Quelques notes sur le Compte Personnel de FormationQuelques notes sur le Compte Personnel de Formation
«de dif» ne seront pas prises en compte, dans le cadre du cpf, ni pour le calcul du plafond de 150 h ni pour le rythme d'acquisition (loi 2014-288 du 5 mars 2014, art. 1 V, jo du 6)
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Note d’informations de l’appel a projets clas 2016Note d’informations de l’appel a projets clas 2016
«cocher» les cases grisées : «double-cliquez» avec la souris, une fenêtre s’ouvrira et sélectionnez «case activée»
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Rencontre avec Bernard cazeneuve, Ministre de l’IntérieurRencontre avec Bernard cazeneuve, Ministre de l’Intérieur preview Rencontre avec Bernard cazeneuve, Ministre de l’Intérieur
«aires d’accueil des gens du voyage» à l’intercommunalité mais elle défend l’idée que la montée en puissance des compétences intercommunales doit s’accompagner d’une souplesse laissée aux élus en matière d’intérêt communautaire et en matière de relations financières entre les communes
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Note complémentaire n° 4 : essai de simulation d’usage du compte en fonction des statutsNote complémentaire n° 4 : essai de simulation d’usage du compte en fonction des statuts
Le premier alinéa de l’article L 122-2 est remplacé par les dispositions suivantes
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Note cftc hpNote cftc hp
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Notez également le report de 15 jours de l’annonce des résultats Q3 (7 septembre désormais)Notez également le report de 15 jours de l’annonce des résultats Q3 (7 septembre désormais)
«faites ce qu’il faut si vous voulez que la scission en France respecte le calendrier mondial.»
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Note sous jugements ta clermont Ferrand du 9 avril 2013Note sous jugements ta clermont Ferrand du 9 avril 2013
«intermédiaires» proposant aux contribuables des produits leur permettant d’obtenir certains avantages fiscaux
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Note à l’attention du Conseiller socialNote à l’attention du Conseiller social
«bénéficiaires» de ces politiques, ils doivent en être des acteurs. Les mesures de politique publique prises doivent respecter cette donnée fondamentale, renforcer les moyens et la formation des plus défavorisés à jouer pleinement leur rôle d’acteurs et non être adoptées de façon unilatérale
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Note de lecture sur l’actualité professionnelle dans les Travaux PublicsNote de lecture sur l’actualité professionnelle dans les Travaux Publics preview Note de lecture sur l’actualité professionnelle dans les Travaux Publics
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Note introductive au modèle de convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeablesNote introductive au modèle de convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
«dimension nationale» par décision des ministres de l’industrie et de l’énergie
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Quelle précision! Vous prenez des notes?Quelle précision! Vous prenez des notes?
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Noter les valeurs de mNoter les valeurs de m preview Noter les valeurs de m
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