L´Europe n´avait jamais eu d´existence propre. On ne sait pas où celle-ci fini sur la frontière Est. Selon de Gaulle : L´Europe commence de l´Atlantique à





télécharger 135.07 Kb.
titreL´Europe n´avait jamais eu d´existence propre. On ne sait pas où celle-ci fini sur la frontière Est. Selon de Gaulle : L´Europe commence de l´Atlantique à
page2/4
date de publication14.02.2017
taille135.07 Kb.
typeDocumentos
d.20-bal.com > loi > Documentos
1   2   3   4

« Mon Code s´applique à tout les habitants de l´Empire Chrétien. »
Les glossateurs en déduisent qu´il y a des personnes qui ne sont pas soumises aux CIC, qui sont ils, et quel droit leur est applicable?


      • Origine des traités de droit international privé.

La théorie des Statuts est édictée par une autorité.

La Cité-Etat est une ville dotée d´un territoire rural autour d´elle.

  • La question Anglaise.

Un Anglais meurt à l´étranger avec des biens dans divers pays.

Hypothèse : Le droit anglais connaît le droit d´aînesse.


  1. Selon Jaques de Revigny, qui est un Post-Glossateur français, professeur à Orléans. A fini sa carrière comme Evèque de Verdun.

Et Guillaume de Cun, qui est un Post-Glossateur et professeur à Toulouse.

C´est le principe de la territorialité absolue qui doit s´appliquer. Donc le Statut Réel l´emporte. Le problème s´est que la succession est régie par une multitude de droits différents. Ce qui est la hantise des notaires.


  1. Selon Sinus de Pistole, qui était l´élève de Revigny, qui est revenu en Italie, et a été le Professeur de Bartole. (Bonne illustration de la circulation des idées.)

C´est le lieu de l´addition d´hérédité qui est important. C´est à dire le lieu où un héritier fait signifier son acceptation de la succession.


  1. La notion de quasi-contrat, est la situation dans laquelle on se retrouve comme si on avait contracté alors que ce n´est pas le cas. Par exemple : La gestion d´affaire sans mandat, la répétition de l´indû ou encore l´enrichissement sans cause.

Comme exemple d´enrichissement sans cause, on a le cas du fermier qui, en fin de bail met de l´engrais sur un champ et ne le paye pas. Alors le marchand va demander au nouveau propriétaire de le dédommager du bénéfice engendré par l´utilisation de l´engrais. Il va devoir lui payer la différence entre le bénéfice et le superbénéfice occasionné.


  1. Quant à la Forme, on à le principe : « Locus regit actum », qui veut dire que l´acte est valable si il est conclu selon les formes requises au lieu où l´acte a été conclu.

  2. On a rien quant au Contenu.


On a un lien entre la propriété foncière et la souveraineté, par rapport à la Solution de Revigny on a l´avantage qu´il n´y a qu´un seul et unique droit applicable.


  1. L´ordre public

Durant le Moyen-Age on a toujours appliqué le principe de la territorialité.

Puis avec le développement du commerce il est devenu intéressant d´appliquer les lois étrangères.

Bonne Analogie : La territorialité est égale à la ville protégée par ses murailles, à partir du XIIe siècle, on rase les murailles qui deviennent des boulevards, et la ville s´agrandit vers sa banlieue. Donc par analogie on doit abattre les frontières et appliquer le droit étranger chez soi.


  1. La solution de Bartole.

Il regarde le terme des Statuts, soit réel (territorialité), soit le statut personnel, basé sur l´ état civil de l´individu qui le suit hors des frontières (extraterritorialité).

On peut tantôt rattacher le droit au statut réel ou personnel.

Le droit d´aînesse est contraire à l´ordre public national italien (Ius Commune).

L´ordre public ne peut pas être trop assoupli. Par exemple un Saoudien qui est à Genève et demande la nationalité mais est polygame. On fait comment pour l´épouse et les autres personnes à charges?

On a donc plusieurs lois applicables à la succession.

Ce texte est très riche, et renvoie à de multiples discutions.
22.01.03

Cour No3
Question d’examen.
Analyse du jugement rendu dams la cause Jacob Favre e. Loyse Voeguilly, le 20 octobre 1480 par le Conseil de ville de Fribourg.
Situation du texte.

Il est tiré des AEF, qui sont les archives de la ville de Fribourg.

Ce jugement a été rendu par le Conseil de Ville de Fribourg. C’est le Petit Conseil de la ville, composé de 24 membres. A cette époque il n’y avait pas de séparation des pouvoirs au sens actuel du terme.

      • Avoyer.

A donner le terme d’avoué. C’est le représentant du Seigneur. Fribourg était sous domination du Duc de Zaeringen, et de la maison de Savoie et aussi des Habsbourgs.

      • Franchises.

La fondation de Fribourg remonte à 1157. A la Renaissance du XIIe siècle, on donne des avantages aux personnes qui viennent habiter les villes, pour assurer un peuplement des villes. La ville s’auto-administre elle-même, l’avoyer, représentant du Seigneur est élu par la population de la ville, sans intervention du Seigneur. La charte des franchises, c’est la garantie de libertés accordée à la ville. Marque son indépendance face au Seigneur.

Fribourg rentre dans la Confédération en 1481, un an après ce jugement.

Analyse du texte.


      • Les cas attraits.

Ce sont les cas difficiles, il a fallu plusieurs audiences pour trancher cette affaire. On nomme un Conseiller rapporteur, et on renvoie l’affaire à plusieurs audiences. Ceci explique qu’il y a 12 personnes qui siègent pour cette affaire, normalement on en a 6. Le fait qu’ils soient bourgeois de Fribourg leur permet d’être en politique, mais pas le fait qu’ils soient nobles.


      • La fonction du tribunal.

Le président du tribunal ne fait que présider, il ne juge pas le litige. Les assesseurs, vont le trancher. Ce tribunal est de premier et de dernier ressort. Il n’y a pas d’appel possible à la décision du Conseil de ville. Ceci nous montre bien la souveraineté de la ville (Canton).

On va distinguer les institutions du gouvernement du canton, de la municipalité de la ville dès l’Helvétique. Circonscription administrative cantonale vs circonscription municipale.


      • Le tuteur.

Loyse est pourvue d’un tuteur, en la personne de son mari. Car en Europe, il faut désigner un tuteur aux femmes pour qu’elles puissent agir en justice. On appelle cette institution : un tuteur AD LITEM. En général, c’est le mari de la femme sauf s’il y a un conflit d’intérêt.

Mais les franchises de la ville de Fribourg, permettent aux femmes d’agir seules en justice, c’est un particularisme de Fribourg.


      • Procédure.

Comme il y a déjà deux mémoires, on sait qu’il y a déjà eu deux audiences préalables.
Premier mémoire

Loyse a fait clam, ceci signifie qu’elle a fait ces prétentions ( To clam).

Loyse invoque le système des parentèles du droit romain. On a deux liens de familles.

Agnatique : Basé sur les hommes.

Cognatique : Basé sur le sang, la coosanguinité.

On retrouve en droit suisse, le système des parentèles, Art 457 et 458 CC, le De Cujus et ses descendants.

Mais la question est de savoir si Loyse a la preuve de ce qu’elle allègue. Non, elle ne l’a pas, mais c’est la partie adverse qui a le document. La partie adverse qui a les preuves a l’obligation de les produire, c’est un principe de proc-édure. On doit donc renvoyer à une autre audience.
Deuxième mémoire

La partie adverse, donc le père, produit le document.

      • L’assignation de mariage.

C’est un gage immobilier, Annilly (la mère de Loyse) lors du mariage a apporté des biens, c’est la dot. L’assignation, c’est la constitution d’un gage immobilier (hypothèque), qui garanti la restitution de la dot. On a donc un seul document pour deux actes juridiques, le mariage et la dot.

Les avantages de la femme.

Dès l’assignation, la femme bénéficie d’un droit de préférence sur l’immeuble grevé de son époux. Si ça va mal, la femme aurait donc un avantage, un droit de préférence sur tous les créanciers postérieurs qui grèvent l’immeuble. Ceci vient du fait que si l’on doit réaliser l’immeuble, on doit en premier lieu rembourser la dot. Par contre elle passe après les créanciers antérieurs. De plus on a pas de publicité foncière, ce qui explique que pour plus de sûreté, in casu ils ont notarié l’acte. Par la suite, pour éviter la fraude, soit le dol fictif, dans lequel le mari met ses biens à l’abri pour flouer ces créanciers postérieurs, on a crée l’assignation judiciaire.


      • Le contrat de mariage.

On a réglé à l’intérieur, tous les problèmes qui pourraient surgir.

Ceci pour combler les lacunes du droit, toutes les situations auxquelles le droit n’a pas pensé.


  1. Si le mariage n’a pas été fertile.

Et que le mari meurt, la femme devait reprendre les 425 livres et son trousseau, plus 100 livres pour sa droly.

La droly.

C’est du patois fribourgeois, ce terme désigne les gains de survie qui viennent en plus de la dot. Vient de la douaire, qui est la donation PROTEM NUPTIA du droit romain, elle se calcule en fraction de la dot.


  1. Si le mariage n’a pas été fertile.

Et que la femme meurt, donc on règle la situation inverse, dans ce cas, le mari doit rendre aux héritiers les plus proches de sa femme, la dot, soit les 425 livres et le trousseau. Cette fois, c’est lui qui a droit à une droly de 60 livres.
On a réglé ces hypothèses, car elles sont les moins probables et le droit ne les règle pas, car normalement un couple marié doit procréer. Dans ce cas, on veut éviter que les biens changent de famille, s’il n’y a pas d’enfant pour succéder.
Car dans cette économie médiévale, on ne connaît pas la propriété individuelle, les biens appartiennent aux familles, à la maison. Les hommes ne sont que des usufruitiers de ce capital familial durant leur vie, ils n’ont pas le droit de l’aliéner, car il doit servir à la subsistance des prochaines générations. Le capital passe de génération en génération, ceci explique le but de l’assignation, elle augmente la surface de crédit du mari.

Le mariage, c’est le nom donné par extension à la dot.


      • Les droits et usances de la ville de Fribourg.

Ils prévoient le sort de la dot, dans le cas où il y a des enfants. En a ici

L’Art. 22 Handfest, qui est la Charte de franchise de la ville de Fribourg, accordée en 1249. Avant la franchise avait été donnée verbalement.

Puis on l’a rédigée un siècle plus tard. Pour éviter les désagréments liés à un changement de Seigneur. Le texte initial est en latin, mais on l’a déjà traduite dès le XIIIe siècle, car les gens pensent déjà en français à cette époque.

Normalement, on retrouve dans les chartes de franchises, l’organisation de la politique et de l’économie (marché), mais dans celle de Fribourg, on retrouve énormément de droit privé des successions et du mariage.
Ceci s’explique par les différences culturelles de Fribourg, le Bilinguisme. En effet, on est à la frontière entre les francophones et les alémaniques. Derrières la langue il y a des conceptions juridiques opposées. Pour preuve, l’étymologies des noms des parties Favre et Voeguilly.
La Handfest tranche pour le mari, l’héritage, est une rente viagère, c’est l’usufruit du conjoint survivant, donc le père aurait le droit de tout garder, et à sa mort, la dot retourne dans la famille de Annily. Cette solution est certainement l’aboutissement de jugements antérieurs, qui sont à l’origine de la coutume. Dans les usages, les bijoux de la mère passe à la fille.


      • Conclusion.

Loyse invoque la parentèle et son père la Handfest. On ne peut pas encore trancher, on doit renvoyer à la cour des cas attraits. Car la Handfest a plus de 250 ans, et on se pose la question de savoir si elle est encore en vigueur.

En effet à cette époque, Fribourg est une grande ville commerçante, elle entretient des relations avec la Lombardie, Marseille et encore la Flandre.

Or avec les marchandises, circulent également les idées. De plus à cette époque, à Bologne on étudie la Glose, dans celle-ci, on retrouve des parties de la vie des Glossateurs. On a Bulgarus et Martinus toujours en controverse.

On a une anecdote, ou Barberousse demande s’il est le maître du monde, car une flotte d’armateurs coule, de plus on a une présomption de MF des arma-teurs dans la Constitution du Bas-Empire, à cause de toutes les escroqueries.

Les armateurs demandent grâce à l’Empereur comme il est le maître du monde, mais on se pose la question de savoir s’il est aussi le maître des mers.

Bulgarus dit : J’avais dit juste et j’ai perdu un cheval…..

Dans la Constitution de Justiniens, le mari doit toujours rendre la dot.

Mais Bulgarus et devenu veuf, son beau père demande à Martinus, vu qu’ils sont toujours en controverse, si Bulgarus doit lui rendre la dot, il dit que oui.

Bartole a repris le point de vu de Martinus, c’est la conception du Midi de la France, selon laquelle le mari doit toujours rendre la dot.

Puis Azon, qui est un grand glossateur du milieu du XIIIe siècle des provinces lombardes, dit que le mari peut conserver la dot de sa femme jusqu’à sa mort à titre viager. On peut dire que la conception selon laquelle la mai garde la dot à titre viager jusqu’à sa mort et le propre des villes commerçantes, qui permet de favoriser l’économie en laissant au mari la possibilité d’investir.
On voit bien que le problème dépasse de loin Fribourg, l’abrogation de la règle de la Handfest prend une dimension internationale. Comme quoi le Ius Commune est présent même en Suisse.

L’Histoire de l’enseignement du Ius Commune.
Le sommeil et l’oubli des compilations de Justinien.
Après les invasions.


  1. Le droit romain a pénétré les droits barbares.

  2. Les invasions n’ont pas tué le droit romain.

  3. L’Empereur romain a laissé rentrer des barbares et les a dressé contre les autres barbares. Ceux-ci ont été nommés généraux.

  4. Les coutumes barbares ont été mises par écrit, mais par des scribes romains en latins.

  5. Clovis (France et Suisse) va garder l’administration romaine. Il sera nommé Consul par l’Empereur.

  6. La densité de population bourgonde est très faible. Par exemple à Genève ou Lyon, on a 1 bourgonde pour 4 romains et ce sont les lieus où il y a la plus grande concentration de barbares établis.

  7. Les barbares vont compiler le droit romain.




    • Le bréviaire d’Alaric (Wisigoth)

    • Les lois romaines des Burgondes (ou Code Papien, de Papinien, mais il y eu une erreur de copiste)

    • Le code Théodosien (ce sont les lois de l’église, elles seront reconstitués grâce au Bréviaire d’Alaric)


Les coutumes du midi de la France.

Attention, c’est le droit romain d’avant la Chute de l’Empire. Mise à sac de Rome par les Wisigoth 476 ap. J-C. Les troupes barbares vont progressivement dominer toute la population.

C’est le Code Théodosien, plus (+) des nouvelles. Malgré la victoire des barbares, un fond juridique va subsister sur couleur de coutume, mais théodosienne.
La grande période de décadence.

On assiste à une perte de la mémoire collective, plus personne n’est capable de raisonner en bon juriste. De plus il faudra attendre 1000 ans après les invasions, avant que l’Europe ne ratteigne un niveau de vie semblable à celui des romains du Ve siècle.
Un petit exemple illustratif.

Le Procès de Château London au VIIIe siècle à Paris. Plus personne ne connaissait le droit romain. Il y a un litige entre deux abbayes. Les missi dominici, qui sont des envoyés du maître (Charlemagne), évite de justesse l’ordalie, qui est un duel judiciaire à mort, qui permet de déterminer qui a raison. Malgré que l’ordalie avait été demandée par le clergé.
Les causes de la naissance du Ius Commune.


  1. La renaissance du XIIe siècle. (Retour sur l’antiquité)

  2. Les compilations de Justiniens vont réapparaître en Europe et vont donner les bases du Ius Commune. La florentine est donnée par Justinien au Pape (Digeste copié), en 526.

  3. Dès la fin du XIe siècle, il y a un essor économique en Europe, qui entraîne un accrois-sement de la population. On a besoin de nouvelles terres en culture. Cf. Censive.

  4. Un connaît également une diversification des classes sociales. Il y a un perfectionnement de l’agriculture, qui entraîne un accroissement de la production et donc du commerce. On construit aussi de nouvelles villes.

  5. Le contact entre le Pape est Byzance s’accroît (Croisade).

  6. Réforme Grégorienne.


C’est par le commerce que les compilations de Justiniens vont apparaître en Europe.
La réception du droit romain.

C’est une expression consacrée, une appellation traditionnelle pédagogique allemande. A partir du XIIe siècle ont assiste à la Renaissance du droit romain par le biais des universités. La formation acquise à l’étranger à une grande influence (Bologne).

On dit qu’il y aura l’influence de Bologne jusqu’au XVIe siècle, puis la réception jusqu’en 1900 lors de l’entrée en vigueur du BGB.

On assiste à partir de 1495, à une réorganisation de la justice selon le modèle romain, ce qui coïncide avec la réception décrite par les allemands.
Avant 1495.

On connaît un juge, basé sur le modèle suisse. Il est chargé de chercher une solution infligeant le minimum de mal aux parties.

Après 1495.

On adopte la conception romaine du juge, celui-ci est subordonné à la loi. Il doit motiver son jugement, que par un raisonnement purement juridique. On a pris modèle sur l’Eglise, car elle est la seule institution romaine qui a résisté. C’est une administration centralisée et hiérarchisée. Le juge ecclésiastique doit rendre un verdict cohérent avec le droit canon.
La réception au vrai sens du terme désigne donc un mouvement permanent d’influence croissante du Ius Commune.
Ce n’est donc pas le droit romain, mais le Ius Commune qui a une importance croissante en Europe. Mais personne n’oblige son application, il n’y a pas d’organe supraétatique en Europe. On applique donc les droits locaux mis à la lumière du Ius Commune. C’est la problématique et le raisonnement romain qui intéressaient les juristes.
Les trois raisons de la diffusion du Ius Commune en Europe.


  1. Quand le droit local faisait défaut ou n’était pas clair, on puisait les solutions dans le Ius Commune.

  2. Les universités introduisent la pensée du Ius Commune.

  3. L’Eglise a joué un rôle considérable dans la diffusion du Ius Commune, mais n’a jamais été un organe supraétatique.


Le cas de la Suisse.

On a longtemps cru que le plateau suisse n’a jamais connu d’influence du Ius Commune. Mais les recherches ont démontré que le plateau suisse était une grande place d’interpénétration du Ius Commune. Mais il y a une différence avec l’Europe, à cause des circonscriptions ecclésia-stiques. Le mouvement va se ralentir au XVIe siècle à cause de la nationalisation du Ius Com-mune. Paradoxe avec l’Allemagne qui parle de sa diffusion a cette époque. Il y a un grand fond commun (Digeste, Gratien), mais qui est de plus en plus individualisé.
1   2   3   4

similaire:

L´Europe n´avait jamais eu d´existence propre. On ne sait pas où celle-ci fini sur la frontière Est. Selon de Gaulle : L´Europe commence de l´Atlantique à iconTitre I : L’évolution juridique des Communautés européennes vers l'Union européenne
«Europe atlantique», quelques Etats européens, en nombre réduit (six), ont lancé «l'Europe communautaire». L’aboutissement actuel,...

L´Europe n´avait jamais eu d´existence propre. On ne sait pas où celle-ci fini sur la frontière Est. Selon de Gaulle : L´Europe commence de l´Atlantique à icon12 leçons sur l’Europe
«États-Unis d’Europe», selon la formule de Victor Hugo, correspondait à un idéal humaniste et pacifique. Les tragiques conflits qui...

L´Europe n´avait jamais eu d´existence propre. On ne sait pas où celle-ci fini sur la frontière Est. Selon de Gaulle : L´Europe commence de l´Atlantique à iconL'évolution de la société de 1850 à 1939
«Benelux», France, Allemagne Rhénane, Suisse) et l'Europe des périphéries, en retard (Irlande, Europe Centrale et Orientale, Europe...

L´Europe n´avait jamais eu d´existence propre. On ne sait pas où celle-ci fini sur la frontière Est. Selon de Gaulle : L´Europe commence de l´Atlantique à iconChanger l’Europe ou changer d’Europe ?
«eurocratie de Bruxelles». Si une «rage nationaliste» trouve bien à s’exprimer dans les dernières élections européennes, elle est...

L´Europe n´avait jamais eu d´existence propre. On ne sait pas où celle-ci fini sur la frontière Est. Selon de Gaulle : L´Europe commence de l´Atlantique à iconLa «monnaie hélicoptère» au secours de l’Europe
«l'assouplissement quantitatif pour le peuple» lancée par des économistes de l'Europe entière

L´Europe n´avait jamais eu d´existence propre. On ne sait pas où celle-ci fini sur la frontière Est. Selon de Gaulle : L´Europe commence de l´Atlantique à iconAnnuaire français de droit international, volume 1, 1955. pp. 425-454....
«Le Conseil de l'Europe, acteur de la recomposition du territoire européen», cesice, Grenoble, 2008, 159 p

L´Europe n´avait jamais eu d´existence propre. On ne sait pas où celle-ci fini sur la frontière Est. Selon de Gaulle : L´Europe commence de l´Atlantique à iconForum d’Action Réseau Foi et Justice Afrique-Europe
Ne pas se laisser interpeller et ne pas agir face à la personne humiliée par la misère, c’est se déshumaniser. Participer à la sauvegarde...

L´Europe n´avait jamais eu d´existence propre. On ne sait pas où celle-ci fini sur la frontière Est. Selon de Gaulle : L´Europe commence de l´Atlantique à iconExposition architecureset patrimoines du xxe siècle
«architectures et patrimoines du xxe siècle en Loire-Atlantique». Celle-ci est mise à disposition des collectivités et organismes...

L´Europe n´avait jamais eu d´existence propre. On ne sait pas où celle-ci fini sur la frontière Est. Selon de Gaulle : L´Europe commence de l´Atlantique à iconHomélie du 7e
Commence par aimer ton prochain, car c’est déjà un premier pas. Commence par aimer celui qui se fait proche de toi, que tu rencontres...

L´Europe n´avait jamais eu d´existence propre. On ne sait pas où celle-ci fini sur la frontière Est. Selon de Gaulle : L´Europe commence de l´Atlantique à iconRencontre-débat à l'initiative de l'Association des Journalistes...
«L'Inde contemporaine de 1950 à nos jours» Présentation du livre publié sous la direction de Christophe Jaffrelot, Directeur du Centre...






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
d.20-bal.com