 | Quelques notes sur le Compte Personnel de Formation «de dif» ne seront pas prises en compte, dans le cadre du cpf, ni pour le calcul du plafond de 150 h ni pour le rythme d'acquisition (loi 2014-288 du 5 mars 2014, art. 1 V, jo du 6) Note 10.69 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Note d’informations de l’appel a projets clas 2016 «cocher» les cases grisées : «double-cliquez» avec la souris, une fenêtre s’ouvrira et sélectionnez «case activée» Note 45.59 Kb. 1 стр. | texte intégral |
|  Rencontre avec Bernard cazeneuve, Ministre de l’Intérieur«aires d’accueil des gens du voyage» à l’intercommunalité mais elle défend l’idée que la montée en puissance des compétences intercommunales doit s’accompagner d’une souplesse laissée aux élus en matière d’intérêt communautaire et en matière de relations financières entre les communes Note 13.3 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Note d’intention p. 4 Note 144.08 Kb. 5 стр.      | texte intégral |
 | Note complémentaire n° 4 : essai de simulation d’usage du compte en fonction des statuts Le premier alinéa de l’article L 122-2 est remplacé par les dispositions suivantes Note 39.89 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Note cftc hp Note 3.3 Mb. 41 стр.      | texte intégral |
| Notez également le report de 15 jours de l’annonce des résultats Q3 (7 septembre désormais) «faites ce qu’il faut si vous voulez que la scission en France respecte le calendrier mondial.» Note 1.15 Mb. 33 стр.   | texte intégral |
| Note sous jugements ta clermont Ferrand du 9 avril 2013 «intermédiaires» proposant aux contribuables des produits leur permettant d’obtenir certains avantages fiscaux Note 54.46 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Note à l’attention du Conseiller social «bénéficiaires» de ces politiques, ils doivent en être des acteurs. Les mesures de politique publique prises doivent respecter cette donnée fondamentale, renforcer les moyens et la formation des plus défavorisés à jouer pleinement leur rôle d’acteurs et non être adoptées de façon unilatérale Note 26.82 Kb. 1 стр. | texte intégral |
|  Note de lecture sur l’actualité professionnelle dans les Travaux PublicsNote 37.38 Kb. 1 стр. | texte intégral |
|  Note de lecture sur l’actualité professionnelle dans les Travaux PublicsNote 54.98 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Note introductive au modèle de convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables «dimension nationale» par décision des ministres de l’industrie et de l’énergie Note 68.44 Kb. 1 стр.   | texte intégral |
| Quelle précision! Vous prenez des notes? Note 23.9 Kb. 1 стр. | texte intégral |
|  Noter les valeurs de mNote 19.36 Kb. 1 стр. | texte intégral |
|  Note d’informationNote 126.77 Kb. 8 стр. | texte intégral |