Ville de Choisy-le-Roi
Procès-verbal
de la séance du conseil municipal
du Mercredi 26 juin 2013
Le vingt six Juin deux mille treize, à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Choisy-le Roi, légalement convoqué à domicile par écrit le 18 Juin 2013, s'est réuni Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville, sous la présidence de Daniel DAVISSE, Maire.
ETAIENT PRESENTS :
MM. DAVISSE Daniel, LEMARCHAND Jean Joël, BRAHIMI Nadia, DESPRES Catherine, JUHEL Françoise, TISLER Frédéric, AOUMMIS Hassan, ATHEA Bernard, MASSE Elodie, GUILLAUME Didier, CHAMBON Gérard, DIGUET Patrice, ODIN Micheline, SOUAILLE Catherine, HANINE Mohammed, MORO Christiane, DESMANET Monique, ARNAUD Anne Marie, AKABI Yamina, M. MELY Laurent, BERRARD Claude, LEFORT Elsa, LANOE Jean Paul, BISMUTH Bernard, BARON Monique, PANETTA Tonino, SALIM Malika, COELHO Vasco, BERTRAND Annette, ALIROL Béatrice, BRIENNON Jean Marc.
ETAIENT REPRESENTES :
Mme LUC Nadine mandat à M. GUILLAUME Didier
M. DUPUY Gilles mandant à Mme DESPRES Catherine
Mme CHARTIER Josyane mandat à M. AOUMMIS Hassan
M. SCOTTO D’ABUSCO Marc mandat à Mme JUHEL Françoise
Mme CLEMENT Jacqueline mandat à M. DIGUET Patrice
M. GLEMEE Jérôme mandat à M. TISLER Frédéric
ETAIENT ABSENTS : M. ZIEGELMEYER Laurent et Mme BENTOUNES Samia
SECRETAIRE DE SEANCE : M. HANINE Mohammed
SOMMAIRE
Ville de Choisy-le-Roi 1
Procès-verbal
de la séance du conseil municipal
du Mercredi 26 juin 2013 1
Désignation du secrétaire de séance 4
Appel 5
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2013 5
INTERCOMMUNALITE 5
Désignation des représentants à la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (CLECT) 5
FINANCES 6
Approbation du Budget Supplémentaire 2013 – Budget principal 6
Approbation du Budget Supplémentaire 2013 – Budget annexe des parkings 10
Approbation du Budget Supplémentaire 2013 – Budget annexe d’assainissement 11
Rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service de l’assainissement – Exercice 2012 18
Garantie d’emprunts accordée aux CITES JARDINS DE LA REGION PARISIENNE pour la construction de 62 logements collectifs – 1 à 3, allée des Lilas et 43, rue Bascou – Chantereine – 19 PLS 36 PLUS et 7 PLAI 22
Garantie d’emprunts accordée à VALOPHIS HABITAT pour la construction de 55 logements collectifs – Îlot B1 de la ZAC Briand-Pelloutier – PLUS CD ANRU 22
URBANISME – TRAVAUX 23
Approbation du dossier de réalisation de la ZAC des Hautes-Bornes 23
Vente des 7 encoches de la résidence du Parc à DFL 24
Approbation de la convention locale entre l’Etat, la caisse des Dépôts et Consignations, la Ville de Vitry-sur-Seine, la Ville de Choisy-le-Roi et l’EPA-ORSA concernant le fonds « Ville de demain » dans le cadre de l’Ecocité 26
Programme assainissement « Curie – Bascou– Rousseau » : Versement de subventions accordées par l’Agence de l’Eau aux riverains 31
Travaux d’extension et de restructuration du groupe scolaire Paul Langevin : Demandes de subventions 32
Quartier sud – Reprise des rues du Four, Albert 1er et Robert Péary : Autorisation pour solliciter des subventions. 33
Approbation de la convention à passer avec le Syndicat Intercommunal pour l’Informatique et ses Outils (SICIO), pour le suivi technique du bâtiment du SICIO 34
SPORTS 35
Répartition de la subvention municipale aux associations sportives et approbation des conventions d’objectifs et de moyens pour l’année 2013 35
HYGIENE – SANTE 36
Installations classées pour la protection de l’environnement : Exploitation par la société SPIDIDOM d’un bâtiment à usage d’entreposage d’alcools de bouche sur la ZAC départementale du Val Pompadour à Valenton – ampliation arrêté préfectoral 36
DEVELOPPEMENT LOCAL CITOYENNETE – VIE ASSOCIATIVE 36
Actions financées dans le cadre du CUCS 2013 : Approbation des demandes de subventions 36
Répartition de la subvention départementale aux associations et groupements locaux, année 2012 (2ème répartition) 40
Versement de subventions aux associations locales, année 2013 (3ème partie) 40
RESSOURCES HUMAINES 40
Modification du tableau des effectifs du personnel communal 40
Modification du régime indemnitaire (IAT) 40
Participation à la protection complémentaire santé des agents communaux : Modification de la participation 41
Participation à la protection du risque prévoyance des agents communaux : Modification de la participation 41
ADMINISTRATION GENERALE 41
Rapport annuel sur le prix du service public d’élimination des déchets, année 2012 41
Revalorisation des tarifs des concessions dans le cimetière communal à compter du 1er juillet 2013 44
Approbation de l’avenant à la convention de partenariat et de valorisation de la billetterie scolaire pour les actions menées au cinéma Paul Eluard 44
Approbation de la convention à passer avec ALJ 93 pour la gestion du site 2 rue du Docteur Roux et demande de subvention au Département 44
Approbation de la convention entre le Centre Communal d’Action Sociale et la Ville de Choisy-le-Roi : Mise à disposition d’une structure petite enfance dans la résidence pour personnes âgées Pierre-Brossolette 55
Approbation de la convention type pour la mise à disposition de matériel informatique aux enseignants en charge de classes TNI (tableau numérique interactif) 56
Vœux du Maire 2014 : Mutualisation des moyens et des dépenses entre la Ville de Choisy-le-Roi et le Centre Communal d’Action Sociale 59
Syndicat Intercommunal d’Etudes du Pôle Orly – Rungis : Retrait de la Commune de Choisy-le-Roi 59
Compte rendu des Décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités locales 60
VŒU SUR LE CENTRE DE CRISE 61
DECLARATION DE LA MAJORITE MUNICIPALE SUR L’ASSASSINAT DE CLEMENT MERIC 67
QUESTIONS DIVERSES 70
La séance est ouverte à 19 heures 42,
sous la présidence de M. Daniel Davisse, Maire de Choisy-le-Roi.
Diffusion d’un film sur la nouvelle salle du Conseil Municipal.
M. le Maire : Mes chers collègues. Je vous propose de saluer le travail de notre architecte, Monsieur Chasseau. Nous devons à Monsieur Chasseau la conception de la transformation de la salle du Conseil Municipal. Saluons ce travail qui représente dans tout son ensemble « Le Chasseau ». Quelles sont les marques du Chasseau en matière architecturale ? Le Chasseau se caractérise par les plans inclinés que nous retrouvons dans certaines écoles. Il reprendra la seconde phase, car la prochaine mandature comptera 43 membres pour 39 membres aujourd’hui.
Saluons également l’ensemble des services qui ont collaboré à la réalisation de cette superbe transformation. Les panneaux acoustiques derrière vous, ont été installés par les services techniques eux-mêmes, ce qui n’est pas rien. La présentation des rideaux a fait l’objet d’une commission de travail – retenez cela Monsieur Panetta –, à laquelle une seule personne s’est rendue, Madame Nadine Luc que nous remercions et dont nous regrettons l’absence ce soir. Nous lui devons donc le choix des couleurs de ces très beaux rideaux.
Notre salle est devenue beaucoup plus fonctionnelle. Son agencement nous permettra de mieux nous entendre, du moins je l’espère, et de visualiser des projections dans de meilleures conditions. En effet, nous nous entendions à peine lors des conseils d’administration de l’EPA-ORSA. Il en était de même avec le comité de pilotage de l’ANRU, où nous ne pouvions pas tous nous asseoir autour de la table. Nous avons maintenant de quoi travailler. Pour faire plaisir à Frédéric Tisler, nous sommes dorénavant sous Wi-Fi. Vous trouverez des prises sous la table pour ceux qui désirent raccrocher leur micro.
Voilà ce que je voulais vous dire et simplement exprimer mes remerciements à tous ceux et toutes celles qui ont participé à l’élaboration de la transformation de notre salle. Elle nous permettra une nouvelle évolution.
Cependant, il ne vous aura pas échappé que les chaises n’ont pas été changées. A ce sujet je voulais ajouter, et je souhaite que vous m’en excusiez, que je suis responsable de ce retard. En effet, j’ai apporté chez moi le catalogue de chaises que Monsieur Chasseau m’avait remis et je l’ai égaré. Nous présenterons donc de nouvelles chaises la prochaine fois car celles-ci sont dans un état pitoyable. Elles datent de 1989.
Je remercie une nouvelle fois tous les services qui ont travaillé à cette belle transformation. Merci Monsieur Chasseau.
Je vous propose de passer à l’ordre du jour de notre Conseil Municipal.
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