Réglement interieur





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date de publication16.05.2017
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Réglement interieur
Nous accueillons :

  • Les enfants de 5 à 12 ans scolarisés à Jouy Aux Arches en périscolaire.

  • Les enfants de 5 à 12 ans de Jouy-aux-Arches et extérieur en journées loisirs, (mercredis).

  • Les enfants de 4 à 16 ans de Jouy-aux-Arches et extérieur en ALSH, (accueil de loisirs sans hébergement) pendant les vacances scolaires sauf Noël.

  • Les jeunes de 11 à 15 ans de Jouy-aux-Arches et extérieur au club ados. (cf. le règlement spécifique du club)



  • Adhésion :

Notre association ne peut proposer ses services qu'à ses seuls adhérents, d'où l’obligation de s'acquitter du montant de l'adhésion avant la première inscription. En plus de l'ouverture des droits, elle sert également d'assurance RC. Elle est fixée à 15 € par enfant, gratuite à partir du 3ème, valable du 1er septembre 2013 au 31 août 2014.

L’adhésion doit être acquittée par paiement séparé.


  • Inscription :

L’inscription ne sera effective qu’après restitution du dossier entièrement complété par le responsable légal, et paiement de l’adhésion.

Nous avons obligation, dans le cadre du contrat Enfance Jeunesse, de renseigner le nombre total d’enfants allocataires CAF de la Moselle, d’où l’importance de nous donner votre N° allocataire, même si vous ne percevez aucune prestation, ou de nous indiquer votre organisme de rattachement, (MSA, CAF 54, fonction publique…)

Pour des raisons d’organisation, les inscriptions périscolaires et mercredis éducatifs seront faites au plus tard le 25 du mois précédent, celles des ALSH, (centre aéré), 10 jours avant le début de chaque session.

Nous vous remercions de privilégier l'inscription en ligne.



  • Facturation et paiement :

Les factures seront envoyées par mail, (ou courrier sur demande moyennant un supplément de 1 €/facture).
Les prestations périscolaires et journées loisirs seront payées fin de mois. Si un changement d’inscription intervient après la création de la facture, la payer en l’état, la régularisation se fera automatiquement sur le mois suivant. En règle générale, un trop perçu sera remboursé sous forme d’avoir à valoir sur une inscription future.
Les prestations ALSH seront à payer à l'inscription. Les régularisations éventuelles, en plus ou en moins, se régleront sur facture en fin d'ALSH.
Moyens de paiement acceptés à l’exclusion de tout autre :

  • chèque et virement bancaires,

  • chèques ANCV,

  • espèces : à éviter au maximum, à régler uniquement au bureau des animateurs et faire l’appoint car la monnaie ne pourra être rendue.


A propos des coupons ATL de la CAF : il ne nous est pas possible de savoir si les droits de la famille sont épuisés, aussi nous vous invitons à présenter une facture acquittée à votre CAF, qui vous remboursera le montant du coupon auquel vous avez droit.
IMPORTANT : Le responsable légal signalera toute modification d’inscription par écrit, mail de préférence, au plus tard 48 h à l’avance. Les modifications en plus seront acceptées sous réserve de place disponible.


  • Absence :

Toute absence non excusée préalablement et au plus tard 48 h à l’avance sera facturée, a fortiori pour les prestations repas sauf en cas de maladie et sur présentation d’un certificat médical.


    • Exclusion :

Tout enfant peut être exclu s’il est un danger pour ceux qui l’entourent (enfants et/ou adultes) ou pour lui-même. L’enfant doit respecter ses camarades, les animateurs, le matériel, les structures et la loi. Tout manquement à ces règles de vie en communauté sera sanctionné et pourra conduire à une exclusion temporaire ou définitive.
Le non-paiement des factures peut également entraîner l’exclusion de l’enfant.

    • Horaires & tarifs :


L’accueil de loisirs n’est pas une garderie, mais un lieu d’activités et d’échange, c’est pour cela que nous demandons aux parents de respecter les horaires. Pour leur bien-être, les enfants ont la possibilité de partir soit à 17 h soit après 18 h, et ce afin de ne pas perturber les activités en cours.



ACCUEIL PERISCOLAIRE

MERCREDIS EDUCATIFS

Matin

de 7h30 à 8h30

2,58 €

de 13h30

à 19h00

Midi repas

de 12h00 à 13h30

4.75 €

prix coutant, au 01/09/2013

7 €

Midi accueil

2,58 €

Soir

de 16h00 à 19h00

4,88 €




Réductions : - 5% pour les fratries

et/ou - 5% pour les familles qui présenteront un avis de non-imposition

- 10% pour les habitants de Jouy-aux-Arches


ALSH

Accueil de 7 h 30 à 19 h 00

Les tarifs ALSH varient en fonction des activités proposées. Ils seront communiqués le moment venu via les affiches, plaquettes d’information et le site de Loisirs et Culture.


Je soussigné, ___________________________________________________ responsable légal de l’enfant

________________________________________ reconnais avoir pris connaissance du règlement intérieur
Jouy aux Arches, le _______________________ (signature)
________________________________________________________________________________________________

A propos de notre le site : www.lc-jouy.com
N'hésitez pas à le consulter, et à l'utiliser pour compléter le dossier d'inscription, nous communiquer les inscriptions, pour prendre connaissance de toutes informations : tarifs, horaires, disponibilités, programme des activités et événements mis en œuvre tout au long de l'année.
Pour nous joindre :  03 87 60 62 24

anim@lc-jouy.com adresse réservée uniquement pour les inscriptions

bureau@lc-jouy.com adresse réservée pour tout renseignement concernant la partie administrative et la facturation.

boîtes aux lettres Loisirs et Culture, centre socioculturel.




Loisirs & Culture Jouy-aux-Arches Année scolaire 2013 - 2014 Page sur MAJ 01/09/2013

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