Audit technique du patrimoine immobilier de l’Etat dans le Var – CCTP Lot 1
REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR
DEPARTEMENT DU VAR
aUDITS énergétiques - gros entretien
ET ACCESSIBILITE
DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE L’ETAT
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
LOT N°1
Gros entretien et performance énergétique
Maître d’ouvrage : Préfecture du Var
Conducteur d’étude : DDEA du Var
juin 2009
SOMMAIRE
ARTICLE 1 Objectifs 4
1.1 Objet du marché 4
1.2 Présentation du CCTP 4
1.3 Définition des missions 4
1.3.1 Mission état des lieux et travaux pour les volets gros entretien et performance énergétique 4
1.3.2 Mission synthèse par bâtiment 4
1.3.3 Mission synthèse à l’échelle du parc 5
ARTICLE 2 Contenu de la mission « gros entretien » 5
2.1 Contenu du volet « gros entretien » 5
2.1.1 Rappel de définitions 5
2.1.2 Contenu de la mission 6
2.2 Phase 1 : recueil de données, relevés et analyse de l’existant 7
2.3 Phase 2 : Propositions de travaux et d’actions 8
2.3.1 Méthode et éléments à produire 8
2.3.2 Scenarii à étudier 8
ARTICLE 3 Contenu de la mission « performance énergétique » 9
3.1 Objet de la mission 9
3.2 Phase 1 : Analyse de la performance énergétique des bâtiments 9
3.2.1 Audit du bâti 10
3.2.2 Audit des équipements techniques 10
3.2.3 Audit de gestion 10
3.2.4 Audit d’utilisation 10
3.3 Phase 2 : Proposition d'actions 11
3.3.1 Méthode et éléments à produire 11
3.3.2 Scenarii à étudier 12
3.3.3 Prise en compte des énergies renouvelables 12
ARTICLE 4 Contenu de la mission synthèse 12
4.1 Objet de la mission 12
4.2 Synthèse par bâtiment 13
4.3 Synthèse à l’échelle du parc 13
ARTICLE 5 Modalités de prise en compte des conclusions du lot accessibilité 14
ARTICLE 6 Conditions d’exécution des missions et définition des rendus 14
6.1 Conditions générales d’exécution 14
6.2 Préparation de la mission 15
6.3 Documents fournis pour la réalisation de la mission 15
6.4 Réunions et visites 16
6.4.1 Réunions 16
6.4.2 Visites 16
6.5 Documents à rendre à l’issue de la mission 17
6.6 Modalités de validation 17
ARTICLE 1Objectifs 1.1Objet du marché
Le présent marché est un marché de prestations intellectuelles visant à la réalisation d’audits énergétiques, gros entretien et accessibilité sur le patrimoine immobilier de l’Etat situé dans le département du Var.
Le marché est décomposé en deux lots. Le présent lot porte, pour l’ensemble des bâtiments objets de l’étude, sur :
le « gros entretien »
la « performance énergétique ».
Une mission complémentaire sur l’accessibilité des bâtiments fait l’objet d’un lot distinct. Les modalités de prise en compte des résultats de cette mission complémentaire sont décrites à l’article 5.
La liste et les caractéristiques des bâtiments sont données en annexe 2 au présent CCTP.
1.2Présentation du CCTP
Le présent article 1 décrit les objectifs généraux des missions fixées à l’étude.
L’article 2 donne le détail de la mission « gros entretien ».
L’article 3 donne le détail de la mission « performance énergétique ».
L’article 4 définit le détail des missions de synthèse, par bâtiment et à l’échelle du parc.
L’article 5 définit les modalités de prise en compte des conclusions de la mission « accessibilité handicapés » réalisée hors la présente mission dans le cadre d’un lot séparé.
L’article 6 précise les conditions d’exécution des missions et le contenu des rendus qui seront fournis à l’issue de chaque phase et de chaque mission, ainsi que les modalités de leur approbation.
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