Le premier pnse : l’émergence de la thématique santé-environnement 9

Contexte 5

1.Les enjeux de la santé environnementale 5

1.1L’impact sanitaire des dégradations de l’environnement 5

1.2Coût pour la collectivité des pathologies d’origine environnementale 6

2.Le contexte national 6

3.Le contexte international 7

4.Le champ des PNSE français 7

Le premier PNSE : l’émergence de la thématique santé-environnement 9

1.L’évaluation à mi-parcours du premier PNSE 9

2.Bilan du premier PNSE 9

Le PNSE 2 : un plan élaboré en concertation 11

1.L’articulation avec les autres plans 11

2.Les grands axes du deuxième PNSE 12

2.1Réduire les expositions responsables de pathologies à fort impact sur la santé  12

2.2Réduire les inégalités environnementales  13

3.Les 12 mesures phares du PNSE 2 14

La gouvernance du PNSE et l’élaboration des plans régionaux en santé environnement 16

Glossaire 17

Annexe 1 Les engagements du Grenelle de l’environnement déclinés dans le deuxième Plan national santé environnement 20

Annexe 2 Les fiches d’action du PNSE 2 23

Fiche 1 « Plan particules » 24

Action 1 Réduire les émissions de particules du secteur domestique 24

Action 2 Réduire les émissions de particules des installations industrielles et agricoles 25

Action 3 Mieux réguler la mobilité et réduire les émissions atmosphériques unitaires de chaque mode de transport 26

Action 4 Améliorer la connaissance sur les particules 28

Fiche 2 « réduction des substances toxiques dans l’air et dans l’eau » 29

Action 5 Réduire les rejets de six substances toxiques dans l’air et dans l’eau (Décline l’engagement 138a du Grenelle) 30

Action 6 Améliorer les connaissances sur les expositions aux pesticides (phytosanitaires et biocides) 32

Fiche 3 « Qualité de l’air intérieur » 33

Action 7 Mieux connaître et limiter les sources de pollution à l’intérieur des bâtiments 33

Action 8 Construire sainement par la limitation des sources dans le bâti et la maîtrise des installations d'aération, de ventilation et de climatisation 35

Action 9 Mieux gérer la qualité de l’air intérieur dans les lieux publics 36

Action 10 Réduire les expositions liées à l’amiante 37

Fiche 4 «  Réduire l’exposition aux substances ayant un effet cancérigène mutagène ou reprotoxique (CMR) en milieux de travail » 39

Action 11 Développer des actions d’incitation et d’aide à la substitution de substances toxiques en milieu de travail et favoriser le développement de procédés alternatifs 39

Action 12 Renforcer le suivi des expositions professionnelles 40

Fiche 5 « Santé et transports » 42

Action 13 Prendre en compte l’impact sur la santé des différents modes de transport 43

Action 14 Favoriser les transports actifs et les mobilités douces 44

Action 15 Réduire les nuisances liées au bruit généré par les transports 44

Action 16 Améliorer la santé et le confort des usagers et des travailleurs des transports 45

Fiche 6 « Protéger la santé et l’environnement des enfants » 47

Action 17 Réduire l’exposition des enfants et des femmes enceintes ou en âge de procréer aux substances les plus dangereuses 48

Action 18 Mieux gérer les risques liés aux reprotoxiques et aux perturbateurs endocriniens 49

Action 19 Réduire les expositions dans les bâtiments accueillant des enfants 49

Action 20 Améliorer la prise en compte de la sensibilité particulière des enfants, des femmes enceintes ou en âge de procréer dans l'expertise des risques 50

Action 21  Renforcer la lutte contre les atteintes auditives et les traumatismes sonores aigus liés à l’écoute de musiques amplifiées 51

Fiche 7 « Protéger la santé et l’environnement des personnes vulnérables du fait de leur état de santé » 52

Action 22 Prévenir les allergies 52

Action 23 Développer la profession de conseillers « habitat-santé » ou « en environnement intérieur » 53

Action 24 Améliorer la prise en charge des pathologies potentiellement dues à l’environnement 53

Fiche 8 « Lutte contre l’habitat indigne » 55

Action 25 Conforter et développer le programme national de traitement de l'habitat indigne 55

Action 26 Prévenir l'insalubrité due à la suroccupation 56

Action 27 Créer des mesures ciblées d’accompagnement social 56

Fiche 9 « Protéger la population des contaminations environnementales liées à l'eau  » 58

Action 28 Protéger de manière efficace la ressource aux échelles des périmètres de protection et des aires d’alimentation des captages (Décline l’engagement 101 du Grenelle) 59

Action 29 Réduire les apports de certaines substances dans le milieu aquatique 59

Action 30 Maîtriser la qualité sanitaire de l'eau distribuée 60

Action 31 Assurer une gestion durable de la disponibilité en eau 60

Fiche 10 Lutte contre les « points noirs environnementaux » 62

Action 32 Identifier et gérer les zones géographiques pour lesquelles on observe une surexposition à des substances toxiques 62

Action 33 Améliorer la prévention et assurer la gestion des impacts sanitaires et environnementaux post accident 62

Action 34 Renforcer la gestion des sites et sols pollués (Décline les engagements 241 et 242 du Grenelle) 63

Action 35 Réhabiliter ou gérer les zones contaminées, notamment outre-mer 63

Action 36 Evaluer l’impact sanitaire des différents modes de gestion des déchets 64

Fiche 11 « Diminuer l’impact du bruit» 65

Action 37 Intégrer la lutte contre le bruit dans une approche globale 65

Action 38 Renforcer la police du bruit 66

Action 39 Se doter d’outils permettant d’appréhender l’impact sanitaire du bruit 66

Fiches 12 « Réduire l’exposition au radon et à l’amiante naturellement présents dans l’environnement » 67

Action 40 Réduire l’exposition au radon dans l’habitat 67

Action 41 Gérer les expositions à l’amiante environnemental 67

Fiche 13 « Risques émergents » 69

Action 42 Améliorer le dispositif de surveillance et d’alerte 69

Action 43 Lancer un programme pluriannuel de biosurveillance de la population française couplé à une enquête de santé plus large et incluant le dosage des polluants émergents 70

Action 44 Renforcer la concertation sur les risques liés aux nouvelles technologies 71

Action 45 Organiser l’information et la concertation sur les ondes électromagnétiques 71

Action 46 Renforcer la réglementation, la veille et l’expertise et la prévention des risques sur les nanomatériaux 71

Action 47 Améliorer la connaissance et réduire les risques liés aux rejets de médicaments dans l’environnement 72

Fiche 14 « Recherche » 74

Action 48 Afficher clairement le domaine santé environnement travail dans les politiques scientifiques des différents opérateurs de recherche et renforcer les moyens humains et financiers 75

Action 49 Structurer et coordonner la recherche en santé environnement travail et renforcer les outils nécessaires 75

Action 51 Renforcer la recherche sur les contaminants de la chaîne alimentaire 77

Action 52 Favoriser la recherche technologique et l’innovation pour l’accompagnement des entreprises vers des pratiques plus respectueuses de la santé et de l’environnement 77

Fiche 15 « Expertise » 79

Action 53 Rationaliser les conditions et pratiques d’expertise scientifique en appui aux décisions de politiques publiques 79

Action 54 Renforcer les capacités d’expertise scientifique en santé environnement travail 80

Fiche 16 « formation et information » 81

Action 55 Développer la formation en santé environnement travail des professionnels de santé 81

Action 56 Développer la formation en santé environnement travail dans l’enseignement supérieur et technique 82

Action 57 Eduquer les jeunes en santé environnement travail 82

Action 58 Développer des outils d’information en santé environnement travail et en mesurer l’impact  83

Annexe 3 Budget mobilisé pour la mise en œuvre du PNSE 2 84