Reglement interieur plongee cappelloise





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date de publication11.02.2017
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REGLEMENT INTERIEUR « PLONGEE CAPPELLOISE

Article 1  : Contrat moral : l’acceptation et la signature de ce règlement sont indispensable pour l’obtention d’une licence au club de plongée de Cappelle la grande. Tout membre reconnaît avoir pris connaissance du règlement intérieur et s’engage à le respecter.
Article 2  : Engagement des dirigeants : l’entraînement et les plongées sont dirigées par des encadrants diplômés dont la candidature a été validée par le bureau. Pour entrer en fonction les encadrants doivent en faire la demande au bureau celui ci pourra la remettre en question chaque saison.
Article 3  : Sanction contre les plongeurs : l’encadrant peut décider comme sanction individuelle ou collective, l’exclusion d’un entraînement en cours pour toute attitude gênant l’exercice de leur fonction ou empêchant le bon déroulement des exercices.
L’encadrant est autorisé à renvoyer toutes personnes dont l’attitude pourrait porter préjudice aux adhérents ou à lui même (prise d’alcool, de drogue….)
Article 4  : Tenue : tout membre de la plongée Cappelloise doit :
-adopter une tenue vestimentaire correcte et ne pouvant porter atteinte aux bonnes mœurs.
-être d’une propreté exemplaire (hygiène corporelle)
Article 5 : Licence : En échange d’un dossier administratif et médical complet, le club licenciera l’adhérent à une fédération de plongée. L’age minimum pour plonger est celui autorisé par les fédérations, malgré cela le président ou le directeur de plongée pourra interdire la plongée en milieu naturel à un adhérent s’il juge ses capacités techniques ou physiques insufisantes.
Le prix de la cotisation sera défini chaque année par le bureau.
Article 6 : Matériels et équipements : Chaque plongeur est responsablede l’équipement mis à sa disposition par le club, il devra en assurer le rinçage après chaque plongée, en cas de perte, celui ci sera remboursé par l‘adhérent.
Les bouteilles, stabs et détendeurs empruntées le vendredi lors des permanences, devront être rentrées impérativement le vendredi suivant durant les heures de permanence de 18h 30 à 20h 00 ; aucun écart ne sera toléré, les responsables pourront suspendre les plongées des adhérents qui ne respectent pas cet article.
Aucun matériel ne sera prêté aux adhérents, seul les encadrants pourront bénéficié de prêt avec l’accord du président.
Article 6 : Précautions diverses : seul les licenciés sont assurés par le club, en cas de blessure dans l’enceinte de la piscine, sur le bateau ou le local du club. Par mesure de sécurité, il est interdit l’entraînement avec montres, chaînes, etc.…. susceptibles de blesser. D’autre part le club de plongée décline toute responsabilité pour les vols ou pertes d’objets dans l’enceinte de la piscine, sur le bateau et locaux du club. Tout licencié pris en flagrant délit de vol sera renvoyé du club. Enfin l’accès de la piscine et des vestiaires est réglementé et limité aux membres du club et interdite aux parents des enfants inscrits au club.
Il est porté à la connaissance du licencié d’extension de garanties d’assurances facultatives. Les formulaires d’adhésion sont disponible au club, celui ci fera personnellement les démarches auprès de l’assurance.
Article 7  : Entraînement  : les horaires des entraînements sont portés à la connaissance des adhérents chaque saison.
Article 8 : Ethique et santé : Il est interdit de fumer dans les vestiaires et dans l’enceinte de la piscine (loi Evin 1992) Il est interdit d’introduire des boissons alcoolisées et de les consommer dans les vestiaires.
Article 9 : Comportement : Tout membre de la plongée Cappelloise devra :
-s’abstenir de toute action ayant un caractère ou un but politique, confessionnel ou raciste.
-respecter les locaux, matériel et équipement mis à sa disposition.
-respecter en toute circonstance les officiels, dirigeants, entraîneurs.
Article 10 : Sanction interne  : un membre sera passible de sanction interne s’il :
-adopte un comportement extérieur pouvant nuire à la bonne image du club.
-critique publiquement et sans fondement réel le club de plongée ou favorise la propagation de rumeur destructrice ou calomnieuse.
-A recours à des violences verbales ou physiques à l’égard de membres du club pour quelque fin que ce soit.
-Diffuse, sans autorisation du président, des courriers utilisant l’entête du club pour quelque fin que ce soit.
-Met volontairement en danger la sécurité d’autrui dans le cadre des activités du club.
-Entreprend une action au nom du club susceptible de générer des ressources sans en avoir eu l’aval du bureau.
-Plonge avec du matériel appartenant au club sans autorisation de celui-ci.
Article 11  : Respect des locaux : Les vestiaires les locaux et le bateau devront être conservés en bon état d’ordre, d’hygiène et de propreté. Il est interdit de jeter quoi que ce soit en mer.
Il est interdit de pénétrer dans les locaux de matériels et de gonflage sans y être invité par un responsable.
Article 12 : Discipline : Tout membre convaincu d’un manquement aux statuts et /ou au règlement intérieur, ainsi qu’à la morale est passible du Conseil de discipline. Le conseil de discipline se compose du Président ou de son représentant des membres du bureau et d’un encadrant si nécessaire.
Si le comparant est mineur, ses représentants légaux seront convoqués aux délibérations.
Article 13 : Plongée en milieu naturel : Seront considérée comme plongée club :
les plongées programmées sous la responsabilité d’un directeur de « plongée du club ». Toutes les autres plongées ne seront pas considérées comme « plongées club » et, en aucun cas la responsabilité du club de plongée de Cappelle la grande ne pourra être engagée.
Seul les directeurs de plongée habilités par le président sont autorisés à prendre le bateau.
Article 14 : Publicités, partenariat : aucune initiative personnelle de publicité ne sera acceptée sans l’aval du bureau.
Article 15 : Afin de préserver un entraînement de qualité, de pouvoir faire plonger tous les adhérents en sécurité, le club comprendra un maximum de 60 adherents adultes.
L’admission des mineurs de moins de 16 ans est autorisée suivant la réglementation des fédérations FSGT ou FFESSM et ne rentrent pas dans l’effectif.

NOM : SIGNATURE (précédée de la mention « lu et approuvé ») :

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