » sur les actes de décès de :

Absalon (Paul), né le 12 décembre 1910 à Moussey (Vosges), décédé en 1945 en Allemagne.

Abt (Pierre, François), né le 13 mai 1945 à Saint-Etienne (Loire), décédé le 8 avril 1945 à Celle (Allemagne).

Accart (Jean, Gilbert, Georges, Henri), né le 14 octobre 1922 à Lyon (6e) (Rhône), décédé le 18 janvier 1945 à Politz près de Stettin (Allemagne).

Ach (Gilbert, Georges), né le 20 février 1923 à Bordeaux (Gironde), décédé le 19 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).

Adam (Alphonse, Marie), né le 9 décembre 1918 à Schiltigheim (Bas-Rhin), décédé le 15 juillet 1943 à Strasbourg (Bas-Rhin).

Adam (Lucien), né le 12 octobre 1911 à Maubeuge (Nord), décédé en avril 1945 en Allemagne.

Adam, née Lagarde (Lucienne, Anna, Jeanne) le 4 avril 1895 à Toulouse (Haute-Garonne), décédée le 31 mai 1945 à Reickling (Allemagne).

Adam (Marius, Baptiste), né le 23 décembre 1898 à Paris (IIe), décédée le 15 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).

Adam (Pierre, Maurice), né le 9 mai 1926 à Armentières (Aisne), décédé le 20 avril 1945 à Stade (Allemagne).

Echevarria-Viliellas (Ramon), né le 1er septembre 1905 à Capdesaso (Espagne), décédé le 1er mars 1942 à Gusen (Autriche).

Echeverria (Augustin), né le 1er septembre 1895 à Saint-Sébastien (Espagne), décédé le 22 août 1941 à Gusen (Autriche).

Ecker (Pierre), né le 31 mai 1923 à Commentry (Allier), décédé le 2 juillet 1944 à Dachau (Allemagne).

Eckert (Charles, Robert), né le 27 août 1912 à Strasbourg (Bas-Rhin), décédé le 26 août 1944 à Flossenburg (Allemagne).

Eckstein (Maurice), né le 5 décembre 1876 à Hunyad (Tchécoslovaquie), décédé le 7 mars 1943 à Lublin-Maidaneck (Pologne). '

Eckstein (Rosa), née le 26 juillet 1881 à Stalhee (Tchécoslovaquie), décédée le 30 mars à Lublin-Maidaneck (Pologne).

Ecuer (André, Jean, Émile), né le 11 septembre 1927 à Choulex (Suisse), décédé le 20 décembre 1944 à Leitmeritz (Allemagne).

Ecuvillon (Maurice, Pierre), né le 3 juin 1912 à Thory (Ain), décédé en mai 1945 à Terezyn (Tchécoslovaquie). '

Ecuvillon (Michel, Félix, Renée), né le 11 novembre 1942 à Saint-Claude (Jura), décédé le 24 août 1944 à Buchenwald (Allemagne).

Ecuyer (Ulysse, Arthur), né le 27 mars 1890 à Saint-Cergue (Suisse), décédé le 5 août 1944 à Hartheim (Autriche).

Edelbloude (Jean, Marie, Camille), né le 48 juillet 1906 à Pexonne (Meurthe-et-Moselle), décédé le 9 février 1945 à Melk-Mauthausen (Autriche).

Edelman (Icek, Lejlo), né le 15 février 1906 à Loubartour (Pologne), décédé le 25 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).

Edelman (Jacob), né le 7 août 1903 à Satu Mare (Roumanie), décédé le 16 avril 1942 à Auschwitz (Pologne).

Edelmann (Léon), né te 9 octobre 1909 à Paris (5e), décédé le 13 juin 1942 à Auschwitz (Pologne).

Edelson (Isaac), né le 19 août 1900 à Sofia (Bulgarie), décédé le 3 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).

Edelson, née Abolafia (Vida) en 1887 à Constantinople (Turquie), décédée le 15 février 1944 à Auschwitz (Pologne).

Edelstein (David, Henri), né le 20 août 1890 à Reny (Russie), décédé en avril 1943 à Auschwitz (Pologne).

Edelstein née Rèches (Malka) le 12 août 1904 à Chrcwta (Pologne), décédée le 25 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).

Edelsztejn, née Lewenberg (Dwojra) en 1881 à Szrzebrzeszyn (Pologne), décédée le 28 juin 1943 à Birkenau-Auschwitz (Pologne).

Edelsztejn (Icko), né en 1886 à Komarow (Pologne), décédé le 28 juin 1943 à Birkenau-Auschwitz (Pologne).

Edenwald (Erich), né le 27 décembre 1909 à Colmar (Haut-Rhin), décédé le 5 mai 1944 à Dachau (Allemagne).

Edery (Menahem), né le 19 août 1896 à Tanger (Maroc), décédé le 14 mars 1944 à Auschwitz (Pologne).

Edmond (Marcel, Anatole), né le 4 septembre 1903 à Courteuil (Oise), décédé le 1" avril 1945 à Bochum (Allemagne).

16 juin 1989 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 7511

Edon (Marius, Jean, Baptiste), né le 11 août 1885 à Flogny (Yonne), décédé en janvier 1945 à Weimar-Buchenwald (Allemagne).

Edouard (Maurice), né le 9 avril 1922 à Nantille (Charente-Maritime), décédé le 29 mars 1945 à Wilhelmshaven (Allemagne).

Edouin (Constant, Louis), né le 7 décembre 1924 à Hayange (Moselle), décédé le 27 décembre 1944 à Hersbruck (Allemagne).

Edvire (Michel, Léon), né le 11 mars 1923 à Janville (Oise), décédé le 7 décembre 1943 à Cologne (Allemagne).

Edwabski, née Appel (Ernestine) le 20 novembre 1872 à Kattowitz (Allemagne), décédée le 12 octobre 1943 à Auschwitz (Pologne).

Edwabski (Georges), né le 27 décembre 1903 à Paris (9e), décédé le 30 mars 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne).

Edwards (John, Bertin), né le 31 octobre 1920 à Paris (16e), décédé le 14 mars 1944 à Buchenwald (Allemagne).

Edynak (Adolphe), né le 18 mars 1916 à Paris (13*), décédé le 16 mars 1945 à Ebensee (Autriche).

Eeckman (Paul, Edouard, Joseph), né le 18 février 1918 à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), décédé le 20 décembre 1944 à Karlshage (Allemagne).

Efendowicz (Gabriel), né le 22 février 1898 à Varsovie (Pologne), décédé le 9 mars 1943 à Auschwitz (Pologne).

Efira (Samuel), né le 18 avril 1882 à Bruxelles (Belgique), décédé le 23 juillet 1943 à Auschwitz (Pologne).

Efraim (Salomon), né le 14 juin 1875 à Craiova (Roumanie), décédé le 3 octobre 1942 à Auschwitz (Pologne).

Efrou (Aaron), né en 1911 à Grodno (Pologne), décédé en août 1942 à Auschwitz (Pologne).

Efross (Joseph), né le 19 janvier 1882 à Volkovysk (Russie), décédé le 19 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).

Egal (Jean, Émile), né le 4 juin 1920 à Thiers (Puy-de-Dôme), décédé le 22 février 1945 à Buchenwald (Allemagne).

Egger (Paul, Edgard), né le 17 septembre 1891 à Sorvilier (Suisse), décédé le 6 décembre 1944 à Neuengamme (Allemagne).

Egloff (Edouard), né le 11 octobre 1887 à Dourd'Hal (Moselle), décédé le 13 décembre 1944 à Dachau (Allemagne).

Egon (Louis, Joseph), né le 30 novembre 1885 à Asse-le-Riboul. (Sarthe), décédé le 8 février 1945 à Dachau (Allemagne).

Ehanno (André, Joseph, Marie), né le 9 juin 1924 à Vannes (Morbihan), décédé le 3 mai 1945 à Lübeck (Allemagne).

Ehling (Georges), né le 22 novembre 1915 à Rechicourt-le-Château (Moselle), décédé le 22 avril 1945 à Gusen (Autriche).

Ehlinger (Robert, Charles), né le 8 novembre 1882 à Thaon-lès-Bains (Vosges), décédé le 21 avril 1945 à Bayreuth-Bavière (Allemagne).

Ehrenreich, née Hollander (Fenga), le 17 septembre 1902 à Gorlice (Pologne), décédée en juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).

Ehrenreich (Nisen), né le 18 décembre 1902 à Gorlice (Pologne), décédé en juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).

Ehret (René, Émile, Pierre), né le 24 décembre 1918 à Belfort (territoire de Belfort), décédé le 31 mars 1945 à Flossenburg (Allemagne).

Ehrlich (Louis), né le 26 février 1902 à Croismare (Meurthe-et-Moselle), décédé le 16 novembre 1943 à Hinzert (Allemagne).

Eibenschutz (Marcel), né le 1" décembre 1883 à Vienne (Autriche), décédé le 11 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne).

Eibenschutz (Mordka, Herch), né le 25 janvier 1898 à Varsovie (Pologne), décédé en janvier 1945 à Oranienburg (Allemagne).

Eichberg (Jean, Léopold), né le 31 décembre 1913 à Paris (11e) (Seine), décédé le 27 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).

Eichel (André, Léopold, Jules), né le 16 octobre 1911 à Rouen (Seine-Inférieure), décédé le 14 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).

Eichel (Benjamin, Moïse), né le 1.2 octobre 1912 à Rouen (Seine-Inférieure), décédé le 14 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).

Eichisky (Joseph), né le 4 janvier 1875 à Iva (Russie), décédé le 3 octobre 1942 à Auschwitz (Pologne).

Eichisky (Marcel), né le 18 février 1905 à Paris (9e) (Seine), décédé le 22 juin 1942 à Auschwitz (Pologne).

Eichmann (Émile), né le 5 mars 1896 à Heiteren (Haut-Rhin), décédé le 17 mars 1945 à Jettingen (Allemagne).

Eideliman (Ghers), né le 24 juillet 1906 à Rascani (Roumanie), décédé en avril 1943 â Lublin (Pologne).

Eideliman (Liliane, Simone), née le 21 juillet 1938 à Paris (12e) (Seine), décédée le 30 mars 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne).

Eideliman (Moïse), né le 12 février 1877 à Rascani (Roumanie), décédé le 30 mars 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne).

Eideliman (Sarah), née le 2 janvier 1918 à Rascani (Roumanie), décédée le 30 mars 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne).

La mention « Mort en déportation » ainsi que la rectification des dates et lieux de décès sont inscrites sur les actes de décès de :

Abramovitch (Moïse), né le 6 janvier 1907 à Dwinsk (Russie), décédé le 10 juin 1942 à Auschwitz (Pologne), et non «le 5 juin 1942 à Compiègne (Oise) ».

Abramovitch (Paul), né le 11 octobre 1921 à Paris (11e), décédé le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non « décédé » sans autres précisions.

Abramowicz (Chaïm, Joseph), né le 15 mai 1898 à Przedborz (Pologne), décédé le 9 mars 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne), et non « le 4 mars 1943 » sans autres précisions.

Abramowicz (Iser, Roger), né le 22 avril 1926 à Paris (10e), décédé le 5 août 1943 à Auschwitz (Pologne), et non «le 31 juillet 1943 à Drancy (Seine) ».

Abramowsky (Maurice), né le 15 septembre 1890 à Nouogronik (Russie), décédé le 25 janvier 1944 à Auschwitz (Pologne), et non « le 20 janvier 1944 à Drancy (Seine) ».

Ach (Philippe, Samuel, Charles), né le 2 mars 1920 à Lyon (6e) (Rhône); décédé le 22 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non « entre le 17 décembre 1943 et le 1er juillet 1946 en déportation ».

Acker, née Franchtadt (Haya) le 26 mai 1888 à Varsovie (Pologne), décédée le 5 août 1943 à Auschwitz (Pologne), et non « le 31 juillet 1943 à Drancy (Seine) ».

Acker (Marguerite), née le 6 octobre 1920 à Paris (4e), décédée le 5 août 1943 à Auschwitz (Pologne), et non «le 31 juillet 1943 à Drancy (Seine) ».

Ackerman (Rodolphe), né le 19 février 1915 à Bicber (Allemagne), décédé le 2 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne), et non « décédé » sans autres précisions. >J

Ackermann (Joseph), né le 28 août 1895 à Bendzin (Pologne), décédé le 5 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non « décédé » sans autres précisions.

Acounes (Jacques), né le 23 avril 1935 à Paris (14e), décédé le 23 juillet 1943 à Auschwitz (Pologne), et non «le 18 juillet 1943 à Drancy (Seine) ».

Adadowski, née Kessler (Laura) le 24 décembre 1913 à Zaszkow (Pologne), décédée le 31 mars 1943 à Auschwitz (Pologne), et non « le 26 mars 1943 à Drancy (Seine) ».

Adam-Adler (François}, né le 12 février 1897 à Oradéa (Roumanie), décédé le 23 juillet 1943 à Auschwitz (Pologne), et non « décédé » sans autres précisions.

Adam-Adler, née Rosenblatt (Serena) le 25 juin 1899 à Cernauti (Roumanie), décédée le 23 juillet 1943 à Auschwitz (Pologne), et non « décédée » sans autres précisions.

Echkenazi (Abraham), né le 3 janvier 1882 à Nisch (Serbie), décédé le 4 mai 1944 à Auschwitz (Pologne), et non « le 29 avril 1944 â Drancy (Seine) ».

Echkenazi, née Grégo (Fiordiligi, Alba) le 17 mai 1879 à Florence (Italie), décédée le 4 mai 1944 à Auschwitz (Pologne), et non « le 29 avril 1944 à Drancy (Seine) ».

Echourin (Michel), né le 8 décembre 1879 à Vilna (Russie), décédé le 25 mai 1944 à Auschwitz (Pologne), et non «le 20 mai 1944 à Drancy (Seine) ».

Echt, née Golstein (Hana) le 8 juillet 1898 à Radzimin (Pologne), décédée le 23 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non « décédée » sans autres précisions.

Edel (Robert, Wolfgang), né le 4 février 1904 à Charlottenbourg (Allemagne), décédé le 5 août 1944 à Auschwitz (Pologne), et non « le 31 juillet 1944 à Drancy (Seine) ».

Edelist, née Baumann (Esther) le 17 août 1895 à Turk (Pologne), décédée le 10 août 1942 à Auschwitz (Pologne), et non «le 5 août 1942 à Beaune-la-Rolande (Loiret) ».

Edelmann (David), né le 13 janvier 1893 à Biltz (Russie), décédé He 18 février 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne), et non «le 13 février 1943 à Drancy (Seine) ».

Edelman, née Vecksler (Rachel) le 11 mars 1897 â Odessa (Russie), décédée le 18 février 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne), et non « le 13 février 1943 à Drancy (Seine) ».

Edelmann (Salomon), né le 5 mai 1894 à Nadajzun (Pologne), décédé le 9 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non « décédé » sans autres précisions.

Edva (Nissim), né en 1904 à Istanbul (Turquie), décédé le 29 août 1942 à Auschwitz (Pologne), et non « le 24 août 1942 à Drancy (Seine) ».

Edynak, née Mordzeweckaia (Haya) en 1888 à Szydlource (Pologne), décédée le 18 février 1943 à Auschwitz (Pologne), et non « le 13 février 1943 à Drancy (Seine) ».

Edynak (Henri), né le 20 décembre 1911 à Souchednew (Pologne), décédé le 25 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non « le 20 septembre 1942 à Pithiviers (Loiret) ».

Edynak (Tobie), né en 1880 à Souklednew (Pologne), décédé le 18 février 1943 à Auschwitz (Pologne), et non « le 13 février 1943 à Drancy (Seine) ».

Edynak, née Lança (Udes) en 1920 à Jakubik (Pologne), décédée le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne), et non « le 13 avril 1944 à Drancy (Seine) ».

Egri (Alexandre), né le 25 août 1902 à Apx (Hongrie), décédé le 28 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non « le 23 septembre 1942 à Drancy (Seine) ».

Page 07512 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 16 juin 1989

Ehrlich (Bernard), né le 20 octobre 1923 à Kassel (Allemagne), décédé le 7 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non «le 12 août 1947 à Décines-Charpieu (Rhône)».

Ehrlich (Claude, Hélène), née le 7 décembre 1933 à Paris (8e), décédée le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non «en novembre 1943 par suite de faits de guerre ».

Ehrlich, divorcée Baumann (Emma), née le 3 septembre 1891 a Wissembourg (Bas-Rhin), décédée le 15 février 1944 à Auschwitz (Pologne), et non « le 10 février 1944 en déportation en Allemagne ».

Ehrlich, née Mendel (Georgette, Micheline), née le 14 septembre 1902 à Paris (17e), décédée le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non « en novembre 1943 par suite de faits de guerre ».

Ehrlich (Michel), né le 6 août 1895 à Paris (9e), décédé le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non « en novembre 1943 par suite de faits de guerre ».

Ehrlich, née Storch (Sala), née le 15 mars 1901 à Lenschutz (Allemagne), décédée le 7 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non « le 12 août 1947 à Décines-Charpieu (Rhône)».

Eichel (Henri, Chaim), né le 2 octobre 1899 à Varsovie (Pologne), décédé le 12 octobre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non « le 7 octobre 1943 à Drancy (Seine) ».

Eichenbaum (Herz, David), né le 20 août 1914 à Kouty (Pologne), décédé le 10 juin 1942 à Auschwitz (Pologne), et non «décédé» sans autres précisions.

Simenhaus (Moszek, David), né en 1881 à Varsovie (Pologne), décédé le 28 mars 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne), et non « le 23 mars 1943 à Drancy (Seine)».

Conformément à l'article 5 de la loi n° 85-528 du 15 mai 1985, l'apposition de cette mention en marge des actes de décès sera effectuée à l'expiration du délai d'un an, fixé par ladite loi, après la publication du présent arrêté et sous réserve qu'aucune opposition n'ait été formée par un ayant cause devant le tribunal de grande instance.

similaire:

Secrétariat d\1991 secrétariat d'État aux anciens combattants et victimes de guerre...

Secrétariat d\Les Unions Départementales des Anciens Combattants et Victimes de...
«niche fiscale» ! Les Anciens Combattants mutualistes cotisant au plafond sont considérés comme des «nantis» alors que cette rente,...

Secrétariat d\Par arrкtй de la directrice gйnйrale de l'Office national des anciens...
«Mort en dйportation» est apposйe sur les actes et jugements dйclaratifs de dйcиs de

Secrétariat d\Reims : Journée «Bleu jonquille» des Diables bleus Anciens combattants : hommage aux chasseurs
«Comme les anciens, ils ont donné leur vie pour que la paix règne dans le monde et que des femmes et des hommes vivent libres»

Secrétariat d\Le rapport des sociétés à leur passé : l’historien et les mémoires de la Guerre d’Algérie
«événements» : formées de trois départements français, l’Algérie ne pouvait être le théâtre d’une guerre, qui aurait, alors, été...

Secrétariat d\Plan d’action en faveur des anciens membres des forces supplétives et de leurs proches
«République française témoigne sa reconnaissance envers les rapatriés anciens membres des formations supplétives et assimilés ou...

Secrétariat d\France / Anciens combattants
«Il semble improbable qu'un ancien combattant, a fortiori étranger, parvienne à se repérer dans le circuit administratif pour identifier...

Secrétariat d\Note. Le président sur tous les fronts depuis l’élection de Nicolas...
«Il y a une guerre des classes, c’est un fait, mais c’est ma classe, la classe des riches, qui mène cette guerre, et nous sommes...

Secrétariat d\L’une des manières de combattre ces entraves aux libertés syndicales...

Secrétariat d\La guerre n’est donc point une relation d’homme à homme, mais une...
«Clause Martens», Préambule de la IV. Convention de La Haye concernant les Lois et Coutumes de la Guerre sur Terre du 18 octobre...






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
d.20-bal.com