télécharger 7.63 Kb.
|
![]() Cotisation 2016
Chèque à l’ordre d’INFODROITS, 23 allée des tulipes – 33600 Pessac Tel : 05.56.45.25.21 En espèce En adhérent à INFODROITS, j’accepte de recevoir par email, les messages d’information d’INFODROITS En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, l’adhérent bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concerne. A ………………… , Le………………….., Signature INFODROITS, siège 23 allée des tulipes, 33600 Pessac Tel : 05.56.45.25.21 |
![]() | «Femmes de Loi, Femmes d’Exception», Association Loi 1901 enregistrée auprès de la Préfecture de Paris | ![]() | |
![]() | ![]() | ||
![]() | ![]() | ||
![]() | «A. G. C. G.» paie, en début de saison, une cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale ordinaire. IL est laissé la possibilité... | ![]() | «l'employeur prendra en charge l'intégralité de la cotisation due si leur affiliation les conduisait à devoir acquitter une cotisation... |
![]() | «Informatique et Libertés» du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous... | ![]() | «crèches à vocation d’insertion professionnelle». L’objectif est d’obtenir l’adhésion de 100 lieux d’accueil pour jeunes enfants... |