De la «Médecine du Travail» à la «Santé au travail»
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| De la « Médecine du Travail » à la « Santé au travail » Antiquité : 2500 ans avant notre ère, un médecin égyptien, Metm, est chargé de veiller sur l’état de santé des ouvriers et des esclaves des grands chantiers des pyramides. Hyprocrate (né en – 460) fait progresser la médecine médicale en donnant aux symptômes des maladies, telle que la colique de plomb de l’ouvrier métallurgiste. Galien (né en 131) remarque une importante mortalité des travailleurs des mines de cuivre. Vitruve (architecte) notera un rapport entre les tuyaux de plomb desservant l’eau courante et certaines intoxications des habitants. Celse et Pline l’Ancien étudieront la céruse de plomb ou l’intoxication par le minium. Des vessies de porc sont utilisées en guise de prévention des travailleurs des mines de plombs 13è S : Arnaud de Villeneuve, médecin philosophe et alchimiste, publie deux ouvrages : « l’hygiène professionnelle » et « la maladie des métiers ». Philippus Theophrastus Aureolus Bombastus von Hoheneim dit Paracelse a écrit un traité fondateur « Des mineurs et Le mal des montagnes et autres maladies des mineurs » 16è S 1556 : Publication postum de « De re metallica » de Georg Bauer dit Agricola, Médecin et philosophe Allemand, peut être considéré comme le père de la minéralogie. 17è S : Invention des manufactures. Le Ministre Colbert met en place le morcellement des tâches (Saint-Gobain, Sèvres, Aubusson…) Création de la loi sur les Gens de Mer. Création de l’Inspection Maritime. 18è S 1701 : Publication de l’ « Essai sur les maladies des artisans », de Bernardino Ramazzini (servira de référence absolue pendant deux siècles), ce dernier fût un des précurseurs dans le domaine des accidents du travail et de la « pathologie professionnelle ». 1775 : Percivall Pott identifie une substance chimique comme étant la cause d’un cancer professionnel, la suie était responsable du cancer du scrotum des petits ramoneurs de Londres. De plus, il met en avant les conditions de travail des enfants (à cette époque les ramoneurs commençaient à travailler vers l’âge de 5 ans. 1777 : Introduction en France des œuvres de Bernardino Ramazzini par le comte de Fourcroy (Elles seront reprises et complétées par le Docteur Patissier en 1822) 1791 : Loi Le Chapelier qui avait interdit les corporations de l’ancien régime ainsi que toute association de travailleurs pour favoriser la libre entreprise. 1796 : Benjamin Franklin expose dans une lettre ses découvertes à propos de la toxicité du plomb et son rôle dans l’apparition du saturnisme. Amédée Lefebvre aurait fait la même découverte chez les marins (eau potable contaminée par les tuyaux de plomb). 1810 : Les mines et les carrières ont recours à des médecins d’entreprise et à des visites d’embauche. Un premier décret impose au patronat de payer les frais médicaux des ouvriers blessés lors des accidents du travail. Mise en place d’une inspection et un contrôle des établissements industriels insalubres, incommodes ou dangereux. Extension de cette pratique aux transports (chemin de fer). 1840 : Réglementation du travail des petits ramoneurs. Il y aura interdiction d’employer des enfants de moins de 10 ans (voir Percivall Pott) Rapport Villermé (tableau de l’état physique et moral des ouvriers employés dans les manufactures de coton, de laine et de soie - http://sspsd.u-strasbg.fr/IMG/pdf/Villerme1.pdf ) 1841 : Loi Cunin-Gidraine qui limita l’âge d’admission des enfants dans les entreprises de plus de 20 salariés à 8 ans et interdit le travail de nuit pour les enfants de moins de 12 ans. Rupture avec la Loi le Chapelier 1874 : Création de l’Inspection du travail chargée notamment de contrôler les conditions de travail des enfants. 1893 : Création de l’Association des industriels de France contre les accidents du travail. 1898 : Amélioration des conditions de travail des femmes et des enfants et protection de la santé des travailleurs sur les accidents du travail puis sur les maladies professionnelles. Adoption de la Loi sur les accidents du travail qui instaure une réparation forfaitaire limitée à la perte du salaire. 1906 : Création de la Commission permanente Internationale de Médecine du Travail à Milan 1910 : Naissance du Code du Travail 1913 : Règlement sur l’hygiène et la sécurité 1915 : Albert Thomas crée au ministère de l’armement une inspection médicale des usines de guerre dont la direction fut confiée à Etienne Martin professeur de médecine légale à la faculté de médecine de Lyon. Les origines de la médecine du travail en France sont donc liées à la médecine légale, les médecins légistes étant formés en toxicologie et jouant un rôle d’expert auprès des tribunaux et non aux chaires d’hygiène comme dans d’autres pays. 1919 : Le saturnisme est la première maladie à être reconnue comme maladie professionnelle Après la 1ère Guerre : Deux médecins, Leclerc et Mazel font naître la notion de « reclassement ». L’idée qu’il est nécessaire d’adapter le travail à l’homme et non le contraire commence à prendre forme. 1923 à 1930 : René Barthe organisa l’un des premiers services de médecine du travail. Six pôles principaux sont mis en avant : - Pratique des soins d’urgence et des consultations - Sélection et orientation des ouvriers à l’embauche - Organisation de l’hygiène industrielle - Collaboration avec les comités de sécurité et les services de prévention des accidents et des maladies professionnelles - Conseil en organisation scientifique du travail - Recherche scientifique dans les domaines propres à l’industrie où travaille le médecin Il montrera toute l’importance de l’association entre le médecin, l’ingénieur et l’assistante sociale. 1930 : Création d’un institut universitaire de médecine du travail à Lyon 1933 : Création d’un institut universitaire de médecine du travail à Paris Création d’un diplôme d’hygiène industrielle et médecine du travail 1934 : Le contrôle médical de certaines catégories de travailleurs en situation de risques particulier, à l’embauche et périodiquement devient obligatoire. 1935 : Création d’un institut universitaire de médecine du travail à Lille 1937 : Création d’un corps de médecins conseils de l’inspection du travail afin d’aider les inspecteurs du travail à appliquer les dispositions réglementaires à caractère médical 9 juin 1940 : Une circulaire inspirée par le Docteur René Barthe et parue au JO définit des instructions pour l’établissement de services médico-sociaux dans les établissements visés par le code du travail. 31 octobre 1940 : Création de l’Association Nationale de Médecine du Travail (ANMT) qui trouve un relais dans la Fondation française pour l’étude des problèmes humains mise en place en 1941 et dirigée par le médecin eugéniste Alexis Carrel dont un des objectifs est de « tirer des salariés un maximum de rendement pour un minimum d’usure ». 1940/42 : Pomaré édite une circulaire qui sera reprise dans la charte du travail de 1942 : naissance des premiers services de Médecin du Travail. 28 juillet 1942 : Obligation de la médecine du travail dans les entreprises de plus de 50 salariés. 11 octobre 1946 : Adoption de la loi qui fonde sur le plan légal la Médecine du Travail Cette loi a précisé les objectifs ainsi que les règles essentielles d’organisation de la médecine du travail, en imposant aux employeurs la création et le financement des services médicaux, soit directement dans l’entreprise, soit dans le cadre de services inter-entreprises de santé au travail. Elle étend progressivement la Médecine du Travail à l’ensemble des entreprises du secteur privé et consacre ainsi de façon définitive les fondements d’une médecine de prévention, bénéficiant à tous les salariés, à la charge et sous la responsabilité des employeurs. 20 mars 1979 : Institution du tiers temps permettant au médecin la prise en compte des conditions de travail en allant sur les lieux de travail. http://www.youtube.com/watch?v=YoIsKPkhrH0 23 décembre 1982 : Mise en place des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail pour les entreprises de plus de 50 salariés. Le médecin du travail y assiste en tant que membre de droit et avec voix consultative. 1988 : Introduction de la possibilité de l’espacement tous les deux ans de la visite médicale annuelle obligatoire. 12 juin 1989 : Directive européenne qui impose la mise en place de services de protection et de prévention (harmonisation entre les états membres afin de permettre une concurrence qui ne s’effectue pas au détriment de la sécurité et de la santé, et la réduction du nombre d’accidents). De 1990 à 2000 : Une évolution vers la prévention se précise de plus en plus en amont des risques grâce aux actions plus globales axées sur la prévention des risques, l’Action en Milieu du Travail (AMT) et le conseil. L’approche « pluridisciplinaire » se met également en place (ergonomes, chimistes, préventeurs…) 5 novembre 2001 : Mise en place du Document unique d’évaluation des risques professionnels. (mettre lien pour rediriger vers notre onglet « document unique ») 17 janvier 2002 : Loi de modernisation sociale qui transforme les services de médecine du travail en services de santé au travail en incluant l’approche pluridisciplinaire comme obligation générale. 2004 : Un plan santé au travail a été présenté par le gouvernement : - remplacements des termes « Médecine du travail » par « Santé au travail » - instauration d’une commission médico-technique avec pour mission de formuler des propositions relatives aux priorités et aux actions à caractère pluridisciplinaire - abandon de référence au temps médical pour adopter des critères de nombre maximum d’entreprises (450) et de salariés confiés à un médecin (3 300) ainsi que d’examens médicaux annuels réalisés par lui (3 200) - définition d’un nombre minimum de demi-journées (150) qu’un médecin du travail (à temps plein) doit consacrer à ses missions en milieu de travail - substitution à la visite médicale annuelle systématique d’une visite au moins tous les 24 mois sauf pour les salariés justifiant d’une surveillance médicale renforcée pour s’assurer du maintien de son aptitude au poste de travail occupé 2005 : Plan Santé Travail 2005-2009 : - réduction du nombre d’accident du travail et de maladies professionnelles - renforcement des actions de prévention des Services de Santé au Travail 2010 : Publication du 2ème Plan Santé Travail 2010-2014 : - diminuer les expositions aux risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles par une stabilisation du nombre des maladies professionnelles et une baisse de 25 % des accidents du travail - développer une politique de prévention active contre des risques clairement identifiés et au profit des secteurs professionnels ou des publics les plus sensibles 2011 : Une approche plus collective et pluridisciplinaire des Services de santé au travail s’instaure. Il en a découlé un contrat avec la Direccte et la Carsat (conclu après avis des organisations d’employeurs, de salariés et de l’Agence Régionale de Santé). 1er juillet 2012 : La périodicité des visites médicales passent à 24 mois et plus si une ou des actions pluridisciplinaires ont été mises en place. …6 mois ………………....24 mois…ou plus…………… Périodicité des visites médicales dans : |
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