Sections composant L’uck-nef arts martiaux





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UCK- VANNES ARTS MARTIAUX 24 février 2014

12 Rue Georges Caldray

56000 Vannes
Tel : 02 97 63 80 80.

STATUTS
Préambule :
L’UCK-VANNES ARTS MARTIAUX, réunie en Assemblée Générale constitutive le 22 janvier 1987 à vannes ; s’érige en Association par référence à la loi du 1er Juillet 1901 et aux textes subséquents.
Elle est fédérée à l’UCK-Vannes « Société » dont elle est issue et au sein de laquelle elle est représentée, de droit, au Comité Directeur. Elle jouit conformément à la loi de la pleine responsabilité morale et juridique dans l’exercice de ses activités spécifiques et des actes de la vie associative qui lui sont propres.
1 – OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION.
ARTICLE 1 – L’Association dite Union Clisson Korrigans Vannes Arts Martiaux » fondée en 1987, à pour objet la pratique des Arts Martiaux dans l’esprit des créateurs de chaque discipline. Elle a un rôle social et éducatif. Sa durée est illimitée. A la création le siège social était 3 ruelle du Recteur à Vannes. Depuis septembre 1992, elle à son siège social 12 rue Georges Caldray, 56000 Vannes. De ce fait, l’Association UCK VANNES ARTS MARTIAUX, prend le nom de UCK-NEF ARTS MARTIAUX (Union Clisson Korrigan-Nouvelles Équipes Féminines. L’UCK-NEF ARTS MARTIAUX se compose de plusieurs sections représentant, chacune, une ou plusieurs disciplines associées. Les sections sont énumérées à l’Article 1-1. Cet article est mis à jour à chaque création de Section. Chaque section choisit un responsable qui a pour mission de l’animer et de la représenter au Conseil d’Administration (CD) et dans toutes instances auxquelles la section souhaite être représentée.
ARTICLE 1-0 – NOM COMMERCIAL :

Lors de son assemblée Générale du 17 Janvier 2009, l’association UCK-NEF ARTS MARTIAUX à décidé l’utilisation du nom commercial « JUDO VANNES », si elle le souhaite, afin de rendre plus lisible son activité principale. Cette résolution est adoptée à l’Unanimité.
ARTICLE 1-1SECTIONS composant L’UCK-NEF ARTS MARTIAUX.
L’UCK-NEF Arts martiaux est appelé à gérer toutes formes d’arts martiaux quelque soit leurs origines. Actuellement, elle gère sept disciplines ou section à savoir :


Disciplines

Fédérations sportives

Responsable

Mandats

AIKIDO

F.F.A.B. Fédération Française Aïkido et Budo.


Jean Jacques LE MOINE





JUDO

F.F.J.D.A. Fédération française de Judo et Disciplines Associées.

Hervé SAVARY

Président JUDO JU JITSU auprès de C.D. Départemental, Ligue de Bretagne de Judo et D.A. – F.F.J.D .A.

EVEIL 4-5 ANS

F.S.C.F. Loisirs

Alain VERNET

Président UCK NEF A. M.

JU JITSU - SELF DEFENSE

F.F.J.D.A.

Alain VERNET

Président UCK NEF A. M.

GYM DOUCE – GYM TAÏSO

F.S.C.F. loisirs

Alain VERNET

Président UCK NEF A.M.


TAÏ CHI CHUAN (*)

Association OMATHA accueillie au sein de l’UCK NEF A.M. (*)

Evelyne LE MOINE





VIET VO DAO (*)

FFKDA. Association « Viet Vo Dao Vannes accueillie au sein de l’UCK NEF A.M.» (*)

Julien NHOYBOUAKONG






(*) Ces deux disciplines sont pratiquées dans la salle des Arts Martiaux sous la responsabilité de l’Association UCK NEF ART MARTIAUX en termes de responsabilité Civile, et sous la responsabilité de l’Association OMATHA et VIET VO DAO VANNES en terme d’enseignement. L’association UCK-NEF ARTS MARTIAUX prend une quote-part de la cotisation des Associations désignées ci-dessus, comme participation aux frais de fonctionnement. Cette cotisation est fixée chaque année.
ARTICLE 2 – Les moyens d’action de l’association sont la tenue d’assemblée périodiques, les séances d’entrainement, les conférences et cours sur les questions sportives et, en général, tous exercices et toutes initiatives propres à la formation physique et morale de la jeunesse. L’association s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel.
ARTICLE 3 - L’association se compose de membres. Pour être membre, il faut être admis par l’association et avoir payé la cotisation annuelle ainsi que le montant du droit d’entrée. Les taux de cotisation et le montant du droit d’entrée sont fixés par le Comité Directeur de l’association et valides en assemblée générale. Le taux de cotisation peut être majoré pour les membres pratiquants plusieurs sports. Le titre de membre d’honneur peut être décerné par le Comité Directeur aux personnes physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l’association. Ce titre confère aux personnes qui l’ont obtenu le droit de faire partie de l’association sans être tenues de payer ni cotisation annuelle, ni droit d’entrée.
ARTICLE 4 – La qualité de membre se perd : par la démission, par la radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, par le Comité Directeur, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications sauf recours à l’Assemblée Générale.
2 – AFFILIATIONS.
ARTICLE 5 – L’association UCK-NEF ARTS MARTIAUX est affiliée aux fédérations sportives nationales régissant les activités que chaque section pratique. Du fait de son appartenance à l’UCK-NEF SOCIETE, les sections de l’UCK-NEF ARTS MARTIAUX peuvent proposer une licence « LOISIRS » et/ou une licence « COMPETITION ». Du fait de l’appartenance d’une section à une Fédération, l’Association UCK-NEF ARTS MARTIAUX est de fait affiliée à la dite Fédération.

Une activité « LOISIR » permet aux adhérents de pratiquer une discipline sans but de compétition et exclusivement au sein de l’UCK-NEF ARTS MARTIAUX, sans bénéficier de stages et/ou de compétitions organisées par les fédérations sportives à but « COMPETITIONS ».A ce titre, l’UCK-NEF ARTS MARTIAUX pourra proposer une licence « loisirs » de la F.S.C.F. (Fédération sportive et Culturelle de France) à laquelle l’UCK-NEF SOCIETE est affiliée.
Une activité « COMPETITION » permet aux adhérents souscrivant une licence dans une des Fédérations sportives auxquelles l’Association UCK-NEF ARTS MARTIAUX est affiliée, de pratiquer la compétition et/ou de participer à tous les stages organisés par ces Fédérations. A ce titre, elle s’engage à se conformer entièrement aux statuts et aux règlements des Fédérations dont elle relève ainsi qu’à ceux de leurs Comités Régionaux et Départementaux, à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui leur seraient infligées par application des dits statuts et règlements.
ARTICLE 6 - L’association est fédérée à l’UNION CLISSONS KORRIGANS – SOCIETE est domiciliée 12 rue Georges Caldray, 56000 Vannes.

3 – ADMINISTRATION et FONCTIONNEMENT.
ARTICLE 7
7-1 ADMINISTRATION :
Le Comité Directeur de l’association UCK-NEF ARTS MARTIAUX est composé d’un bureau de trois membres -Président, Trésorier, Secrétaire - ainsi que de deux membres maximum par SECTION qui composent l’association élus au scrutin secret, pour une durée de quatre ans (olympiade), par l’Assemblée Générale des électeurs prévue à l’alinéa suivant. Si l’association UCK-NEF ARTS MARTIAUX crée plusieurs dojos, chaque dojo devra être représenté, au maximum, par deux membres supplémentaires, au sein du Comité Directeur de l’association UCK-NEF ARTS MARTIAUX.

7-2 MOYENS :
7-2-1 MATERTIEL : l’Association UCK-NEF ARTS MARTIAUX dispose de tatamis dont elle est propriétaire. Ces tatamis sont à disposition des sections qui composent l’association dans les sites géographiques suivants :
Toute adjonction ou disparition de Dojo, fera l’objet d’une décision du comité directeur qui en informera les adhérents lors de l’assemblée générale suivante et la déclaration en sera faite à la préfecture de Vannes.
7-2-2 RESSOURCES FINANCIERES : les ressources de l’Association UCK-NEF ARTS MARTIAUX se composent :


  • Principalement de la cotisation des adhérents, montant qui est fixé chaque année, par le Comité directeur et validé en Assemblée Générale.

  • De subventions accordées par l’UCK NEF Société.

  • De partenariat et mécénat liés avec des annonceurs.

  • Des subventions demandées chaque année aux organismes habilités à délivrer ces subventions (Mairies, conseil général, DDJSS, conseil Régional etc.).

  • Des activités supplémentaires, telles que les CEL (Contrat d’Éducation Local), tickets sports, pour lesquelles l’association signe une convention.

  • Des cotisations des Associations partenaires.

  • De la vente d’articles, de confiseries, de sandwichs et cafés lors d’organisations propres à l’association.

  • De toute action permettant d’accroître les deniers de l’Association pour sa pérennité, telles que Loto, vide grenier, manifestations diverses.

  • Sans que cette liste soit limitative




    1. FONCTIONNEMENT :

  • Est électeur tout membre pratiquant, âgé de seize ans au moins le jour de l’élection, ayant adhéré à l’association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations. Le vote par procuration est autorisé (deux maximum par personne), mais le vote par correspondance ne l’est pas.

  • Est éligible au Comité Directeur, toute personne de nationalité française, âgée de dix-huit ans au moins au jour de l’élection, membre de l’association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations. Les candidats n’ayant pas atteint la majorité légale devront, pour pouvoir faire acte de candidature, produire une autorisation paternelle ou de leur tuteur. Toutefois, la moitié au moins des sièges du Comité directeur devront être occupés par des membres ayant atteint la majorité légale et jouissant de leurs droits civils et politiques.

  • Le Comité Directeur se renouvelle selon le rythme d’une olympiade.

  • Les membres sortants sont rééligibles.

  • En cas de vacance, le Comité Directeur pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

  • Le Comité Directeur peut également désigner des membres d’honneur qui peuvent assister aux séances du Comité directeur avec voix consultative.

  • Les membres du Comité Directeur ne peuvent recevoir de rétribution en cette qualité, ni en raison de celle de membre du bureau.


ARTICLE 8 – Le Comité Directeur se réunit au moins une fois par mois et chaque fois qu’il est convoqué par son Président ou sur demande du quart de ses membres. La présence du tiers des membres du Comité Directeur est nécessaire pour la validité les délibérations. Tout membre du Comité Directeur qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué à trois séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Il est tenu un procès verbal des séances. Les procès verbaux sont signés par le Président et le (ou la) secrétaire. Ils sont transcrits, sans blanc ni ratures, sur un registre tenu à cet effet.
ARTICLE 9 - L’Assemblée Générale fixe le taux de remboursement des frais de déplacement, de mission ou de représentation effectué par les membres du Comité Directeur dans l’exercice de leur activité.
ARTICLE 10 – L’Assemblée Générale de l’association comprend tous les membres prévus au premier alinéa de l’article 3, à jour de leurs cotisations et âgés de 16 ans au moins au jour de l’Assemblée. Elle se réunit une fois par an et, en outre, chaque fois qu’elle est convoquée par le Comité Directeur ou sur demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Comité Directeur. Son bureau est celui du Comité Directeur. Elle délibère sur les rapports relatifs à la gestion du Comité Directeur et à la situation morale et financière de l’association. Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour. Elle pourvoit au renouvellement des membres du Comité Directeur dans les conditions fixées à l’article 7. Elle se prononce, sous réserve des approbations nécessaires, sur les modifications des statuts. Elle nomme les représentants de l’association à l’Assemblée Générale des Comités Régionaux et Départementaux et, éventuellement, à celles des fédérations auxquelles l’association est affiliée. Le vote par procuration est autorisé, deux par personne maximum, le vote par correspondance ne l’est pas.
ARTICLE 11 – Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents et éventuellement représentés à l’Assemblée. Pour la validité des délibérations, la présence du quart des membres visés à l’article 10 est nécessaire. Si ce quorum n’est pas atteint, il est convoqué, avec le même ordre du jour, une deuxième Assemblée Générale à quinze (15) jours au moins d’intervalle, qui délibère, quel que soit le nombre des membres présents.
ARTICLE 12 - Les dépenses sont ordonnancées par le Président. L’association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son Président ou, à défaut, par tout autre membre du Comité Directeur spécialement habilité à cet effet par le Comité Directeur.
4 – MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION
ARTICLE 13 – Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Comité Directeur ou du dixième des membres dont se compose l’Assemblée Générale, soumise au bureau au moins un mois avant la séance. L’Assemblée Générale, doit se composer du quart au moins des membres visés au premier alinéa de l’article 10. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée Générale est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d’intervalle. Elle peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents. Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres présents et éventuellement représentés à l’Assemblée Générale.
ARTICLE 14 – En cas de dissolution, par quelque mode que ce soit, l’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’association. Elle attribue l’actif net, conformément à la loi, à une ou plusieurs associations. En aucun cas, les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer une part quelconque des biens de l’association.
5 – FORMALITES ADMINISTRATIVES ET REGLEMENT INTERIEUR
ARTICLE 15 – Le Président doit effectuer à la Préfecture les déclarations prévues à l’article 3 du décret du 16 août 1901 portant règlement d’administration publique pour l’application de la loi du 1er juillet 1901 et concernant notamment :


  • – Les modifications apportées aux statuts.

  • - Le changement de titre de l’association.

  • – Le transfert de siège social.

  • – Les changements survenus au sein du Comité Directeur et de son bureau.


ARTICLE 16 - Les règlements intérieurs sont préparés par le Comité Directeur et adoptés par l’Assemblée Générale.
ARTICLE 17 - Les statuts et les règlements intérieurs ainsi que les modifications qui peuvent y être apportées, doivent être communiqués au service Département de la Jeunesse et des Sports dans les trois mois qui suit leur adoption en Assemblée Générale.
6 – APPARTENANCE A L’UCK-NEF SOCIETE
ARTICLE 18 – L’UNION CLISSON KORRIGANS VANNES ARTS MARTIAUX est membre de droits de l’UCK-VANNES SOCIETE à laquelle elle est fédérée. Elle est représentée au Comité Directeur de la dite société par son président conformément aux statuts. De ce fait, elle est associée aux activités communes à l’ensemble des disciplines pratiquées sous le sigle UCK-VANNES et à la gestion du patrimoine dont l’UCK-VANNES SOCIETE est propriétaire ou dépositaire. Elle s’engage à respecter les statuts de l’UCK-VANNES SOCIETE et à participer aux dépenses communes selon les modalités de répartition fixées par le Comité Directeur. En contrepartie, elle bénéficié de la jouissance des locaux de la société dans les conditions définies par le Comité Directeur et du produit des recettes communes réparties par le comité Directeur. L’association perd automatiquement le sigle « UCK-VANNES » si elle décide de se retirer de l’ «UCK-VANNES SOCIETE » pour quelque raison que ce soit.
7 – DEVOLUTION DE L’ACTIF ET DU PASSIF DE L’ANCIENNE SECTION A LA NOUVELLE ASSOCIATION
ARTICLE 19 – L’association « UNION CLISSONS KORRIGANS – VANNES ARTS MARTIAUX » reste propriétaire des actifs propres à la section dont elle est issue (espèces, avoirs bancaires, matériel, mobilier). Elle prend en charge le passif de la section. Un inventaire du matériel et du mobilier, propriété de l’association, sera dressé et cosigné par le Président de l’association et par le Président général de la société. Les travaux effectués par la section, pour le compte de la société doivent faire l’objet d’un inventaire et soumis au Comité Directeur de la société pour prise en compte.
Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale tenue à Vannes 3 ruelle du recteur, le 22 janvier 1987 et modifiés le sous la présidence de M. VERNET.

Pour le comité directeur de l’association :
Nom : VERNET Nom : FLIPEAUX
Prénom : ALAIN Prénom : Pascal
Profession : Retraité Profession : Conducteur Autocar
Adresse : 60 route de Kéravy. Adresse : Coët ruel

56000 Vannes 56250 SULNIAC

Fonction au sein du C.D.PRESIDENT Fonction au sein du C.D. TRESORIER

Signature : Signature :
Cachet de l’Association.

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